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Cote

AE/I/2/33

Analyse

Lettre d'Honoré V de Monaco, duc de Valentinois, au président de la Chambre des Pairs pour lui adresser son serment de fidélité au nouveau gouvernement, le 28 août 1830.

Dates document

1830/08/28

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 601


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AE/I/2/34

Analyse

Lettre signée de Claude-Victor Perrin, duc de Bellune, au Chancelier de France contenant par écrit le serment de fidélité au nouveau gouvernement, faite à Versailles, le 10 septembre 1830.

Dates document

1830/09/10

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 602


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AE/I/2/35

Analyse

Lettre d'Aimé de Clermont-Tonnerre, pair de France, au président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité au nouveau gouvernement, écrite à Santena (Piémont) le 23 septembre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/09/23

Noms de lieux

Santena (Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Genève (Suisse) ; Suisse ; France ; France - XIXe siècle

Notice complète N° 603


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AE/I/2/36

Analyse

Lettre signée d'Armand, comte Guilleminot, pair de France, au baron Pasquier, président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité à la Monarchie de Juillet, écrite à Constantinople, le 4 octobre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/10/04

Noms de lieux

Constantinople (Turquie) -- XIXe siècle ; Constantinople (empire d'Orient) -- XIXe siècle ; Turquie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 604


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AE/I/2/37

Analyse

Note autographe du maréchal de Gouvion Saint-Cyr contenant son serment de fidélité "au Roi", sans date ni lieu [1815?].
Tampon "Archives nationales".

Dates document

 

Noms de lieux

France

Notice complète N° 605


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AE/I/3/2

Analyse

Formule de serment prêté par Louis XVI comme Grand Maître de l'Ordre du Saint-Esprit.

Dates document

1775

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ;

Notice complète N° 606


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AE/I/4/1bis

Analyse

"Les Reflexions sur mes entretiens avec Mr le Duc de la Vauguion", manuscrit autographe de 101 pages, rédigé par le futur Louis XVI vers 1762-1769.
Registre (8°) en maroquin noir et rangé dans un écrin de carton vert bordé de cuir. Encre passée sur certaines pages.

Dates document

1762 -- 1769

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 607


Cote

AE/I/4/5

Analyse

Cinq clefs remises par Louis XVI à Thierry, valet de chambre du roi, aux Feuillants le 12 oût 1792. Note autographe de Thierry le précisant et portant mention ultérieure de dépôt aux Archives (le 28 décembre 1792). Il s'agit de clefs provenant des Tuileries.

Dates document

1792/08/12

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 608


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AE/I/5/1

Analyse

Manuscrit du discours prononcé par Louis XVI à l'Assemblée des notables le 23 avril 1787, au sujet de l'état des finances.
Sans lieu ni date.

Dates document

1787/04/23

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 609


Cote

AE/I/5/2

Analyse

Manuscrit du discours prononçé par Louis XVI à l'ouverture de l'Assemblée des notables de 1788.
Sans lieu ni date.

Dates document

1788/11/06

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 610


Cote

AE/I/5/3

Analyse

Manuscrit, en partie autographe, du discours adressé par Louis XVI aux députés des Communes, le 6 juin 1789.

Dates document

1789/06/06

Noms de lieux

France ; Versailles (Yvelines) -- Château

Notice complète N° 611


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AE/I/5/4

Analyse

Réponse, non signée, de Louis XVI à la députation de l'Assemblée nationale chargée de lui offrir le titre de "Restaurateur de la liberté Française", écrite en "aoust". "Séance du 11 août 1793" a été indiquée au crayon.
Tampon des "Archives du royaume".

Dates document

1789/08/13

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 612


Cote

AE/I/5/6

Analyse

Lettre signée, adressée au président de la Convention nationale le 4 janvier 1793, jointe à une liasse comportant les "Observations des défenseurs de Louis XVI sur une imputation particulière qui lui avait été faite dans la Convention".
Tampon "Archives du royaume".

Dates document

1793/01/04

Noms de lieux

Paris (France); Prusse -- XVIIIe siècle ; Montmédy (Meuse) ; Luxembourg ; Mayence ; Hollande -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 613


Cote

AE/I/5/7

Analyse

Pétition signée des citoyens de Lyon adressée à la Convention nationale "de Paris" pour demander et presser le jugement de "Louis Capet, sa femme et le reste de ses complices", reçu au comité de legislation le 15 novembre 1792, "l'an 1er de la République".

Dates document

1792/09/14 -- 1792/09/15

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- XVIIIe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) -- ; Rhône sur Loire -- XVIIIe siècle ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative)

Notice complète N° 614


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AE/I/5/8

Analyse

"Adresse du Conseil général de la Commune de Marseille à la Convention" pour demander la mort de Louis XVI, rédigée le 21 décembre 1792, "l'an 1er de la République française".
Tampon "Empire français. Direction générale des archives".

Dates document

1792/12/21 -- 1793/01/10

Noms de lieux

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; France ; Brest (Finistère) ; Toulon (Var) ; Rochefort (Charente-Maritime)

Notice complète N° 615


Cote

AE/I/5/9

Analyse

"Adresse du Conseil général de la commune de Marseille à la Convention Nationale", pour demander de nouveau la mort de Louis XVI, rédigée le 9 janvier 1793, "l'an 2d de la République française". Signature autographe des membres de ce Conseil.
Tampon de la "Direction générale des archives. Empire français".

