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Rapport sur l'avenir de l'AFP
Rapport sur l’avenir de l’Agence France-Presse, établi par Michel FRANÇAIX – Député de l’Oise, Parlementaire en mission auprès de Madame la Ministre de la culture et de la communication.
Rapport sur l’avenir de l’Agence France-Presse, établi par Michel FRANÇAIX – Député de l’Oise, Parlementaire en mission auprès de Madame la Ministre de la culture et de la communication. -
Communication de la Commission européenne concernant les aides de la France à l’Agence France-Presse
La Commission européenne vient de communiquer à la France sa « lettre de mesures utiles », concernant les aides de l’État à l’Agence France-Presse. À cette occasion, la Commission européenne reconnaît l’existence d'une mission d’intérêt...
La Commission européenne vient de communiquer à la France sa « lettre de mesures utiles », concernant les aides de l’État à l’Agence France-Presse. À cette occasion, la Commission européenne reconnaît l’existence d'une mission d’intérêt... -
Remise du rapport de Marie Sirinelli : « Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ? » à Aurélie Filippetti, ministre de la...
Marie Sirinelli, première conseillère à la Cour administrative d'appel de Paris, s'est vue confier le 6 décembre 2013 une « mission d’expertise indépendante, visant à effectuer une analyse comparée, tant juridique que politique, des expériences...
Marie Sirinelli, première conseillère à la Cour administrative d'appel de Paris, s'est vue confier le 6 décembre 2013 une « mission d’expertise indépendante, visant à effectuer une analyse comparée, tant juridique que politique, des expériences... -
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, Arnaud Montebourg, ministre du Redressement Productif, et Pierre Moscovici, mini...
Les résultats de cette mission sont attendus dans le courant du mois de juin 2014.
Les résultats de cette mission sont attendus dans le courant du mois de juin 2014. -
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, annonce la publication des données de soutien public à la presse écrite
La ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti avait annoncé, lors de la réforme des aides à la presse en juillet 2013, qu’elle souhaitait améliorer la gouvernance de ces aides, en accentuant leur conditionnalité et...
La ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti avait annoncé, lors de la réforme des aides à la presse en juillet 2013, qu’elle souhaitait améliorer la gouvernance de ces aides, en accentuant leur conditionnalité et... -
Publication du bilan 2012 du Fonds pour le développement de la presse
Le premier bilan annuel du Fonds stratégique pour le développement de la presse est rendu public, conformément au décret du 13 avril 2012 qui a créé ce Fonds.
Le premier bilan annuel du Fonds stratégique pour le développement de la presse est rendu public, conformément au décret du 13 avril 2012 qui a créé ce Fonds. -
Aide à la modernisation des diffuseurs: date limite de dépôt des projets au 31 juillet 2013, sauf kiosquiers
Pour cette année 2013, les derniers projets de modernisation qui pourront être acceptés devront être adressés jusqu’au 31 juillet 2013 inclus (cachet de la poste faisant foi), SAUF les projets de modernisation informatique adressés par...
Pour cette année 2013, les derniers projets de modernisation qui pourront être acceptés devront être adressés jusqu’au 31 juillet 2013 inclus (cachet de la poste faisant foi), SAUF les projets de modernisation informatique adressés par... -
Prochaine réunion publique de la Conférence publique de la CNMJ, les 26 et 27 septembre 2013 à Paris, sur le thème "Journalistes, regard sur des mutations profondes"
Prochaine réunion publique de la Conférence publique de la CNMJ, les 26 et 27 septembre 2013 à Paris, sur le thème "Journalistes, regard sur des mutations profondes"...
Prochaine réunion publique de la Conférence publique de la CNMJ, les 26 et 27 septembre 2013 à Paris, sur le thème "Journalistes, regard sur des mutations profondes"... -
Publication de l' étude d’impact de l’aide au portage sur les éditeurs de presse quotidienne et les entreprises de portage réalisée à la demande de la DGMIC par le cabinet Arthur D Little.
Pour rappel cette étude avait pour objet la réalisation, pour le compte de la DGMIC, d’une étude de l’impact, notamment pour la période 2009-2011, de l’aide au portage réformée suite aux États généraux de la presse écrite, en regard des...
Pour rappel cette étude avait pour objet la réalisation, pour le compte de la DGMIC, d’une étude de l’impact, notamment pour la période 2009-2011, de l’aide au portage réformée suite aux États généraux de la presse écrite, en regard des... -
Remise du rapport sur les aides à la presse
Le groupe d'experts chargés en janvier par Aurélie Filippetti d’une réflexion sur les aides à la presse a remis le 2 mai son rapport à la Ministre. Il propose notamment d'aligner le taux de TVA de la presse en ligne (19,6%) sur celui de...
Le groupe d'experts chargés en janvier par Aurélie Filippetti d’une réflexion sur les aides à la presse a remis le 2 mai son rapport à la Ministre. Il propose notamment d'aligner le taux de TVA de la presse en ligne (19,6%) sur celui de...
