Permettez-moi de vous remercier de votre invitation ; je me réjouis
d'intervenir aujourd'hui en ouverture de ce Colloque NPA / Le Figaro, qui
réunit régulièrement les principaux acteurs des nouveaux médias et du
paysage audiovisuel français. Le moment est d’autant mieux choisi que,
comme le suggère le programme même de cette journée, l’actualité du
paysage audiovisuel français est foisonnante, voire « bouillonnante », pour
reprendre le terme utilisé dans le programme du colloque. Elle appelle de
la part des pouvoirs publics – au premier rang desquelles mon ministère –
des orientations claires. C’est à mon sens le cas des décisions que le
Gouvernement a pris en octobre dernier, qui tracent une route précise
quant à l’avenir du paysage audiovisuel français, et sur lesquelles je
reviendrai.
Si je souscris au terme de « bouillonnement », je suis en revanche plus
réservé sur l’utilisation du terme « Année zéro », dans la mesure où elle
pourrait laisser penser que nous construisons sur du sable, voire des
ruines… Or au contraire, il me semble que jamais tant n’a été fait, en
particulier par le ministère de la Culture et de la Communication, pour
accompagner les industries culturelles dans leur ensemble dans la
transition vers cet « univers tout numérique » qui se concrétise jour après
jour, et qui recèle autant de formidables opportunités que de défis pour
notre modèle français de politique culturelle.
Je ne vais pas dresser devant vous un bilan exhaustif de mon action et de
sa signification. Je voudrais revenir seulement sur quelques lignes de force
qui l’animent, et qui doivent à mon avis pouvoir compter pour les années à
venir.
Mon premier point concerne l’avenir de l’audiovisuel, qui aura
traversé une période de quelques années extrêmement riche en grandes
réformes. Je commencerai par évoquer la Télévision numérique
terrestre.
Dans quelques jours, la France aura relevé le défi du passage à la
télévision tout numérique, avec l'extinction définitive de la diffusion
analogique le 30 novembre 2011. Louis de Broissia évoquera de
manière détaillée ce succès, mais je voudrai devant vous préciser ce
que j’en retiens, et au passage lui rendre l’hommage qu’il mérite pour
l’excellent travail accompli par France Télé Numérique.
Le passage au numérique a permis d’accroître l’offre faite aux Français,
passant de 6 à 29 chaînes de télévision nationale, dont 19 gratuites, avec
une meilleure qualité de son et d’image, d’introduire la haute définition sur
la télévision hertzienne, et d’accéder à des services innovants et
interactifs, comme la télévision de rattrapage ou la vidéo à la demande.
Ce passage a également permis le lancement d’une quarantaine de
chaînes locales, opportunité pour notre pays de rattraper son retard dans
ce domaine. Fin 2011, plus de 97% de la population française sera
couverte par la TNT, dépassant la couverture minimale de 95 % fixée par
le cadre législatif.
Le succès avec lequel ce défi aura été relevé repose sur
l’accompagnement mis en place par l’Etat et le travail mené par France
Télé Numérique. Au final, plus de 160 M€ y ont été consacrés. Dans
l’ensemble, aucune difficulté substantielle n’a été rencontrée et les
opérations de passage à la télévision tout numérique ont donné de
nombreux motifs de satisfaction. C'est une véritable révolution,
comparable au passage du Noir et Blanc à la couleur, qui s'est passée en
douceur, et qui a joué sur des ressorts de solidarité nationale et
intergénérationnelle puissants.
Mais à l’évidence, la nécessaire évolution du paysage audiovisuel
face aux défis technologiques ne s’arrête pas là.
Début octobre, d’importantes décisions pour préparer l’avenir ont été
prises, sur ma proposition, par le Gouvernement : l’abrogation du dispositif
des canaux compensatoires, le lancement d’un appel à candidature pour
de nouvelles chaînes, et la préparation, à plus long terme, d’un
changement de norme de diffusion de la télévision.