Dates document

1793/01/09 -- 1793/01/22

Noms de lieux

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) -- XVIIIe siècle ; France--XVIIIe siècle ; France ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 616


Cote

AE/I/5/10/1

Analyse

Adresse signée des "Républicains antipolitiques d'Aix " (Bouches du Rhône) au sujet de la mort de Louis XVI, rédigée le 25 janvier 1793, "l'an 2d de la République française".
Tampon "Direction générale des Archives. Empire français".

Dates document

1793/01/25 -- 1793/02/17

Noms de lieux

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte d'Azur (France - région administrative); France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 617


Cote

AE/I/5/13

Analyse

Billet paraphé par Louis, comte de Provence, et Charles, comte d'Artois, adressé à Louis XVI pour protester de leur dévouement à sa personne, non daté, mais probablement rédigé en juillet 1791.
Tampon "Archives nationales" et à l'encre rouge "Archives du royaume. Section histoire".

Dates document

1791/07/01 -- 1791/07/31

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 618


Cote

AE/I/5/14/1

Analyse

Lettre autographe signée de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée à Bingen, le 31 juillet 1792.
Tampon des "Archives nationales" et "Vingt-Septième pièce" présentée au procès de Louis XVI, "Poultier".

Dates document

1792/07/31

Noms de lieux

Bingen (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Pellingen (Allemagne) ; Liège (Belgique) ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 619


Cote

AE/I/5/15/1

Analyse

Lettre signée de Charles, "comte d'Artois", à propos de la venue de Louis, comte de Provence, en Prusse pour défendre la cause contre-révolutionnaire auprès du roi Frederic-Guillaume II, le 29 juin 1791.
Tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

Dates document

1791/06/29

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe ; Europe ; Prusse -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 620


Cote

AE/I/5/16/1-2

Analyse

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, à Gustave IV, roi de Suède, relative à la situation des Bourbons exilés, écrite à "Mittau", le 20 juin 1805.
Elle est accompagnée de sa transcription incomplète déposée par la section administrative.
Numéroté à la plume (No245), paraphé et tamponné empire Français. Inspection générale des archives".

Dates document

1805/06/20 -- 1805/06/27

Noms de lieux

Mitau (Lettonie) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Russie -- XIXe siècle

Notice complète N° 621


Cote

AE/I/5/21/1

Analyse

Procès-verbal signé de la reconnaissance de Louis XVII par l'armée de Condé anciennement "clos, cacheté des cachets des signataires et déposé en dépôt public de la ville de Villingen", le "mardi 29 janvier 1793".
Tamponné "Archives du Royaume. Section histoire" et "Archives nationales".

Dates document

1793/01/29

Noms de lieux

Villingen (Allemagne) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Souabe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 622


Cote

AE/I/6/1

Analyse

Lettre de Marie-Antoinette à son frère l'empereur Léopold II en date du 8 septembre 1791.
Autographe sur papier.

Dates document

1791/09/08

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 623


Cote

AE/I/6/4

Analyse

"Etat des chasses de l'équipage de la Reine et Monseigneur Comte d'Artois pour le sanglier. Année 1784"
Un volume relié en maroquin rouge aux armes de France et de Lorraine-Autriche.

Dates document

1784

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 624


Cote

AE/I/6/6

Analyse

Liste des personnes que la Reine voit dans des cas particuliers pour l'année ???1784

Dates document

1784

Noms de lieux

France

Notice complète N° 625


Cote

AE/I/7-8/3

Analyse

Lettre de Marie-Antoinette à Madame Elisabeth, écrite à la Conciergerie le 16 octobre 1793, quelques heures avant son exécution.
Ce document est souvent intitulé "testament de Marie-Antoinette".
Dans cette lettre, Marie-Antoinette recommande ses enfants à Madame Elisabeth et lui confie ses dernières pensées. Marie-Antoinette n'a pas signé cette lettre qui, par ailleurs ne contient aucun nom. Elle est revêtue des signatures (en page 2) et des paraphes (en haut de la page 1) de l'accusateur public, A. Q. (Antoine Quentin) Fouquier-Tinville et des députés à la Convention Lecointre, Legot, Guffroy, Massieu.

Dates document

1793/10/16

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Prison de la Conciergerie

Notice complète N° 626


Cote

AE/I/9/1

Analyse

Procès-verbal de destruction des "monuments" contenus dans le coffre de bois de cèdre encastré le 14 juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille. Parmi ces documents, sont mentionnés le manuscrit sur vélin de la Constitution de 1791, recouvert de cuivre, et une tablette d'airain sur laquelle avait été gravée la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
A- Procès-verbal authentique signé Cambacérès, Legendre, Rühl, Champagneux, Palloy etc....
B- Copie conforme signée Baudin.

Dates document

1793/05/05

Noms de lieux

Paris (France) -- Place de la Bastille ; France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 627


Cote

AE/I/9/3

Analyse

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, texte qui avait été placé en tête de la Constitution du 3 septembre 1791.
Ce texte gravé sur une plaque d'airain, fut rangé dans un coffre de bois de cèdre encastré en juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille; il fut pilonné par le mouton national le 5 mai 1793, conformément au décret du 25 avril 1793, le texte étant rendu obsolète par le changement de régime survenu en septembre 1792 et l'élaboration concomitante d'une nouvelle constitution et d'une déclaration révisée.

Dates document

1791/09/03 -- 1793/05/05

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Place de la Bastille

Notice complète N° 628


Cote

AE/I/9/4

Analyse

Tableau nominatif des citoyens qui composent l'association des Apôtres de la liberté, datée du 14 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté, fête de la Fédération, jour de la cérémonie de la pose de la première pierre du monument dont l'érection a été ordonnée sur les ruines de la Bastille, par la loi du 27 juin 1792.
Ce tableau avait été glissé sous la Constitution par Palloy, chargé des travaux de la colonne de la Liberté, et fut lacéré lors de la destruction de la Constitution de 1791 et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen le 5 mai 1793.

