Demandes de subventions à la DRAC Grand Est
La DRAC Grand Est peut apporter son soutien aux projets portés par des associations, des collectivités, des établissements publics, et sous certaines conditions aux particuliers, sociétés et entreprises individuelles, dans les domaines d’intervention du ministère de la Culture.
Date limite de dépôt des dossiers de demandes de subvention 2025 à la DRAC Grand Est : 1er décembre 2024
Les demandes de subvention se font de façon dématérialisée sur l’application démarches simplifiées :
Pour vous accompagner dans le dépôt de votre demande : une foire aux questions
Pour vous informer sur les dispositifs de soutien et leurs modalités et s'assurer de l'éligibilité du projet, vous contacts habituels à la DRAC Grand Est sont à votre disposition
Le cadre général
Pour solliciter une subvention, vous devez compléter sur la plateforme Démarches Simplifiées le dossier de demande correspondant au statut du demandeur et à la nature du projet, puis le retourner avec l’ensemble des pièces demandées au service concerné.
Les subventions d'investissement peuvent être consacrées « au financement des différentes phases d'une opération, telles que les études, la recherche et le développement, les acquisitions immobilières, les travaux de construction ou d'aménagement, les grosses réparations et restaurations, l'équipement en matériel à l'exclusion du simple renouvellement».
Aide à l'investissement 2023 tous secteurs hors monuments historiques
- spectacle vivant et arts visuels
- aide à l'investissement pour les orgues non classés
- enseignement supérieur ou spécialisé
- musées(hors demande au titre du FRAM / FRAR)
- archives
L’État peut accorder, aux personnes physiques ou morales de droit privé, ainsi qu'aux personnes publiques, des subventions en vue de la réalisation de projets d'investissement matériel ou immatériel, pour la mise en œuvre d'une politique d'intérêt général.
Il est demandé, avant toute demande de subvention d'investissement, de prendre contact très en amont avec le service de la DRAC Grand Est concerné.
Le décret no 2018-514 du 25 juin 2018, qui modifie deux articles du Code général des collectivités territoriales (CGCT, art. R. 1613-7 et R. 2334-24), vise à simplifier les règles relatives aux demandes de subvention imputées sur le budget de l'État et d’harmoniser les modalités de leur instruction.
L'arrêté du 21 août 2018 ( NOR: CPAB1819920A) précise les informations à fournir au titre de l'identité du demandeur et de la demande de subvention. Il détaille les informations dont le demandeur peut attester sur l'honneur depuis le 1er juillet 2019.
L'arrêté du 12 novembre 2019 (NOR: MICB1930688A) précise, quant à lui, la liste des pièces complémentaires pouvant être sollicitées pour les subventions relevant du ministère de la Culture pour les domaines des : Musées - Archives - Monuments historiques et espaces protégés - Fouilles archéologiques préventives - Structures de création, de production, de diffusion du spectacle vivant et de développement culturel.
Aides spécifiques par domaine
Certaines aides ou subventions sont attribuées selon des modalités et/ou calendriers spécifiques (appels à projets, appels à manifestation d'intérêt...), elles sont présentées ci-dessous par domaine. Vous pouvez les retrouvez sur le catalogue des démarches simplifiées.
A voir également :
- Demande de subvention pour un immeuble non protégé situé en espaces protégés (départements des Ardennes, de la Haute-Marne, de la Meuse et des Vosges) (dossiers à déposer pour le 26 avril 2024)
Appel à projets "C'est mon patrimoine !" (clôt le 10/03/2024)
Services d'archives : demande de subventions d'investissement
Article R 212-54 du code du patrimoine – Les collectivités territoriales informent le préfet de tout projet de construction, d’extension ou d’aménagement de bâtiments à usage d’archives ainsi que des projets de travaux dans ces bâtiments. Le préfet dispose d’un délai de deux mois pour faire connaitre son avis à la collectivité territoriale concernée. Les travaux ne peuvent commencer avant la transmission de cet avis.
Toute attribution de subvention en application [de l’article L 212-7] est subordonnée au visa technique du service interministériel des archives de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture.
Article L 212-7 du code du patrimoine – Les collectivités territoriales continuent de bénéficier, pour la conservation et la mise en valeur de leurs archives, des concours financiers de l’État dans les conditions en vigueur au 1er janvier 1986.