Nous avons donc décidé de maintenir la norme actuelle de diffusion de la
TNT, le DVB-T, pour le lancement des nouveaux multiplex « R7 » et
« R8 », qui porteront six nouvelles fréquences, diffusées en haute
définition, et qui seront sélectionnées par le CSA en mars prochain. Ainsi,
tout un chacun pourra recevoir de nouvelles chaînes, dès leur lancement,
dans environ un an, sans nouveaux frais ni tracasseries.
J'ai par ailleurs tenu à ce que le principe d'un changement des normes de
compression et de diffusion soit arrêté pour les années à venir : cela nous
permettra de mieux gérer la ressource en fréquences, qui est un bien
public rare et précieux, mais également d'apporter à nos concitoyens des
services innovants. La généralisation de la norme de compression MPEG-
4 à l'horizon 2015 est notamment une condition essentielle au
développement et à la généralisation de la diffusion de la haute définition,
que le Gouvernement dans son ensemble appelle de ses voeux.
Concernant le passage à une nouvelle norme de diffusion, la seule
question est celle du calendrier. Compte tenu des investissements que
ces évolutions peuvent représenter pour les téléspectateurs et les
opérateurs concernés, nous avons choisi de laisser au parc de téléviseurs
le temps de se renouveler naturellement. Nous travaillons ainsi à un plan
de migration d'ensemble pour une nouvelle TNT. Ce progrès se fera main
dans la main avec l'ensemble des opérateurs et des téléspectateurs.
À court terme, de nouvelles chaînes seront donc prochainement lancées,
que les Français pourront recevoir avec leur équipement actuel. Je tiens
cependant à rappeler un point que certains commentateurs ont pu mettre
de côté dans leurs analyses, et que le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel
ne manquera pas de prendre en compte à l’heure d’effectuer ses choix : 6
nouvelles fréquences n’équivalent pas mécaniquement à 6 nouvelles
chaînes.
Premièrement, selon les termes de la loi, le CSA devrait accorder une
priorité à la demande de chaîne existante qui souhaite passer à une
diffusion en Haute Définition. Il revient donc aux éditeurs de juger s’ils
doivent déposer des demandes allant dans ce sens. Deuxièmement, il est
toujours possible pour le Gouvernement de faire la demande d’une
réservation prioritaire de fréquence pour la diffusion d’une chaîne du
service public qui souhaiterait passer en HD. Sur ce point, aucune
décision n’est encore prise, mais je tenais à rappeler l’existence de cette
possibilité.
Avec les décisions prises au mois d’octobre, il s’agit ainsi de donner une
orientation claire à l’avenir de la télévision numérique terrestre : celle
d’une télévision gratuite, pour tous les Français. Ces valeurs ont fait le
succès du passage à la télévision numérique terrestre, dont nous pouvons
tous être fiers.
La clarification qui a été opérée est d’autant plus importante que le
paysage audiovisuel traverse de profonds bouleversements, marqué par
une logique de concentration et de renforcement des groupes existants,
dans la perspective d’une possible révolution des usages des Français,
avec l’essor attendu des TV connectées. Il était donc important d’envoyer
aux acteurs un message clair sur les règles du jeu, afin qu’ils puissent
bâtir leur stratégie et développer leur offre auprès de nos concitoyens. Il
nous est également apparu nécessaire d’apporter une certaine sécurité
juridique dans la reconfiguration du paysage audiovisuel : c’est à cette
aune qu’a été prise la décision d’abroger le dispositif des canaux
compensatoires, même si nous divergeons toujours sur le fond avec
l’interprétation de la Commission européenne, pour laquelle les directives
du Paquet télécom devraient régir l’attribution des fréquences
audiovisuelles. Il nous appartient aussi de donner l'impulsion de la
modernisation, en favorisant l’émergence de nouveaux formats de
programmes, de nouvelles formes de télévision, et notamment d’une offre
de complément qui manque aujourd’hui dans le paysage de la TNT.
Dans le choix de lancer un appel à candidatures ouvert, le principe de la
défense du pluralisme et de la diversité des contenus reste cardinal. Il
n’est pas question de revenir prochainement sur l’encadrement et la
limitation de la concentration dans le paysage audiovisuel. Notre réflexion
porte davantage aujourd’hui sur les moyens d’apporter une certaine
stabilité à ce paysage, sans entraver le développement d’offres nouvelles.
