Base de données bibliographiques "Malraux"
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DRAC Basse-NormandieAnnexe au projet de loi de finances pour 2007 : Effort financier de l'Etat dans le domaine culturel. - 51 p. : annexe ; 30 cm
DRAC Basse-NormandieAvis présenté au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'assemblée nationale - Tome VI - Fascicule 2 - Médias, livre et industries culturelles / ASSOULINE David, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication. - Paris : Assemblée nationale, 2010. - http://www.senat.fr/rap/a10-114-3-2/a10-114-3-21.pdf. - 47 p. : tableaux ; 30 cm
DRAC Basse-NormandieAvis présenté au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'assemblée nationale - Tome III - Fascicule 1 - Culture : Création - cinéma / LAGAUCHE Serge, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication. - Paris : Assemblée nationale, 2010. - http://www.senat.fr/rap/a10-114-3-2/a10-114-3-21.pdf. - 55 p. : tableaux ; 30 cm
DRAC Basse-NormandieAvis présenté au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'assemblée nationale - Tome III - Fascicule 1 - Culture : Patrimoine - Transmission des savoirs / NACHBAR Philippe, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication. - Paris : Assemblée nationale, 2010. - http://www.senat.fr/rap/a10-114-3-1/a10-114-3-11.pdf. - 53 p. : tableaux ; 30 cm
DRAC Basse-NormandieAvis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 1993 - Tome 12 - Culture / DASSAULT Olivier, Commission des Affaires culturelles ; familiales et sociales a l'Assemblee nationale. - Paris : Assemblée nationale, 1992. - 30 cm, 55 p., tableaux
DRAC Basse-NormandieAvis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 1993 - Tome 1 Affaires étrangères - Relations culturelles internationales / BARDIN Bernard, Commission des Affaires culturelles ; familiales et sociales a l'Assemblee nationale. - Paris : Assemblée nationale, 1992. - 30 cm, 47 p., tableaux
DRAC Basse-NormandieBudget 1996 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 1996
DRAC Basse-NormandieBudget 1997 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 1996
DRAC Basse-NormandieBudget 1998 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 1997
DRAC Basse-NormandieBudget 1999 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 1998
DRAC Basse-NormandieBudget 2000 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 1999
DRAC Basse-NormandieBudget 2001 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 2000
DRAC Basse-NormandieBudget 2002 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 2001
DRAC Basse-NormandieBudgets 1994 et 1995 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris, 1995
DRAC Basse-NormandieLes finances publiques / BAZIADOLY Sophie. - Paris : Presses universitaires de France, 1998. - 127 p. ; 18 cm
DRAC Basse-NormandieProjet de loi de finances pour 2005 / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris : Ministère de la culture et de la communication, 2004. - 186 p. : tableaux ; 24 cm
DRAC Basse-NormandieProjet de loi de finances pour 2005 : Effort financier de l'Etat dans le domaine culturel / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris : Ministère de la culture et de la communication, 2004. - 53 p. : tableaux ; 24 cm
DRAC Basse-NormandieProjet de loi de finances pour 2006 - Annexe Culture / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION. - Paris : Ministère de la culture et de la communication, 2005. - 154 p. : tableaux, graphiques ; 30 cm
DRAC Basse-NormandieProjets annuels de performances : annexe au projet de loi de finances pour 2008 / MISSION INTERMINISTERIELLE. - 657 p. : tableaux, graphiques ; 30 cm
DRAC Basse-NormandieRapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les modalités d’application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC). Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juin 2008 / GAILLARD Yann. - 2008. - 60 p. : tableaux ; 30 cm
DRAC Bretagne - Doc. généraleAudit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP) / Maziere, Brigitte, Brunetiere, Jean-René, Juffre, Juffé. - Conseil général des ponts et chaussées : La Défense, 2007. - (63 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis n° 112 Tome VIII (2010-2011) fait au nom de la commission des affaires étrangères : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur / Joseph, Kergueris. - Sénat : Paris, 2010. - (82 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis n° 114 Tome III (2010-2011) fait au nom de la commission de la culture : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma / Lagauche, Serge. - Sénat : Paris, 2010. - (82 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis présenté au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2010 (n° 1968) tome III, culture, patrimoine / Bernier, Marc, Assemblée nationale. - Assemblée Nationale : Paris, 2009. - Assemblée nationale ; n° 1968 (105 p. (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis présenté au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) tome II culture création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture / Rogemont, Marcel, Assemblée nationale. - Assemblée Nationale : Paris, 2009. - Assemblée nationale ; n° 1946 (103 p. (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2000, tome III : culture et communication : culture / Bourg-Broc, Bruno Dir, Assemblée nationale. - Assemblée Nationale : Paris, 2000. - Assemblée nationale ; n° 1862 (50 p. ; 30 cm)
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2000, tome IV : culture et communication : communication / Mathus, Didier Dir, Assemblée nationale. - Assemblée Nationale : Paris, 2000. - Assemblée nationale ; n° 1862 (53 p. ; 30 cm)
DRAC Bretagne - Doc. généraleAvis sur le projet de loi de finances pour 2005 : culture et communication / Bernier, Marc. - Assemblée Nationale : Paris, 2004. - (51 p. ; 30 cm.)
