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2014
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Encourager le developpement des technologies de la langue
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Sémanticpédia : construire le web de données culturelles
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Le numérique au service de la politique linguistique
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Mission du CSPLA relative au "text and data mining" (exploration de données)
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Boîte à outil du numérique en bibliothèque - Fiche 4 : Les portails
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Boîte à outil du numérique en bibliothèque - Fiche 3 : la RFID
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2013
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Étude sur les calculateurs du domaine public
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Entreprises culturelles et internet
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EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE
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Boîte à outil du numérique en bibliothèque - Fiche 2 : La réinformatisation
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Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet
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La presse française en ligne en 2012 : modèles d'affaires et pratiques de financement [CE-2013-3]
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Les ménages et les technologies de l'information et de la communication (TIC) en France et en Europe en 2012 [CC-2013-2]
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Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique
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Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »
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Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »
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2012
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Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")
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Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)
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Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)
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Boîte à outil du numérique en bibliothèque - Fiche 1 : Récupération des données du catalogue
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