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Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; Gard ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV : procédure, première lecture. Dossier travaux   Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; Gard ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV : commission locale des secteurs sauvegardés. Dossier travaux   Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; Gard ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV : servitude d'utilité publique. Dossier travaux   Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; Gard ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV : règlement, plans. Dossier travaux   Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; Gard ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV : procédure. Dossier travaux   Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; Gard ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV : contrats. Dossier travaux   Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Picardie ; 60 ; Vieux-Moulin Edifice   Objet   Titre Sondage ; Mont Saint-Pierre. Dossier travaux   Domaine Archéologie / Archives

Localisation France ; Picardie ; 60 ; Longueil-Sainte-Marie Edifice   Objet   Titre Fouille prog. pluriann. ; Prairie de Verberie ; Bois d'Ageux. Dossier travaux   Domaine Archéologie / Archives

Localisation France ; Picardie ; 60 ; Longueil-Sainte-Marie Edifice   Objet   Titre Fouille prog. pluriann. ; La Praierie de Verberie. Dossier travaux   Domaine Archéologie / Archives

Localisation France ; Rhône-Alpes ; 07 ; Viviers Edifice   Objet   Titre PSMV de novembre 2002. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Rhône-Alpes ; 07 ; Viviers Edifice   Objet   Titre PSMV d'octobre 2000. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Rhône-Alpes ; 07 ; Viviers Edifice   Objet   Titre Etude d'avril 1999 de M Jouve sur le SS: Avant-propos, données géographiques, nuancier des couleurs pour la rénovation ; données historiques ; rues et voies publiques ; numérotation ; sources et bibliographie ; annexes ; documents iconographiques ; conclusion. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Rhône-Alpes ; 07 ; Viviers Edifice   Objet   Titre Proposition de PSMV de décembre 1976. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 78 ; Saint-Germain-en-Laye Edifice   Objet   Titre PSMV approuvé par le décrêt du 3 mars 1988. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 78 ; Saint-Germain-en-Laye Edifice   Objet   Titre PSMV publié par le décrêt du 28 janvier 1985. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 78 ; Saint-Germain-en-Laye Edifice   Objet   Titre PSMV 1980, soumis à la CNSS du 25/06 1981. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 78 ; Saint-Germain-en-Laye Edifice   Objet   Titre Projets et plans de délimitation du Secteur Sauvegardé ; création par l'arrêté du 15 novembre 1974. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; 30 ; Nîmes Edifice   Objet   Titre Phases d'études du PSMV (n°2 à 5). Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Languedoc-Roussillon ; 30 ; Nîmes Edifice   Objet   Titre PSMV Septembre 1992: première phase d'étude, dossier rapport. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre PSMV de Septembre 1990. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre documentation :activités de Civitas Nostra ; rapport de synthèse de Jouve ; "Dole Ville Moyenne" ; "proposition de restauration". Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre PSMV: rapport de présentation, règlement... Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre PSMV publié: règlement, rapport de présentation, annexes. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre PSMV: rapport provisoire: règlement, proposition d'aménagement / documents iconographiques. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Franche-Comté ; 39 ; Dole Edifice   Objet   Titre dossier de création: arrêté du 23/06 1967. Dossier travaux   Domaine Urbanisme / Archives

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