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AE/II/2991

Analyse

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat....délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés....Minute originale signée du président de la République, Emile Loubet. Le texte compte 44 articles répartis en 6 titres : I.-Principes, II.-Attributions des biens, pensions, III.-Des édifices des cultes, IV.-Des associations pour l'exercice des cultes, V.-Police des cultes, VI.-Dispositions générales (23 pages).

Dates document

1905/12/09

Noms de lieux

France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 501


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AE/II/2993

Analyse

"Loi du 20 juin 1936 instituant un congé annuel payé dans l'industrie, le commerce, les professions libérales, les services domestiques et l'agriculture.......La loi a été insérée au Journal officiel du 26 juin 1936...La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 20 juin 1936".
Signé par le président de la République, Albert Lebrun, le président du conseil, Léon Blum, le ministre du travail, Jean Lebas, le garde des sceaux, ministre de la justice, Marc Rucart, le ministre de l'économie nationale, Charles Spinasse, le ministre de l'agriculture, Georges Monnet.

Dates document

1936/06/20

Noms de lieux

 

Notice complète N° 502


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AE/II/2994

Analyse

Rapport de Jean Moulin, préfet d'Eure-et-Loir, daté du 12 juillet 1940, au ministre de l'Intérieur, Adrien Marquet, décrivant l'état de son département, après l'attaque allemande et l'exode (6 feuillets).

Dates document

1940/07/12

Noms de lieux

France; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département); Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 503


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AE/II/3016

Analyse

Serment du Jeu de paume, à Versailles. Le 20 juin 1789. Gravure de Berthault ("Berthault sculp.") d'après Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n°1.

Dates document

1791/06/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); France; France -- XVIIIe siècle; Versailles (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 504


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AE/II/3032

Analyse

"Retour de Varennes. Arrivée de Louis Seize à Paris, le 25 juin 1791."
Gravure en couleur par Berthault ("Berthault sculp.") d'après Jean-Louis Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n° 63.

Dates document

1791/06/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

Paris (France); Paris (France) -- Barrière du Roule; Paris (France) -- Mur des Fermiers généraux ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 505


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AE/II/3379

Analyse

"La journée des abattis". Illustration de l'histoire de Louis II de Condé par Desormeaux (tome I): "Le Grand Condé au premier combat de Fribourg s'avance à la tête du régiment de Conty au pied du retranchement des ennemis et y jette son bâton de généralissime".
Gravure "dédié[e] à S. A. S. Monseigneur le prince de Condé prince du sang" d'Ancelin (peut-être Jean-Louis Anselin) d'après Pernotin.
L'origine de l'estampe est identifiée plus bas: "A Paris chez Bergny m[archan]d d'Estampes de S. A. S. Mme la princesse Lamballe rue Coquillière vis-à-vis celle de Grenelle St Honoré. Par son très humble et très obéissant serviteur Bergny"

Dates document

1770/01/01 -- 1789/07/14

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Fribourg (Suisse) ; Paris (France) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 506


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AE/II/3380

Analyse

"Plan du combat de Mariendal en Franconie, donné le 5 de may 1645, entre l'armée de France, commandée par le Vicomte de Turenne, et l'armée des Bavarois, commandée par le général Comte de Mercy". Dessin et gravure de Coquart (peut-être A. Coquart, actif autour de 1705-1712).

Dates document

1645/05/05 -- 1712/12/31

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIe siècle; Franconie (Allemagne) ; Mariendal (Franconie); Hollenbach (Franconie); Bavière (Allemagne) -- XVIIe siècle

Notice complète N° 507


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AE/II/3381

Analyse

"Plan de la bataille de Nördlingen, donnée le 3 août 1645 entre l' Armée de France, commandée par les maréchaux de Turenne et de Gramont, sous le Duc d'Anguien Généralissime ; et l'Armée des Bavarois, commandée par les généraux Gléen et Jean de Wert, sous le Comte de Mercy." Gravure de Coquart (peut-être A. Coquart, actif vers 1705-1712)

Dates document

1645/08/03 -- 1712/12/31

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XVIIe siècle ; Alerheim (Bavière) ; Nördlingen (Bavière)

Notice complète N° 508


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AE/II/3641

Analyse

Diplôme de vainqueur de la Bastille décerné par la Commission des vainqueurs de la Bastille, conformément au décret de l'Assemblée nationale du 19 juin 1790, à "M. Etienne Benoist, né 1740, natif de Villeneuve, département de la Yionne". Signé Benoist dans la marge de gauche. Signé entre autres par Charles de Lameth, et par Pannetier, président des vainqueurs de la Bastille.
Gravure sur parchemin de Delettre ("gravé par Delettre"), d'après un dessin de Nicolas ("Nicolas, invenit.").

Dates document

1790/06/19 -- 1790/12/31

Noms de lieux

France; Paris (France) ; Paris (France) -- Place de la Bastille

Notice complète N° 509


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AE/II/3654

Analyse

"L'imagination prend le pouvoir". Affiche manuscrite du "comité d'action révolutionnaire du 3 mai", placardée place de l'Odéon.

Dates document

1968/05/01 -- 1968/05/31

Noms de lieux

Paris (France) -- XXe siècle ; France

Notice complète N° 510


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AE/II/3665

Analyse

"Intérieur d'un comité révolutionnaire sous la terreur.1793-1794."
Eau-forte de Malapeau ("C. N. Malapeau, aqua forte") d'après Fragonard fils ("Fragonard fils inv."), 1797.
L'oeuvre fut gravée à l'eau-forte par Malapeau (1755-1803) et terminée par Berthault.

Dates document

1797

Noms de lieux

France; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 511


Cote

AE/II/3699

Analyse

Gravure intitulée : "La Fédération faite le 14 juillet 1790". "Almanach pour 1791".
"A Paris, chez Basset, marchand fabricant de papiers peints, rue Saint-Jacques au coin de celle des Mathurins".