Dates document

1792/07/14 -- 1793/05/05

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Place de la Bastille ; Ile-de-France (France - région administrative) --

Notice complète N° 629


Cote

AE/I/10/1

Analyse

Constitution française de 1791 : décret de l'Assemblée nationale du 3 septembre 1791, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cet exemplaire manuscrit comporte 46 feuillets. Il a été collationné sur l'original. En marge du premier feuillet figure la mention d'acceptation " J'accepte et ferai exécuter. 14 7bre 1791.", signée : Louis; contre-signé: M. L. F. Duport.
Un cachet cire rouge apparaît à la fin du cahier, à droite des signatures : Vergnier, président ; F. Pougeard, Chaillon, Mailly-Chateaurenaud ; Aubry, évêque de Verdun; Couppé, C. Darche, secrétaires de l'Assemblée nationale.
Manuscrit sur vélin dans une reliure de maroquin vert et or, estampillée du médaillon de l'Assemblée nationale, équipée de 2 fermoirs et renforcée dans une boîte de métal.

Dates document

1791/09/03 -- 1791/09/24

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 630


Cote

AE/I/10/4

Analyse

Constitution de 1793 : "Acte constitutionnel du peuple français", précédé du rapport de la Convention et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et, suivi du procès-verbal de l'inauguration de cette Constitution du 10 août 1793.
Exemplaire imprimé sur vélin chez Didot Jeune et fait "à Paris, le onze frimaire de l'an deuxième de la République Française une et indivisible".

Dates document

1793/06/24 -- 1793/12/01

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 631


Cote

AE/I/10/5

Analyse

Constitution de 1793 : Il s'agit d'un "extrait du procès verbal de la Convention nationale du vingt quatre juin 1793, l'An deuxième de la République Française".
Minute originale de l'acte constitutionnel décrété par la Convention et "précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen".
La première page comporte l'en-tête de la "Convention nationale" et de la "République française" de "1792". A la dernière page, est apposé un timbre sec à l'effigie de la République.
Cet exemplaire manuscrit est composé de 14 feuillets.

Dates document

1793/06/24 -- 1793/06/26

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 632


Cote

AE/I/10/6

Analyse

Copie authentique de l'acte constitutionnel précédé de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793 (l'an deuxième de la République).

Dates document

1793/06/24 -- 1793/08/20

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 633


Cote

AE/I/13/21/a

Analyse

Testament de Napoléon Ier, autographe et signé par Napoléon à Longwood de Sainte-Hélène le 15 avril 1821, cacheté.
Ce document - ainsi que les 3 inventaires d'objets annexés écrits de la main de Marchand, son valet de chambre mais signés par Napoléon - est visé à Paris le 26 mars 1853 , signé, paginé et paraphé par le président du Tribunal de la Seine Debelleyme et par le notaire de l'Empereur, Noël. Napoléon y institue le comte de Montholon, Bertrand et Marchand comme exécuteurs testamentaires.
Sur la sixième page, un texte du 10 décembre 1821, en anglais, du comte de Montholon, 1er exécuteur testamentaire, signé par son représentant Stephen Lushington, confirmant la teneur du testament et sa valeur; en bas de la page une autre mention, du 5 août 1824, du testament et de 7 codicilles.
Sur la dernière page, un texte signé par le comte Colonna Walewski, ambassadeur de Napoléon III auprès de la reine Victoria mentionnant la remise du testament, des cinq codicilles et des deux lettres au comte de Clarendon, principal secrétaire d'état de la reine.
Le document comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de l'abbé Vignali, aumônier de l'empereur.

Dates document

1821/04/15 -- 1824/08/05

Noms de lieux

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

Notice complète N° 634


Cote

AE/I/10/10

Analyse

La Constitution de 1791 est "présentée au roi le 3 septembre 1791 et acceptée par sa majesté le 14 du même mois". Elle est suivie du "message du roi à l'Assemblée nationale le 13 septembre 1791" et du "discours du roi à l'Assemblée nationale le 14 septembre 1791". Un glossaire figure en fin de volume.
Cet exemplaire a été offert à l'Assemblée nationale. Il a été réalisé par l'imprimerie de P. Causse, à Dijon en 1791.
Il est relié de maroquin rouge orné de dorure.

Dates document

1791/09/03 -- 1791/09/31

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) -- Château ; Dijon (Côte-d'Or) ; Côte-d'Or (Bourgogne - département) ; Bourgogne (France - région administrative) ; Bourgogne, duché de -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 635


Cote

AE/I/10/11

Analyse

Charte constitutionnelle du 14 août 1830. Signature de Louis Philippe et de ses ministres Dupont de l'Eure et Guizot. Grand sceau de cire jaune au profil du roi en buste.

Dates document

1830/08/14

Noms de lieux

 

Notice complète N° 636


Cote

AE/I/10/12

Analyse

Minute originale de la Constitution de l'an III, décrétée le 5 fructidor an III (22 août 1795). Cet exemplaire manuscrit de la "Constitution de la République française acceptée par le peuple français le Premier Vendémiaire An IV" porte les signatures du président Marie-Joseph Chénier et de ses secrétaires.
Il s'agit d'un cahier relié sur maroquin rouge, comportant 122 pages.

