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Cote

AE/I/18/9/15

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre des signature" de l'acte de mariage, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 1101


Cote

AE/I/18/9/14

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Croquis protocolaire, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 1102


Cote

AE/I/18/9/13

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Ordre à suivre pour la signature de l'acte de mariage, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 1103


Cote

AE/I/15/4/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1824 / 01 / 01 -- 1824 / 12 / 31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1104


Cote

AE/I/15/4/2

Analyse

Copie du procès-verbal du 16 septembre 1824, constatant l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 1105


Cote

AE/I/15/3/6

Analyse

Lettre de M. Colin, exécuteur testamentaire de la duchesse de Bourbon, adressée au chevalier de Cauchy, en vue de régler la succession. Paris, le 16 février 1822.

Dates document

1822/02/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1106


Cote

AE/I/14/18/6

Analyse

Chemise renfermant quatre projets d'actes relatifs au décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, survenu le 10 janvier 1822.

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Paris (France) -- Eglise Sainte-Geneviève

Notice complète N° 1107


Cote

AE/I/14/16/11

Analyse

Projet de procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 1108


Cote

AE/I/14/16/9

Analyse

Brouillon de l'acte de naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 1109


Cote

AE/I/14/16/8

Analyse

Procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry. Dressé par Charles Dambray, le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 1110


Cote

AE/I/14/16/7

Analyse

Projet de procès-verbal relatif à la naissance d'Henri d'Artois, duc de de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry, [septembre 1820].

Dates document

1820/09/01 -- 1820/09/30

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 1111


Cote

AE/I/14/16/5

Analyse

Lettre du marquis de Lauriston, ministre de la Maison du roi, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le remerciant de l'expédition du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux. Paris, le 28 avril 1821.

Dates document

1821/04/28

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 1112


Cote

AE/I/14/16/4

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 1er octobre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative à la journée d'actions de grâces du 3 octobre 1820 en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry.

Dates document

1820/10/01 -- 1820/10/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1113


Cote

AE/I/15/5/10

Analyse

Lettre de M. Taboureau, maître des requêtes, datée du 12 janvier 1831, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant l'apposition et la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon.

Dates document

1831/01/12

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1114


Cote

AE/I/15/5/9

Analyse

Récépissé de pièces concernant le décès du duc de Bourbon, signé par M. Taboureau, maître des requêtes, le 8 septembre 1830.

Dates document

1830/09/08

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1115


Cote

AE/I/15/5/8

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête du duc de Bouillon et autres héritiers présomptifs naturels du duc de Bourbon, en date du 6 septembre 1830.

Dates document

1830/09/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1116


Cote

AE/I/15/5/7

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de M. Declercq, créancier de la succession, en date du 7 septembre 1830.

Dates document

1830/09/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1117


Cote

AE/I/15/5/6

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de la baronne de Feuchères, en date du 7 septembre 1830.

Dates document

1830/09/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1118


Cote

AE/I/15/5/5

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête des héritiers du maréchal prince de Rohan-Soubise, en date du 6 septembre 1830.

Dates document

1830/09/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1119


Cote

AE/I/15/5/4

Analyse

Projet de legs du duc de Bourbon, [s.d.].

Dates document

1756 -- 1830

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1120


Cote

AE/I/15/5/3

Analyse

Testament du duc de Bourbon. Rédigé au Palais Bourbon, le 1er avril 1824.

Dates document

1824/04/01

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais Bourbon

Notice complète N° 1121


Cote

AE/I/15/5/2

Analyse

Procès-verbal d'apposition de scellés après le décès du duc de Bourbon. Dressé à Paris, le 24 août 1830.

Dates document

1830/08/27

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1122


Cote

AE/I/15/4/4-5

Analyse

Deux notes de la main de M. Cauchy père relatives à l'apposition de scellés après le décès de Louis XVIII. L'une de ces notes est datée du 15 septembre 1824.

Dates document

1824/09/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1123


Cote

AE/I/15/9/8

Analyse

Note émanant du secrétariat de la chambre des Pairs relative au procès-verbal de naissance du duc de Bordeaux, [septembre 1820].

Dates document

1820/09/01 -- 1820/09/30

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1124


Cote

AE/I/15/9/7

Analyse

"Signatures pour le procès-verbal", [s.n.], [s.d.].

Dates document

1800 -- 1850

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1125


Cote

AE/I/15/9/5

Analyse

Brouillon de procès-verbal de naissance de [Philippe d'Orléans, comte de Paris], daté du mois d'août 1838.

Dates document

1838/08/01 -- 1838/08/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1126


Cote

AE/I/15/9/4

Analyse

Brouillon d'acte de naissance en date du 30 juillet 1838.

