AE/I/14/7/2

Billet, écrit à Paris, le 9 juillet 1817, à l'attention du Chancelier de France l'informant que Monsieur de Dreux-Brézé, Grand Maître des Cérémonies de France, le préviendra pour venir assister à la naissance du premier enfant du duc de Berry.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1817/07/09

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/7/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry. Il indique comporter "deux pièces" et le présent inventaire complété d'une "chemise renfermant deux pièces qui sont [projets d'actes]". Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1817/07/09

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/7/4

Brouillon de l'acte de naissance de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, à Paris, 1817 suivi de son acte de décès à la même date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1817

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/14/8/2

"Exposé des phénomènes qu'a présenté la maladie de feue" Louise Isabelle de Bourbon, premier enfant du duc de Berry, rédig et signé par médecins et accoucheurs, à Paris le 16 juillet 1817.
Le présent document, conservé dans un dossier des archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, a été remis au marquis de Dreux-Brézé, le 1er août 1817, par le docteur Deneux.

1817/07/16 -- 1817/08/01

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/14/8/3

Inventaire du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, le 14 juillet 1817. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire". Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1817/07/15 -- 1817/07/30

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/9/2

"Procès verbal" rédigé et signé par le chancelier de France relatant la fausse couche de la duchesse de Berry, fait à Paris, le 13 septembre 1818.
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

1818/09/13

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/14/9/3

Acte d'ondoiement du deuxième enfant du duc de Berry, mort prématurément, le 13 septembre 1818 à Paris, fait et signé par Monsieur de Combelles, évêque d'Amiens.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1818/09/13

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Palais de l'Elysée

AE/I/14/9/4

Lettre autographe du comte de Nantouillet, premier écuyer du duc de Berry, écrite à Paris, le 16 septembre 1818, informant Monsieur "le comte" que les formalités "de l'acte civil" du second enfant du duc de Berry "ont été remplies".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1818/09/13 -- 1818/09/16

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais de l'Elysée

AE/I/14/9/5

Inventaire du dossier portant sur l'accouchement prématuré de la duchesse de Berry conservé dans les archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, sans date. Il indique comporter quatre pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.

1818/09/13 -- 1818/12/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/9/6

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré à la naissance prématurée du deuxième enfant de la duchesse de Berry, sans date.

1818/09/13 -- 1818/12/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/11/2

Ordre fait à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, de "bien rechercher l'acte de naissance de Mademoiselle de Beaujollais (sic)" et de préciser les titres et qualités de Mademoiselle de Montpensier, sans date ni lieu.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/05/01 -- 1818/05/31

France -- XIXe siècle

AE/I/14/11/3

Inventaire des pièces qui concernent le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier en mai 1818. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/05/21

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/11/4

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de "Françoise Louise Caroline" d'Orléans, à Paris, le "21 May" 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives pour la chambre des Pairs, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/05/21

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/2

Lettre du comte de Pradel adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant le procès-verbal et l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, datée du 27 août 1818. Signature autographe.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/27

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
"Certifié exact" et signé par Cauchy, garde des archives de la pairie, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/26 -- 1818/08/27

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/4-5

Deux projets d'actes de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville et 7e enfant du duc d'Orléans.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/14/2

Lettre du comte de Pradel, directeur général de la Maison du Roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de son avis d'expédition des procès verbaux et actes de naissance de "Mademoiselle" et de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, le 31 janvier 1820.

1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/14/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, huitième enfant du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1820/01/28 -- 1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/17/2

Lettre signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il lui confirme la réception d'une expédition de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 10 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des pairs, dans les archives de la Maison royale.

1821/12/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/18/2

Procès-verbal signé par les témoins de la mort de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, le 10 janvier 1822, et consigné par les commissaires de police de la ville de Paris.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "B" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/3).

1822/01/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Quartier Saint-Jacques ; Paris (France) -- jardin des Tuileries ; Paris (France) -- hôtel de Matignon

AE/I/14/18/3

Procès-verbal en deux volets rédigé par les autorités judiciaires "constatant la mort subite" de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon "dans un appartement de l'Ecole de Droit où Madame avait été transportée", à Paris, le 10 janvier 1822.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "C" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/2).

