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  • 2013
    • Avril 2013
      Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »
    • Février 2013
      Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »
  • 2012
    • Novembre 2012
      Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")
    • Octobre 2012
      Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)
    • Juillet 2012
      Boîte à outil du numérique en bibliothèque - Fiche 1 : Récupération des données du catalogue
  • 2011
    • La diversité culturelle dans l’industrie du livre en France (2003-2007)
      Octobre 2011
      La diversité culturelle dans l’industrie du livre en France [CE-2011-4]
    • Dépenses culture-médias des ménages au milieu des années 2000 : une transformation structurelle
      Octobre 2011
      Dépenses culture-médias des ménages au milieu des années 2000 [CE-2011-3]
    • La diversité culturelle dans l’industrie de la musique enregistrée (2003-2008)
      Octobre 2011
      La diversité culturelle dans l’industrie de la musique enregistrée [CE-2011-5]
  • 2010
    • Décembre 2010
      Archimages 2010 : de la création à l'exposition : les impermanences de l'oeuvre audiovisuelle
    • Mars 2010
      Les publics du livre numérique
    • Diffusion et utilisations des Tic en France et en Europe en 2009
      Mars 2010
      Diffusion et utilisation des Tic en France et en Europe en 2009 [CC-2010-2]
  • 2009
    • Décembre 2009
      In Situ n° 13 : Art rupestre : la 3D un outil de médiation du réel invisible ?
  • 2008
    • Octobre 2008
      Commission du CSPLA sur les prestataires de l'Internet
    • Juin 2008
      Rapport de la mission de concertation, de réflexion et de proposition sur le livre numérique confiée à M. Bruno Patineau
  • 2007
    • IV. Économies des droits d’auteur : la photographie
      Décembre 2007
      IV. Économies des droits d’auteur : la photographie [CE-2007-7]
    • V. Économies des droits d’auteur : Synthèse
      Décembre 2007
      V. Économies des droits d’auteur : Synthèse [CE-2007-8]
    • Pratiques culturelles et usages d’internet
      Novembre 2007
      Pratiques culturelles et usages d’internet [CE-2007-3]
  • 2001
    • Mars 2001
      Quelles ressources technologiques pour renouveler les pédagogies de la musique ?
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