Dates document

1790/07/14 -- 1790/12/31

Noms de lieux

Paris (France) -- Champ de Mars; Paris (France) -- Ecole militaire; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 512


Cote

AE/II/3801/a

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
"Tous unis pour gagner. O.R.T.F. en lutte.".

Dates document

1974/01/01 -- 1974/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 513


Cote

AE/II/3801/b

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
"Grand bal populaire, samedi 10 mars". (SFP)

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 514


Cote

AE/II/3801/d

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
"La nouvelle cible du pouvoir. S.F.P."

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 515


Cote

AE/II/3801/e

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
" En lutte unité..."avec un coq.

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 516


Cote

AE/II/3801/f

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
" En lutte unité..."avec un coq.

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 517


Cote

AE/II/3801/g

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
Clappe du film " licenciement" noir, mettant en cause le président, Giscard d'Estaing, Raymond Barre, premier ministre, ainsi qu'Antoine de Clermont-Tonnerre, président de la Société française de Production (et ancien colloborateur de Raymond Barre).

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 518


Cote

AE/II/3801/h

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
Clappe du film " licenciement" brun, mettant en cause le président, Giscard d'Estaing, Raymond Barre, premier ministre, ainsi qu'Antoine de Clermont-Tonnerre, président de la Société française de Production (et ancien colloborateur de Raymond Barre).

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 519


Cote

AE/II/3801/i

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
" S.F.P. produit français" coq bleu, blanc ,rouge.

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 520


Cote

AE/II/3801/j

Analyse

Collection d'affiches des syndicats C.G.T. - C.F.D.T. de la S.F.P. et O.R.T.F.
" En lutte, unité...Pour gagner "

Dates document

1979/01/01 -- 1981/05/13

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Boulogne (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 521


Cote

AE/II/3818/1

Analyse

"L'Humanité" du 23 mai 1958, No4267, revient sur les conditions qui ont favorisé le retour au pouvoir du général de Gaulle en France, pressentant la fin de la IVe République.
Tamponné 'Archives nationales".

Dates document

1958/05/23

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Maroc -- XXe siècle ; Tunisie -- XXe siècle ; Italie -- XXe siècle ; Roumanie -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle

Notice complète N° 522


Cote

AE/II/3819/1

Analyse

Lettre dactylographiée signée de Philippe Pétain portant sur le projet de constitution de "l'Etat français" et d'un engagement à promulguer cette constitution "dès que les circonstances le permettront", faite à Vichy, le 23 février 1944. Signature autographe de Pétain.
Ce document était contenu dans une enveloppe cachetée à la cire (cf. AE/II/3819/2)
Tamponnée "Archives nationales".

Dates document

1944/07/10 -- 1944/02/23

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle

Notice complète N° 523


Cote

AE/II/42

Analyse

Charlemagne absout un comte nommé Theudald d'une accusation de lèse-majesté.
Diplôme en latin donné le 31 mars 797, portant le monogramme royal et la trace d'un sceau plaqué disparu.

Dates document

0797/03/31

Noms de lieux

 

Notice complète N° 524


Cote

AE/II/78

Analyse

Charles III le Simple confirme, le 17 juin 911, à Changy, les privilèges d'immunité et franchises dont jouissaient jusqu'alors les chanoines de Paris. Il étend ces privilèges aux maisons habitées par les chanoines en-dehors de l'enceinte claustrale.
Diplôme en latin scellé d'un sceau plaqué de cire brune et portant le monogramme royal.

Dates document

0911/06/17

Noms de lieux

Changy (Loire) -- château ; Loire (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Paris ; Paris (France) ; Paris (France) -- Eglise cathédrale Notre-Dame

Notice complète N° 525


Cote

AE/II/3852/A

Analyse

Photographie d'Ho Chi Min dédicacée à Paul-Henri Siriex : "A Monsieur le gouverneur Siriex sincères amitiés et meilleur souvenir, septembre 46, Hô Chi Minh".

Dates document

1946/09/01 -- 1946/09/30

Noms de lieux

Viêtnam ; Indochine -- XXe siècle

Notice complète N° 526


Cote

AE/II/401/A

Analyse

Fondation de la Sainte-Chapelle de Vincennes par Charles V, roi de France.
Acte en latin donné à Montargis en 1379, scellé à l'origine.

Dates document

1379

Noms de lieux

France ; Vincennes (Val-de-Marne) -- Sainte-Chapelle ; Val-de-Marne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Montargis (Loiret) ; Loiret (Centre-Val-de-Loire - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 527


Cote

AE/II/401/B

Analyse

Fondation de la Sainte-Chapelle de Vincennes par Charles V, roi de France.
Acte en latin donné à Montargis en 1379, scellé à l'origine.

Dates document

1379/11

Noms de lieux

France ; Vincennes (Val-de-Marne) -- Sainte-Chapelle ; Val-de-Marne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Montargis (Loiret) ; Loiret (Centre-Val-de-Loire - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 528


Cote

AE/II/247

Analyse

Registre (163 feuillets) des recettes et des dépenses d'Alphonse, comte de Poitiers, frère de Louis IX, daté de 1243-1249 et rédigé en latin. La reliure est faite en basane gauffrée et comporte des ombilics d'étain.

Dates document

1243 -- 1249

Noms de lieux

Poitou (comté) -- XIIIe siècle; France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 529


Cote

AE/II/308/B

Analyse

Petite charte jointe à l'acte de fondation, à Paris, du collège de Navarre par Jeanne, reine de France et de Navarre, épouse de Philippe le Bel, donné à Vincennes le 25 mars 1305. Cette charte est scellée du sceau royal sur double queue et passe dans une fente faite au repli de l'acte. Dans cette charte, Philippe le Bel déclare que son fils aîné a juré d'observer la volonté de sa mère.