Dates document

1795/08/22 -- 1795/09/23

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 637


Cote

AE/I/10/13

Analyse

Le Sénatus-consulte du 15 thermidor an X (3 août 1802) proclame Napoléon Bonaparte consul à vie.
Il comporte 86 articles.
Cet exemplaire original est orné d'un en-tête gravé du "Gouvernement français" illustré de l'allégorie de la République. Marianne est représentée assise de profil. Elle est coiffée du bonnet phrygien, tenant dans sa main gauche une couronne de laurier et de sa main droite un gouvernail.
Sur la dernière page figurent les signatures de "Bonaparte" et du secrétaire d'état Hugues Bernard Maret à côté desquelles est apposé un timbre sec "Au nom du peuple français Bonaparte Consul".
Le décret a été fait à "Paris le quinze thermidor an dix de la République".

Dates document

1802/07/29 -- 1802/08/03

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 638


Cote

AE/I/13/2/1

Analyse

Note autographe de Napoléon Bonaparte sur les opérations militaires exécutées à Paris pendant les journées des 13 et 14 vendémiaire an IV. Une transcription de la note.

Dates document

1795/10/05 -- 1795/10/06

Noms de lieux

France ; Paris ; France -- XVIIIe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) --

Notice complète N° 639


Cote

AE/I/13/9

Analyse

Lettre autographe de Napoléon Ier au maréchal Berthier décrivant les positions des chefs d'état-major de l'armée impériale en Prusse, datée du 1er octobre 1806, avec sa copie

Dates document

1806/10/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Prusse -- XIXe siècle

Notice complète N° 640


Cote

AE/I/13/11/1 à 5

Analyse

Correspondance d'Edmond Blanc, secrétaire-général du Ministère de l'intérieur à Daunou, garde général des archives du royaume, rapport d'authenticité et une enveloppe portant les dates 1835 et 1836. Ces cinq pièces sont relatives à l'acquisition par l'Etat de documents autographes de l'empereur Napoléon Ier (dont une lettre de Bonaparte Ier consul au comte de Provence)

Dates document

1798/01/01 -- 1836/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 641


Cote

AE/I/13/16/1-2

Analyse

Rapport du conseiller d'Etat Montalivet, directeur général des Ponts et Chaussées, à l'Empereur, demandant un supplément de crédit pour les travaux des Ponts et Chaussées. Le document comporte plusieurs notes de l'Empereur dont l'une, en provenance de Tilsit, demande de refuser d'accorder tout crédit supplémentaire dans "les circonstances actuelles". Une lettre ministérielle du 31 mars 1809 est jointe (première pièce), qui fait réponse à Montalivet pour lui signifier ce refus.

Dates document

1809/03/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Prusse -- XIXe siècle

Notice complète N° 642


Cote

AE/I/13/17

Analyse

Copie d'une adresse de la Chambre de commerce de Lille à Napoléon Ier sur le monopole des tabacs (plusieurs notes de la main de l'Empereur figurent sur le document)

Dates document

1810/12/18

Noms de lieux

Lille (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 643


Cote

AE/I/13/18/1-6

Analyse

Suite de courriers, certains autographes, entre, d'une part, le ministre de l'Intérieur Montalivet et le directeur général des Ponts et Chaussées Mathieu Molé et, d'autre part, le ministre de l'Intérieur et l'Empereur, relatifs à la publication dans le Moniteur d'un projet d'inscription non approuvée par l'Empereur pour le canal de Saint-Quentin (6-13 mars 1812).
1 - Rapport autographe de Montalivet à l'Empereur daté du 7 mars 1812 attestant du fait qu'aucun accord n'a été donné pour l'inscription au canal de Saint-Quentin et que celle-ci n'a pas été réalisée. Note de la main de l'Empereur.
2 - Lettre datée 13 mars 1812 de Montalivet à Molé, directeur général des Ponts et Chaussées, accompagnant l'envoi d'une copie du rapport du 7 mars 1812 (pièce précédente).
3 - Copie du rapport de Montalivet à l'Empereur (cf. supra).
4 - Lettre de Montalivet à Molé datée du 6 mars 1812 lui demandant si les inscriptions publiées dans le Moniteur et désapprouvées par l'Empereur ont réellement été placées au canal de Saint-Quentin.
5 - Réponse de Molé à Montalivet attestant qu'aucune inscription n'a été portée au canal de Saint-Quentin, datée du 7 mars 1812.
6 - Note de Montalivet [s.d.] au Moniteur pour signifier qu'aucune inscription n'a été approuvée et donc portée au canal de Saint-Quentin.

Dates document

1812/03/06 -- 1812/03/13

Noms de lieux

Saint-Quentin (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 644


Cote

AE/I/13/24

Analyse

Lettre autographe signée d'Elisa Bonaparte adressée au duc de Massa, ministre de la justice pour lui demander le changement d'affectation de Monsieur de Chevannes, avocat général à Florence, accompagnée d'une note sur les traitements de magistrat en d'autres places que pourrait occuper Monsieur de Chevannes. Cette demande intervient après l'altercation entre Chevannes et Martelli, aide de camp du prince de Lucques (mari d'Elisa)
La signature d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, figure au bas de la lettre.

Dates document

1813/03/02

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle ; Florence (Italie) ; Toscane

Notice complète N° 645


Cote

AE/I/13/25

Analyse

Lettre manuscrite signée du cardinal Fesch au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, au sujet d'un règlement sur l'administration des séminaires diocésains proposé au Conseil d'Etat, écrite à Lyon, le 10 novembre 1813.
Tamponné "Archives du Royaume. S[ecti]on Ad[ministrati]ve"

Dates document

1813/11/10 -- 1813/11/24

Noms de lieux

Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Lyon (diocèse) ; Ile-de-France (France - région administrative) --

Notice complète N° 646


Cote

AE/I/23/3/1

Analyse

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire.

