Appels à propositions Archivés
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Consultation pour une étude portant sur la rémunération de la création à l’ère numérique (date de remise des offres repoussée au 15 juin)
En vue du Sommet culturel au format G8 élargi qui aura lieu les 17 et 18 novembre 2011 à Avignon, la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles (DGMIC) en partenariat avec les autres directions du Ministère, lance le mardi...
En vue du Sommet culturel au format G8 élargi qui aura lieu les 17 et 18 novembre 2011 à Avignon, la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles (DGMIC) en partenariat avec les autres directions du Ministère, lance le mardi... -
Consultation publique sur la situation de la réglementation relative à la grille horaire de programmation des œuvres cinématographiques sur les services de télévision
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la situation de la réglementation relative à la grille horaire de programmation des œuvres cinématographiques...
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la situation de la réglementation relative à la grille horaire de programmation des œuvres cinématographiques... -
Consultation pour une étude portant sur l’économie de la télévision gratuite en France : scénarios d’évolution à cinq ans
Le jeudi 19 mai 2011, la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles (DGMIC) et le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) lancent une consultation pour une étude portant sur l’économie de la télévision gratuite en France...
Le jeudi 19 mai 2011, la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles (DGMIC) et le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) lancent une consultation pour une étude portant sur l’économie de la télévision gratuite en France... -
Consultation pour une étude portant sur les prévisions de recettes publicitaires du Groupe France Télévisions pour les années 2011 à 2015
Le mercredi 11 mai 2011, la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles et France Télévisions lancent une consultation pour une étude portant sur les prévisions de recettes publicitaires du Groupe France Télévisions pour...
Le mercredi 11 mai 2011, la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles et France Télévisions lancent une consultation pour une étude portant sur les prévisions de recettes publicitaires du Groupe France Télévisions pour... -
Analyse des coûts d’impression dans la presse quotidienne nationale, payante et gratuite
Le présent appel à proposition a pour objectif de dresser à travers une étude la cartographie de l’implantation des différents types d’imprimeries et des réseaux constitués par celles-ci, puis d’établir un tableau des coûts d’impression...
Le présent appel à proposition a pour objectif de dresser à travers une étude la cartographie de l’implantation des différents types d’imprimeries et des réseaux constitués par celles-ci, puis d’établir un tableau des coûts d’impression... -
Analyse de l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services nationaux de France Télévisions
1. Contexte et objet de l’étude L’article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication modifiée et complétée notamment par la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication...
1. Contexte et objet de l’étude L’article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication modifiée et complétée notamment par la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication... -
Marché pour une étude sur les conditions de réussite de la télévision locale en France
L’étude porte sur les conditions de réussite de la télévision locale en France. - Règlement de consultation à télécharger - Acte d’engagement et cahier des clauses particulières à télécharger - Publication de l’offre sur la plateforme de...
L’étude porte sur les conditions de réussite de la télévision locale en France. - Règlement de consultation à télécharger - Acte d’engagement et cahier des clauses particulières à télécharger - Publication de l’offre sur la plateforme de... -
Mise en œuvre de l’opération « Carte musique jeunes »
Le présent appel d’offre a pour objectif de définir les besoins techniques pour la mise en œuvre de la « carte musique jeunes ». Ces besoins concernent la définition et la mise en œuvre d’une plate-forme technique sur...
Le présent appel d’offre a pour objectif de définir les besoins techniques pour la mise en œuvre de la « carte musique jeunes ». Ces besoins concernent la définition et la mise en œuvre d’une plate-forme technique sur... -
La neutralité de l’Internet : modalités techniques et enjeux économiques
A. - Contexte La neutralité de l’Internet repose sur un principe de non discrimination des flux transportés sur Internet. En d’autres termes, ce principe de neutralité signifie que, d’un point de vue technique, toutes les données sont transportées...
A. - Contexte La neutralité de l’Internet repose sur un principe de non discrimination des flux transportés sur Internet. En d’autres termes, ce principe de neutralité signifie que, d’un point de vue technique, toutes les données sont transportées... -
Bilan économique sur la circulation des œuvres audiovisuelles patrimoniales en France et comparaisons européennes
A. - Contexte La circulation des œuvres audiovisuelles patrimoniales, notamment dans le domaine de la fiction, du documentaire, et de l’animation, constitue un enjeu majeur tant pour la production audiovisuelle, pour les auteurs que pour...
A. - Contexte La circulation des œuvres audiovisuelles patrimoniales, notamment dans le domaine de la fiction, du documentaire, et de l’animation, constitue un enjeu majeur tant pour la production audiovisuelle, pour les auteurs que pour...