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Localisation France ; Bretagne ; 35 ; Rennes Edifice   Objet   Titre PSMV publié, arrêté du 26 octobre 1976. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Tours Edifice   Objet   Titre PSMV modifié par l'arrêté du 20 novembre 1991. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Tours Edifice   Objet   Titre PSMV modifié par l'arrêté du 9 septembre 1986. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 86 ; Poitiers Edifice   Objet   Titre PSMV 1984. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 86 ; Poitiers Edifice   Objet   Titre PSMV 1981. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 86 ; Poitiers Edifice   Objet   Titre Publication, arrêté du 16 mars 1981. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Sarlat-la-Canéda Edifice   Objet   Titre PSMV approuvé par le décrêt du 28 juillet 1989. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Sarlat-la-Canéda Edifice   Objet   Titre PSMV présenté à la CNSS du 9 juillet 1986. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Sarlat-la-Canéda Edifice   Objet   Titre PSMV publié par arrêté du 16 octobre 1979. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Sarlat-la-Canéda Edifice   Objet   Titre PSMV par ordre chonologique. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; 66 ; Perpignan Edifice   Objet   Titre Affaire Ponctuelle: aménagement des quais Vauban et Sadi-Carnot. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Périgueux Edifice   Objet   Titre Affaire Ponctuelle: quartier Saint-Front,. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 75 ; Paris 07 Edifice   Objet   Titre PSMV du Sous-Secteur d'Aménagement Laënnec, Saint-Thomas d'Aquin, Noirmoutiers. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Vieux Nice ; Nice Edifice   Objet   Titre Affaire Ponctuelle: Projet de restructuration du Secteur de la Providence, aménagements de la Place Garibaldi, interventions pétitionnaires. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Vieux Nice ; Nice Edifice   Objet   Titre PSMV de/06 1993 approuvé par le décrêt du 17 décembre 1993. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Vieux Nice ; Nice Edifice   Objet   Titre PSMV transmis au Conseil d'Etat en 1993. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Vieux Nice ; Nice Edifice   Objet   Titre PSMV de mars 1988 rendu public le 28 juillet 1988. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Vieux Nice ; Nice Edifice   Objet   Titre PSMV de novembre 1987. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Rhône-Alpes ; 69 ; Lyon Edifice   Objet   Titre Affaires ponctuelles: amélioration du bâti des immeubles 32, 26, 28, 22,6 rue Saint-Jean ; aménagement de la station de métro Saint-Jean. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Auvergne ; 43 ; Le Puy-en-Velay Edifice   Objet   Titre îlot Grangevieille-Consulat : étude pré-opérationnelle et aménagement ; diagnostic architectural et urbain, programme de réhabilitation ; dossier photographique. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 72 ; Le Mans Edifice   Objet   Titre Correspondance et étude en vue d'une éventuelle révision du PSMV. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 72 ; Le Mans Edifice   Objet   Titre Projet de PSMV. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Grasse Edifice   Objet   Titre PSMV: règlement, analyse des îlots (2 vol.), rapport de présentation, annexes. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Grasse Edifice   Objet   Titre PSMV publié: rapport de présentation ; analyse des îlots (2 vol.) ; règlement ; annexes ; arrêté du 31 janvier 1992 rendant public le PSMV. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Grasse Edifice   Objet   Titre enquête publique: PSMV vu par le commissaire-enquêteur ; dossier administratif ; arrêté du 19/08 1992 prescrivant l'enquête publique. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Grasse Edifice   Objet   Titre PSMV: règlement, analyse des îlots (2 vol.), rapport de présentation, annexes. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 06 ; Grasse Edifice   Objet   Titre dossier de création: arrêté du 25 nov. 1974 portant création du SS ; rapport préliminaire. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre Dossier procédure en vue de la modification du PSMV: comptes-rendus de réunions de la CNSS, correpondance. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre documentation :activités de Civitas Nostra ; rapport de synthèse de Jouve ; "Dole Ville Moyenne" ; "proposition de restauration". Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Alsace ; 68 ; Colmar Edifice   Objet   Titre affaires ponctuelles: immeuble dit "maison des arcades" ; "maison du commandant", "maison Lix" 74-76 Grand Rue ; restauration de l'îlot opérationnel ; note de visa concernant le sous-secteur "la Montagne verte" ; documentation. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Chinon Edifice   Objet   Titre affaires ponctuelles: délimitation du secteur de restauration immobilière, quartier du Grand Carroi ; "le fort St Georges, recherche documentaire" ; "le fort St Georges, rapport d'évaluation archéologique et architecturale" ; mouvements de terrain. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Chinon Edifice   Objet   Titre PSMV modifié. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Chinon Edifice   Objet   Titre enquête publique: arrêté du 6/08 1986. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Chinon Edifice   Objet   Titre PSMV publié: arrêté du 5 novembre 1984: rapport de présentation, règlement, annexes. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 18 ; Bourges Edifice   Objet   Titre opération de rénovation-restauration des îlots opérationnels I à V. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 64 ; Bayonne Edifice   Objet   Titre Etudes diverses: "habitat Ancien, reflexion préparatoire au montage de l'OPAH et du contrat Ville-Moyenne" ; Documents d'enquête ; Inventaire du domaine bâti, interêt architectural. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Lorraine ; 55 ; Bar-le-Duc Edifice   Objet   Titre Dossier remis à la CNSS pour l'examen de la première lecture. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Edifice   Objet   Titre Affaire Ponctuelle: aménagement du quartier de la Balance, Ilot P. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Edifice   Objet   Titre Affaire Ponctuelle: aménagement du quartier de la Balance, généralités. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Bourgogne ; 71 ; Autun Edifice   Objet   Titre dossier de création du SS : arrêté du 9 nov.1973 / étude du secteur sauvegardé. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 37 ; Amboise Edifice   Objet   Titre dossier secteur sauvegardé PSMV. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 13 ; Arles Edifice   Objet   Titre Plans provisoires ; proposition d'aménagement des îlots. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 53 ; Laval Edifice Eglise Notre-Dame-des-cordeliers Objet   Titre   Dossier travaux Plans et photos. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux coupes et façades. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux avant-projet détaillé de l'ensemble : restructuration et aménagement, dossier allégé. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux Plans par dossiers agrafés. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux Plans : N° dossier 3983 : Ph. Mornet et A.P. Coquereaumont, A et P. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux restructuration et aménagement : APS. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux Permis de construire : restructuration et aménagement ; note de l'architecte, notice descriptive sommaire et documents graphiques. Domaine Architecture / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Angers Edifice Musée des Beaux-Arts Objet   Titre   Dossier travaux Permis de construire : restructuration et aménagement ; sécurité incendie. Domaine Architecture / Archives

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