1822/01/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Val de Grâce ; Londres (Royaume-Uni) ; Enghien (Val d'Oise -- XIXe siècle)

AE/I/14/18/4

Rapport des médecins appelés auprès de la duchesse de Bourbon agonisante, à l'école de Droit de Paris, le 10 janvier 1822, "à huit heure et demie du soir". Signé ce jour par le préfet de police de Paris et le procureur du Roi au tribunal de la Seine.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "D" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1, AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

1822/01/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/18/5

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier n°15 provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs. Tampon "Archives nationales".

1822/01/10 -- 1822/02/17

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/20/2

Demande de dépôt d'un acte à joindre au contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans conservé aux archives de la Chambre des Pairs. Lettre rédigée à la demande du duc d'Orléans et signée par le "Sieur Henrion", le 4 janvier 1823 à Paris.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1823/01/04

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/20/3

Lettre écrite à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs,et signée par le chevalier de Broval, secrétaire du duc d'Orléans, pour l'obtention d'un nouvel acte constatant l'exécution de l'article VIII du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, faite au Palais Royal, le 18 avril 1829.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1829/04/18

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

AE/I/14/20/4

Lettre de remerciement écrite par le chevalier de Broval, secrétaire du duc d'Orléans, au sujet de l'obtention d'un nouvel acte constatant l'exécution de l'article VIII du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, faite au Palais Royal, le 24 avril 1829.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1829/04/18 -- 1829/04/24

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/20/6

Projet d'acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, rédigé au nom du chancelier Charles Dambray, le 7 janvier 1823 à Paris, à "dix heure du matin".
Il était inclus dans une chemise au sein d'un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1809/11/18 -- 1823/01/07

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/29/12/b

Sénatus-consulte du 7 novembre 1852 portant modification de la Constitution et instituant Louis-Napoléon Bonaparte "Empereur des Français" sous le nom de Napoléon III et rendant la charge héréditaire.

1852/11/07

France ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/17/b

Loi constitutionnelle tendant à compléter la loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics portant création d'une caisse de gestion des bons de la défense nationale et d'amortissement de la dette publique, "délibéré en séance publique à Versailles, le 10 août 1926". Minute originale manuscrite sur parchemin à en-tête de l'Assemblée nationale signée par son président et les secrétaires.

1926/08/10

France -- XXe siècle ; France ; Paris (France) -- Assemblée ; Paris (France) -- palais de l'Elysée

AE/I/29/17/c

Loi constitutionnelle tendant à compléter la loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics portant création d'une caisse de gestion des bons de la défense nationale et d'amortissement de la dette publique.
Le Sénat a adopté la "résolution tendant à insérer un article nouveau dans les lois constitutionnelles", et délibéré en séance publique à Paris le 7 août 1926.
Imprimé original à en-tête du Sénat, signé par le Président et les secrétaires.

1926/08/07

France -- XXe siècle ; France ; Paris (France) -- Assemblée ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/III/225/2

Lettre du prince Joseph Poniatowski, général de division commandant en chef de l'armée polonaise à Napoléon Ier, accompagnant un mémoire du prince Henri Lubomirski, relatif aux nouvelles limites du duché et aux salines de Wieliczka. Faite à Cracovie, le 3 novembre 1809.

1809/11/03

Cracovie (Pologne) ; Wieliczka (Pologne) ; Pologne

AE/III/225/3

Mémoire du prince Lubomirski, président de l'administration du Cercle de Cracovie, relatif aux salines de Wieliczka. Fait à Cracovie, le 3 novembre 1809.

1809/11/03

Wieliczka (Pologne) ; Pologne ; Gallicie (Pologne) ; Cracovie (Pologne)

AE/I/13/21/b

Premier codicille du testament de Napoléon Ier, autographe et signé par l'Empereur, à Longwood le 16 avril 1821.
Napoléon y donne les seules volontés destinées à être communiquées aux Anglais : le retour des cendres en France (qui figure déjà dans le testament) et le legs de tous ses biens de Sainte-Hélène à Montholon, Bertrand et Marchand (pour prévenir ainsi une mise sous séquestre de ses biens).
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/16

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/c

Deuxième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 16 avril 1821 et cacheté.
Ce codicille complète le précédent. Napoléon y prescrit l'ouverture du testament en Europe et y institue pour exécuteurs testamentaires Montholon, Bertrand et Marchand.
Il comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de l'abbé Vignali, aumônier de l'empereur.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/16

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/d

Troisième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 24 avril 1821 et cacheté. Il dispose de l'avoir de l'Empereur sur les diamants de la Couronne et de ses revenus de l'île d'Elbe.
Il comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de l'abbé Vignali, aumônier de l'empereur.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/24