Les fréquences audiovisuelles constituent des biens appartenant au
domaine public, dont la rareté leur confère une forte valeur. Les titulaires
de ces fréquences doivent en avoir conscience.
Les bouleversements que traverse le paysage audiovisuel rendent
d’autant plus centrales les missions assumées par le service public
audiovisuel, dans un paysage qui s’atomise, où la logique qui prévaut
n’est plus celle de la rareté de l’offre de programmes, mais au contraire
celle de l’hyper-choix.
Sur ce point, les Contrats d’Objectifs et de Moyens de France Télévisions
et d’Arte France signent l’engagement fort de l’Etat au soutien des
stratégies de ces deux organisations : stratégies qui misent sur la création
originale et le développement sur internet pour affermir leur rôle de
prescripteur de référence, innovant pour l’ensemble de nos concitoyens.
Dans le cadre des débats parlementaires en cours, qui portent notamment
sur les moyens alloués à l’audiovisuel public, il me semble nécessaire
d’insister sur ces points : l’exemplarité qui est attendu de l’audiovisuel
public, et les ambitions que nous devons nourrir pour lui.
Les ambitions fixées à France Télévisions dans le projet de contrat
d’objectifs et de moyens pour 2011-2015 sont élevées : fédérer tous les
publics, en bénéficiant de la complémentarité des antennes du
« bouquet » France Télévisions, et investir massivement dans la création
originale, la seule à même d’exister et de rassembler dans un univers où
l’offre de programmes s’est démultipliée. Le projet de COM prévoit donc
une croissance de la ressource publique de 2,2% par an en moyenne. Par
ailleurs, France Télévisions investira, chaque année, au minimum 420
millions d’euros dans les oeuvres audiovisuelles dites
patrimoniales (fiction, documentaire, animation, spectacle vivant) et 60
millions d’euros dans le cinéma. Priorité est globalement donnée aux
dépenses dans les programmes, qui croîtront de 2,8 % par an, soit plus
rapidement que les ressources.
Ces objectifs sont pérennes et ne sauraient être remis en cause au motif
des audiences de quelques programmes, sur lesquels tous les
commentateurs portent leur attention, sans même relever les succès
importants enregistrés par le groupe, notamment en termes
d’informations, de fictions ou de sport.
Ces engagements traduisent une conviction profonde que je
souhaite partager avec vous : la puissance du média audiovisuel
reste forte. Il conserve un important pouvoir de prescription, à
l’heure où les usages incluent de manière croissante les contenus
que l’on dit délinéarisés.
J’en viens là au second point majeur de mon intervention : comment
accompagner nos industries culturelles, et en particulier les
industries de contenus, dans la révolution numérique, le « grand
océan » de l’internet, dont la traduction pour l’audiovisuel se nomme
la TV connectée.
Les faits sont là. À mesure que les programmes deviennent accessibles
depuis les tablettes ou les smartphones, voir une image, suivre un
programme audiovisuel ne passe plus uniquement par le seul téléviseur.
Cette évolution des usages, je le sais, suscite des craintes, des peurs, des
appréhensions, notamment en raison de son possible impact sur la
télévision traditionnelle. Certains Cassandre craignent une évolution
pesant sur les recettes publicitaires, qui participent de l’économie du
secteur audiovisuel et qui contribuent au financement de la création
audiovisuelle et cinématographique. Les premiers bilans montrent
cependant que le phénomène tant redouté de "cannibalisation" des
audiences et des recettes n'a pas lieu. Bien au contraire, supports
numériques et support traditionnels se renforcent et se complètent. Selon
une enquête annuelle de Médiamétrie, la consommation de télévision a
atteint en 2010 un niveau record : 3h32 par personne et par jour.
