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Rapport d'inspection : audit et évaluation de la Femis
Mars 2013
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- Rapport d'inspection : audit et évaluation de la Femis
- Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, et François Baroin, ministre du Budget, des Comptes Publiques et de la Réforme...
- Rapport Hébert : "Eléments de décision pour la Maison de l’Histoire de France"
- Rapport Rioux : "Sites susceptibles d'accueillir un musée de l’Histoire de France"
- « La maison de l'histoire de France »
- Rapport d'Hervé Gaymard sur la situation du livre
- Rapport sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré
- Rapport annuel 2008 de la commission permanente de contrôle des SPRD (Sociétés de Perception et de Réparation des Droits)
- Les entretiens de Valois - « Pour une rénovation des politiques publiques du spectacle vivant »
- Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006
- Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit
- Lettre de mission à Monsieur Jean-François Hebert
- Rapport sur la promotion et la conservation du dessin de presse
- A l’occasion de la 22ème édition du festival international du photojournalisme, Visa pour l’image, Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et d...
- Contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat et l’Institut national de l’audiovisuel 2010 – 2014
- Proposition pour la mise en place d'un dispositif de formation continue pour les artistes-auteurs
- Contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat et Radio France 2010-2014
- MISSION PARLEMENTAIRE SUR LE REGIME JURIDIQUE DU JEU VIDEO EN DROIT D’AUTEUR
- La télévision connectée
- Lettre de mission à Takis CANDILIS
- Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d’accompagnement.
- Livre blanc sur le dispositif de l’archéologie préventive
- Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »
- Mission confiée à Marc SCHWARTZ sur Google et les éditeurs de presse
- Rapport sur la situation de la billetterie du spectacle vivant en France, physique et dématérialisée
- Rapport « Création musicale et diversité à l’ère numérique »