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/e

Quatrième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 24 avril 1821 et cacheté. Il contient des legs à des personnes qu'il a connues au début de sa carrière, prévoit des frais de succession, et la nomination d'un trésorier.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/24

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/f

Cinquième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 24 avril 1821 et cacheté. Il dispose des fonds remis à l'impératrice Marie-Louise.
Il comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de Vignali.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/24

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/g

Sixième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 24 avril 1821 et cacheté. Il dispose des fonds de la liste civile d'Italie aux mains d'Eugène de Beauharnais.
Il comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de Vignali.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/24

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni); Italie

AE/I/13/21/h

Enveloppe ayant contenu le septième codicille du testament de Napoléon Ier. Ce codicille devait demeurer secret, car il s'agissait d'un legs de conscience, et sera annulé aussitôt qu'il sera exécuté.
Il a probablement été détruit. Une copie en existe dans le fonds Murat (31AP) aux Archives Nationales.
Sans lieu ni date.
L'enveloppe comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de Vignali.

1821/04/23 -- 1821/04/25

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/i

Testament de Napoléon Ier. Instructions pour les exécuteurs testamentaires écrites par Marchand, valet de chambre et signées par Napoléon le 26 avril 1821 à Longwood de Sainte-Hélène.
Le document comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon (27 avril 1821), de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de l'abbé Vignali, aumônier de l'empereur.
Ce codicille est visé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme, le 23 juin 1853 et par le notaire de Napoléon, Noël, le 7 juillet 1853.

1821/04/26 -- 1821/04/27

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/j

Lettre au baron de La Bouillerie, trésorier du domaine privé de l'Empereur, rédigée sur ordre par Montholon, recopiée par Marchand, signée par Napoléon le 29 avril, en antidatant du 25 avril 1821, à Longwood de Sainte-Hélène et cachetée. Napoléon y prie son trésorier de remettre le compte et le montant de son domaine privé au comte de Montholon qu'il a chargé de l'exécution de son testament.
La lettre a été visée et paraphée à Paris le 26 mars 1853 par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire Noël.

1821/04/25 -- 1821/04/29

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/k

Lettre au baron Laffitte, banquier de l'Empereur, rédigée à Longwood de Sainte-Hélène, sur ordre, par Montholon, recopiée par Marchand le 29, signée par Napoléon ce jour, en antidatant du 25 avril et cachetée. Napoléon y demande à Laffitte de rendre, après sa mort et avec intérêts, la somme qu'il lui avait prêtée ainsi que son médaillier à Montholon.
La lettre a été visée et paraphée à Paris le 26 mars 1853 par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire Noël.

1821/04/25 -- 1821/04/29

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/II/873/b

Quittance de Nicolas Boileau Despréaux pour la somme de six mille livres reçue de Gédéon du Metz, conseiller du Roi et garde du trésor royal, sur ordre du roi. Fait à Paris, en l'étude de maitre Thomas, le 19 septembre 1677.

1677/09/19

France ; Paris (France)

AE/II/873/c

Quittance de Jean Baptiste Racine pour la somme de six mille livres reçue de Gédéon du Metz, conseiller du Roi et garde du trésor royal, sur ordre du roi. Fait à Paris, en l'étude de maitre Thomas, le 19 septembre 1677.

1677/09/19

France ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France)

AE/II/1954/b

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana, le 24 juin 1859.

1859/06/24

Cavriana (Italie); Lonato (Italie) ; Italie

AE/II/1954/c

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana le 25 [juin] 1859.

1859/06/25

Cavriana (Italie) ; Italie

AE/I/6/4bis

"Chasses du sanglier de la reine et Monseigneur Comte d'Artois", état des chasses de l'équipage de la Reine et du Comte d'Artois pour l'année 1786.
Un volume relié en maroquin rouge aux armes de France et de Lorraine-Autriche.

1786

France ; France -- XVIIIe siècle; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines)

AE/III/45/a

Traité des Pyrénées conclu le 7 novembre 1659 entre la France et l'Espagne signé par les deux premiers ministres Mazarin et Luis Mendez de Haro et suivi des copies des lettres de créances et des pouvoirs accordés aux deux hommes. Ce traité met fin à la guerre entre l'Espagne et la France qui durait depuis 24 ans.