Deux phénomènes symbolisent cette complémentarité dans ce qu’il est
convenu d’appeler la « société des écrans ». Tout d'abord, la
consommation parallèle, particulièrement forte parmi les jeunes
générations qui consultent smartphones ou tablettes tout en regardant la
télévision, parfois autour du même programme. Ensuite, la télévision
connectée, qui associe les univers de l'audiovisuel et de l'internet sur un
même écran.
La multiplication des écrans et l'évolution des pratiques représentent donc
une opportunité. Opportunité pour les Français, qui peuvent ainsi accéder
à une plus grande diversité de contenus, qui circulent davantage.
Opportunités de croissance pour le secteur audiovisuel, des créateurs aux
producteurs, mais également pour les éditeurs, dont le périmètre de
diffusion peut dorénavant s’affranchir des frontières.
Cette chance pour la création et le financement de contenus de qualité est
néanmoins conditionnée. Je ne serai pas victime d’angélisme ni
d’aveuglement devant l’illusion technologique. L’avènement de la
télévision connectée a pu nourrir certains fantasmes, mais force est de
reconnaître que certaines craintes sont fondées.
Je pense en particulier à la protection des droits des créateurs, dans la
mesure où la télévision connectée peut constituer un accélérateur du
piratage et du visionnage illégal de contenus. Vous connaissez mon
engagement et celui de l’ensemble du Gouvernement dans ce combat.
N’ayez aucun doute sur le fait que les mêmes valeurs, celle du respect et
de la valeur de la création, nous animent dans la réflexion sur la télévision
connectée. À l’heure où une partie de la valeur se déportera justement
vers les instruments de recherche et de prescriptions, permettant
d’accéder à tout type de contenus, il reviendra aux moteurs de
recherche d’assumer leur part de responsabilité dans l’accès aux
contenus - responsabilité engagée du fait même de leur appartenance à
un écosystème qui place la création en son coeur.
Une autre inquiétude me semble fondée, même si des réponses existent :
elle concerne la concurrence internationale, et notamment
l’environnement dans lequel évoluent des acteurs comme Apple, Amazon,
Netflix ou encore Google. Cette concurrence existe bien entendu, et va
s’accentuant. Mais je suis persuadé que nous avons les moyens de
proposer des réponses adéquates. La mission que nous avons lancée,
conjointement avec Eric Besson, sur la télévision connectée nous fera
part de ses constats et recommandations dans les prochains jours. Sans
anticiper sur le contenu de ce rapport attendu, je sais que nos opérateurs
peuvent s’adapter et relever le défi de la télévision connectée.
La première des réponses consiste à mes yeux à miser sur des
programmes forts et sur la création originale. C’est tout l’enjeu de la
diversité culturelle dans un univers de l’image globale, interchangeable,
standardisée. C’est le coeur de l’action que je conduis en Europe, afin de
montrer combien la diversité de l’image est inséparable de politiques
fortes et volontaristes en faveur de la création. L’impression qui prévaut
souvent dans un paysage où l’offre prolifère est celle d’un choix qui peut
devenir un non-choix, faute de repères et d’identifiants. Cette situation de
profusion doit conduire les acteurs audiovisuels à privilégier la production
d'oeuvres ambitieuses, de "marques fortes", susceptibles d’être déclinées
sur de multiples supports de façon à constituer un "univers" et non un
simple programme. Les chaînes publiques, qui contribuent massivement
au financement et à la visibilité de la création, ont parfaitement saisi la
nécessité de faire évoluer leur offre. Il s’agit bien de répondre aux attentes
et aux usages des nouveaux publics, tant par leurs contenus que par leurs
modes de diffusion. Notre objectif est de leur donner les moyens de ces
ambitions, comme je l’évoquais tout à l’heure.
Ces "marques fortes", parce qu'elles engagent des budgets conséquents,
posent directement la question du financement de la création. À
l'image du secteur tout entier, c'est en effet notre modèle de financement,
reposant notamment sur des obligations de contribution à la production,
les investissements des chaînes publiques, et les dispositifs de soutien
gérés par le CNC, qui doit être adapté.