Dates document

1305/03/25

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Collège de Navarre ; Vincennes (Val-de-Marne)

Notice complète N° 530


Cote

AE/II/481/B

Analyse

Aveu de 1469 rendu à René, roi de Jérusalem et de Sicile, duc d'Anjou, pair de France, duc de Bar, comte de Provence, de Forcalquier et de Piémont, par Jean de Sainte-Maure, seigneur de Montgauguier et de Nesle, baron de La Haie-Joullain, et par Charles, son fils, pour la baronnie de La Haie-Joullain en Anjou.
La première page est ornée d'une miniature représentant le vassal à genoux, tête nue, rendant hommage à son suzerain, dont les traits sont ceux du roi René.
Le sceau, qui n'existe plus, était suspendu à l'acte au moyen de lacs qui passaient dans un trou rond pratiqué au bas de chaque feuillet de parchemin, et qui tenaient assemblés les soixante feuillets dont la pièce se compose (120 pages).

Dates document

1469/02/15

Noms de lieux

Anjou (France - duché) -- XVe siècle ; France -- XVe siècle ; France ; La Haie-Joullain, Baronnie de (France) -- XVe siècle ; La Haie-Joulain (Saint-Sylvain-d'Anjou) ; Saint-Sylvain-d'Anjou (Maine-et-Loire) ; Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire - département) ; Pays-de-la-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 531


Cote

AE/II/2342

Analyse

Minute du décret déterminant la forme qu'aura la croix de la Légion d'honneur, donnée au Palais de Saint-Cloud, le 22 messidor an XII (11 juillet 1804).

Dates document

1804/07/11

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 532


Cote

AE/II/1027

Analyse

Testament olographe de Madame Sophie, fille de Louis XV, née en 1734, morte en 1782. Fait à Versailles, le 13 janvier 1781.

Dates document

1781/01/13

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 533


Cote

AE/II/343

Analyse

Louis Ier, duc de Bourbonnais, comte de Clermont et de la Marche, chambrier de France (1310-1342) anoblit, avec concession d'armoiries, deux chevaliers [Jean et Guy, dits de Bourbon, chevaliers]. Acte en français, donné au château de Bourbon-l'Archambault le 22 février 1334, et portant la signature du notaire.

Dates document

1334/02/22

Noms de lieux

Bourbonnais (France - duché) -- XIVe siècle ; Bourbon-L'Archambault, Château de (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; Auvergne (France - région administrative) ; France

Notice complète N° 534


Cote

AE/II/1

Analyse

Confirmation par Clotaire II, roi de Soissons, de Neustrie, d'Austrasie et de Bourgogne, de la donation d'un terrain situé dans Paris, faite à l'abbaye de Saint-Denis, par un grand personnage nommé Dagobert.
Diplôme en latin donné à Etrépagny, en juin ou juillet 625.
L'avant-dernière ligne se termine par la signature et le monogramme du roi.

Dates document

0625/06/14 -- 0625/07/15

Noms de lieux

France ; Soissons (royaume) -- 625 ; Neustrie (royaume) -- 625 ; Austrasie (royaume) -- 625 ; Bourgogne (royaume) -- 625 ; Saint-Denis, Abbaye de (Ile-de-France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Etrépagny (Eure) ; Eure (Haute-Normandie - département) ; Haute-Normandie (France - région administrative) ; Paris (France) ; Paris (France) -- 625 ; France -- VIIe siècle

Notice complète N° 535


Cote

AE/III/225/2

Analyse

Lettre du prince Joseph Poniatowski, général de division commandant en chef de l'armée polonaise à Napoléon Ier, accompagnant un mémoire du prince Henri Lubomirski, relatif aux nouvelles limites du duché et aux salines de Wieliczka. Faite à Cracovie, le 3 novembre 1809.

Dates document

1809/11/03

Noms de lieux

Cracovie (Pologne) ; Wieliczka (Pologne) ; Pologne

Notice complète N° 536


Cote

AE/III/225/3

Analyse

Mémoire du prince Lubomirski, président de l'administration du Cercle de Cracovie, relatif aux salines de Wieliczka. Fait à Cracovie, le 3 novembre 1809.

Dates document

1809/11/03

Noms de lieux

Wieliczka (Pologne) ; Pologne ; Gallicie (Pologne) ; Cracovie (Pologne)

Notice complète N° 537


Cote

AE/II/873/b

Analyse

Quittance de Nicolas Boileau Despréaux pour la somme de six mille livres reçue de Gédéon du Metz, conseiller du Roi et garde du trésor royal, sur ordre du roi. Fait à Paris, en l'étude de maitre Thomas, le 19 septembre 1677.

Dates document

1677/09/19

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 538


Cote

AE/II/873/c

Analyse

Quittance de Jean Baptiste Racine pour la somme de six mille livres reçue de Gédéon du Metz, conseiller du Roi et garde du trésor royal, sur ordre du roi. Fait à Paris, en l'étude de maitre Thomas, le 19 septembre 1677.

Dates document

1677/09/19

Noms de lieux

France ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France)

Notice complète N° 539


Cote

AE/II/1954/b

Analyse

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana, le 24 juin 1859.

Dates document

1859/06/24

Noms de lieux

Cavriana (Italie); Lonato (Italie) ; Italie

Notice complète N° 540


Cote

AE/II/1954/c

Analyse

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana le 25 [juin] 1859.

Dates document

1859/06/25

Noms de lieux

Cavriana (Italie) ; Italie

Notice complète N° 541


Cote

AE/III/45/a

Analyse

Traité des Pyrénées conclu le 7 novembre 1659 entre la France et l'Espagne signé par les deux premiers ministres Mazarin et Luis Mendez de Haro et suivi des copies des lettres de créances et des pouvoirs accordés aux deux hommes. Ce traité met fin à la guerre entre l'Espagne et la France qui durait depuis 24 ans.