1659/11/07

Bourgogne, comté de -- XVIIe siècle ; Bourgogne (France - région administrative) ; Lorraine, duché de -- XVIIe siècle ; Barrois, comté de -- XVIIe siècle ; Bar, duché de -- XVIIe siècle ; Vallespir, comté de -- XVIIe siècle ; Conflent, comté de -- XVIIe siècle ; Capsir, ancien comté de -- XVIIe siècle ; Cap d'Agde (Hérault) ; Rosis (Hérault) ; Hérault (Pyrénées-Orientales - département) ; Pyrénées-Orientales (Languedoc-Roussillon - département) ; Languedoc-Roussillon (France - région administrative) ; Cerdagne, comté de -- XVIIe siècle ; Alsace (France) ; Saint-Pol, comté de -XVIIe siècle ; Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais) ; Saint-Omer (Pas-de-Calais) ; Bourbourg ( Nord) ; Gravelines ( Nord) ; Saint-Venant ( Nord) ; Avesnes-sur-Helpe (Nord) ; Bergues-Saint-Vinox (Nord) ; Bergues (Nord) ; La Bassée (Nord) ; Landrecies (Nord) ; Le Quesnoy (Nord) ; Béthune (Pas-de-Calais) ; Arras (Pas-de-Calais) ; Thérouanne (Pas-de-Calais) ; Comines (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Commines (Belgique - Wallonie) ; Mariembourg (Belgique - Wallonie) ; Philippeville (Belgique - Wallonie) ; Quenoque (Belgique - Wallonie) ; Audenarde (Belgique - région flamande) ; Ypres (Belgique - région flamande) ; Dixmude (Belgique - région flamande) ; Furnes (Belgique - région flamande) ; Fintelle (Belgique - région flamande) ; Nancy (Meurthe-et-Moselle) ; Nancy (duché de Lorraine - capitale) -- XVIIe siècle ; Damvilliers (Meuse) ; Montmédy (Meuse) ; Marville (Meuse) ; Thionville (Moselle) ; Clermont-en-Argonne (Meuse) ; Stenay (Meuse) ; Le-Dun-sur-Meuse (Meuse) ; Meuse (Lorraine - département) ; Moselle (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Rocroi (Ardennes) ; Rocroy (Ardennes) ; Linchamps (Ardennes) ; Ardennes (Champagnes-Ardennes - département) ; Champagne-Ardennes (France - région administrative) ; La Catelet (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; Juliers (Allemagne)

AE/III/202

Lettre d'Argoun, roi (ilkhan) mongol de Perse, à Philippe le Bel, roi de France, pour lui proposer une alliance contre les Mamelouks, 1289.
Caractères ouïgours et langue mongole. Un grand timbre rouge vient frapper plusieurs des feuillets assemblés pour former le rouleau. Il s'agit du sceau de l'Empereur (khan) mongol, suzerain du roi de Perse, en caractères chinois, signifiant : " Sceau de celui qui soutient l'Etat et qui donne la paix au peuple. "

1289

Egypte -- XIIIe siècle ; Perse -- XIIIe siècle; Iran (Moyen-Orient); Moyen-Orient (Asie); Asie

AE/II/3642/1

"Les enfants de Paris aux barricades". Cette gravure inaugure une suite de 12 tableaux historiques des principaux événements de la Révolution Française de 1848.

1848

France--XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris ( France) -- XIXe siècle

AE/II/3818/2

"Le canard enchaîné" du 13 août 1958, No1978, raille la "Constitution moderne" du général de Gaulle et les conditions de son application, notamment les pleins pouvoirs qu'elle octroie au président de la République.
Tamponné "Archives nationales".

1958/08/13

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle ; Afrique -- XXe siècle

AE/II/3818/3

"Le Figaro" du 9 janvier 1959, No4461, relatant la passation de pouvoir entre René Coty et le général de Gaulle intitulé: "Le général de Gaulle, président de la République et de la communauté françaises.".
Tamponné "Archives nationales".

1959/01/09

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Etats-Unis -- XXe siècle ; Cuba -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle

AE/II/3819/2

Enveloppe cachetée à la cire qui contenait plusieurs documents concernant le projet de Constitution de la "République française" sous le régime de Vichy, probablement rassemblés en février 1944.
Tamponnée "Archives nationales"

1944/02/23

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle ; France

AE/II/3819/4

Projet de loi organique de la Constitution de la République française, signé par Philippe Pétain, sous le régime de Vichy en [1944]. Il portait sur la création de provinces dans la France métropolitaine.
Exemplaire paraphé à chaque page, cachet sec, avec " Le chef de l'Etat français" sur chaque page.
Il était réuni à d'autres documents dans une enveloppe cachetée (cf. AE/II/3819/2).
Tamponné sur plusieurs pages "Archives nationales".