Dates document

1838/07/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1127


Cote

AE/I/15/9/3

Analyse

Note du secrétariat de la chambre des Pairs concernant l'usage des titres et qualifications dans les actes d'état civil de la Maison royale, [s.n.], [s.d.].

Dates document

1800 -- 1850

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1128


Cote

AE/I/15/9/2

Analyse

Brouillon de l'acte de naissance du duc de Wurtemberg, juillet 1838.

Dates document

1838/07/01 -- 1838/07/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1129


Cote

AE/I/15/6/3

Analyse

Brouillon du procès-verbal de la délibération du conseil de famille du duc d'Aumale du 25 juin 1831.

Dates document

1831/06/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1130


Cote

AE/I/15/6/2

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la délibération du conseil de famille du duc d'Aumale.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1831

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1131


Cote

AE/I/15/5/11

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition de scellés après le décès du duc de Bourbon.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1830/08/27

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1132


Cote

AE/I/15/13/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la translation à Saint-Denis du corps de Louise de Lorraine, femme de Henri III.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1817

Noms de lieux

Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

Notice complète N° 1133


Cote

AE/I/15/13/2

Analyse

Note du 16 janvier 1817 jointe au procès-verbal de translation à Saint-Denis des restes mortels de Louise de Lorraine, femme de Henri III.

Dates document

1817/01/16

Noms de lieux

Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 1134


Cote

AE/I/15/9/16

Analyse

Brouillon d'une lettre d'Etienne-Denis Pasquier, chancelier de France, datée du 6 janvier 1848, concernant l'exécution testamentaire de la princesse Eugénie Adélaïde d'Orléans décédée le 31 décembre 1847.

Dates document

1847/12/31 -- 1848/01/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1135


Cote

AE/I/15/9/15

Analyse

Projet de l'acte de naissance de Philippe d'Orléans, fils de Ferdinand-Philippe d'Orléans et d'Hélène de Mecklembourg, août 1838.

Dates document

1838/08/01 -- 1838/08/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1136


Cote

AE/I/15/9/14

Analyse

"Réponses aux questions posées par le chancelier" concernant la rédaction des actes relatifs à la naissance du duc de Wurtemberg, [1838].

Dates document

1838

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 1137


Cote

AE/I/15/9/13

Analyse

Projet d'un acte de transcription concernant le dépôt aux archives de la chambre des Pairs d'une ampliation de l'acte de naissance du duc de Saxe-Cobourg Gotha, 1845.

Dates document

1845

Noms de lieux

France

Notice complète N° 1138


Cote

AE/I/15/9/12

Analyse

Naissance du duc de Saxe-Cobourg Gotha. "Projet d'acte de naissance à inscrire sur les registres de l'Etat civil de la ville d'Eu", [1845].

Dates document

1845

Noms de lieux

France

Notice complète N° 1139


Cote

AE/I/15/9/11

Analyse

Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].

Dates document

1839/01/06 -- 1839/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1140


Cote

AE/I/15/9/10

Analyse

Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].

Dates document

1839/01/06 -- 1839/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1141


Cote

AE/I/15/9/9

Analyse

"Signatures pour l'acte de Naissance", [s.n.], [s.d.].

Dates document

1800 -- 1850

Noms de lieux

France

Notice complète N° 1142


Cote

AE/I/18/6/5

Analyse

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans : "ordre à suivre pour la signature", [juillet 1838].

Dates document

1838/07/01 -- 1838/07/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 1143


Cote

AE/I/18/6/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du prince Philippe de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1838

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 1144


Cote

AE/I/18/6/3

Analyse

Lettre du docteur Moreau, datée du 30 juillet 1838, annonçant la naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans.

Dates document

1838/07/30

Noms de lieux

Neuilly-sur-Seine ( Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 1145


Cote

AE/I/18/6/2

Analyse

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note concernant Guillaume Auguste de Fleischmann, [juillet 1838].

Dates document

1838

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 1146


Cote

AE/I/15/15/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'exhumation des restes mortels de Louis VII.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1817 / 01 / 01 -- 1817 / 12 / 31

Noms de lieux

France

Notice complète N° 1147


Cote

AE/I/15/15/2

Analyse

Procès-verbal d'exhumation des dépouilles mortelles de Louis VII déposées dans l'église de Barbaux, commune de Fontaine-le-Port. Dressé à Fontaine-le-Port, le 30 juin 1817.

