La DRAC Rhône-Alpes organise une journée d'étude sur les Aires de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP)

Les Aires de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP), un cadre de prescriptions partagées entre l'Etat et les collectivités locales

Mise en place de la réforme en Rhône-Alpes

Programme de la journée d'étude du mercredi 20 juin 2012

Ecole nationale des finances publiques, 21 montée de la Butte – Fort St-Jean - Lyon 1er

Inscription :christine.boniface@culture.gouv.fr

  09h00 - Accueil

 09h30 - Introduction

Bertrand Munin, DRAC adjoint Rhône-Alpes

 Séverine Bourgeois, Service aménagement, paysage, infrastructures DREAL Rhône-Alpes

 09h45 - Présentation de la journée

Patrick Maillard, Coordonnateur Pôle architecture et patrimoines, DRAC Rhône-Alpes

 09h50 - L'eau, l'air, la terre, le feu ou les enjeux environnementaux

Yves Belmont, Conseiller pour l'architecture, DRAC Rhône-Alpes

 10h00 - Les AVAP, quelle politique pour quel territoire ?

Alain Marinos, Inspecteur général des patrimoines, Direction générale des patrimoines

10h30 - L'outil règlementaire, les pièces et leur élaboration

La compatibilité de l'AVAP avec le PLU

Pascal Planchet, Professeur de droit public, Université Lumière Lyon 2

11h00 - Questions/réponses

 11h45 - Pause

12h00 - Méthode de l'évaluation environnementale

Nicole Carrié, DREAL Rhône-Alpes (à confirmer)

- Cas pratique : Charlieu et la prise en compte de la dimension environnementale

Philippe de la Chapelle, architecte du patrimoine, cabinet Archipat

 12h30 - Débat avec la salle

13h00 – Déjeuner libre

14h30 – La commission locale de l'AVAP, composition, rôle et fonctionnement

Elsa Capel, juriste DRAC Rhône-Alpes

 15h00 - Questions/réponses

15h30 - La gestion des travaux en AVAP

Le régime des travaux et l'autorisation spéciale

Dominique Masson, Direction générale des patrimoines

- Condition et éligibilité à la défiscalisation en ZPPAUP / AVAP

Jean-Bernard Nuiry, Délégué régional Fondation du Patrimoine

 16h00 - Débat avec la salle

16h30 - Fin des travaux