Résumé
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ART 1-33 : VIE SCOLAIRE, SCOLARISATION OUTRE-MER, ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET PROFESSIONNEL. ART 1-3 : VIE SCOLAIRE : INCIDENTS SURVENUS DANS LES ETABLISSEMENTS (DONT : DETENTION D'EXPLOSIFS, 1961), DOCUMENTS DIVERS (ECOLES AMERICAINES EN FRANCE, HISTORIQUE D'ETABLISSEMENTS, ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DANS LE GERS) : 1963-1965 ART 2 : SCOLARISATION EN ALGERIE, TUNISIE, AOF, MADAGASCAR, INDOCHINE : BROCHURES ET RAPPORTS : 1947-1961 ART 4-15 : EXAMENS DES ENSEIGNEMENTS TECHNIQUE ET PROFESSIONNEL : REGLEMENTATION, PROGRAMMES, PROCES-VERBAUX D'EXAMENS, DIPLOMES (BREVETS PROFESSIONNELS, CERTIFICATS D'APTITUDE PROFESSIONNELLE, BREVETS DES ECOLES NATIONALES PROFESSIONNELLES ET DES LYCEES TECHNIQUES D'ETAT) : 1915-1975 ART 16-33 : CERTIFICATS D'APTITUDE PROFESSIONNELLE : ARRETES DE CREATION, CORRESPONDANCE (CLASSEMENT PAR DEPARTEMENT, ALGER INCLUS) : 1912-1965
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