Dates document

1659/11/07

Noms de lieux

Bourgogne, comté de -- XVIIe siècle ; Bourgogne (France - région administrative) ; Lorraine, duché de -- XVIIe siècle ; Barrois, comté de -- XVIIe siècle ; Bar, duché de -- XVIIe siècle ; Vallespir, comté de -- XVIIe siècle ; Conflent, comté de -- XVIIe siècle ; Capsir, ancien comté de -- XVIIe siècle ; Cap d'Agde (Hérault) ; Rosis (Hérault) ; Hérault (Pyrénées-Orientales - département) ; Pyrénées-Orientales (Languedoc-Roussillon - département) ; Languedoc-Roussillon (France - région administrative) ; Cerdagne, comté de -- XVIIe siècle ; Alsace (France) ; Saint-Pol, comté de -XVIIe siècle ; Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais) ; Saint-Omer (Pas-de-Calais) ; Bourbourg ( Nord) ; Gravelines ( Nord) ; Saint-Venant ( Nord) ; Avesnes-sur-Helpe (Nord) ; Bergues-Saint-Vinox (Nord) ; Bergues (Nord) ; La Bassée (Nord) ; Landrecies (Nord) ; Le Quesnoy (Nord) ; Béthune (Pas-de-Calais) ; Arras (Pas-de-Calais) ; Thérouanne (Pas-de-Calais) ; Comines (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Commines (Belgique - Wallonie) ; Mariembourg (Belgique - Wallonie) ; Philippeville (Belgique - Wallonie) ; Quenoque (Belgique - Wallonie) ; Audenarde (Belgique - région flamande) ; Ypres (Belgique - région flamande) ; Dixmude (Belgique - région flamande) ; Furnes (Belgique - région flamande) ; Fintelle (Belgique - région flamande) ; Nancy (Meurthe-et-Moselle) ; Nancy (duché de Lorraine - capitale) -- XVIIe siècle ; Damvilliers (Meuse) ; Montmédy (Meuse) ; Marville (Meuse) ; Thionville (Moselle) ; Clermont-en-Argonne (Meuse) ; Stenay (Meuse) ; Le-Dun-sur-Meuse (Meuse) ; Meuse (Lorraine - département) ; Moselle (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Rocroi (Ardennes) ; Rocroy (Ardennes) ; Linchamps (Ardennes) ; Ardennes (Champagnes-Ardennes - département) ; Champagne-Ardennes (France - région administrative) ; La Catelet (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; Juliers (Allemagne)

Notice complète N° 542


Cote

AE/III/202

Analyse

Lettre d'Argoun, roi (ilkhan) mongol de Perse, à Philippe le Bel, roi de France, pour lui proposer une alliance contre les Mamelouks, 1289.
Caractères ouïgours et langue mongole. Un grand timbre rouge vient frapper plusieurs des feuillets assemblés pour former le rouleau. Il s'agit du sceau de l'Empereur (khan) mongol, suzerain du roi de Perse, en caractères chinois, signifiant : " Sceau de celui qui soutient l'Etat et qui donne la paix au peuple. "

Dates document

1289

Noms de lieux

Egypte -- XIIIe siècle ; Perse -- XIIIe siècle; Iran (Moyen-Orient); Moyen-Orient (Asie); Asie

Notice complète N° 543


Cote

AE/II/3642/1

Analyse

"Les enfants de Paris aux barricades". Cette gravure inaugure une suite de 12 tableaux historiques des principaux événements de la Révolution Française de 1848.

Dates document

1848

Noms de lieux

France--XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris ( France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 544


Cote

AE/II/3818/2

Analyse

"Le canard enchaîné" du 13 août 1958, No1978, raille la "Constitution moderne" du général de Gaulle et les conditions de son application, notamment les pleins pouvoirs qu'elle octroie au président de la République.
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1958/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle ; Afrique -- XXe siècle

Notice complète N° 545


Cote

AE/II/3818/3

Analyse

"Le Figaro" du 9 janvier 1959, No4461, relatant la passation de pouvoir entre René Coty et le général de Gaulle intitulé: "Le général de Gaulle, président de la République et de la communauté françaises.".
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1959/01/09

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Etats-Unis -- XXe siècle ; Cuba -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle

Notice complète N° 546


Cote

AE/II/3819/2

Analyse

Enveloppe cachetée à la cire qui contenait plusieurs documents concernant le projet de Constitution de la "République française" sous le régime de Vichy, probablement rassemblés en février 1944.
Tamponnée "Archives nationales"

Dates document

1944/02/23

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle ; France

Notice complète N° 547


Cote

AE/II/3819/4

Analyse

Projet de loi organique de la Constitution de la République française, signé par Philippe Pétain, sous le régime de Vichy en [1944]. Il portait sur la création de provinces dans la France métropolitaine.
Exemplaire paraphé à chaque page, cachet sec, avec " Le chef de l'Etat français" sur chaque page.
Il était réuni à d'autres documents dans une enveloppe cachetée (cf. AE/II/3819/2).
Tamponné sur plusieurs pages "Archives nationales".

Dates document

1944/01/01 -- 1944/12/31

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle

Notice complète N° 548


Cote

AE/II/3819/5

Analyse

Note explicative concernant la genèse du projet de réforme constitutionnelle, dactylographiée et signée par Philippe Pétain, le 24 février 1944.
Elle était contenue avec d'autres documents dans une enveloppe cachetée (cf. AE/II/3819/2).
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1941/07/08 -- 1944/02/24

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle ; Auvergne (France - région administrative)

Notice complète N° 549


Cote

AE/II/1849/ter

Analyse

Pages 200 à 192 du collectaire de l'Eglise de Saint Paul de Paris (église détruite en 1800), datable de 1698.
Frontispice, cartouche et lettrines enluminés. Le cartouche figurant en page 1 est signé de Pierre-Antoine Patel (fils du peintre Pierre Patel), peintre enlumineur. Le calligraphe est probablement Rousselet (cf. A. Bergeron-Foote).

Dates document

1698

Noms de lieux

Paris (France) -- Eglise Saint-Paul ; France ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 550


Cote

AE/II/1849

Analyse

Pages 111 à 200 du collectaire de l'Eglise de Saint Paul de Paris (église détruite en 1800), datable de 1698.
Frontispice, cartouche et lettrines enluminés. Le cartouche figurant en page 1 est signé de Pierre-Antoine Patel (fils du peintre Pierre Patel), peintre enlumineur. Le calligraphe est probablement Rousselet (cf. A. Bergeron-Foote).

