Paris, le 8 janvier 2014

Cinéma Le Balzac

Cher Jean-Jacques Schpoliansky,

Cher René Bonnell,

Chère Frédérique Bredin,

Mesdames et messieurs, cher amis,

Nous pouvons être fiers qu’un peu moins d’un an après le premier rendez-vous des Assises pour la diversité du cinéma du 23 janvier 2013, nous soyons tous à nouveau réunis autour d’une ambition partagée : celle de donner au cinéma français les moyens de poursuivre son rayonnement, avec des propositions concrètes qui viennent après une année de travail, de discussions et de réalisations.

Que de choses accomplies depuis une année !

Permettez-moi de synthétiser, en quelques minutes, les épisodes que nous avons vécus ensemble et qui tracent la voie, en partie, de ce que nous devons encore parcourir collectivement !

Comme vous le savez, la politique en faveur du cinéma que j’entends promouvoir, sert en premier lieu un objectif de diversité culturelle.

C’est au nom de l’encouragement à la diversité cinématographique européenne qu’il était essentiel de remporter, le 14 juin dernier, le combat en faveur de l’exception culturelle, dans le cadre du mandat commercial entre l’Union européenne et les Etats-Unis. Puis, celui du 13 novembre après deux ans de discussions et de conviction, relatif à la nouvelle Communication cinéma et audiovisuel de la Commission européenne, qui aurait pu remettre en cause la territorialisation des dépenses, et donc à terme, l’intérêt pour les États et les collectivités à investir dans une création et une production nationales.

Ces deux engagements majeurs, vous les avez pris avec le Gouvernement français, avec de nombreux artistes et parlementaires français et européens, que je salue et remercie, pour réaffirmer votre attachement à ces fondamentaux, ainsi qu’à une Union européenne respectueuse des cultures de ses Etats-Membres.

Et nous avons gagné ! Je saisis l’opportunité pour vous renouveler mon invitation au colloque des 4 et 5 avril prochains qui sera dédié à la place de la Culture en Europe, car il m’a semblé que le temps était venu pour cet échange après avoir particulièrement mesuré l’envie et l’énergie de mes homologues européennes pour que nous nous mobilisions autour de cette question et de cet enjeu commun.

La culture ne se marchande pas, la culture est un bien à part !

C’est la raison pour laquelle, le Gouvernement a estimé cohérent et nécessaire, que la TVA appliquée au ticket d’entrée aux salles de cinéma bénéficie à nouveau du taux réduit. Ainsi, dès le 1er janvier 2014, la TVA est donc de 5,5%, au lieu de 7% antérieurement, ou de 10% comme annoncé. Malgré un contexte économiquement difficile, c’était un engagement que le Gouvernement a souhaité prendre et que nous pouvons considérer comme une marque de soutien à un secteur et à la pratique culturelle par ailleurs, préférée des Français.

Cette défense de la diversité, j’entends qu’elle se fasse dans une approche économique raisonnée : il s’agit en effet d’encourager la compétitivité et l’emploi.

La concurrence étant vive au plan fiscal entre Etats de l’Union pour attirer les tournages de films, il faut veiller à la compétitivité des crédits d’impôts français pour une meilleure contribution au développement de l’emploi en France. L’effort réalisé en 2013 par le Gouvernement a été poursuivi en 2014, puisque les deux crédits d’impôts national et international viennent à nouveau d’être réformés, améliorés, élargis et renforcés.

S’agissant de l’emploi, il manquait à la production cinématographique française un cadre social commun. Ce cadre existe depuis le 7 octobre, avec la conclusion, par les partenaires sociaux, d’un avenant à la convention collective du 19 janvier 2012, qui accordera des droits aux salariés sans remettre en cause la diversité culturelle.

Je veux saluer l’engagement de Frédérique Bredin et de ses équipes au CNC, de la direction générale du travail, ainsi que la responsabilité collective des organisations syndicales et de producteurs, qui a permis d’aboutir à un texte largement partagé.

