19870193

Education Nationale

CONSEIL SUPERIEUR DE L'EDUCATION NATIONALE

ART 1-38 (F 17 TER 324-328, 377, 623-653, 693) - POLITIQUE DE L'EDUCATION :
ART 1-5 : PAPIERS DE M. FABRE MICHEL, CONSEILLER TECHNIQUE SOUS LE MINISTERE OLIVIER GUICHARD : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, UNIVERSITES, LOI D'ORIENTATION DU 12 NOVEMBRE 1968 : 1969 A 1972.
ART 6 : PAPIERS DE M. HUSSON, CONSEILLER TECHNIQUE DU CABINET GUICHARD : SANCTIONS DISCIPLINAIRES PRONONCEES PAR LE CONSEIL SUPERIEUR DE L'EDUCATION NATIONALE: 1965 A 1971.
ART 7-37 : DOSSIER DE M. FABRE, CONSEILLER TECHNIQUE AU CABINET FONTANET : REFORME DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, SUPERIEUR, (LOI D'ORIENTATION) UNIVERSITES : MEDECINE, DROIT. INSTITUTS ET FONDATION, GRANDES ECOLES ET GRANDS ETABLISSEMENTS. RELATIONS INTERNATIONALES. FORMATION PERMANENTE : 1972-1974.
ART 38 : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES : PAPIERS DE M. DELION, CONSEILLER A LA COUR DES COMPTES, RAPPORTEUR GENERAL DE LA MISSION DE L'EDUCATION DU VIE PLAN EN VUE DE L'ELABORATION DU RAPPORT GENERAL DE L'EDUCATION DANS LE VIE PLAN : 1968-1973.

1965

1974

AUDIOVISUEL ; BUDGET ; CNES (CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES) ; DISCIPLINE ; DROIT ; ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; FONDATION ; FORMATION CONTINUE ; GRANDE ECOLE ; INSTITUT ; LOI D'ORIENTATION ; MEDECINE ; PLAN 6 ; PLANIFICATION ; POLITIQUE MINISTERIELLE ; RECHERCHE ; REFORME DE L'ENSEIGNEMENT ; RELATIONS INTERNATIONALES ; TECHNIQUE MODERNE D'EDUCATION ; UNIVERSITE

CAPELLE DEPUTE DE LA DORDOGNE ; DELION CONSEILLER TECHNIQUE ; FABRE MICHEL CONSEILLER TECHNIQUE ; FONTANET MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE ; GUICHARD OLIVIER MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE ; HUSSON CONSEILLER TECHNIQUE

FICHE INDIVIDUELLE