Dates document

1698

Noms de lieux

Paris (France) -- Eglise Saint-Paul ; France ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 551


Cote

AA//71

Analyse

Lettre autographe adressée le 24 août 1774 (pièce No 2) par Turgot, tout juste nommé contrôleur général des finances, au roi Louis XVI, dans laquelle il expose son plan de redressement des finances du royaume. Cette lettre ou " mémoire " a été offerte le 21 juin 1828 par le sieur de La Rivière au ministre de Charles X, le comte de Villèle, lors de sa démission (pièce No1). Le sieur de La Rivière renouvelle cet hommage personnel au comte de Villèle dans une lettre du 27 juin 1828 (pièce No 3).

Dates document

1774 -- 1828

Noms de lieux

France

Notice complète N° 552


Cote

AE/I/10/14

Analyse

Sénatus-consulte fait le 28 floréal an XII au palais de Saint-Cloud, conférant le gouvernement de la République à un empereur héréditaire. Signature autographe de Napoléon Ier, Cambacérès, Regnier et Maret.

Dates document

1804/05/18

Noms de lieux

Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; France ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 553


Cote

AE/I/1/1

Analyse

Donation de Frédéric II, empereur et roi des Romains, à Raymond VII, comte de Toulouse, du Comtat venaissin et de diverses autres terres, faite à Montefiascone, 8 septembre 1234
Acte en latin scellé d'un sceau d'or appendu sur lacs de soie jaune et bleue.

Dates document

1234/09/08

Noms de lieux

Montefiascone (Italie) ; Comtat Venaissin (France) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 554


Cote

AE/I/1/2

Analyse

Donation de Frédéric II, empereur et roi des Romains, à Raymond VII, comte de Toulouse, du Comtat venaissin et de diverses autres terres, faite à Haguenau, en décembre 1235.
Acte en latin scellé d'un sceau d'or appendu sur lacs de soie jaune.

Dates document

1235/12

Noms de lieux

France -- XIIIe siècle ; Allemagne -- XIIIe siècle ; Italie -- XIIIe siècle ; Haguenau (Allemagne) ; Comtat Venaissin (France) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 555


Cote

AE/I/1/3

Analyse

Lettre de Frédéric II, empereur d'Allemagne, demandant l'arbitrage du roi de France dans son conflit avec le pape Innocent IV, Crémone, 22 septembre 1245.
Acte en latin, scellé d'un sceau d'or sur lacs de soie rouge.

Dates document

1245/09/22

Noms de lieux

France -- XIIIe siècle ; Italie -- XIIIe siècle ; Allemagne -- XIIIe siècle; Crémone (Italie)

Notice complète N° 556


Cote

AE/I/1/4

Analyse

Ordre de Frédéric II, empereur d'Allemagne, à ses officiers du royaume de Sicile de fournir à Louis IX, pendant tout le temps qu'il sera en Terre sainte, les armes, chevaux et vivres qui lui seront nécessaires, donné à Lucera en novembre 1246.
Acte en latin scellé d'un sceau d'or sur lacs de soie rouge.

Dates document

1246/11

Noms de lieux

Palestine -- XIIIe siècle ; Naples (royaume) -- XIIIe siècle ; Italie ; Lucera (Italie) ; Sicile (royaume) -- XIIIe siècle; France -- XIIIe siècle; Allemagne -- XIIIe siècle; Italie -- XIIIe siècle

Notice complète N° 557


Cote

AE/I/1/5

Analyse

Donation de la quatrième partie de l'empire de Constantinople par Baudoin II, empereur de Constantinople à Thibault de Champagne, roi de Navarre.
Acte en latin sur parchemin, donné en mars 1268.

Dates document

1268/03

Noms de lieux

France -- XIIIe siècle ; Romanie -- XIIIe siècle ; Empire latin de Constantinople; Champagne (comté) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 558


Cote

AE/I/1/6

Analyse

Donation de la quatrième partie de l'empire de Constantinople par Baudoin II, empereur de Constantinople à Thibault de Champagne, roi de Navarre.
Acte en latin sur parchemin, scellé d'un sceau d'or appendu sur lacs de soie brune, donné en mars 1268.

Dates document

1268/03/01 -- 1268/03/31

Noms de lieux

France -- XIIIe siècle ; Romanie -- XIIIe siècle ; Empire latin de Constantinople; Champagne (comté) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 559


Cote

AE/I/1/7

Analyse

Traité d'alliance pour la défense de la foi et le recouvrement de l'empire de Constantinople, conclu entre Charles de Valois, fils de Philippe III le Hardi, et Pierre Gradenigo, doge de Venise, le 19 décembre 1306.
Cet acte en latin est scellé d'un sceau d'or sur lacs de soie jaune.

Dates document

1306/12/19

Noms de lieux

Venise (Italie) ; Italie

Notice complète N° 560


Cote

AE/I/1/9

Analyse

Lettres de Charles IV, empereur d'Allemagne, constituant son neveu le dauphin Charles (futur roi de France Charles VI) pour son vicaire et lieutenant dans le royaume d'Arles, données à Paris le 9 janvier 1378.
Acte en latin sur parchemin scellé d'un sceau d'or sur lacs de soie jaune.

Dates document

1378/01/09

Noms de lieux

France -- XIVe siècle; Arles, royaume d' -- XIVe siècle; Provence -- XIVe siècle

Notice complète N° 561


Cote

AE/I/1/10

Analyse

Ratification donnée par Henri VIII, roi d'Angleterre, à Londres le 18 septembre 1527, du traité de paix d'Amiens d'août 1527 conclu entre lui et François Ier.
Un sceau d'or était autrefois appendu au document.