En savoir plus sur Démarches simplifiées : Aide à l'investissement (2024)
Appel à projets Archivage numérique en territoire (ANET) 2023-2024 (Service interministériel des Archives de France) : collectivités, groupements de collectivités, établissement publics locaux ou de santé... (dépôt avant 6 octobre 2023)
Fonds régional d'acquisition des musées de France
Deux sessions en 2024 :
- Le 21 juin 2024 : date limite de dépôt des dossiers le 31 mai 2024
- Le 8 novembre 2024 : date limite de dépôt des dossiers le 11 octobre 2024
Demande de subventions de fonctionnement "Musées de France"
Les demandes sont à transmettre, à la DRAC, au service des musées, le plus en amont possible, par voie numérique ou postale.
Date limite de dépôt : avant le 30 septembre de l'année N-1, pour une étude du dossier au titre de l'année N.
En savoir plus
Contacts service Musées
Demande de subvention d'investissement "Musées de France"
Date de dépôt : avant le 30 septembre de l'année N-1, pour une étude du dossier au titre de l'année N.
En savoir plus
Contacts service Musées
Demande de label "Exposition d'intérêt national" pour les "Musées de France"
- Appel à candidature - Label "Exposition d'intérêt national"
Projets transversaux
Appel à projets - Programme de numérisation et de valorisation de contenus culturels -Grand Est - (clôture le 1er juin 2023)
Appel à projets national - Services numériques innovants (1er décembre 2023)
La DRAC peut accorder des subventions, pour des projets d'opération archéologique programmée, attribuées après évaluation de la qualité scientifique du projet. En savoir plus
Aides en faveur de l'économie du livre et de la vie littéraire
Filière du livre en Grand Est (édition, librairie, auteurs)
Dans le cadre du contrat de filière entre la DRAC Grand Est, la Région Grand Est et le Centre National du Livre visant à mutualiser les soutiens aux acteurs du livre, cinq appels à projets sont publiés :
Dates limites de dépôt des dossiers
Trois sessions sont organisées
- Aide aux auteurs : bourses d’aide à la création littéraire et résidence d’auteur associé (clôture 31 mars, 30 juin et 30 septembre 2024)
- Aide à l’édition indépendante (clôture 31 mars, 30 juin et 30 septembre 2024)
- Aide à la librairie indépendante (clôture 31 mars, 30 juin et 30 septembre 2024)
- Aide aux projets collectif dans le domaine du livre (clôture 31 mars, 30 juin et 30 septembre 2024)
Aides en faveur des bibliothèques
- Aide de l’État aux investissements des bibliothèques territoriales (DGD) (Dépôt du dossier entre le 1er janvier et le 30 juin 2024)
- Aide du Centre national du livre aux bibliothèques et aux associations pour les publics empêchés (clôture le 14 mars 2024 pour un examen en mai 2024 et le 14 juin 2024 pour un examen en septembre 2024)
Aides en faveur du patrimoine écrit et graphique des bibliothèques
- Aides du Fonds régional de restauration et d’acquisition pour les bibliothèques des collectivités territoriales (FRRAB) (Date limite de dépôt : 1er septembre 2024)
- Aide de l'État à la conservation préventive et au signalement des collections patrimoniales des bibliothèques des collectivités (DGD) (Dépôt du dossier entre le 1er janvier et le 30 septembre 2024)
- Appel à projets national "Patrimoine écrit" des bibliothèques (clôt le 12 mars 2024)
Langue française
- Appel à projets national "Action culturelle et langue française" : renforcer la maîtrise du français auprès des populations les plus fragiles sur les territoires (clôture le 31 mars 2023 - Informations 2024 à venir prochainement)
Manifestations nationales
- Appel à projets / Aide du Centre national du livre "Partir en livre" : bibliothèques, librairies, associations, centres d'animations, collectivités... (clôture le 1er février 2023 -- Informations 2024 à venir prochainement)
Été culturel : auteurs et illustrateurs jeunesse et bibliothèques
- Appel à candidatures "La Fabrique du livre jeunesse " : des ateliers de pratiques artistiques auteurs/illustrateurs jeunesse dans les bibliothèques (dépôt 2023 clôt)
Dans un objectif de cohésion sociale, le ministère de la Culture met en œuvre différents programmes dont l'objectif est de permettre l'accès à la culture aux populations les plus éloignés des pratiques culturelles, pour des raisons sociales ou physiques (handicap, raison de santé ou d'âge, sous main de justice...).
