La ministre de la culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a procédé à la nomination des personnalités qualifiées du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), pour une durée de trois ans, par un arrêté du 20 août 2020.

Deux nouvelles personnalités qualifiées rejoignent le Conseil supérieur :

- M. Tristan Azzi, professeur de droit à l'université Paris 1,
- M. Emmanuel Gabla, ingénieur général des mines, membre de l’ARCEP et ancien membre du CSA.

Le président du CSPLA, Olivier Japiot, se réjouit de l’arrivée de ces deux personnalités aux profils très complémentaires qui vont enrichir les réflexions du CSPLA.

Il salue également l’innovation que constitue la nomination de membres d’honneur, qui permettra au CSPLA de continuer à bénéficier de l’expérience de personnalités qualifiées qui ont apporté une contribution exceptionnelle aux travaux du Conseil durant de nombreuses années. Il s’agit de M. Pierre Sirinelli, professeur agrégé de droit à l'université Paris 1, Mme Josée-Anne Bénazéraf, avocate à la cour, et M. Jean Martin, avocat à la cour.

Le mandat de la vice-présidente du CSPLA, Mme Anne-Elisabeth Crédeville, conseillère honoraire à la Cour de cassation, a par ailleurs été reconduit pour une durée de trois ans.

La ministre a également renouvelé en tant que personnalités qualifiées :
- Mmes Valérie-Laure Benabou, professeure de droit à l'université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, Alexandra Bensamoun, professeure de droit à l'université de Rennes I, Joëlle Farchy, professeure d'économie à l'université Paris 1, et Célia Zolynski, professeure de droit à l'université Paris 1,
- MM. Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat, et François Moreau, professeur d'économie à
l'université Paris 13.