Base MédiateK : Les rapports de restauration
19 / 19				Liste des réponses		Affiner la recherche		Autre recherche

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Saumur Titre Procédure: projet de réglementation de la publicité ; projets de PSMV et de règlements ; fichier d'immeubles ; Enquête publique ; procédure en vue de la deuxième modification. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Saumur Titre Procédure en vue de la première modification du PSMV, arrêté du 14/06 1982 (sous secteur D, zone de rénovation Duplessis-Mornay). Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Périgueux Titre PSMV modifié. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 24 ; Périgueux Titre Modification du PSMV : dossier de proposition de modification. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Lorraine ; 54 ; Nancy Titre Affaire Ponctuelle: Centre Administratif Départemental, ZAC Stanislas-Meurthe, contentieux. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 75 ; Paris Le Marais ; Paris Titre Procédure: Séance de la CNSS du 2 février 1995. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Ile-de-France ; 75 ; Paris Le Marais ; Paris Titre PSMV publié par l'arrêté du 24 novembre 1992. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 17 ; La Rochelle Titre Opération programmée d'amélioration de l'habitat, éude de réalisation. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 33 ; Bordeaux Titre révision: documents révisés, notice de présentation. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 33 ; Bordeaux Titre affaires ponctuelles: projet de pont ; gare d'Orléans-Campanile ; reconversion du hangar 16, quai des chartrons ; projet de construction de la cité judiciaire, extension du palais de justice ; dossier cable ; îlot de l'Intendance ; place des Grands Hommes. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Titre Affaire Ponctuelle prison Sainte-Anne: étude pour le devenir de l'établissement, valorisation, étude préliminaire, marché, correspondance. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Titre PSMV 1998: élaboration, état du document au 07/04/1998, documents graphiques. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Titre PSMV 1995, règlement, documents d'études, documents préalables au rapport de présentation, fichier des immeubles. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Aquitaine ; 64 ; Biarritz Titre ZPPAUP de Biarritz, rapport de présentation, règlement. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 49 ; Saumur Titre ZPPAUP: rapport de présentation,règlement, cahier des recommandations architecturales, plans par secteurs, arrêté du 28 février 2001. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 17 ; Saint-Martin-de-Ré Titre ZPPAUP: rapport de présentation, règlement, rapport intermédiaire d'étude, arrêté du 24 novembre 1988. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Titre Etudes pour la définition du périmètre PSMV. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 84 ; Avignon Titre Etudes pour la définition du périmètre PSMV. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Auvergne ; 03 ; Vichy Titre Dossier administratif : ZPPAU. Domaine Urbanisme / Archives

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19