Il aura fallu sur ce sujet, l’engagement ferme de l’Etat, pour que s’interrompent 7 années de conflit larvé, qui finissaient par mettre en péril la solidarité  professionnelle indispensable au développement du secteur. C’est cet engagement que j’ai pris, avec Michel Sapin, au service du cinéma français et de sa cohésion sociale.

 Les travaux qui se poursuivent dans le cadre de la convention mixte paritaire devraient permettre rapidement de compléter ce texte, afin, je le souhaite, d’élargir ainsi, encore, le nombre des organisations syndicales qui y adhèrent.

La politique de la France en faveur du cinéma doit être, forte de son passé, tournée vers l’avenir : il faut parier sur la jeunesse dans la politique d’offre et investir pour l’avenir du cinéma français.

L’émergence de nouveaux canaux et des géants de l’internet nous conduit ainsi à devoir adapter le modèle français à l’ère du numérique et moderniser les outils de financement de la création : mieux utiliser Internet dans la diffusion, élargir l'offre légale, mieux la mettre en valeur, en sécuriser la diffusion en luttant résolument contre le piratage, et bien sûr optimiser et rendre plus juste la répartition de la valeur. C'est dans ce cadre que les travaux et les concertations doivent s’engager sur la chronologie des médias dès la sortie de ces Assises et sous la conduite du CNC, et que parallèlement le Gouvernement lutte contre la piraterie – je pense notamment à la mission confiée à Mireille Imbert-Quarretta sur la lutte contre les sites illicites, dont le compte-rendu me sera rendu très prochainement et qui intègrera des propositions très concrètes, notamment sur la question des dispositifs de « follow-the-money ». Sur ce volet de la piraterie commerciale, j’ajoute qu’à la faveur d’un entretien avec mon homologue britannique, j’ai pu mesurer l’envie que nos pays travaillent conjointement.

J’ai souhaité en premier ressort que, comme en loi de finances pour 2013, le Président de la République et le Gouvernement réaffirment leur attachement au mécanisme du compte de soutien en vigueur depuis 1946.

Nous avons ainsi repoussé les tentations de ceux qui voulaient à nouveau plafonner et écrêter les taxes qui financent les secteurs d’activités couverts par le CNC. La ponction faite sur sa trésorerie a été calibrée pour ne pas mettre en danger le CNC dans ses fondamentaux.

De plus, le périmètre d’action du CNC a été étendu, puisque grâce à la loi de finances, les territoires d’Outre-Mer bénéficieront des mécanismes du CNC dès 2015. C’est une grande avancée.

Enfin, nous modernisons résolument les outils de l’exception culturelle : la taxe sur les services de télévision dans son volet "distribution" (TST-D) a été validée, après de nombreux mois de discussion, par la Commission européenne en novembre dernier, permettant dorénavant de tenir compte de l'ensemble des modes d'accès à des services de télévision, y compris l'internet haut débit. La réforme s’est réalisée, en réaffirmant le principe d’une assiette assise sur le chiffre d’affaires et en évitant toute base forfaitaire.  Je me souviens encore qu’il y a un peu plus d’un an aux rencontres de Dijon de 2012 organisées par l’Arp, certains étaient sceptiques sur nos chances d’y parvenir. De plus, en loi de finances rectificative, le Gouvernement a intégré la télévision de rattrapage au volet TST « éditeurs », et prévu de soumettre les entreprises étrangères, en plus des françaises, au titre de la taxe vidéo. C’est une étape essentielle dans la prise en compte des nouveaux modes de diffusion à l’ère du numérique.

Je sais ces dernières réformes également présentes lors de vos discussions et de vos réflexions pour les Assises. 2013 aura donc permis à la fois de la consolidation et de la cohésion. Forte de ce socle solide, 2014 doit être le moment de la modernisation et d’un travail tourné vers l’avenir.

Dans le secteur de l’audiovisuel, 2013 aura été marqué également par la remise du rapport de Laurent Vallet dont je salue la présence aujourd’hui. J’ajoute que dans une perspective de favoriser la transition numérique des industries culturelles, nous avons pu renforcer les moyens d’action pour 2014 de l’IFCIC.