Compte tenu du rôle central joué par les chaînes de télévision dans la
production audiovisuelle, l'adaptation de nos dispositifs de soutien à la
création est l'un des chantiers qui doit nous occuper dès maintenant. Nous
ne pouvons nous interdire de réfléchir à l’évolution de la réglementation,
pour conforter l’investissement des chaînes et raviver les vertus d’un
mécanisme qui les fait bénéficier in fine de leur investissement initial dans
la création. C’est l’une des conditions de pérennité et de survie pour notre
modèle culturel dans le monde de l’image du XXIe siècle.
Pour leur part, les dispositifs de soutien du CNC évoluent constamment
afin de prendre en compte les transformations du secteur de la création.
Le soutien automatique du CNC a été ouvert à la production pour internet
avec la parution du décret sur le "Webcosip". Cet élargissement vient
compléter les dispositifs de soutien du CNC existants, notamment le
soutien sélectif qui existe depuis 2007 en faveur des projets pour les
nouveaux médias, ainsi que le décret sur les Services de Médias
audiovisuels à la demande. Il faut poursuivre dans cette voie, afin de
développer encore le soutien aux productions destinées au web.
Le financement du compte de soutien du CNC a également été adapté
pour que les nouveaux opérateurs bénéficiant de la diffusion d'images
contribuent à la création. Comme vous le savez, c'est encore le cas en ce
moment : je veille à ce que les taxes finançant le compte de soutien soient
ajustées en ne freinant pas l’économie d’un secteur émergent et en
accompagnant son développement. Face à ce nouveau paysage, nous
avons un impératif : l’adaptation ; nous avons une exigence : le
pragmatisme.
À cet égard, je tiens à adresser un message aux fournisseurs d’accès à
Internet, qui ont pu s’inquiéter de la réforme récente de la taxe sur les
services de télévision du CNC.
Comme j’ai déjà pu le dire, cette réforme est destinée à rétablir l’équité
fiscale entre les opérateurs, et à mettre un terme aux mesures de
contournement que certains avaient élaborées. Mais cette réforme ne
signifiera pas pour eux une augmentation de la pression fiscale. J’ai
pleinement conscience que ces acteurs sont dorénavant des contributeurs
importants à la création, et que dans le développement de la télévision
connectée, ils sont des « champions nationaux » sur lesquels nous
devons compter. Ils jouent pareillement un rôle positif dans le
développement de l’offre légale de musique en ligne. Ma volonté est donc
bien de les associer au cercle vertueux qui permet aujourd’hui à la
création cinématographique française de se développer et de rayonner
internationalement - selon des modalités auxquelles nous devons réfléchir
ensemble.
Je ne doute pas que sur l’ensemble de ces enjeux, ce colloque permettra
d'enrichir et de faire mûrir la réflexion. Les nouveaux médias sont au coeur
d’un changement profond de fonctionnement de nos modes de sociabilité,
de nos pratiques culturelles, mais aussi de l’idée même que nous pouvons
avoir de l’exercice de la démocratie. Les acteurs publics, les intellectuels,
les penseurs de l’image ne peuvent aujourd’hui faire l’économie d’une
réflexion en profondeur sur les modes de régulation de l’univers
audiovisuel à l’ère numérique mais aussi sur l’éducation à l’image
aujourd’hui. Dans à un monde qui a érigé l’image – y compris l’image de
soi - en fétiche, il s’agit de redonner un sens à la notion de création
audiovisuelle, de redonner une cohérence face à un monde qui
s’apparente parfois à un chaos, ou plus précisément face au chaos né de
la multiplication des simulacres. À l’ère de la reproductibilité infinie de
l’image, les politiques publiques doivent pouvoir offrir garanties et
protections, mais aussi favoriser et encourager les innovations. Cette
ambition je la fais mienne. Cette ambition, c’est celle du ministère de la
Culture et de la Communication, dans toutes les composantes de ses
missions.
Je vous remercie.
Discours
Discours de Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, prononcé à l'occasion de l'ouverture du colloque « Univers tout numérique – Année zéro » (NPA / Le Figaro)
Mesdames et messieurs les Présidents,Mesdames et messieurs les directeurs,Mesdames et messieurs,
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