Dates document

1527/09/18

Noms de lieux

Londres (Royaume-Uni) ; Royaume-Uni; Angleterre -- XVIe siècle; France -- XVIe siècle; Amiens (Oise); Oise (Picardie - département); Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 562


Cote

AE/I/1/11

Analyse

Expédition solennelle du traité de paix de Münster faite à Vienne le 7 novembre 1648 par Ferdinand III, empereur germanique et signée de sa main. Ce traité est un des traités de Westphalie qui mettent fin à la guerre de Trente Ans. Il fut signé à Münster le 24 octobre 1648 entre l'empereur germanique et la France.
Document rédigé en latin, scellé d'un sceau de cire rouge contenu dans une boîte en bois, maintenu par des lacs de fils d'or.

Dates document

1648/11/07

Noms de lieux

Münster in Westfalen (Allemagne) ; Vienne (Autriche) ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Autriche -- XVIIe siècle ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

Notice complète N° 563


Cote

AE/I/1/12

Analyse

Ratification du traité de paix de Münster faite à Vienne le 7 novembre 1648 par l'empereur germanique Ferdinand III et signée de sa main. Ce traité est un des traités de Westphalie qui mettent fin à la guerre de Trente Ans. Il fut signé à Münster le 24 octobre 1648 entre l'empereur germanique et la France.
Ce registre est fermé par un ruban jaune, avec de nombreux cachets de cire rouge et attaché par un sceau de cire rouge en berceau de cire naturelle.

Dates document

1648/11/07

Noms de lieux

Münster in Westfalen (Allemagne) ; Vienne (Autriche) ; Allemagne ; Autriche ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

Notice complète N° 564


Cote

AE/I/1/13

Analyse

Additions du 18 mai 1651 au traité de Münster du 7 novembre 1648 (article sur Franckenthal).

Dates document

1651/05/18

Noms de lieux

Pise (Italie) ; Nüremberg (Allemagne) ; Osnabrück (Allemagne) ; Franckenthal (Allemagne) ; Besançon (France) ; Münster in Westfalen (Allemagne)

Notice complète N° 565


Cote

AE/I/1/13 bis

Analyse

Additions au traité de Münster du 17 mai 1654 portant sur la cession de la ville de Besançon à l'Espagne.
Ce registre est scellé d'une bulle d'or.

Dates document

1654/05/17

Noms de lieux

Graz (Autriche) ; Vienne (Autriche) ; Besançon (Doubs) ; Doubs (Franche-Comté - département) ; Franche-Comté (France - région administrative); Comté de Bourgogne -- XVIIe siècle

Notice complète N° 566


Cote

AE/I/1/14

Analyse

Ratification, le 10 décembre 1663, du contrat de mariage d' Henri Jules de Bourbon, duc d'Enghien, pair et grand maître de France avec la princesse Anne de Bavière, fille de Anne de Gonzague et d'Edouard, comte palatin du Rhin, à Paris. Au bas de la ratification ont été apposées notamment les signatures du roi Louis XIV, de la reine mère Anne d'Autriche et de la jeune reine Marie Thérèse.

Dates document

1663/12/10

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Palais du Louvre (Paris)

Notice complète N° 567


Cote

AE/I/1/15

Analyse

Lettres autographes signées de deux membres de la Compagnie de Jésus en faveur de Polycarpe de Souza, jésuite, évêque de Pékin, écrites à Pékin le 9 juin 1743.

Dates document

1743/06/09

Noms de lieux

Pékin (Chine) ; Chine ; Chine -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 568


Cote

AE/I/1/16/1 et 2

Analyse

Acte de Ludovico Manin, doge de Venise, comportant les lettres de créance de Querini, envoyé extraordinaire de la République de Venise près la Convention Nationale. Signé par Andrea Alberti. Est attachée à ce document une bulle de plomb sur lacs de soie rouge.
Lettre d'envoi de cette pièce aux Archives de la République (14 thermidor an V).

Dates document

1795/03/07 -- 1795/08/01

Noms de lieux

France ; Venise ; Venise (Italie) ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 569


Cote

AE/I/1/BIS/17-1

Analyse

Traité de paix, rédigé en français, signé entre François Barthélemy, ambassadeur de la République française en Suisse, et Karl August von Hardenberg, ministre de Frédéric-Guillaume II de Prusse, le 16 Germinal An III (5 avril 1795) à Bâle.
Relié par une cordelette tricolore retenant des cachets.

Dates document

1795/04/05

Noms de lieux

Suisse -- XVIIIe siècle ; Bâle (Suisse) ; France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 570


Cote

AE/I/1/17/2

Analyse

Copie, en français, de la lettre de Frédéric-Guillaume II de Prusse faite à Berlin, le 28 février 1795, donnant les pleins pouvoirs à Karl August von Hardenberg, son ministre plénipotentiaire, pour les pourparlers de paix entre la France et la Prusse.
Comporte un sceau de cire rouge.

Dates document

1795/02/28 -- 1795/03/20

Noms de lieux

Allemagne -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle; Prusse -- XVIIIe siècle ; Berlin

Notice complète N° 571


Cote

AE/I/1/17/3

Analyse

"Acte de ratification du traité de paix conclu à Basle entre les plénipotentiaires de sa Majesté le Roi de Prusse et de la République françoise, le 5 avril 1795".
Document en français signé par Frédéric-Guillaume II de Prusse, à Berlin, le 15 avril 1795.
La reliure (non visible) est en velours rose et or; la boite du sceau est en argent doré.

Dates document

1795/04/05 -- 1795/04/15

Noms de lieux

Suisse -- XVIIIe siècle ; Bâle (Suisse) ; France-- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Berlin ; Rhin (Suisse/France - fleuve)

Notice complète N° 572


Cote

AE/I/1/17/4

Analyse

"Acte de ratification de la Convention particulière rendue et signée à Bâle, le 17 mai 1795, par les plénipotentiaires de sa Majesté le roi de Prusse et de la République françoise".
Document en français ratifié par Frédéric-Guillaume II de Prusse, à Berlin, le 28 mai 1795.
La reliure est en velours rose et or; la boite du sceau est en argent, attachée avec un cordon noir et blanc et 2 pompons d'argent.

