19870206

Enseignement supérieur et universités ; Direction Chargée des Universités et Etablissements d'Enseignement Supérieur et de Recherche (1971-1973) - Dgesup, Direction Générale des Enseignements Supérieurs et de la Recherche (1974)

COMMISSION DE REFORME DE L'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT,INSA (INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES),INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DES ADULTES

ART 1-48 ( EXTRAITS EX-SERIE F 17 TER 566-570,572-575,579-588, 615-622,690,836-841,843-845,847-849,851-852,860,905-909) :
ART 1 : BUDGET DES UNIVERSITES : 1929-1970
- RAPPORT DE LA COUR DES COMPTES
- RAPPORT ROULLIER SUR LA POLITIQUE BUDGETAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
- GROUPE DE TRAVAIL CHARGE DE L'EXAMEN DES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES MOYENS AUX UNIVERSITES
- NORMES ET EVALUATION DES SURFACES RELATIVES AUX INSTALLATIONS
- ETAT DES RECHERCHES PEDAGOGIQUES
ART 2 : INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES : ADMINISTRATION GENERALE (TEXTES OFFICIELS). MOYENS EN PERSONNEL ET SUBVENTIONS (1972).
- INSTITUT DE SCIENCES ECONOMIQUES APPLIQUEES : STATUT,ORGANIGRAMME, COMITE DE DIRECTION (1966). RECHERCHES ET PUBLICATIONS 1965. GESTION ADMINISRATIVE ET FINANCIERE (1964-1967)
- INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DES ADULTES : 1970-1972
STATUT, MOYENS ET MISSIONS - RAPPORT D'ACTIVITES, BUDGET
- CITE INTERNATIONALE DE L'UNIVERSITE DE PARIS : PLAN ET STRUCTURE INTERNE 1966-1971
ART 3-5 : RECHERCHE SCIENTIFIQUE : FINANCEMENT : 1958-1970
FACULTES
FONDATION CURIE
INSTITUT PASTEUR
LABORATOIRE DE PHYSIQUE NUCLEAIRE
ORGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE
NAVIRE OCEANOGRAPHIQUE "LE CALYPSO" MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE OBSERVATOIRE DE PARIS - OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'HEMISPHERE AUSTRAL.
ART 6-9 : SUBVENTIONS AUX UNIVERSITES 1961-1973
COMITE CONSULTATIF DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQE ET TECHNIQUE : (PREPARATION DU BUDGET 1968)
ART 11-19 : ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE : 1956-1969
RAPPORTS D'ACTIVITES PAR ACADEMIE
PV DU COMITE CONSULTATIF DES UNIVERSITES
IVEME - VEME PLAN
RAPPORT DE M. CAPDECANNE
ART 20-27 : LOI D'ORIENTATION DU 12 NOVEMBRE 1968
"SUGGESTIONS SAUVAGES" DES COMMISSIONS DE REFORME 1968, TEXTE ET APPLICATION DE LA LOI.
- ORIENTATION DES ETUDIANTS LOIS DU 12 NOVEMBRE 1968 ET DU 12 JUILLET 1971
AUDIOVISUEL ENSEIGNEMENT ASSISTE PAR ORDINATEUR
REFORME DU BACCALAUREAT (1971-1973)
- ETUDES INTERNATIONALES PROBLEMES D'EDUCATION; REUNION SUR LA FORMATION CONTINUE, SUR LES ECOLES NORMALES SUPERIEURES (1971-1972)
ART 29-43 : LETTRES - MEDECINE, DOCTORATS DU 3EME CYLE, DEA : ENQUETES, TRAVAUX DES COMMISSIONS, RAPPORTS, CIRCULAIRE : 1948-1972
ENQUETE SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET PROJETS DE REORGANISATION (1967-1968) ; REFORME DE L'INSTITUT D'URBANISME DE PARIS ET PROJET DE CREATION D'UN INSTITUT A LIMOGES (1924-1969) ; L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE (COURRIER PARLEMENTAIRE) 1971-1973
ART 28 : PAPIERS DE M. CHIRON, SOUS-DIRECTEUR CHARGE DU SERVICE DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS (DGESR):
- ELABORATION DES STRUCTURES DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'INGENIEURS (ENSI) INTEGREES A L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SUPERIEUR ET ETUDE SUR LA FORMATION DES PROFESSEURS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE (1955-1964)
- REVENDICATION DES PERSONNELS DU PREMIER DEGRE (RENNES MAI 1967)
- SITUATION DES POSTES BUDGETAIRES DES PERSONNELS ENSEIGNANTS : RAPPORT D'INSPECTION GENERALE (1967)
ART 43 : DIPLOMES ORIGINAUX D'ETUDIANTS ETRANGERS : 1953-1965 (DOSSIERS DE DEMANDE D'EQUIVALENCE)
ART 44-48 : CONSEILS D'ADMINISTRATION EN FRANCE ET A L'ETRANGER DES GRANDS ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES : PROCES-VERBAUX, NOTES, BUDGETS : 1970-1974

1924

1977

AUDIOVISUEL ; BACCALAUREAT ; BUDGET ; CARTE UNIVERSITAIRE ; CENTRE DE FORMATION ; CITE INTERNATIONALE DE L'UNIVERSITE DE PARIS ; CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE) ; COMITE CONSULTATIF DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DIPLOME ; DOLEANCE ; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS ; ECOLE NORMALE SUPERIEURE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; ENSEIGNEMENT PRIVE ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; EQUIVALENCE DE DIPLOME ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETUDE ; ETUDIANT ETRANGER ; FINANCEMENT ; FONDATION CURIE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GRANDE ECOLE ; GRAND ETABLISSEMENT ; HEMISPHERE AUSTRAL ; INFORMATIQUE ; INSA (INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES) ; INSTITUT DE SCIENCES ECONOMIQUES APPLIQUEES ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES ; INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DES ADULTES ; INSTITUT PASTEUR ; LETTRES ; MEDECINE ; MOYEN D'ENSEIGNEMENT ; MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE ; OBSERVATOIRE DE PARIS ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ORIENTATION ; PERSONNEL ; PERSONNEL DE SERVICE ; PERSONNEL ENSEIGNANT ; PHARMACIE ; PHYSIQUE NUCLEAIRE ; PLAN 4 ; PLAN 5 ; POLITIQUE MINISTERIELLE ; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ; REFORME DE L'ENSEIGNEMENT ; RELATIONS INTERNATIONALES ; TROISIEME CYCLE ; TUTELLE ; UNIVERSITE

CHIRON SOUS-DIRECTEUR DIRECTION GENERALE DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS ET DE LA RECHERCHE EDUCATION NATIONALE

NOMINATIF

BUDGET ; COMPTE RENDU DE SEANCE ; COURRIER PARLEMENTAIRE ; DIPLOME ; DOSSIER D'EQUIVALENCE ; NOTE ; PV DE SEANCE ; RAPPORT ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RAPPORT D'INSPECTION ; STATISTIQUE ; STATUT ; TEXTE OFFICIEL