Je tenais à ces Assises auxquelles vous avez répondu nombreux.

Elles ont permis de vous rassembler pour échanger, discuter et débattre et ainsi, nous saisir collectivement des défis que le cinéma français doit relever aujourd’hui. Elles ont marqué le point de départ d’une dynamique de réflexion et de concertation loin des polémiques  et des prises de position particulières. Agitation médiatique, en particulier sur la question du niveau des cachets, dont nous savons pourtant, et cela a été réaffirmé par René Bonnell qu’ils ne sauraient constituer le cœur de cette réflexion.

Nous entendons aujourd’hui encore beaucoup de contre-vérités. Notre tâche est double : nous devons bien sûr moderniser nos dispositifs de financement pour les adapter aux enjeux d’aujourd’hui,  mais il nous faut aussi nous engager collectivement et individuellement dans la voie de la pédagogie et de la clarification. Aujourd’hui, il est important de rappeler certaines évidences qui ne le sont apparemment pas pour tous.

Il est nécessaire de rappeler aussi tous les apports de la politique du cinéma et de l'audiovisuel à la croissance et à la création française. Le cinéma français est générateur de croissance et d’emplois. Le cinéma, c’est presque un demi-point de PIB et 100 000 emplois qui contribuent à la vitalité de la culture et de l’industrie françaises sur tout le territoire. Plus largement le rapport de l’IGAC et de l’IGF que nous avons souhaité avec Pierre Moscovici et que nous venons de publier vendredi dernier, revèle l’apport de la culture à l’économie : jusqu’à 3,2% du PIB, équivalente à l’agriculture et aux industries agroalimentaires et sept fois plus que l’industrie automobile.

Nous devons œuvrer de concert, pour moderniser un dispositif vertueux, qui n’existe que rarement à l’étranger et que beaucoup nous envient. Ce dispositif sait particulièrement bien fédérer les énergies privées, individuelles et collectives, et l’action publique autour d’une politique incitative précisée et affinée au fil des ans et des mutations du secteur.

Pour cet exercice stratégique, que j’ai souhaité le 23 janvier dernier, 30 personnes parmi vous ont travaillé régulièrement pendant les mois qui viennent de s’écouler pour analyser l’ensemble des forces et faiblesses ou limites des secteurs de la production et distribution. Un rapport a été établi par René Bonnell dont nous avons entendu les principales préconisations. Dans le cadre des Assises, un groupe spécifique de 18 personnes composé de Réalisateurs / Techniciens / Producteurs intitulé « Pour un meilleur financement du cinéma d’auteur » a été emmené par Pascale Ferran et Katell Quillévéré. Par ailleurs, un groupe d’experts a travaillé avec le CNC, à l’étude sur l’économie des films français, dont la synthèse a permis de rappeler s’il le fallait que l’économie du cinéma doit se penser dans la durée et sur tous les supports de diffusion.

Je tiens à le souligner : vous tous avez accompli un travail remarquable.

Vous avez confirmé la pertinence des grands objectifs et des principes fondamentaux du système (soutiens publics, système de préfinancement, régulation des grands équilibres entre secteurs et entre opérateurs).

Vous tous avez apporté des propositions concrètes pour préparer l’avenir.

Vous tous souhaitez ainsi viser à adapter le système à l’avenir numérique et à un marché français que des opérateurs globaux vont investir.

C’est ce que je souhaitais. L’évolution me paraît indispensable et mon objectif est de la mettre en œuvre. Mais on ne réforme pas un système qui a toujours associé toutes les composantes d’un secteur, dans l’invective et la confrontation. Je crois à l’intelligence du collectif. Le bilan de l’année 2013 que je viens d’établir, reflète le fruit de ce travail collectif.

L’exercice des Assises pour la diversité du cinéma est donc un travail en profondeur qui doit amener le secteur à se projeter dans le monde numérique, et les pouvoirs publics à y poursuivre les objectifs de création et de diversité qui sont les leurs et qui sont aussi les vôtres.