Dates document

1817/06/30

Noms de lieux

France ; Fontaine-le-Port -- abbaye de Barbeau ; Saint-Denis -- abbaye ; Chartrettes (Seine-et-Marne)

Notice complète N° 1148


Cote

AE/I/15/14/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la translation à Saint-Denis des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1817/01/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1149


Cote

AE/I/15/14/3

Analyse

Copie du procès-verbal, dressé par le maire de Toulon le 7 janvier 1817, de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var.

Dates document

1817/01/07

Noms de lieux

Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1150


Cote

AE/I/15/14/2

Analyse

Procès-verbal de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var. Dressé par le maire de Toulon, le 7 janvier 1817.

Dates document

1817/01/07

Noms de lieux

Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1151


Cote

AE/I/15/13/4

Analyse

Projet de procès-verbal, daté du 16 janvier 1817, de la translation à Saint-Denis du corps de Louise de Lorraine, femme de Henri III.

Dates document

1817/01/16 -- 1817/12/16

Noms de lieux

France ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

Notice complète N° 1152


Cote

AE/I/11-12/13/4

Analyse

Acte concernant un article secret et séparé annexé au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade. Paris, le 4 mars 1806.

Dates document

1806/03/04

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1153


Cote

AE/I/11-12/13/3

Analyse

Procès-verbal du 3 mars 1806, relatif au traité conclu pour le contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

Dates document

1806/02/17 -- 1806/03/03

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1154


Cote

AE/I/11-12/13/2

Analyse

Lettre de Charles Louis, prince électoral de Bade, datée du 24 janvier 1806, par laquelle il confère ses pouvoirs pour l'établissement de son contrat de mariage avec la princesse Stéphanie de Beauharnais.

Dates document

1806/01/24

Noms de lieux

Karlsruhe ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 1155


Cote

AE/I/11-12/14/7

Analyse

Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.

Dates document

1811/04/11

Noms de lieux

Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1156


Cote

AE/I/11-12/14/6

Analyse

Acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino, (17 avril 1811). Extrait établi le 18 avril 1811 conformément aux registres de la secrétairerie d'Etat de la principauté de Lucques.

Dates document

1811/04/17 -- 1811/04/18

Noms de lieux

Italie

Notice complète N° 1157


Cote

AE/I/11-12/14/5

Analyse

Atto di morte di Girolamo Carlo, Principe Ereditario. Estratto de' Registri della Segreteria di Stato del Principato di Lucca, 18 aprile 1811.

Dates document

1811/04/17 -- 1811/04/18

Noms de lieux

Italie

Notice complète N° 1158


Cote

AE/I/11-12/14/4

Analyse

Lettre de Cambacérès, datée du 4 juillet 1810, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély les lettres closes relatives aux actes de naissance des enfants d'Elisa Bonaparte.

Dates document

1810/07/04

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1159


Cote

AE/I/11-12/14/3

Analyse

Lettre de *** adressée au comte Regnaud [de Saint-Jean d'Angély], concernant les lettres closes relatives à la naissance des enfants d'Elisa Bonaparte, *** février 1810.

Dates document

1810/02/01 -- 1810/02/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1160


Cote

AE/I/11-12/14/2

Analyse

Lettre close signée de Napoléon, datée du 4 juillet 1810, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de se rendre au palais d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, afin de dresser l'acte de naissance de sa nièce prénommée Elisa Napoléon.

Dates document

1810/07/04

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 1161


Cote

AE/I/18/6/6

Analyse

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans, [juillet 1838]. Croquis protocolaire.

Dates document

1838/07/01 -- 1838 /07/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1162


Cote

AE/I/20/1/39

Analyse

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont : "Services et titres rappelés sommairement à l'appui de la demande formée par le baron de Richemont".

Dates document

1837

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1163


Cote

AE/I/20/1/38

Analyse

Lettre du baron de Richemont, datée du 27 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1164


Cote

AE/I/20/1/32

Analyse

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Titres honorifiques décernés à M. Augustin Thomas des Essarts, ancien négociant et armateur de Saint-Malo", [septembre 1837].

Dates document

1837 -- ?

Noms de lieux

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1165


Cote

AE/I/20/1/31

Analyse

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Justification des titres légaux que Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, peut faire valoir à la Pairie", [septembre 1837].

