Base MédiateK : Les rapports de restauration
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Réponse n° 1

Série 0080/069-Procés-verbaux de la commission nationale des secteurs sauvegardés (originaux)
  Architecture / Archives
Localisation France ; Franche-Comté ; 25 ; Besançon
Adresse Battant
Titre Examen du PSMV, 2ème Lecture avant approbation ; Présence de : PV, rapports, doc,saisie (à partir de 1992).
Date original 88-05-25
Lieu conservation Médiathèque de l'architecture et du patrimoine (Charenton-le-Pont)
Cote conservation 0080/069/0006
N° document/(anc. ref.) 00016/03
Type document Archives
Contact service producteur
  © Ministère de la culture (France), Médiathèque de l'architecture et du patrimoine
 


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