DRAC Bretagne - Doc. généraleBudget de l'État et finances publiques / Ferrandon, Benoit Dir. - La Documentation française : Paris, 2005. - (86 p. : tabl, graph, couv. ill. en coul. ; 27 cm, ISSN 0008-0217)
DRAC Bretagne - Doc. généraleCertification des comptes de l'Etat exercice 2007 / Cour des comptes. - Cour des comptes : Paris, 2008. - (72 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleEconomie politique de la LOLF / Lorenzi, Jean-Hervé, Samson, Julien, Arkwright, Edward, Boissieu, Christian de . - La Documentation française : Paris, 2007. - (371 p. ; (document électronique)). - ISBN 2-11-006635-0
DRAC Bretagne - Doc. généraleEducation artistique et culturelle : Actes du séminaire national, Paris du 21 au 23 janvier 2007 / Jobard, Jean-Baptiste, Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. - Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Paris, 2007. - (84 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleEffort financier de l'Etat dans le domaine culturel : annexe au projet de loi de finance pour 2009 / Assemblée nationale. - Assemblée nationale : Paris, 2008. - (67 p. ; 31 cm)
DRAC Bretagne - Doc. généraleFinances publiques 2006 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la nation / Chouvel, François. - Gualino : Paris, 2006. - Fac universités. Mémentos LMD (229 p. ; 24 cm.). - ISBN 2-84200-972-X
DRAC Bretagne - Doc. généraleGuide de l'action durable / Riquelme, Christian, Assemblée des départements de France. - Assemblée des départements de France : Rennes, 2007. - (60 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleGuide pratique de la LOLF (édition octobre 2008) / Woerth, Eric Préf, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique. - Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : Paris, 2008. - (55 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleIdentification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la Culture 2002-2006 : rapport d'étude, 21 juin 2002 / KPMG Secteur Public. - KPMG Secteur Public/ Ministère de la Culture : Paris, 2002. - (76 p. ; 31cm)
DRAC Bretagne - Doc. généraleL'application de la LOLF au ministère de la Culture et de la Communication / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'administration générale. Mission de la communication interne. - Ministère de la Culture et de la Communication : Paris, 2005. - (90 p. ; 30 cm.)
DRAC Bretagne - Doc. généraleL'ordonnance organique du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances (modifiée par la loi organique du 1er août 2001) / Philip, Loic Comment. - La Documentation française : Paris, 2001. - Documents d'études: finances publiques ; n°5.01 (57 p. ; 30 cm). - ISBN 2-11-005057-8
DRAC Bretagne - Doc. généraleLOLF, indicateurs de performance et évaluation : la politique culturelle en porte à faux / Coordination des fédérations et associations de culture et de communication. - Coordination des fédérations et associations de culture et de communication : Paris, 2007. - (5 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLa RGPP et le budget pluriannuel : réunion des secrétaires généraux et préfets de région du 17 juillet 2008 / Ministère des Finances et de l'Industrie. Direction du budget. - Ministère des Finances et de l'Industrie. Direction du budget : Paris, 2008. - (14 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLa mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances / Bouvard, Michel, Carcenac, Thierry, Courson, Charles de, Brad, Jean-Pierre. - Assemblée Nationale : Paris, 2008. - (124 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLa mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances / Bouvard, Michel, Migaud, Didier, Courson, Charles de, Brad, Jean-Pierre. - Assemblée Nationale : Paris, 2004. - (173 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLa mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances : à l'épreuve de la pratique insuffler une nouvelle dynamique à la réforme / Lambert, Alain, Migaud, Didier. - Assemblée Nationale : Paris, 2007. - (188 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLa mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances : réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace / Lambert, Alain, Migaud, Didier. - [s.n.] : Paris, 2005. - (179 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLe renouveau des musées / Maresca, Bruno, Krebs, Anne. - La Documentation française : Paris, 2005. - (120 p. : couv. ill. ; 24 cm, ISSN 0015-9743)
DRAC Bretagne - Doc. généraleLes drac et la LOLF : une administration en devenir. Les modalités d 'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) / Gaillard, Yann. - Sénat : Paris, 2008. - (60 p. ; (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleLes finances publiques et la réforme budgétaire / Arkwright, Edward, Boeuf, Jean-Luc, Courèges, Cécile, [et al.]. - La Documentation française : Paris, 2009. - Découverte de la vie publique . - ISBN 978-2-11-007820-9
DRAC Bretagne - Doc. généraleListe des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Ministre de la culture et de la communication. Annexe au Projet de Loi de Finances 2010 / Assemblée nationale. - Assemblée nationale : Paris, 2009. - (16 p. (document électronique))
DRAC Bretagne - Doc. généraleProjet annuel de performances Culture, annexé au projet de loi de finances pour 2010 / Ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, Assemblée Nationale. - Ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique/ Assemblée Nationale : Paris, 2010. - (272 p. ; (document électronique))
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Requête   ((LOI DE FINANCE) :MATR )
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