Ce guide, nourri par plus de 40 contributeurs, a été réalisé par le Ministère de la culture et de la communication (direction générale des patrimoines) avec le concours de l'agent judiciaire du Trésor, de l'OCBC, de la gendarmerie nationale et des douanes.
Les points principaux sont consacrés à :
la politique de prévention des vols à mettre en œuvre par tout propriétaire de bien culturel
le comportement à adopter en cas de vol
en cas de redécouverte du bien volé, les actions en restitution, en revendication et/ou en réparation et leurs modalités.
En cas de vol, le ministère de la culture et de la communication a transmis aux directions régionales des affaires culturelles et partenaires concernés la procédure sur la conduite à tenir en cas de vol accompagné d'une fiche d'alerte à renseigner afin de documenter le bien volé et les circonstances de sa disparition. Ces procédures sont adaptées à la nature du lieu où était conservé le bien considéré (musées, archives, bibliothèques, monuments historiques…)