AE/II/1336/bis

Minutes et pièces diverses pour la rédaction des procès-verbaux des séances de la Convention.
"Séance permanente des 16-17 janvier 1793" : "Appels nominaux" des députés à la Convention pour se prononcer sur la sentence de condamnation de Louis XVI.
Les noms des députés sont classés par départements. En face de chaque nom est mentionnée la teneur du vote du député. Le comptage des voix est porté dans la marge de gauche.
Première page, relative aux députés de Paris et à une partie des députés du Pas-de-Calais.

1793/01/16 -- 1793/01/17

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France); PAS-DE-CALAIS (Nord-Pas-de-Calais - département); NORD-PAS-DE-CALAIS (France - région administrative)