Dates document

1795/05/17 -- 1795/05/28

Noms de lieux

Suisse -- XVIIIe siècle ; Bâle (Suisse) ; France-- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Berlin (Allemagne) ; Main (fleuve) ; Rhin (fleuve); Suisse; Allemagne

Notice complète N° 573


Cote

AE/I/1/17/5

Analyse

Lettre adressée à Baudin, "archiviste de la Convention nationale", pour une demande de dépôt des pièces concernant le traité de Bâle du 5 avril 1795.
Rédigé et signé par les membres du Comité de Salut public de la Convention nationale, à Paris, le 24 floréal an III.

Dates document

1795/05/13

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Suisse -- XVIIIe siècle ; Bâle (Suisse)

Notice complète N° 574


Cote

AE/I/1/18/1

Analyse

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Traité de paix en français conclu le 26 mai 1795 entre la République française et les Pays-Bas, scellé d'un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, rangé dans une boîte d'argent aux armes des Pays-Bas.

Dates document

1795/05/26

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 575


Cote

AE/I/1/18/2

Analyse

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Pouvoirs donnés le 18 avril de la même année, à La Haye, aux plénipotentiaires hollandais pour conclure le traité.
Ce document contient un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, contenu dans une boîte d'argent aux armes de Hollande.

Dates document

1795/04/18

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 576


Cote

AE/I/1/18/3

Analyse

Lettre d'envoi, par le Comité de Salut public, du traité de La Haye du 26 mai 1795 et des pouvoirs donnés aux plénipotentiaires hollandais aux archives de la Convention nationale, le 15 septembre 1795.

Dates document

1795/09/15

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 577


Cote

AE/I/1/19

Analyse

Lettre autographe signée de Napoléon 1er (empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse) écrite à Paris le 4 janvier 1814 accordant les pleins pouvoirs, pour promouvoir la paix, au duc de Vicence, ministre des Relations extérieures. La lettre est signée par Napoléon 1er, le ministre secrétaire d'Etat et le duc de Vicence.

Dates document

1814/01/04

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 578


Cote

AE/I/1/20

Analyse

Mandement de l'empereur Joseph II du 15 juin 1786 confirmant les pouvoirs de l'évêque de Liège, César-Constantin-François de Hansbrack.
Registre relié de velours rouge, et fermé par un ruban jaune. Un grand sceau en cire rouge dans un étui de bois est appendu au document.

Dates document

1786/06/15

Noms de lieux

Autriche -- XVIIIe siècle ; Liège (Belgique) ; Pays-Bas autrichiens -- XVIIIe siècle ; Belgique

Notice complète N° 579


Cote

AE/I/2/2/a

Analyse

Lettre autographe de la [duchesse du Maine] à Nicolas de Malézieu, chancelier de Dombes, écrite à Paris le 5 septembre 1702.

Dates document

1702/09/04 -- 1702/09/05

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 580


Cote

AE/I/2/3

Analyse

Lettre autographe signée de François de Salignac de La Mothe-Fénelon, archevêque de Cambrai, à Marie de Mérode, duchesse de Holstein à l'occasion de son mariage, datée du 21 décembre 1703.

Dates document

1703/12/21

Noms de lieux

Cambrai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 581


Cote

AE/I/2/4/a

Analyse

Annotations autographes du duc du Maine en marge de deux lettres de son intendant du pays de Dombes du 5 juillet 1733 dans lesquelles celui-ci lui rapporte sa victoire sur les chanoines de Lyon qui pendant trente ans lui avaient refusé l'hommage pour des terrains qu'ils tenaient de lui dans la Dombes.

Dates document

1733/07/05

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Ain (Rhône-Alpes - département) ; Principauté de Dombes -- XVIIIe siècle ; Trévoux (Ain) ; Chalamond (Ain) ; Beauregard (Ain) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département)

Notice complète N° 582


Cote

AE/I/2/5/b

Analyse

Lettre autographe envoyée le 28 avril 1752 par M. de Vandières, directeur général des bâtiments et manufactures, à Crébillon, en réponse à la lettre de ce dernier pour le rassurer quant au risque de devoir partage son logement avec quelqu'un d'autre.

Dates document

1752/04/28

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais du Louvre ; Versailles (France) -- XVIIIe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 583


Cote

AE/I/2/8

Analyse

Lettre dans laquelle Jean-Sylvain Bailly fait état des incommodités de son logement au Palais du Louvre, le 24 mai 1787.

Dates document

1787/05/24

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais du Louvre ; Paris ; Paris (France) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 584


Cote

AE/I/2/9

Analyse

Lettre autographe signée de Condorcet dans laquelle il rend témoignage de l'importance des travaux de M. le Brigand sur la langue bretonne, le 24 février 1788.

Dates document

1788/02/24

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Bretagne (France - région administrative)

Notice complète N° 585


Cote

AE/I/2/11

Analyse

Lettre signée de Cassini dans laquelle il fait savoir à Charles Le Tonnelier, baron de Breteuil, ministre de la Maison du roi Louis , qu'il a invité par lettre le directeur de la manufacture de Cork (Irlande) à venir s'établir en France. Un post-scriptum mentionne la découverte par Nicolas Antoine Nouet, élève de l'Observatoire, d'un volcan lunaire. Il mentionne l'abbé de Morimond, supérieur de Nouet (moine cistercien).
Mention de l'approbation du ministre.

Dates document

1788/04/09

Noms de lieux

Paris (France) -- Observatoire

Notice complète N° 586


Cote

AE/I/2/12

Analyse

Lettre autographe de compliments de l'abbé Jean-Jacques Barthélémy au comte de Choiseul sur ses travaux archéologiques, suivie de notes et dissertations en relation, et particulièrement sur la Troade d'Homère. La lettre est datée de Paris, le 23 novembre 1789.