Dates document

1803/10/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Observatoire

Notice complète N° 647


Cote

AE/I/23/4

Analyse

Procès verbal de la comparaison faite entre le kilogramme étalon des Archives nationales et un kilogramme en platine déposé au Bureau des Longitudes et nouvellement terminé par M. Fortin, daté du 18 nivôse an XIII (08 janvier 1805).

Dates document

1805/01/08

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 648


Cote

AE/I/23/5

Analyse

Lettre signée par laquelle Jean Baptiste Delambre, secrétaire perpétuel pour les sciences physiques de la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut national, adresse à M. Daunou, garde des Archives, le premier volume de l'ouvrage (voir AE/I/23bis/5b) contenant le compte-rendu des opérations et des calculs par lesquels ont été déterminés les étalons prototypes du mètre et du kilogramme, unités fondamentales du système métrique décimal.

Dates document

1806/04/06

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 649


Cote

AE/I/23supp/6

Analyse

Un tube en cuivre contenant un thermomètre de précision portant le numéro 4337, avec son certificat (seul le certificat est photographié).

Dates document

1806/06/26

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 650


Cote

AE/I/23supp/ 7

Analyse

Tube en cuivre contenant un thermomètre de précision portant le numéro 4338, avec son certificat (seul le certificat est photographié).

Dates document

1811/10/18

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 651


Cote

AE/I/23/8

Analyse

Procès verbal sur deux feuilles détachées de la comparaison faite entre le kilogramme des Archives et celui déposé au bureau des longitudes, le 16 février 1812.

Dates document

1812/02/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Archives de l'Empire

Notice complète N° 652


Cote

AE/I/29/5

Analyse

Le sénatus-consulte organique du 18 mai 1804 confie le gouvernement de la République française à un empereur héréditaire. "Donné au Palais de Saint-Cloud, le 28 floréal an XII", ce texte constitutionnel porte les signatures de Napoléon, Cambacérès, Hugues B Maret et Régnier.
Cette copie authentique collationnée à l'original, se compose de 20 feuillets manuscrits sur parchemin, brochés en cinq cahiers réunis par deux lacs de soie verte.

Dates document

1790/12/21 -- 1804/05/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 653


Cote

AE/I/29/11

Analyse

Sénatus-consulte du 7 novembre 1852 instituant Louis-Napoléon Bonaparte Empereur des Français sous le nom de Napoléon III et rendant la charge héréditaire. Minute originale avec sceau pendant de la seconde République en cire jaune.

Dates document

1852/11/07

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud, Château de (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 654


Cote

AE/I/11-12/1

Analyse

Registre de l'état civil de la famille impériale pour les années 1806-1811. Un timbre à l'encre noire est porté sur chaque page.

Dates document

1806/03/02 -- 1811/03/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 655


Cote

AE/I/11-12/3

Analyse

Acte de naissance de Napoléon Bonaparte, en italien. Extrait des registres de l'état civil de la ville d'Ajaccio, déposé à la mairie le 9 juillet 1806, et sa traduction en français.
Un feuillet présentant le contenu de ces actes a été joint au dossier.

Dates document

1769/08/15 -- 1806/07/09

Noms de lieux

France ; Corse (France - région administrative); Corse (France - collectivité territoriale) -- ancien territoire gênois ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ;

Notice complète N° 656


Cote

AE/I/13/10

Analyse

Lettre autographe signée de l'Empereur, datée du 24 novembre 1806, adressée à Murat, prince duc de Berg, concernant sa position et l'état de ses troupes accompagnée d'une transcription.

Dates document

1806/11/24

Noms de lieux

France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Prusse -- XIXe siècle

Notice complète N° 657


Cote

AE/I/13/19/1

Analyse

Note adressée le 18 août 1812 à l'Empereur par le ministre de l'Intérieur Montalivet concernant un ouvrage intitulé "Les princes rivaux ou Mémoires de Madame Clarke", dont ledit ministre a suspendu la publication. La lettre comporte une note paraphée de la main de l'Empereur qui s'oppose à cette forme de censure.

Dates document

1812/08/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle; Paris (France) ;

Notice complète N° 658


Cote

AE/I/11-12/4/1

Analyse

Acte de naissance de Charles Bonaparte (né le 29 mars 1746) : extrait établi conformément aux registres d'état civil de la ville d'Ajaccio le 9 juillet 1806, en langue italienne, avec traduction en français. Une garde de présentation accompagne les deux documents.

Dates document

1746/03/29 -- 1806/07/09

Noms de lieux

France ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative) ; Corse (France - collectivité territoriale) -- ancien territoire gênois

Notice complète N° 659


Cote

AE/I/13/2/14

Analyse

Attestation signée le 14 brumaire an IV (5 novembre 1795) par Napoléon Bonaparte et plusieurs autres officiers généraux relative à la conduite du général Alexandre Dumas pendant les événements du 13 vendémiaire.

Dates document

1795/11/05

Noms de lieux

 

Notice complète N° 660


Cote

AE/I/13/1/4

Analyse

"Inventaire de production des titres de noblesse de Napoleone de Buonaparte d'Ajaccio en l'isle de Corse, élève nommé par sa majesté pour les écoles royales militaires."
Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte de Corse.

