Base MédiateK : Les rapports de restauration
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Réponse n° 1

Série 0080/069-Procés-verbaux de la commission nationale des secteurs sauvegardés (originaux)
  Architecture / Archives
Localisation France ; Nord-Pas-de-Calais ; 59 ; Lille
Titre Examen du projet de réglementation spéciale de la publicité dans le SS ; Présence de : ordre du jour, PV, rapports, feuille de présence, correspondance, doc,saisie (à partir de 1992).
Date original 87-06-03
Lieu conservation Médiathèque de l'architecture et du patrimoine (Charenton-le-Pont)
Cote conservation 0080/069/0005
N° document/(anc. ref.) 00015/18
Type document Archives
Contact service producteur
  © Ministère de la culture (France), Médiathèque de l'architecture et du patrimoine
 


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