1944/01/01 -- 1944/12/31

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle

AE/II/3819/5

Note explicative concernant la genèse du projet de réforme constitutionnelle, dactylographiée et signée par Philippe Pétain, le 24 février 1944.
Elle était contenue avec d'autres documents dans une enveloppe cachetée (cf. AE/II/3819/2).
Tamponné "Archives nationales".

1941/07/08 -- 1944/02/24

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle ; Auvergne (France - région administrative)

AE/I/23supp/6/1

Certificat, sous forme de formulaire imprimé rempli à la main, du thermomètre Tonnelot No4337 produit par le Bureau international des Poids et Mesures et destiné au Gouvernement de la République Française.
Fait à Sèvres le 30 août 1888. Signé par le directeur du Bureau international des poids et mesures, Broch.
Il comporte une description et une étude du thermomètre créé en juillet 1884.

1888/08/30

France ; Saint-Cloud -- château -- trianon de Saint-Cloud ; Sèvres (Hauts-de-Seine) -- Pavillon de Breteuil ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Seine-et-Oise (France - département) -- XIXe siècle

AE/I/23supp/6/2

Annexe manuscrite au certificat du thermomètre Tonnelot No4337 produit le 30 août 1888 par le Bureau international des poids et mesures et destiné au Gouvernement de la République Française.
Elle comporte une table des corrections de calibre.
Sans lieu ni date.

1888/08/30

France

AE/I/23supp/6/4

Certificat du thermomètre Tonnelot No4337 produit le 30 août 1888 par le Bureau international des poids et mesures et destiné au Gouvernement de la République Française : annexe imprimée. Elle comporte des tables de dépressions et de corrections.
Signée par O.-J. Broch, directeur du Bureau international des poids et mesures.
Imprimée par Gauthier-Villard et fils à Paris, quai des Grands-Augustins, sans date.

1888/08/30

France

AE/I/23supp/6/3

Certificat du thermomètre Tonnelot No4337 produit le 30 août 1888 par le Bureau international des poids et mesures et destiné au Gouvernement de la République Française : annexe manuscrite.
Elle comporte les tables des correction de pression intérieure, de pression extérieure et d'intervalle fondamental du thermomètre.
Sans lieu ni date.

1888/08/30

France ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/23/supp 7/4

Certificat du thermomètre Tonnelot numéro 4338, imprimé par Gauthier-Villard et fils (quai des Grands-Augustins) : annexe V.
Sans lieu ni date.

1888

France ; Paris (France)

AE/I/13/8/3

Extrait des Mémoires de Bourrienne présentant deux lettres du comte de Provence et une réponse à celui-ci de Napoléon Bonaparte (original en AE/I/13/8/1).

1800/02/20 -- 1800/09/24

France

AE/I/5/16/3

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, à Gustave IV, roi de Suède, le remerciant de son soutien à la cause des Bourbons exilés, écrite à "Mittau", le 10 octobre 1805.
Numéroté à la plume (No102), paraphé et tamponné "Direction générale des archives. Empire Français".

1805/10/10

Mitau (Lettonie) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Russie -- XIXe siècle ; Saint-Petersbourg (Russie) ; Londres (Royaume-Uni) ; Stockholm (Suède)

AE/I/5/16/4

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, à [Gustave IV, roi de Suède] relative à la situation du roi autoproclamé, le [16] octobre 1805.
Numéroté à la plume (No103), paraphé et tamponné Empire Français. Direction générale des Archives."

1805/10/16

France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Russie -- XIXe siècle

AE/I/5/16/5

Transcription, non datée et déposée par la section administrative, d'une lettre de la "Junte suprême de Séville" adressée à "Louis XVIII" concernant la défense "des droits sacrés de l'Auguste Maison de Bourbon" en Espagne, faite au "Palais Royal d'Alcanzan" (sic), le 4 octobre 1808.
Numérotée à la plume (No113), annotée, paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des archives."

1808/10/04

Séville (Espagne) ; Palais Royal d'Alcanzan (Séville) ; Aranjuez (Espagne) ; Andalousie -- XIXe siècle ; France ; France -- XIXe siècle ; Espagne ; Espagne -- XIXe siècle

AE/I/5/16/6

Transcription non datée, déposée par la section administrative, d'une lettre de Louis, comte de Provence, demandant à la Junte d'Aranjuez de venir combattre au nom de Ferdinand de Bourbon, écrite à Gosfield, le 12 décembre 1808.
Numéroté à la plume (No114), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives."

