Base MédiateK : Les rapports de restauration
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Localisation France ; Centre ; Eure-et-Loir ; Chartres Titre PSMV : révision. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; Eure-et-Loir ; Chartres Titre PSMV : révision. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; Maine-et-Loire ; Saumur Titre PSMV : dossier d'approbation. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; Maine-et-Loire ; Saumur Titre PSMV : révision, règlement, plans, correspondance. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; Maine-et-Loire ; Saumur Titre PSMV : contrats. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; Maine-et-Loire ; Saumur Titre PSMV : dossier d'approbation. Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; Maine-et-Loire ; Saumur Titre PSMV : révision, règlement, plans, correspondance. Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; Maine-et-Loire ; Saumur Titre PSMV : contrats. Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Centre ; Eure-et-Loir ; Chartres Titre PSMV : révision. Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Centre ; Eure-et-Loir ; Chartres Titre PSMV : révision. Domaine Urbanisme/Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 44 ; Clisson Titre Projet de création d'un Secteur Sauvegardé. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre PSMV de septembre 1995: pièces règlementaires et annexes (présenté à la CNSS du 5 décembre 1996). Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre PSMV de septembre 1995: rapport de présentation (présenté à la CNSS du 5 décembre 1996). Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre Rapport d'analyse de novembre 1994. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre Etude historique et morphologique du secteur sauvegardé (septembre 1993). Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre Etude de l'inventaire détaillé du patrimoine bâti (octobre 1992). Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre 3 dossiers du PSMV publié (février 1997). Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 79 ; Parthenay ; Châtillon-sur-Thouet Titre Création, arrêté du 5 novembre 1991 ; procédure et étude préalable pour la délimitation. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 44 ; Nantes Titre Procédure de révision (arrêté du 7 février 1992), documents, correspondance, comptes-rendus de réunions de la CNSS et de la CLSS, enquête publique, rapport. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 44 ; Nantes Titre Projet de réglementation en matière de publicité. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 85 ; Fontenay-le-Comte Titre PSMV. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 85 ; Fontenay-le-Comte Titre Pièces règlementaires, Publication du 28 septembre 2000. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 85 ; Fontenay-le-Comte Titre Inventaire détaillé du Patrimoine. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 85 ; Fontenay-le-Comte Titre Etude historique. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 85 ; Fontenay-le-Comte Titre SS de Fontenay-le-Comte, Rapport d'analyse. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Bretagne ; 22 ; Dinan Titre PSMV provisoire de septembre 1991. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Bretagne ; 22 ; Dinan Titre Procédure: comptes-rendus de la CNSS et de la CLSS ; consultation des services ; enquête publique ; extraits des registres du conseil municipal ; arrêtés de création, publication ; avis du Conseil d'Etat en vue de l'approbation. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 28 ; Chartres Titre révision du PSMV: pièces règlementaires. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 28 ; Chartres Titre analyse -synthèse: fiches architecturales ; enjeux de restructuration urbaine ; analyse historique ; la philosophie de la révision / "approches fonctionnelle et urbaine". Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Centre ; 28 ; Chartres Titre inventaire détaillé du patrimoine bâti, tome 1, îlots 1 à 26 ; tome 2, îlots 27 à 50 ; tome 3, îlots 51 à 87. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 85 ; Luçon Titre ZPPAUP: plan schématique des hauteurs, prescriptions règlementaires, rapport de présentation. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 86 ; Loudun Titre ZPPAU. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 44 ; Clisson Titre dossier administratif : ZPPAU. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Poitou-Charentes ; 86 ; Loudun Titre ZPPAU. Domaine Urbanisme / Archives

Localisation France ; Pays de la Loire ; 44 ; Clisson Titre Dossier administratif : ZPPAU. Domaine Urbanisme / Archives

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