Aller directement à la navigation
Aller directement au contenu
Aller directement à la recherche
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
En savoir plus
Fermer
Un site du ministère de la Culture
Nous suivre sur
youtube
Flux
FR
FR
EN
ES
Accueil Ministère
Régions
Drac Bourgogne-Franche-Comté
Drac Bourgogne-Franche-Comté
Mission aux affaires culturelles de Polynésie Française
Drac Auvergne - Rhône-Alpes
Drac Bretagne
Drac Centre-Val de Loire
Drac Corse
Drac Grand Est
Dac Guadeloupe
Drac Hauts-de-France
Drac Île-de-France
Dac Martinique
Dac Mayotte
Drac Normandie
DRAC Nouvelle-Aquitaine
Mission aux affaires culturelles de Nouvelle-Calédonie
Drac Occitanie
Dac de La Réunion
Drac Pays de la Loire
Drac Provence-Alpes-Côte d'Azur
DCSTEP Saint-Pierre-et-Miquelon
Drac Bourgogne-Franche-Comté
Menu
Moteur de recherche général
Rechercher sur le site Drac Bourgogne-Franche-Comté
Actualités
Consulter la rubrique actualités
Colloques
La DRAC BFC
Consulter la rubrique la drac bfc
Annuaire et organigramme
Mission générale
Historique des bâtiments
La DRAC en chiffres
Les Unités Départementales de l'Architecture et du Patrimoine
Contacter les UDAP
Action Culturelle et Territoriale
Consulter la rubrique action culturelle et territoriale
Culture et agriculture
Culture et justice
Culture et santé
Conventions territoriales
Développement culturel et présence artistique sur les territoires ruraux
Éducation artistique et culturelle
Politique de la ville
Valorisation du patrimoine
Label Architecture contemporaine remarquable
Label Villes et Pays d'Art et d'Histoire (VPAH)
Label Maisons des Illustres
Label Jardin Remarquable
Ethnologie
Livre, lecture et langue française
Création et Industries Culturelles
Consulter la rubrique création et industries culturelles
Aides - Spectacle Vivant
Aides - Spectacle vivant - En Commission Nationale
Aides - Spectacle vivant - en DRAC
Demandes de subventions - avant le 15 Novembre 2019
Danse
Théâtre, arts du cirque, de la rue, de la marionnette, du récit
Demandes de subventions - avant le 15 Novembre 2019
Musique
Cinéma, audiovisuel et multimédia
Arts Plastiques
Drac Bourgogne-Franche-Comté
Patrimoines et Architecture
Consulter la rubrique patrimoines et architecture
Archéologie
L'apport de la technologie LiDAR à la connaissance archéologique
Patrimoine Européen
Architecture
Label Architecture contemporaine remarquable
Patrimoine mondial
Musées
Conservation régionale des monuments historiques
Aides et Démarches
Consulter la rubrique aides et démarches
F.A.Q
Appels à projets
Redevance Archéologique Préventive
Aides et Subventions
Association
Monuments historiques | Demande de travaux
Dossiers de demande de subvention
Spectacle Vivant
Licence d'entrepreneur de spectacles
Commissions
Dispositifs interministériels
Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
Labels
Label Architecture contemporaine remarquable
Label Villes et Pays d'Art et d'Histoire (VPAH)
Label Maisons des Illustres
Label Jardin Remarquable
Ressources documentaires
Consulter la rubrique ressources documentaires
Fichiers Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine
Publications
Publications Architecture
Publications du Service Régional d'Archéologie
Bibliothèque patrimoniale
Logos et charte graphique - DRAC Bourgogne-Franche-Comté
Espace Presse
En ce moment
Appels à projets
Accueil Drac Bourgogne-Franche-Comté
Aides et Démarches
Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
F.A.Q
Aides et Subventions
Redevance Archéologique Préventive
Commissions
Licence d'entrepreneur de spectacles
Demandes de subventions - avant le 15 Novembre 2019
Labels
Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
Diminuer la taille du texte Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
Augmenter la taille du texte Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
Imprimer la page Contestations contre l'avis de l'architecte des bâtiments de France
Toutes les informations dans le document en téléchargement.
À télécharger
Récapitulatif Recours 2018
PDF - 184 KO
Fiche procédure recours
PDF - 220 KO
Un site du ministère de la Culture