Le ministère signe des conventions interministérielles afin de bâtir une politique adaptée à la réalité des situations spécifiques de ces publics, qui se traduisent par des conventionnements entre la DRAC et les services déconcentrés des ministères partenaires.
Ces politiques font l'objet d'aides spécifiques ou d'appels à projets annuels.
Appel à projets "Culture - Justice" - Grand Est (clôt le 31/10/2023)
Appel à projets "Culture - Santé & Handicap" - Grand Est (dépôt terminé)
Appel à candidatures "Fonds d'accessibilité des œuvres dans le Grand Est" (clôture le 10 mars 2024)
Appel à projets "Culture et lien social" : actions d’éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville ou en milieu rural (clôture le 1er décembre 2023)
Aide "Participation à la vie culturelle et politiques territoriales" : culture et territoires - Développement culturel - Éducation artistique et culturelle (clôture le 1er décembre 2023)
Appel à projets "Plan fanfare" (clôture le 01/03/2024)
Fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité (clôt le 24/03/2023)
Appel à projets "C'est mon patrimoine !" (clôt le 10/03/2024)
Appel à projets " Micro-folies Grand Est" (clôture le 17/09/2023)
Appel à projets du Centre national du livre "Partir en livre" : bibliothèques, librairies, associations, centres d'animations, collectivités (clôture le 1er février 2024)
Appel à projets - Fonds d'encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs (clôt le 01/03/2024)
Langue française
-Appel à projets national "Action culturelle et langue française" (biennal) : renforcer la maîtrise du français auprès des populations les plus fragiles sur les territoires (14/04/2023)
Été culturel
Appel à manifestation d'intérêt
Eté culturel 2024 - Grand Est
Les Résidences des Jeunes ESTivants
Dans le cadre de l’Eté culturel 2024 du ministère de la Culture, la DRAC Grand Est renouvelle son soutien à la jeune création artistique et reconduit le dispositif « Jeunes ESTivants ».
Coordonné par l’association Scènes et Territoires, cet AMI soutient la mise en place et le développement de résidences individuelles ou collectives de jeunes artistes sur le territoire régional.
Deux volets :
- Appel à manifestation d’intérêt – Artistes
- Appel à manifestation d’intérêt – lieux d’accueil
Date limite de candidatures : 3 mars 2024 (en savoir plus et candidater)
Autres aides de l’État
Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) en faveur de la formation des bénévoles et du fonctionnement global et des actions innovantes. Le FDVA est un fonds de soutien aux associations géré par le ministère en charge de la vie associative. (clôture : 4 mars 2024)
Labellisation "100% EAC" 2023 (la campagne 2023-2028 est ouverte jusqu'au 15 juin 2023)
Appel à projets fédérateurs d'éducation artistique et culturelle - Académie de Reims(clôture le 29 février 2024)
Appel à projets "Culture et lien social - politique de la ville" 2024 (clôture 1er décembre 2023)
Appel à candidatures "Résidences d'artistes en milieu scolaire" - Académie de Strasbourg - 2024-2025 (clôture le 15 mars 2024)
Appel à candidatures "Résidences de journaliste en milieu scolaire" - Académie de Strasbourg - 2024-2025 (clôture le 15 mars 2024)
Appel à projets "Orchestre à l'école en Grand Est" - (clôture le 25 mai 2023)
Appel à candidatures : fluxus, incubateur culturel et artistique du Grand Est
fluxus, l’incubateur culturel et artistique du Grand Est recrute sa cinquième promotion.
Ce dispositif d’incubation régional est destiné aux entrepreneurs culturels et artistiques implantés dans le Grand Est : il allie une formation collective et un accompagnement individuel pour soutenir, pendant un an, de manière intensive, des porteurs de projet dans le processus de création d’une activité culturelle et créative économique viable et durable.
Clôture le 30 septembre 2023
Appel à manifestation d'intérêt
Eté culturel 2023 - Grand Est
Les Résidences des Jeunes ESTivants
Dans le cadre de l’Eté culturel 2023 du ministère de la Culture, la DRAC Grand Est renouvelle son soutien à la jeune création artistique et reconduit le dispositif « Jeunes ESTivants ».
