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Etablissements | ISBD |
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Région Pays de la Loire | La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel / POULLAIN DU PARC Augustin-Marie. - F. Vatar : Rennes, 1773. - 438 p. ; 17 cm |
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Région Pays de la Loire | Règlement général sur les chemins ruraux / LOIRE-ATLANTIQUE. Préfecture. - Veuve Mellinet : Nantes, 1884. - 32 p. ; 21 cm |
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Région Pays de la Loire | Traité des réparations (lois du bâtiments) : réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations / LE BEGUE A.. - Librairie générale de l'architecture : Paris, 1876. - 158 p. ; 24 cm |
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Région Pays de la Loire | Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale par ordre alphabétique / DU ROUSSEAU DE LA COMBE Guy. - Paulus-du-Mesnil (impr.) : Paris, 1748. - 370 p. ; 40 cm |
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Région Pays de la Loire | La mobilisation du sol en France, ses origines, son avenir, son application actuelle. Formes sociales de la propriété foncière / RONDEL Georges. - : Paris, 1888. - 270 p. ; 23 cm |
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Région Pays de la Loire | Manuel des lois du bâtiments : jurisprudence du bâtiment, code de procédure civile / SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES (Paris). - Librairie Générale de l'architecture : Paris, 1879. - [302] p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Manuel des lois du bâtiments : essai historique sur la législation du bâtiment, des biens et des différentes modifications de la propriété / SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES (Paris). - Librairie Générale de l'architecture : Paris, 1879. - 429 p. : coupes, croquis ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Tome 1, Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les locations mobilières et immobilières : boutiques, magasins, appartements, maisons entières, hôtels particuliers meublés ou non, terres, prairies, moulins, eau, chasse, etc.. en harmonie avec la jurisprudence des cours et tribunaux. Tome 2, Obligations des locataires, concierges, voisins, domestiques, etc... Réparations locatives et surplus des matières non contenues dans le tome premier / MASSELIN O.. - Goyon H. (impr.) : Paris, 1888. - 2 vol. (472, 275 p.) ; 24 cm |
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Région Pays de la Loire | Tome 1, Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les locations mobilières et immobilières : boutiques, magasins, appartements, maisons entières, hôtels particuliers meublés ou non, terres, prairies, moulins, eau, chasse, etc.. en harmonie avec la jurisprudence des cours et tribunaux. Tome 2, Obligations des locataires, concierges, voisins, domestiques, etc... Réparations locatives et surplus des matières non contenues dans le tome premier / MASSELIN O.. - Goyon H. (impr.) : Paris, 1880. - 2 vol. (472, 275 p.) ; 24 cm |
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Région Pays de la Loire | Evesché de Saint Malo, anciennes réformations. Reproductions textuelle d'un manuscrit ayant appartenu à Monsieur Charles Cunat et montre de 1472, de l'Archidiaconé de Dinan : - / SALLES Henri des. - France-libraire : Paris, 1864. - 328 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Usages et règlements locaux en vigueur dans le département du Finistère / LIMON. - Lion (impr.) : Quimper, 1852. - 477 p. ; 24 cm |
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Région Pays de la Loire | Les marais salants de la presqu'ile guérandaise : étude historique, juridique et économique / HORVENO Claire. - : Paris, 1904. - 175p. ; 24 cm |
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Région Pays de la Loire | Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine / QUERNEST. - Verdier/Cosse et Marchal : Rennes/Paris, 1870. - 204 p. ; 20 cm |
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Région Pays de la Loire | Nouveau manuel complet du propriétaire et du locataire ou sous-locataire tant des biens de ville que des biens ruraux / SERGENT François. - Librairie encyclopédique de Roret : Paris, 1865. - 312 p. ; 15 cm |