Dates document

1837/09/01 -- 1837/09/30

Noms de lieux

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1166


Cote

AE/I/20/1/30

Analyse

Lettre de Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, datée du 18 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/18

Noms de lieux

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1167


Cote

AE/I/20/1/29

Analyse

Note du 4 octobre 1837 relative à la demande de nomination à la Pairie du Comte de Boissy.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1168


Cote

AE/I/20/1/28

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 6 octobre 1837, adressée au Comte de Boissy, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1169


Cote

AE/I/20/1/26

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 18 octobre 1837, adressée au lieutenant-général Petit concernant sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1170


Cote

AE/I/20/1/20

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 17 octobre 1837, adressée au comte de Mosbourg concernant sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/17

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 1171


Cote

AE/I/11-12/13/6

Analyse

Note signée de ***, datée du 13 avril 1806, relative au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

Dates document

1806/04/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 1172


Cote

AE/I/11-12/11/11

Analyse

Lettre de Cambacérès, datée du 1er février 1811, transmettant au comte [Regnaud de Saint-Jean d'Angély], la copie du procès-verbal de naissance du fils d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.

Dates document

1811/02/01

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1173


Cote

AE/I/20/1/66

Analyse

Copie d'une lettre, datée du 21 septembre 1837, annonçant au marquis de Cambis sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 1174


Cote

AE/I/20/1/64

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur demandant au préfet [de l'Isère] des renseignements sur le Baron Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1175


Cote

AE/I/20/1/62

Analyse

Brouillon d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de La Loire, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1176


Cote

AE/I/20/1/58

Analyse

Lettre du préfet de La Loire, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1177


Cote

AE/I/20/1/57

Analyse

Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1178


Cote

AE/I/20/1/43

Analyse

Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/12

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1179


Cote

AE/I/20/1/42

Analyse

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1180


Cote

AE/I/20/1/41

Analyse

Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1181


Cote

AE/I/20/1/40

Analyse

Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1182


Cote

AE/I/11-12/11/2

Analyse

Traité de mariage entre le prince Eugène Napoléon et la princesse Auguste de Bavière. Etabli à Munich par MM. Otto et Mongelas, le 3 janvier 1806.

Dates document

1806/01/03

Noms de lieux

Paris (France) ; Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 1183


Cote

AE/I/11-12/11/4

Analyse

Acte de mariage d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, avec la princesse Auguste de Bavière. Dressé à Munich, le 13 janvier 1806.

Dates document

1806/01/13

Noms de lieux

Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1184


Cote

AE/I/11-12/11/7

Analyse

Lettre de Cambacérès, datée du 7 septembre 1807, transmettant à M. Regnaud, secrétaire de l'Etat de la famille impériale, des actes d'état civil de la famille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.

Dates document

1807/09/11

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1185


Cote

AE/I/11-12/11/9

Analyse

Lettre de Cambacérès, datée du 20 janvier 1809, transmettant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély la copie de l'acte de naissance de la seconde fille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour transcription dans le registre d'Etat civil de la famille impériale.

Dates document

1809/01/20

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1186


Cote

AE/I/15/7/9

Analyse

Lettre de M. Rouchet adressée au chancelier de France concernant la succession du duc d'Orléans, [s.d.]

Dates document

1842/01/01 -- 1843/12/31

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1187


Cote

AE/I/15/7/8

Analyse

"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 8 janvier 1843.

Dates document

1843/01/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1188


Cote

AE/I/15/7/6

Analyse

Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Marin de Verbois administrateur des biens des princes mineurs. Paris, le 24 décembre 1842.

Dates document

1842/12/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1189


Cote

AE/I/15/7/4

Analyse

Procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".

Dates document

1842/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1190


Cote

AE/I/15/7/3

Analyse

Lettre de Louis-Philippe adressée au Chancelier [de France] relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans. Neuilly, le 6 août 1842.

Dates document

1842/08/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1191


Cote

AE/I/15/7/2

Analyse

Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Beuzart administrateur provisoire des biens des princes mineurs. Neuilly, le 24 juillet 1842.

Dates document

1842/07/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 1192


Cote

AE/I/18/3/18

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. "Liste pour la signature", [1832].

Dates document

1832

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 1193


Cote

AE/I/18/3/17

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

Dates document

1832

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 1194


Cote

AE/I/18/3/12

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Questions à soumettre au roi, [1832].

Dates document

1832/01/01 -- 1832/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1195


Cote

AE/I/18/3/13

Analyse

Projet de procès-verbal du mariage de Léopold Benjamin Joseph de Bourbon-Siciles, comte de Syracuse, avec la princesse Marie de Savoie-Carignan, 1835.

Dates document

1835

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 1196


Cote

AE/I/18/3/14

Analyse

Projet de "procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans, en date du 9 août 1832.

Dates document

1832/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 1197


Cote

AE/I/18/3/15

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

Dates document

1832

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 1198


Cote

AE/I/18/3/16

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

Dates document

1832

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 1199


Cote

AE/I/18/3/20

Analyse

Lettre de M. Oudanel, secrétaire des commandements de la Reine, datée du 18 mars 1834, demandant au baron Cauchy une copie de l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

Dates document

1834/18/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 1200


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