Coordonné par l’association Scènes et Territoires, cet AMI soutient la mise en place et le développement de résidences individuelles ou collectives de jeunes artistes sur le territoire régional.
Deux appels :
- Appel à manifestation d’intérêt – Artistes
- Appel à manifestation d’intérêt – lieux d’accueil
Date limite de candidatures : 31 mars 2023 (en savoir plus et candidater)
Olympiade culturelle : labellisation des projets du Grand Est
Le ministère de la Culture mobilise un fonds "Olympiade culturelle de Paris 2024" permettant le déploiement d'une programmation artistique et culturelle partout en France, à travers des projets labellisés portés par des acteurs culturels et sportifs.
Les projets qui explorent de façon inédite et originale les liens entre culture (dans tous les domaines d'activités) et sport sont concernés.
Une note d'intention et un budget prévisionnel sont à transmettre à la Drac Grand Est. Les projets déposés seront ensuite soumis à un comité de validation national.
Date limite de transmission : le 13 janvier 2023
Pour vous accompagner dans cette démarche, contact à la DRAC Grand Est : Sébastien PACI, Conseiller pour l’éducation artistique et culturelle / site de Metz : sebastien.paci@culture.gouv.fr
A l'occasion des Jeux Olympiques 2024, le Ministère de la Culture mobilise un fonds "Olympiade culturelle de Paris 2024" d'une hauteur de 12 millions d'euros permettant le déploiement d'une programmation artistique et culturelle sur tous les territoires français, à travers des projets labellisés portés par divers acteurs culturels et sportifs.
Les acteurs du monde culturel et du monde sportif, souhaitant développer des projets qui explorent de façon inédite et originale les liens entre culture et sport, peuvent postuler pour faire partie de cette programmation inédite. Une note d'intention ainsi qu'un budget prévisionnel devront être transmis à la Drac Grand Est, d'ici au 13 janvier 2023. Les projets déposés seront alors soumis à validation par un comité associant Ministère de la Culture et Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Les projets déposés devront répondre aux grandes orientations partagées avec Paris 2024 :
- Inviter : décloisonner les mondes du sport et de la culture en engageant les acteurs du monde artistique et culturel à inviter les sportifs et réciproquement
- Se déplacer : organiser des manifestations culturelles dans des lieux sportifs et vice-versa
- Participer : programmer des manifestations très participatives et inclusives
Les projets doivent obligatoirement :
- Soit associer un lieu, une structure mêlant artistes et sportifs
- Soit avoir comme sujet le sport ou les valeurs olympiques
Les projets retenus devront ensuite s’inscrire impérativement sur la plateforme de l’Olympiade Culturelle (https://www.paris2024.org/fr/olympiade-culturelle) en vue de leur labellisation « Olympiade Culturelle Paris 2024 », condition nécessaire pour bénéficier du soutien financier de l’ETAT.
Pour consulter la programmation actuelle, nous vous invitons à consulter la plateforme dédiée : https://culture.paris2024.org
Soutien aux festivals
Présentation du dispositif : Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique 2023(candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aide à la création (date limite de dépôt de la candidature 19 février 2024)
- Aide à l'installation ou à l'aménagement d'atelier (date limite de dépôt de la candidature 29 février 2024)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au conventionnement (clôture le 30/06/2022)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au projet (clôture le 30/09/2022)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2024)
- Aide nationale à la création pour les arts du cirque (clôture le 30/01/2024)
- Aide nationale à l'itinérance des cirques de création 2022(clôture le 30/01/2024)
- Aide nationale "Création pour les arts de la rue" (clôture le 15/02/2023)
- Compagnies théâtrales : aide au compagnonnage Plateau et Auteur (clôture le 01/03/2023)
- Appel à projets - Recherche en théâtre, cirque, marionnette, arts de la rue, mime et arts du geste (clôture le 05/04/2023)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au conventionnement (clôt le 30/06/2022)
- Aide déconcentrée au projet spectacle vivant : aide au projet (clôt le 30/09/2022)
- Appel à candidature annuel "Dispositif de compositeur et compositrice associé(e) dans les scènes pluridisciplinaires" (clôt le 28/02/2023)
- Appel à projets annuel "Aide à l'écriture d'œuvre musicale originale 2023 (clôt le 31/12/2022)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aides déconcentrée au spectacle vivant : aide au conventionnement (clôt le 30/06/2022)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au projet (clôt le 30/09/2022)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)