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Région Pays de la Loire | Manuel des lois du bâtiments : usages anciens, règlements administratifs et lois complémentaires 1848 - 1880 : - / SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES (Paris). - Librairie Générale de l'architecture : Paris, 1879. - 485 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Manuel des lois du bâtiments : usages anciens, règlements administratifs et lois complémentaires / SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES (Paris). - Librairie Générale de l'architecture : Paris, 1879. - 534 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Les poinçons de garantie internationaux pour l'or / TARDY. - Tardy : Paris, 1969. - [394] p. : ill. en n. et bl. ; 15 cm |
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Région Pays de la Loire | Les poinçons de garantie internationaux pour l'argent / TARDY. - Tardy : Paris, 1971. - 529 p. : ill. en n. et bl. ; 15 cm |
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Région Pays de la Loire | Les poinçons de garantie internationaux pour l'or, le platine, le palladium / TARDY. - Tardy : Paris, 1984. - [425] p. : ill. en n. et bl. ; 15 cm. - ISBN 2-901622-15-1 |
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Région Pays de la Loire | Manuel des lois du bâtiment : la mitoyenneté, commentaires des articles 653 à 674 du code civil : - / ACADEMIE D'ARCHITECTURE (Paris). - Librairie du journal des notaires et des avocats : Paris, 1958. - 242 p. : coupes ; 24 cm |
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Région Pays de la Loire | Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté : législation complète des servitudes et du voisinage du sol bâti, cultivé ou planté ; de ses produits; des engrais, etc.. Des établissements classés, des usines, des cours d'eau, du drainage et des irrigations ; du bornage, de l'affouage, des clôtures urbaines et rurales ; des voies ferrées, routes, chemins, etc... / RENDU Ambroise ; Syrey, Jean. Collab.. - Librairie Générale de Droit et Jurisprudence : Paris, 1878. - 821 p. ; 23 cm |
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Région Pays de la Loire | Compagnie des mines de Montrelais, département de la Loire-Inférieure : Notice sur ces mines / COMPAGNIE DES MINES DE HOUILLE (Montrelais). - Firmin Didot (impr.) : Paris, 1828. - 24 p. ; 22 cm |
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Région Pays de la Loire | Guide du créateur de publications / SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE. Service juridique et technique de l'information (Paris). - La Documentation française : Paris, 1983. - 79 p. ; 24 cm. - ISBN 2-11-001128-1 |
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Région Pays de la Loire | Mémoire pour Charles-Just-Louis-Eugène, marquis de Beauvau-Craon-Tigny, chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis et d'autres Ordres Royaux, colonel de cavalerie, et ancien officier-général dans les armées royales de Vendée, appelant ; / DELIEGE Ch.. - A. Egron (impr.) : Paris. - 147 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Les articles secrets : pacification de la Vendée en 1795 : - (in. Revue des questions historiques) / LA SICOTIERE Léon de. - 1881. - p.186-245 ; 26 cm |
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Région Pays de la Loire | La justice révolutionnaire à Guérande (octobre 1793) : - / LALLIE A.. - Librairie Durance : Nantes, 1910. - 67 p. ; 21 cm |
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Région Pays de la Loire | Paroisse de Saint-Emilien-de-Blain : notes historiques / DURAND. - : Nantes, 1941. - 120 p. ; 22 cm |
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Région Pays de la Loire | 1900-2000 : un siècle de constructions : - / Lenné, Frédéric. Dir.. - Le Moniteur : Paris, 1999. - 2 vol. (326, 196 p.) : ill., plans ; 35 cm.. - ISBN 2-281-19120-6 |
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Région Pays de la Loire | 1900-2000 : un siècle de constructions : - / Lenné, Frédéric. Dir.. - Le Moniteur : Paris, 1999. - 2 vol. (326, 196 p.) : ill., plans ; 35 cm.. - ISBN 2-281-19120-6 |
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Région Pays de la Loire | Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine [...] / QUERNEST. - Verdier : Rennes, 1850. - 227 p. ; 22 cm |
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Région Pays de la Loire | Le nouveau praticien français, contenant une facile instruction de toutes les matières civiles, criminelles et bénéficiales, pour ceux qui se veulent faire recevoir officiers des parlements, chambre des comptes, cour des aides, grand conseil, trésoriers de France, présidiaux, élections, et des autres justices et juridictions de ce royaume / GASTIER René. - Michel Bobin/Nicolas Le Gras : Paris, 1673. - 810 p. ; 26 cm |
