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Série
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2003/018-Archives de l'inspection générale des Monuments historiques: Languedoc-Roussillon, Auvergne, Paca, Corse
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Architecture ; Objet / Archives
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Titre
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Patrimoine mobilier : propositions de loi pour le renforcement de la protection du patrimoine mobilier, projet de loi, correspondance relative au patrimoine mobilier face à l'ouverture des frontières européennes, patrimoine technique et scientifique protégé au titre des MH, correspondance relative au projet de réforme de la procédure de protection, demandes de prêts d'objets classés et correspondance relative à ces demandes, compte-rendus de réunions sur la conservation du patrimoine mobilier, procès-verbaux de réunion, correspondance relative à la gestion des objets classés faisant partie des collections d'un musée classé, circulaire visant l'application de la législation en matière de travaux sur le patrimoine mobilier, compétence de la direction du patrimoine en matière d'objets mobiliers, rapport au premier ministre sur les propositions de protection d'objets mobiliers, projet de mise en valeur du patrimoine mobilier et projet d'outil informatique de suivi et de gestion des objets mobil.iers en Languedoc Roussillon, procédure de recolement des objets mobiliers privés classés ; projet pour un bureau des objets d'art et du patrimoine instrumental, lettre de mission sur la protection et la conservation des orgues protégés au titre des Monuments Historiques, lettre de mission relative au domaine instrumental, correspondance relative à la constitution d'un groupement d'installateurs d'horlogerie d'édifices et d'équipements campanaires, compte-rendu de journée d'études sur la conservation et la restauration des instruments de musique, rapport de la participation de la France au Symposium Européen de l'Orgue.
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1989-2001
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Auteur original
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Macé de Lepinay, François
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Lieu conservation
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Médiathèque de l'architecture et du patrimoine (Saint-Cyr)
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Cote conservation
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2003/018/0042
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N° document/(anc. ref.)
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01043
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Type document
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Archives
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Date protection
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1992/07/20 classé MH ; 1992/07/20 inscrit MH
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Nature protection MH
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Classé MH partiellement ; Inscrit MH partiellement ; Protection totale
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Statut propriété
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Propriété de la commune ; Propriété d'une personne privée
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Contact service producteur
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© Ministère de la culture (France), Médiathèque de l'architecture et du patrimoine
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