Dans le domaine culturel, les mesures destinées à combattre l’épidémie de Covid-19 ont un impact direct sur l’organisation de chaque secteur d’activité. Le point sur les principales mesures.
1. Questions-réponses générales
Plusieurs questions-réponses concernant tous les secteurs culturels, dont le secteur du cinéma, sont abordées dans notre page traitant du cadre général des activités.
2. Questions-réponses spécifiques
Le passe sanitaire s’applique-t-il lors de l’enregistrement ou de la diffusion des émissions de télévision recevant du public ?
Les plateaux TV accueillant des spectateurs sont des lieux ouverts au public, dont l’accès est soumis à un contrôle. La participation du public à ces émissions relève alors d’une activité culturelle ou ludique.
- L’accès des visiteurs comme des spectateurs au plateau de télévision est soumis à l’obligation de passe sanitaire.
- A compter du 30 août 2021 (art. 47-1, IV du décret modifié du 1er juin 2021) cette obligation s’applique aux salariés, agents publics, bénévoles et aux autres personnes qui interviennent dans les lieux, établissements, services ou évènements concernés, lorsque leur activité se déroule dans les espaces et aux heures où ils sont accessibles au public, à l'exception des activités de livraison et sauf intervention d'urgence. ».
Dans les cas où aucun public n’assiste à une émission réalisée sur un plateau de télévision, l’obligation de passe sanitaire ne s’impose pas aux animateurs, aux journalistes ou aux invités, le plateau devant alors être regardé comme un lieu de réunion professionnelle.
Selon quelles modalités les cinémas accueillent-ils le public ?
Les conditions d'accueil sont les suivantes :
- Obligation du passe sanitaire
- Port du masque obligatoire pour toute personne non soumise au passe sanitaire (obligatoire à partir de 11 ans, fortement recommandé à partir de 6 ans).
- Le port du masque peut être rendu obligatoire pour toute personne à partir de 11 ans (y compris pour les personnes présentant un passe sanitaire), soit par le préfet de département lorsque les circonstances locales le justifient, soit par l’exploitant du lieu.
- Sans limitation de jauge ni règle d’un siège libre entre les spectateurs.
Quelles sont les conditions d’accueil des mineurs dans les cinémas ?
- A compter du 30 septembre, les mineurs de plus de 12 ans et deux mois doivent présenter un passe sanitaire.
- Les groupes scolaires et périscolaires sont exemptés du passe sanitaire pour accéder aux établissements et lieux où se déroulent leurs activités habituelles (article 47-1,IV du décret n°2021-699 du 1er juin 2021 modifié par le décret n°2021- 1268 du 29 septembre 2021 (article 1, 8°). En d’autres termes, en accord avec la FAQ du ministère de l’Education nationale en date du 30.09.2021 :
- Les groupes scolaires et périscolaires (élèves et adultes qui les encadrent – enseignants, accompagnateurs) sont exemptés du passe sanitaire si leur venue dans l'ERP se fait dans leur cadre de leurs activités pédagogiques récurrentes (par exemple atelier artistique hebdomadaire, enseignement de spécialité en théâtre, musique ou danse, etc).
- Lorsque les groupes scolaires ou périscolaires se rendent de manière ponctuelle dans un ERP (visite d’un musée, séance de cinéma, théâtre…), deux cas de figure sont à distinguer : 1) si l’établissement réserve un lieu ou un créneau horaire dédié au public scolaire et périscolaire, le passe sanitaire n’est pas exigé ; 2) si l’activité prévue implique un brassage avec d’autres usagers, le passe sanitaire est exigé.
- Port du masque obligatoire en intérieur (y compris pendant la séance) à partir de 11 ans, fortement recommandé à partir de 6 ans.
- Le port du masque peut être rendu obligatoire pour toute personne à partir de 11 ans, par l’exploitant du cinéma.
Les salles de projection sont-elles soumises au passe sanitaire ?
Oui.
Les journalistes sont-ils concernés par le passe sanitaire ?
Les journalistes couvrant une manifestation soumise à l’obligation de passe sanitaire doivent également s’y conformer.
En savoir plus :
- Le site du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC)
- Déplacements professionnels internationaux
3. Recommandations sanitaires pour les structures, lieux, événements et activités culturels
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