Dates document

1779/01

Noms de lieux

France ; Corse ; France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 661


Cote

AE/I/13/12

Analyse

Etat des pièces trouvées à la section administrative des Archives du royaume et renfermant des paraphes, signatures et notes autographes de Napoléon.

Dates document

1860/01/01 -- 1867/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Archives de l'Empire

Notice complète N° 662


Cote

AE/I/13/13

Analyse

Projet d'arrêté signé Bonaparte et relatif à la création de l'Institut d'Egypte, daté du 5 fructidor an VI (22 août 1798).

Dates document

1798/08/22

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Egypte

Notice complète N° 663


Cote

AE/I/13/15

Analyse

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur Napoléon Ier pour faire succéder un sieur Bellet en qualité d'agent de change au sieur Guesdon, sous-doyen de la Compagnie des agents de change de Paris, 10 juin 1807.
Note de la main de l'Empereur datée de Tilsit le 2 juillet 1807.

Dates document

1807/06/10 -- 1807/07/02

Noms de lieux

France ; Prusse -- XIXe siècle; Tilsit (Prusse) -- aujourd'hui Sovietsk; Sovietsk (Russie) -- anciennement Tilsit (Prusse); Russie

Notice complète N° 664


Cote

AE/I/13/20/1-2

Analyse

Lettre du divan du Caire aux peuples d'Egypte, comportant une note de la main de Bonaparte sur la dernière page.
Une copie de la lettre y est ajoutée.

Dates document

1799/01/01 -- 1799/12/31

Noms de lieux

Egypte -- colonie française ;Le Caire

Notice complète N° 665


Cote

AE/I/13/22

Analyse

Lettre autographe signée de Madame Joséphine Bonaparte au ministre de l'Intérieur pour le remercier du choix que le Directoire a fait d'elle pour remettre à Bonaparte le sabre que lui envoie l'empereur François II.

Dates document

1798/07/30

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ;Plombières (Vosges) ; Vosges (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Paris (France) ; Epinal (Vosges)

Notice complète N° 666


Cote

AE/I/13/23/1

Analyse

Lettre autographe signée de Joseph Bonaparte à son frère Lucien du 15 pluviose an VIII pour lui recommander le citoyen Lequinio.

Dates document

1800/01/05

Noms de lieux

France; Paris (France)

Notice complète N° 667


Cote

AE/I/13/32

Analyse

Lettre autographe signée de Charles de Buonaparte à Calonne, lui demandant sa protection pour sa "pauvre" famille, qui va s'augmenter d'un huitième enfant.

Dates document

1784/06/30

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 668


Cote

AE/I/13/33

Analyse

Mémoire adressé au contrôleur général par "Letizia Ramolini, veuve de Carlo de Buonaparte" au sujet de sa pépinière de mûriers, près d'Ajaccio. La pièce est signée : "Pour Madame sa mère, Buonaparte, officier d'artillerie" (autographe).

Dates document

1789

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 669


Cote

AE/I/11-12/6/1

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Napoléon, en date du 15 décembre 1809, adressée à "son cousin" Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir au Palais des Tuileries afin de présider au Conseil privé devant prononcer le divorce en l'absence de l'Empereur.

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 670


Cote

AE/I/21/3

Analyse

Déclaration d'Abd el-Kader s'engageant à ne plus retourner en Algérie, remise solennellement au Palais de Saint-Cloud entre les mains de S.A. le prince Louis Napoléon le 30 octobre 1852.
- Le texte original autographe en arabe, certifié être de la main d'Abd el-Kader, à Paris le 4 novembre 1852 par le baron Boissonnet;
- La traduction en français par I. Urbain, annexée à l'original autographe, certifiée conforme par E. Daumas,conseiller d'Etat, général, directeur des affaires de l'Algérie au Ministère de la Guerre.
" Louange au Dieu unique !
Que Dieu continue la victoire à notre seigneur des rois, Louis Napoléon ! Que Dieu lui donne appui et inspire ses desseins. Celui qui est devant vous est Abd el-Kader, fils de Mahi-ed-din. Il vient se présenter à votre altesse auguste pour vous remercier de vos bienfaits et il accourt auprès de vous afin de se réjouir de votre vue. Car, il en prend Dieu à témoin, vous lui êtes plus cher qu'aucun de ceux qu'il aime. [...] Vous avez eu confiance dans celui qui est devant vous. [...] Mais lui vous a juré par le pacte de Dieu et par le serment inviolable, au nom de tous les prophètes et de tous les envoyés, qu'il ne trompera pas votre confiance en lui, qu'il ne violera pas son serment, qu'il n'oubliera pas votre générosité et qu'il ne retournera jamais au pays d'Alger. "

Dates document

1852/10/30

Noms de lieux

France ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 671


Cote

AE/I/11-12/7/1

Analyse

Acte de naissance de Joseph Bonaparte, "S.M. le roi d'Espagne", le 7 janvier 1768, "collationné" en latin par le maire de Corte, "vu bon" puis signé par le sous-préfet, et traduit en français le 9 juillet 1806.
Cachet de cire rouge avec aigle impérial et plusieurs tampons dont ceux de la République Française et des Archives nationales.

Dates document

1768/01/07 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Corte (Haute-Corse) ; Haute-Corse (Corse - département) ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Espagne -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 672


Cote

AE/I/25bis/2

Analyse

Registre en anglais contenant l'adresse signée en [juin 1916] par cinq cent Américains, "en témoignage de profonde admiration (...) pour le courage et la valeur de la nation française" et remis, le [13 octobre] suivant, à Raymond Poincaré, président de la République.
Tamponné à plusieurs reprises "Archives nationales".

