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Appels à projets

F.A.Q

F.A.Q. Archéologie

Vous trouverez dans cet article les réponses aux questions utiles à connaître sur la législation de la fouille sauvage des sites archéologiques. Et notamment, les vraies réponses sur l'utilisation personnelle des détecteurs de métaux pour l'archéologie.

Est-ce que je peux utiliser librement un détecteur de métaux ?
Mais je fais de la « détection de loisir » ?
Je détecte, mais je ne vais pas sur les sites archéologiques ?
Si je détecte quand même, qu'est-ce que je risque ?
Le vendeur de mon détecteur aurait-il du me prévenir ?
Mais pourquoi des forums ou des sites Internet font-ils l'apologie de la détection ?
Pourquoi cette législation, qui semble contraignante ?
Je veux obtenir une autorisation de prospecter au détecteur de métaux, que dois-je fournir ?
Des autorisations sont-elles quand même délivrées ?
J’ai quand même envie de faire de l’archéologie et de m’intéresser au patrimoine local !

F.A.Q. Subventions

Vous trouverez dans cet article quelques réponses aux questions que vous pouvez vous poser en ce qui concerne les subventions attribuées par la DRAC : dispositifs existants, domaine, étapes, critères d'attribution, etc...

Quels sont les dispositifs de subvention proposés par le Ministère de la Culture ?
J’ai un projet précis dans un domaine afférent à la restauration du patrimoine, à la création artistique ou à l’action culturelle. Commen...
Quelles sont le principales étapes du processus de subvention? Qui dois je contacter en cas de difficultés?
J’arrive dans la région et je travaille sur des projets relevant de l’action artistique et culturelle ou de la création artistique pouvant pr...
Quels sont les critères d’attribution d’une subvention ?
Quels sont les programmes budgétaires spécifiques à la culture sur lesquels intervient la DRAC de Bourgogne-Franche-Comté ?
Existe-il d’autres sources de financement que la DRAC ?
Le dossier CERFA ne me permet pas de détailler de façon exhaustive mon projet. Que puis-je faire?
Doit-on réaliser un dossier CERFA pour toute demande de subvention?
Lorsque je complète mon dossier CERFA pour demander une subvention à la DRAC, dois-je cocher le champ Région ou État ?
Dans le cadre d’un appel à projet , les dates limites de dépôt des dossiers sont-elles strictement obligatoires ?
Puis-je demander des conseils / avis à la DRAC et aux UDAPS sur les artisans ou architectes à mandater pour la réalisation de mon projet ?
La notification de subvention est-elle assimilable à une autorisation de travaux (pour les Monuments Historiques classés ou inscrits) ?
Le démarrage des travaux peut-il commencer avant la notification de ma subvention?
Je ne parviens pas identifier le virement de la DRAC sur mon compte bancaire car les nomenclatures de virement des subventions des différents par...