Le ministère de la Culture a souhaité publier un Guide de gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales pour accompagner la révision du livre III du code du patrimoine. Au sein de ce code, le livre III est consacré aux bibliothèques. Après la réfection de la partie législative du livre III en 2017, le décret n° 2020-195 du 4 mars 2020 en a actualisé la partie réglementaire.

Le Guide de gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales est conçu comme un vade-mecum pratique, destiné à préciser et à compléter cet ensemble réglementaire, pour l’activité patrimoniale des bibliothèques territoriales.

Fruit du travail collectif d'un groupe de travail interministériel, une première version de ce guide a été présentée et discutée dans le cadre d’ateliers thématiques lors des 15èmes Journées patrimoine écrit qui se sont tenues à Compiègne les 26 et 27 juin 2019. A l’issue de ces premiers retours, une seconde version a été établie en octobre 2019 et soumise pour avis à l’association Bibliopat et à la Fédération interrégionale du livre et de la lecture (FILL).

Ce guide a fait l'objet d'une dernière mise à jour en octobre 2021, présentant notamment les modalités de déclassement des documents patrimoniaux appartenant à l'Etat et déposés dans les bibliothèques des collectivités territoriales.

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Guide de gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales

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