Je tiens à souligner l’intérêt et l’exemplarité de cette démarche d’un secteur acceptant les critiques, ouvert aux mises à jour, et imprégné d’un esprit constructif et responsable.

Je tiens à vous remercier chaleureusement Cher René Bonnell, ainsi que tous ceux qui ont participé à ce rapport pour la qualité des travaux et de la réflexion engagée.

J’ai retenu trois grands axes qui me semblent essentiels comme programme de réformes à engager sur le court terme – sur l’année 2014. Je ne déclinerai pas l’ensemble des propositions sur chaque axe, mais nombre d’entre elles pourront être prises en 2014, qu’elles soient d’ordre législatif – à travers la loi création, ou réglementaire, ou du ressort d’accords professionnels.

Tout d’abord, consolider le financement de la diversité de la production française, à partir de perspectives stratégiques financières (évolution à 5 ans des différents marchés du cinéma et de leur capacité à financer le risque, l’audace et la création).

Le financement de la diversité, tout d’abord, doit permettre de soutenir la production la plus fragile tout en encourageant le renouvellement du secteur. Par exemple, comme il est proposé, en insérant une part de premiers et deuxièmes films dans les engagements de l’ensemble des chaînes dans le cinéma. D’autres mesures permettraient une plus grande pluralité des investissements des chaînes et ainsi lutteraient contre la tendance du marché à la bipolarisation. Le secteur doit par ailleurs être composé d’un tissu solide d’entreprises, c'est le sens des propositions qui incitent au regroupement, à l'association des sociétés et à la mutualisation de leurs investissements sur des projets portés en commun. Sans oublier de renforcer le cœur de la production française : ces films dits « du milieu » qui font une bonne part de l’attractivité de notre secteur et qui allient exigence de qualité et ambition populaire et commerciale, à travers notamment le soutien automatique du CNC.

Deuxième axe, améliorer, sans attendre, la transparence économique entre les opérateurs,

-           Premièrement, limiter l’inflation, s’il le faut en conditionnant à la maîtrise des coûts certains soutiens ou investissements ; nous voyons que les premiers indicateurs de 2013 révèlent un comportement plus vertueux en la matière. J’insiste sur le caractère responsabilisant de ces mesures : c’est bien à votre sens de la responsabilité individuelle et collective, que l’ensemble de ces propositions indicatives s’adressent. Je souscris donc à ce caractère responsabilisant. Dans le même temps, je demande également au CNC d’exercer un suivi attentif, car je suis déterminée à engager certaines des mesures, si la nécessaire modération des coûts excessifs n’était constatée.

-           Deuxièmement, pour les professionnels, travailler à la redéfinition d’un partage du risque plus équitable, un meilleur alignement des intérêts de tous les maillons du secteur (production, TV, distribution, export, vidéo, salles…).

-           Troisièmement, favoriser, par diverses mesures, une transparence accrue des coûts et des recettes sur tous les marchés, condition indispensable de la confiance et du partage du risque.

Cette nécessité de transparence, nous l’avions évoquée lors des dernières assises pour renforcer les liens de confiance nécessaire à l’équilibre de l’écosystème du cinéma. Et vos travaux ont donné des pistes précises et opérationnelles n la matière.

Troisième direction : améliorer la diffusion des films, pour renforcer et diversifier les débouchés des films fragiles sur les différents marchés (salles qui restent essentielles, vidéo à la demande, export notamment).

J’insisterai particulièrement également sur ce volet, dont l’objectif implique une responsabilisation de nous tous, une solidarité totale entre les acteurs.

Cela peut prendre la voie du soutien, notamment avec un soutien automatique à la Vidéo à la Demande dont j’ai déjà défendu le principe et que je souhaite proposer au Gouvernement. C’est votre proposition n°36. Je note que parallèlement, le secteur doit mieux contribuer au financement de la création, à travers une taxe vidéo étendue aux recettes de publicité des SMAD – je compte proposer de porter dans le cadre de la LFI 2015, ainsi que des obligations de production renforcées.