1808/12/12

Gosfield Hall (Angleterre) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Angleterre -- XIXe siècle ; Espagne -- XIXe siècle

AE/I/5/16/7-8

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, à Gustave IV de Suède, concernant les dettes contractées auprès du souverain suédois, écrite à Gosfield, le 28 novembre 1808.
Elle est accompagnée de sa transcription lacunaire déposée par la section administrative.
Numéroté à la plume (No98), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives."

1808/11/28

Gosfield Hall (Angleterre) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle

AE/I/5/16/9

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, à Gustave IV, roi de Suède au sujet de la guerre civile espagnole contre Napoléon Ier, à Gosfield, le 14 décembre 1808.
Numéroté à la plume (No111), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives".

1808/12/14 -- 1811/12/14

Gosfield Hall (Angleterre) ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Espagne -- XIXe siècle

AE/I/5/16/10-11

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, et sa transcription concernant le remplacement du duc de Pienne, représentant français du comte en Suède, faite à Gosfield, le 1er février 1809.
Numérotée à la plume (No97), paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des Archives."

1809/02/01

Gosfield Hall (Angleterre) ; Suède ; Suède -- XIXe siècle

AE/I/5/16/12

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, à l'occasion de l'arrivée de Gustave IV, roi déchu de Suède, en Angleterre, faite à Wimbledon, le 14 novembre 1810.
Numérotée à la plume (No186), paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des Archives."

1810/11/14

Wimbledon (Angleterre) ; Europe ; Europe -- XIXe siècle

AE/I/5/16/13

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, de remerciement adressée à George III, roi du Royaume-Uni et d'Irlande, faite à Wimbledon, le 19 novembre 1810.
Numéroté à la plume (No185), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives."

1810/11/19

Wimbledon (Angleterre) ; Angleterre -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle

AE/I/5/16/15

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, et sa transcription regrettant le départ d'Angleterre de Gustave IV de Suède, faite à Hartwell, le 8 mars 1811.
Numérotée à la plume (No187), paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des Archives."

1811/03/08

Hartwell (Angleterre) ; Northampton, comté de -- XIXe siècle ; Angleterre -- XIXe siècle ; France ; Suède ; Russie -- XIXe siècle ; Suisse ; Suède -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/5/16/16

Lettre de remerciement de Charlotte de Rohan, compagne du duc d'Enghien, adressée à [Louis, comte de Provence], écrite à Ettenheim, le 18 avril [année inconnue].
Numérotée à la plume (No105), paraphée et tamponnée "empire Français."

1805/06/20 -- 1811/03/28

Ettenheim (Allemagne) ; Bade, grand duché de -- XIXe siècle ; Allemagne ; France -- XIXe siècle ; France

AE/II/1849/ter

Pages 200 à 192 du collectaire de l'Eglise de Saint Paul de Paris (église détruite en 1800), datable de 1698.
Frontispice, cartouche et lettrines enluminés. Le cartouche figurant en page 1 est signé de Pierre-Antoine Patel (fils du peintre Pierre Patel), peintre enlumineur. Le calligraphe est probablement Rousselet (cf. A. Bergeron-Foote).

1698

Paris (France) -- Eglise Saint-Paul ; France ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/1849

Pages 111 à 200 du collectaire de l'Eglise de Saint Paul de Paris (église détruite en 1800), datable de 1698.
Frontispice, cartouche et lettrines enluminés. Le cartouche figurant en page 1 est signé de Pierre-Antoine Patel (fils du peintre Pierre Patel), peintre enlumineur. Le calligraphe est probablement Rousselet (cf. A. Bergeron-Foote).

1698

Paris (France) -- Eglise Saint-Paul ; France ; Ile-de-France (France - région administrative)

AA/71

Lettre autographe adressée le 24 août 1774 (pièce No 2) par Turgot, tout juste nommé contrôleur général des finances, au roi Louis XVI, dans laquelle il expose son plan de redressement des finances du royaume. Cette lettre ou " mémoire " a été offerte le 21 juin 1828 par le sieur de La Rivière au ministre de Charles X, le comte de Villèle, lors de sa démission (pièce No1). Le sieur de La Rivière renouvelle cet hommage personnel au comte de Villèle dans une lettre du 27 juin 1828 (pièce No 3).

1774 -- 1828

France