Dates document

1916/06/01 -- 1916/10/13

Noms de lieux

Etats-Unis -- XXe siècle ; France -- XXe siècle ; Allemagne -- XXe siècle ; Belgique -- XXe siècle

Notice complète N° 673


Cote

AE/I/11-12/8/1

Analyse

Acte de naissance de de Louis Napoléon, "S.M. le roi de Hollande", le 2 septembre 1778, copié en italien par le maire d'Ajaccio "pour extrait conforme", traduit en français et signé par le préfet le 9 juillet 1806.
Possible trace de cachet, aujourd'hui disparu, et plusieurs tampons dont celui de la République Française.

Dates document

1778/09/02 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 674


Cote

AE/I/11-12/9

Analyse

Etat civil de Jérôme Bonaparte. Les deux documents sont insérés dans un portefeuillet de velours aux armes de l'Empire.
Acte de naissance de Jérôme Bonaparte, roi de Westphalie né le 15 novembre 1784 à Ajaccio (Corse) fils de Charles-Marie Buonaparte et de Maria-Letizia Ramolino signé par Nicolas-Louis Paravicini et Jean Baptiste Forciolo archiprêtre d'Ajaccio et traduit de l'italien en français par l'interprète juré du département du Liamone (Corse du Sud), à Ajaccio, le 9 juillet 1806.
Contrat de mariage passé entre Jérôme Bonaparte et Catherine de Wurtemberg le 22 août 1807.

Dates document

1784/11/15 -- 1807/08/22

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département)

Notice complète N° 675


Cote

AE/I/25/6

Analyse

Armorial dit "Le Breton" du nom du propriétaire l'ayant fait relier à ses armes "Hector Le Breton, sieur de la Doinneterie" héraut d'armes de France au titre de Montjoie (1615-1642). Il a ensuite appartenu à la collection du comte Henri Chandon de Briailles et est parfois qualifié d'armorial "Montjoie-Chandon".
Il a été constitué en deux temps : une première partie a été peinte à la fin du XIIIe siècle ou au début du XIVe siècle, une seconde a été réalisée dans la seconde moitié du XVe siècle. Il représente environ un millier de blasons peints. Comme dans tous les armoriaux médiévaux, on y trouve à la fois des armoiries de personnages historiques et d'autres attribuées à des héros imaginaires. Ainsi le pape Calixte III voisine avec le roi Arthur, le roi René avec Hector de Troyes. La présence des armes de Calixte III et de René d'Anjou permet de dater la partie peinte du XVe siècle, entre 1450 et 1458. Il contient environ 950 blasons.
Reconnu dès le XVIIe siècle comme un précieux témoignage, plusieurs copies partielles en furent réalisées. Il présente donc la double caractéristique d'être un objet historique en soi et d'être l'un des plus anciens corpus de la documentation héraldique française.

Dates document

1201 -- 1500

Noms de lieux

France

Notice complète N° 676


Cote

AE/I/11-12/10/1

Analyse

Acte de baptême de "la princesse Marie Pauline" Bonaparte, duchesse de Guastalla, née le 10 octobre 1780, rédigé en italien, traduit et vu par le préfet le 9 juillet 1806.
Possible trace de cachet, aujourd'hui disparu, et plusieurs tampons dont celui de la République Française.

Dates document

1780/10/10 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; Guastalla (Italie) -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 677


Cote

AE/I/11-12/12/1

Analyse

Acte de naissance de Marie-Annonciade [Caroline] Bonaparte, reine de Naples, née à Ajaccio (Corse) le 25 mars 1782 à deux heures du matin. Elle est la fille de Carlo-Maria de Buonaparte et de Maria-Létizia Ramolino, et la sœur de Napoléon Ier.
L'acte figure en deux exemplaires : le premier rédigé en langue italienne en date du 25 mars 1782, et le second traduit en français le 9 juillet 1806.

Dates document

1782/03/25 -- 1806/07/09

Noms de lieux

France ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 678


Cote

AE/I/13/2/12

Analyse

Expédition authentique du rapport fait "à la séance par Barras", le 30 vendémiaire an IV, sur la rébellion parisienne des 13 et 14 vendémiaire, collationné à l'original par le président de la Convention Génissieu, et ses secrétaires, à Paris, le 1er Brumaire an IV (23 octobre 1795).
Signatures autographes du chef de la section législative et judiciaire et du garde général des Archives nationales de la IIe République, François de Chabrier, et tampon "Sect[ion] hist[orique]. Archives du Royaume".

Dates document

1795/10/04 -- 1851/12/31

Noms de lieux

Palais Bourbon (Paris) ; Tuileries (Paris) ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 679


Cote

AE/I/13/3/1

Analyse

Lettre autographe signée du général Colli, général en chef de l'armée du roi de Sardaigne, adressée le 7 avril 1796 au général Bonaparte, portant en marge le projet de réponse de la main de Bonaparte.

Dates document

1796/04/07

Noms de lieux

 

Notice complète N° 680


Cote

AE/I/13/8/1-2

Analyse

Lettre autographe signée du premier Consul au comte de Provence, datée du 20 fructidor an VIII, et copie de cette lettre. La copie de l'échange épistolaire entre le comte de Provence et Bonaparte se trouve dans les Mémoires de Bourienne (partie du manuscrit à voir sous la cote AE/I/13/8/3).