En ce qui concerne la diffusion en salles, l’amélioration de la diffusion peut prendre comme proposé par René Bonnell, la voie de nouveaux accords sur des conditions générales de location qui prévoiraient une exposition minimale des films. Je sais que les organisations professionnelles d’exploitants et de distributeurs envisagent de se voir prochainement : je vous en remercie car il est essentiel de poursuivre un dialogue régulier et porteur pour que nous réussissions tous ensemble à mieux favoriser l’accès des œuvres aux salles en particulier art et essai, mieux promouvoir les oeuvres en salles en des termes commerciaux raisonnables, et les exposer pour certaines d’entre elles plus longtemps pour que le public les repère et ait davantage de temps de les voir et les faire aimer à d’autres.

Cet objectif peut également se traduire par un renforcement des engagements de programmation. L’an dernier déjà, les engagements sont passés d’une base hebdomadaire à une base quotidienne, prenant en compte le numérique.

Je demande donc aux exploitants concernés de poursuivre en cette voie, dans un dialogue avec les distributeurs et sous le contrôle de la Médiatrice du cinéma et du CNC.

Comme il est de coutume dans le secteur, le CNC apportera le  cadre formel qui intègre les organisations syndicales et professionnelles, pour que chacun se saisisse des propositions et de leurs enjeux.

Je tiens à confier au CNC le pilotage de cette concertation. Le CNC travaillera, dès la sortie de ces Assises, à guider la négociation en fonction des priorités et/ou possibilités (réglementaires, budgétaires) que nous aurons définies ensemble.

Des mesures pourront être décidées et mises en œuvre sans attendre la fin de l’ensemble de la concertation : des mesures simples d’ordre réglementaire, si elles recueillent rapidement un consensus ou font l’objet d’un compromis ; des mesures législatives (peu nombreuses) pourraient trouver leur place dans le calendrier législatif proche (loi création, loi de finances)…

La force de notre système de régulation a toujours résidé dans sa très grande capacité d’adaptation aux enjeux de son temps, les métamorphoses esthétiques ou technologiques du 7ème art comme les mutations économiques du secteur. Aujourd’hui,  nous sommes au seuil d’une nouvelle mue.

Des journalistes m’ont demandé ce midi, s’il y avait le feu dans « la maison cinéma » : mais pourquoi veut-on qu’il y ait le feu, dans ce secteur d’excellence, qui bénéficie d’un système d’encadrement qui a fait la preuve de son efficacité ?

J’insiste pour rappeler qu’il ne saurait s’agir de faire table rase du passé ou de mettre à plat un système qui a su démontrer depuis plus d’un demi-siècle combien il était vertueux et efficace, et qui a su faire émerger tant de créateurs talentueux. Qui a permis de faire du cinéma français l’un des plus grands du monde par son prestige, la qualité de ses productions, l’expérience et le volontarisme de ses professionnels, et l’engouement qu’il suscite à travers le monde avec des œuvres aussi populaires qu’exigeantes. Qui a su encourager la transmission, à travers notamment les dispositifs d’éducation au cinéma, ainsi que le développement d’une culture du cinéma. Qui a su encourager la conservation, préservation et valorisation des collections patrimoniales…

Aujourd’hui, le cinéma français a tous les atouts pour conforter sa place aux avant-gardes de l’Europe et nous pouvons l’espérer, du monde,

- par son ouverture esthétique à toutes les inspirations, sans perdre son originalité toute française,

- par la mise à jour de ses mécanismes sans renier leurs fondements éprouvés.

C’est le vœu que je formule pour le cinéma français, l’année 2014 doit être celle de la poursuite de la modernisation de la politique française du cinéma, pour laquelle la conjugaison des intelligences et des énergies sera plus que jamais nécessaire.

Je souhaite à chacun d’entre vous, une excellente année 2014, et vous remercie de votre attention.