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Région Pays de la Loire | Consultation en faveur de la commune d'Escoublac demanderesse contre l'Etat français / BERTHELEMY H. ; PLANIOL M.. - A. Rousseau : Paris, 1904. - 14 p. ; 28 cm |
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Région Pays de la Loire | Notes et conclusions pour la commune d'Escoublac demanderesse contre l'Etat français / GALIBOURGA. - Rousseau : Paris, 1904. - 31 p. ; 28 cm |
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Région Pays de la Loire | Capital et travail à Nantes au cours du XVIIIème siècle / MARTIN Gaston. - M. Rivière : Paris, 1931. - 89 p. : ill. n. et bl. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Code du patrimoine : partie législative / COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION (CSC) - (Paris). - Journaux Officiels : Paris, 2009. - 124 p. ; 21 cm. - ISBN 978-2-11-076509-3. - ISSN 0767-4538 |
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Région Pays de la Loire | Maisons sous haute protection : Conseils et parades / Toussaint, Philippe. Dir.. - Vieilles maisons françaises : Paris. - 46 p. : ill. en coul. ; 21 cm |
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Région Pays de la Loire | Les oeuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat en parlement contenant les cinq livres du droit des offices, les traités des seigneuries, des ordres et simples dignités, du déguerpissement et délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes et des abus des justices de village / LOYSEAU Charles. - J. B. Coignard : Paris, 1678. - 6 vol. (328, 101, 67, 177, 27, 26 p.) ; 40 cm |
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Région Pays de la Loire | Traité des fiefs suivant les coutumes de France et l'usage des provinces de droit écrit / FERRIERE Claude de. - J. Cochart : Paris, 1680. - 642 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Commentaires sur la coutume de Bretagne ou institutions au droit français par rapport à la même coutume / LA BIGOTIERE René de. - Vve de Pierre Garnier (impr.) : Rennes, 1702. - 818 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Franchises accordées par leurs seigneurs aux villes de la Ferté-Bernard, Château-du-Loir et Mayet (1256-1272) : - / MENJOT-D'ELBENNE Vicomte de. - A. Goupil (impr.) : Laval, 1901. - 22 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Protections existantes en matière d'environnement : sites inscrits et classés du département du Maine-et-Loire / PAYS-DE-LA-LOIRE. Direction régionale de l'environnement. - Direction régionale de l'environnement : Nantes, 1995. - non paginé ; 30 cm |
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Région Pays de la Loire | Protections existantes en matière d'environnement : sites inscrits et classés du département de Loire Atlantique. - Direction régionale de l'environnement : Nantes, 1985. - non paginé : cartes, plans ; 30 cm |
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Région Pays de la Loire | Code du commerce. - Didot l'Aîné : Paris. - 268p. ; 15 cm |
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Région Pays de la Loire | Manuel du propriétaire, du père de famille, du commerçant, du fermier, .... - B. Renault et Cie : Paris, 1858. - 328 p. ; 23 cm |
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Région Pays de la Loire | Recherches sur l'origine de la propriété foncière et des noms de lieux habités en France (période celtique et période romaine) / ARBOIS DE JUBAINVILLE Henri d' ; Dottin, G. Collab.. - E. Thorin : Paris, 1890. - 703 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Les parcs naturels régionaux de France : campagnes vivantes / DESJEUX Bernard ; DESJEUX Catherine ; Carlier, Jean. Préf.. - Créer : Nonette, 1984. - 288 p. : ill. en coul., cartes ; 27 cm. - ISBN 2-902894-26-0 |
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Région Pays de la Loire | Un petit drame archéologique : les pierres de la cathédrale du Mans / LEDRU Ambroise. - L. Chaudourne (impr.) : Le Mans, 1927. - 32 p. : ill. en n. et bl. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Les vieilles pierres de la cathédrale du Mans / CHAPPEE Julien. - . - 8 p. ; 25 cm |
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Région Pays de la Loire | Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine / QUERNEST C.. - Verdier : Rennes, 1850. - 227 p. ; 22 cm |
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Région Pays de la Loire | Lettre à messieurs les docteurs-médecins : Biautte, Jouon, Ollive / AUDEVILLE G. d'. - P. Bernaud et Cie (impr.) : Avignon, 1891. - 24 p. ; 22 cm |