Dates document

1800/09/24

Noms de lieux

France

Notice complète N° 681


Cote

AE/I/13/26

Analyse

Lettre autographe signée de François, duc de Reichstadt, au général *** au sujet de ses études et particulièrement de son apprentissage de sa langue natale, écrite en français à Schönbrunn, le 22 septembre [1]827.
Déposé aux Archives nationales par l'empereur Napoléon III en 1864.

Dates document

1827/09/22

Noms de lieux

Shönbrunn, château de (Vienne) ; Vienne (Autriche) ; Autriche -- XIXe siècle ; Parme (Italie) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 682


Cote

AE/I/13/28

Analyse

Généalogie de la famille Bonaparte de Sarzane, de l'année 1200 jusqu'en 1567, par Domenico Maria Bernucci, 2 septembre 1802.

Dates document

1802/09/02

Noms de lieux

Italie; Sarzana (Italie)

Notice complète N° 683


Cote

AE/I/14/2/1

Analyse

Ordonnance du roi relative à la constatation de l'état civil des princes et des princesses de la maison impériale. L'archichancelier de l'empire remplira exclusivement par rapport aux princes et princesses les fonctions attribuées par les lois aux officiers de l'état civil (acte de naissance, adoption de mariage,acte de décès) entre l'année 1816 et l'année 1845. Cf notices AE/I/11-12/12/1 à AE/I/11-12/12/10

Dates document

1816/03/23

Noms de lieux

France

Notice complète N° 684


Cote

AE/I/14/3/1 à 4

Analyse

Actes du mariage célébré par procuration entre Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile, rédigés en italien puis "pour traduction conforme" en français, faits à Naples, le 24 avril 1816.
Déposés au ministère des Affaires étrangères, ils ont été signés par Richelieu, ministre et président du conseil des Ministres, sans date, ni lieu. Cachet à la cire rouge du ministère.
La 4e version, "pour copie conforme à l'acte déposé aux archives de la Chambre des Pairs", porte l'en-tête de la Chambre ainsi qu'un cachet sec.
Ils étaient réunis au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs. Tampon des Archives nationales.

Dates document

1816/04/24

Noms de lieux

Naples (Italie) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 685


Cote

AE/I/14/4/1

Analyse

Acte de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon , duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de feu Louis XVI, donné en Russie le 9 juin 1799.

Dates document

1799/06/09

Noms de lieux

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

Notice complète N° 686


Cote

AE/I/14/5/1

Analyse

"Mémoire et projet de cérémonial à l'occasion de la naissance de l'enfant de M. le duc d'Orléans" qui précède la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Pour Copie conforme, signé par Dreux-Brézé, "grand maître des cérémonies de France" à Paris, le 23 mai 1817. La princesse naîtra le 3 juin 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1817/05/23 -- 1817/06/03

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 687


Cote

AE/I/14/7/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi à l'occasion de la naissance" de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, adressé au chancelier de France et signé, à Paris, par Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, le 9 juillet 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 688


Cote

AE/I/14/8/1

Analyse

"Procès-verbal de l'ouverture du corps" de Louise Isabelle de Bourbon, première fille du duc de Berry, fait et signé par leurs auteurs en six exemplaires, à Paris, le 15 juillet 1817.
Ce document, relié par un ruban, est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 689


Cote

AE/I/14/9/1

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 690


Cote

AE/I/14/10/1;AE/I/14/10/2

Analyse

Deux brouillons de l'acte de décès de Louis Joseph V de Bourbon-Condé, prince de Condé, le 13 mai 1818, rédigé au nom de Charles Dambray, président de la Chambre des Pairs.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1818/05/13

Noms de lieux

Paris (France) -- palais Bourbon

Notice complète N° 691


Cote

AE/I/14/11/1

Analyse

Lettre autographe signée du marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, invitant le chancelier de France à se rendre au Palais Royal pour constater le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier, à Paris le 21 mai 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 692


Cote

AE/I/14/12/1

Analyse

Lettre autographe signée du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, écrite à Paris, le 26 août 1818, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la pairie, concernant l'envoi du procès-verbal et de l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/24 -- 1818/08/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 693


Cote

AE/I/14/13/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 13 août 1819.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 694


Cote

AE/I/14/14/1

Analyse

Lettre de remerciement, écrite par le chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe, à l'adresse de François Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le 28 janvier 1820, après la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre.Signature autographe du chevalier de Broval.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1820/01/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Palais-Royal

Notice complète N° 695


Cote

AE/I/14/15

Analyse

Brouillon de l'acte de décès du duc de Berry, assassiné le 13 février 1820, conservé à la Chambre des Pairs dans les archives de la Maison du roi. Ce document a été rédigé par Charles Dambray, Chancelier de France, le 14 février 1820, à Paris.

Dates document

1820/02/13 -- 1820/02/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- château du Louvres

Notice complète N° 696


Cote

AE/I/14/17/1

Analyse

Lettre autographe signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il lui confirme la réception de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans et lui demande l'envoi d'une copie de cet acte. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 5 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des Pairs, dans les archives de la Maison royale.

Dates document

1821/06/23 -- 1821/12/05

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; France

Notice complète N° 697


Cote

AE/I/14/16/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 4 septembre 1820.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1820/09/04

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 698


Cote

AE/I/14/18/1

Analyse

Lettre des commissaires de police au procureur de Louis XVIII donnant les circonstances du décès de la duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822. Signature autographe des commissaires. Adressée au dos à "Monsieur le procureur du Roi, en son parquet".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencée "A" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- école de Droit; France -- XIXe siècle ;

Notice complète N° 699


Cote

AE/I/14/19/1

Analyse

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 700


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