Dates document

1789/11/23

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Péloponèse (Grèce) ; Constantinople (Turquie) -- XVIIIe siècle ; Istanbul (Turquie)

Notice complète N° 587


Cote

AE/I/2/13

Analyse

Protestation de M. le Prince de Bauffremont contre le décret du 19 juin 1790 qui supprime la noblesse héréditaire (a), et lettre d'envoi de cette protestation adressée à une gazette, en particulier à une personne non nommée et appelée "monsieur". La lettre signée est datée à Paris "ce mardi"(b).

Dates document

1790

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Vesoul (Haute-Sâone - région)

Notice complète N° 588


Cote

AE/I/2/14

Analyse

Lettre de Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, rédacteur au Journal de Versailles, au sujet d'une place qu'il laisse vacante dans les tribunes de l'Assemblée. Cette lettre écrite à Paris et signée du nom de Regnaud, est datée du 19 février 1791.Signature autographe.

Dates document

1791/02/19

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Assemblée ; Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 589


Cote

AE/I/2/15/a

Analyse

Lettre autographe signée de Gaspard Monge, ministre de la Marine, adressée au Comité colonial. La lettre, faite à Paris, est datée du 15 octobre 1792, "l'an premier de la République française".

Dates document

1792/10/15

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Saint-Domingue (Antilles) -- XVIIIe siècle ; République dominicaine

Notice complète N° 590


Cote

AE/I/2/16/a

Analyse

Lettre autographe signée de monsieur Philippe Merlin "député à la Convention nationale" au citoyen Lebrun-Tondu, ministre des Affaires étrangères. Lettre faite à Paris et datée du 22 décembre "l'an premier de la République" (1792).

Dates document

1792/12/22

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Passage de Valois -- "Maison du Citoyen Egalité "

Notice complète N° 591


Cote

AE/I/2/17

Analyse

Rapport rédigé le 5 janvier de "l'an II de la République" (1793), "loin de Paris" et signé de la main du "citoyen" Dumouriez, commandant en chef des armées du Nord, dans lequel il expose au Président de l'Assemblée nationale la situation politique de la France et de son armée.
Ce rapport a été "renvoyé à la Commission des Douze le 7 janvier 1793"

Dates document

1793/01/05 -- 1793/01/07

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France); Champagne ( France - Champagne-Ardennes ) région historique ; Valmy (Marne) ; France ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Belgique -- XVIIIe siècle ; Jemmapes (Belgique -- XVIIIe siècle) ; Jemmapes (Belgique - Hainaut) ; Autriche -- XVIIIe siècle ; Hollande -- XVIIIe siècle ; Europe ;

Notice complète N° 592


Cote

AE/I/2/20

Analyse

Lettre autographe signée par Lebas, Vadier, Jagot, Dubarran et Louis du Bas-Rhin, représentants du peuple au Comité de sûreté générale, aux représentants du peuple membres du Comité de salut public, "du 8 pluviôse, l'an second de la République" (27 janvier 1794), pour leur signaler la présence suspecte de "cinq paquets de lettres adressées à l'étranger".

Dates document

1794/01/27 -- 1794/03/19

Noms de lieux

France

Notice complète N° 593


Cote

AE/I/2/24

Analyse

Le Consul Lebrun écrit au ministre de la Justice, afin de lui demander "de faire comprendre dans la liste des radiations qui doivent être soumises aux consuls, Aldonce Rafélis de Saint-Sauveur". Cette requête, faite à Paris, est datée du "[7] messidor an [VIII] de la République".

Dates document

1800/06/22 -- 1800/06/26

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 594


Cote

AE/I/2/25

Analyse

Cahier renfermant les signatures des tribuns par ordre alphabétique, établi le "24 pluviose an 9".

Dates document

1801/01/01 -- 1801/01/31

Noms de lieux

France

Notice complète N° 595


Cote

AE/I/2/26

Analyse

Lettre autographe signée de Louis-Marie de La Réveillère-Lépeaux adressée au ministre de l'intérieur lui annonçant sa démission en tant que membre de l'Institut, datée du "9 prairial an XII".
Cette lettre comporte le tampon des "Archives du Royaume".

Dates document

1804/05/29

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle; France

Notice complète N° 596


Cote

AE/I/2/27/1

Analyse

Lettre autographe signée de Daunou, datée du 8 pluviôse an XIII (28 janvier 1805), adressée à Napoléon I pour lui demander l'autorisation de donner le nom d'Archives de l'Empire aux Archives Nationales.

Dates document

1805/01/28

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Archives de l'Empire

Notice complète N° 597


Cote

AE/I/2/30

Analyse

Lettre signée de Louis XVIII, aux Tuileries le 8 avril 1816, adressée au prince de Condé pour lui faire savoir qu'il ne fera pas ses Pâques à Saint-Germain l'Auxerrois.
Tampon des "Archives du royaume" sur cette feuille anciennement pliée et cachetée à la cire rouge.

Dates document

1816/04/08 -- 1816/04/09

Noms de lieux

Tuileries (Paris) ; Paris (France) -- Saint-Germain-l'Auxerrois ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 598


Cote

AE/I/2/31

Analyse

Lettre non signée du " ministre secrétaire d'Etat de l'Intérieur" au duc de Richelieu, président du Conseil des ministres au sujet d'une demande de secours formée par Albaret, à Paris le 7 avril 1820.
Papier à en-tête "Ministère de l'Intérieur" et tampon des Archives.

Dates document

1820/04/07

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 599


Cote

AE/I/2/32

Analyse

Lettre signée par Victor de La Tour-Maubourg, ministre de la guerre, au duc de Richelieu pour lui annoncer qu'il ne pourra se rendre à la réunion qu'il lui avait indiquée, faite "lundy 31 janvier 1821".
Papier à en-tête "Ministère de la Guerre" et tampon de la Direction générale des Archives.

Dates document

1821/01/31

Noms de lieux

Grenoble (Isère) ; France -- XIXe siècle ; France ; Turin (Italie - Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (royaume de) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 600


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