Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre des signature" de l'acte de mariage, [avril 1840].
Dates document
1840/04/01 -- 1840/04/30
Noms de lieux
Saint-Cloud (France)
Notice complète N° 1101
Cote
AE/I/18/9/14
Analyse
Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Croquis protocolaire, [avril 1840].
Dates document
1840/04/01 -- 1840/04/30
Noms de lieux
Saint-Cloud (France)
Notice complète N° 1102
Cote
AE/I/18/9/13
Analyse
Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Ordre à suivre pour la signature de l'acte de mariage, [avril 1840].
Dates document
1840/04/01 -- 1840/04/30
Noms de lieux
Saint-Cloud (France)
Notice complète N° 1103
Cote
AE/I/15/4/3
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1824 / 01 / 01 -- 1824 / 12 / 31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1104
Cote
AE/I/15/4/2
Analyse
Copie du procès-verbal du 16 septembre 1824, constatant l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.
Dates document
1824/09/16
Noms de lieux
Paris (France) -- Palais des Tuileries
Notice complète N° 1105
Cote
AE/I/15/3/6
Analyse
Lettre de M. Colin, exécuteur testamentaire de la duchesse de Bourbon, adressée au chevalier de Cauchy, en vue de régler la succession. Paris, le 16 février 1822.
Dates document
1822/02/16
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1106
Cote
AE/I/14/18/6
Analyse
Chemise renfermant quatre projets d'actes relatifs au décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, survenu le 10 janvier 1822.
Dates document
1822/01/10 -- 1822/02/17
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Paris (France) -- Eglise Sainte-Geneviève
Notice complète N° 1107
Cote
AE/I/14/16/11
Analyse
Projet de procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.
Dates document
1820/09/29
Noms de lieux
Paris (France) -- Palais des Tuileries
Notice complète N° 1108
Cote
AE/I/14/16/9
Analyse
Brouillon de l'acte de naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.
Dates document
1820/09/29
Noms de lieux
Paris (France) -- Palais des Tuileries
Notice complète N° 1109
Cote
AE/I/14/16/8
Analyse
Procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry. Dressé par Charles Dambray, le 29 septembre 1820.
Dates document
1820/09/29
Noms de lieux
Paris (France) -- Palais des Tuileries
Notice complète N° 1110
Cote
AE/I/14/16/7
Analyse
Projet de procès-verbal relatif à la naissance d'Henri d'Artois, duc de de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry, [septembre 1820].
Dates document
1820/09/01 -- 1820/09/30
Noms de lieux
Paris (France) -- Palais des Tuileries
Notice complète N° 1111
Cote
AE/I/14/16/5
Analyse
Lettre du marquis de Lauriston, ministre de la Maison du roi, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le remerciant de l'expédition du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux. Paris, le 28 avril 1821.
Dates document
1821/04/28
Noms de lieux
Paris (France)
Notice complète N° 1112
Cote
AE/I/14/16/4
Analyse
Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 1er octobre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative à la journée d'actions de grâces du 3 octobre 1820 en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry.
Dates document
1820/10/01 -- 1820/10/03
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1113
Cote
AE/I/15/5/10
Analyse
Lettre de M. Taboureau, maître des requêtes, datée du 12 janvier 1831, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant l'apposition et la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon.
Dates document
1831/01/12
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1114
Cote
AE/I/15/5/9
Analyse
Récépissé de pièces concernant le décès du duc de Bourbon, signé par M. Taboureau, maître des requêtes, le 8 septembre 1830.
Dates document
1830/09/08
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1115
Cote
AE/I/15/5/8
Analyse
Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête du duc de Bouillon et autres héritiers présomptifs naturels du duc de Bourbon, en date du 6 septembre 1830.
Dates document
1830/09/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1116
Cote
AE/I/15/5/7
Analyse
Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de M. Declercq, créancier de la succession, en date du 7 septembre 1830.
Dates document
1830/09/07
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1117
Cote
AE/I/15/5/6
Analyse
Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de la baronne de Feuchères, en date du 7 septembre 1830.
Dates document
1830/09/07
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1118
Cote
AE/I/15/5/5
Analyse
Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête des héritiers du maréchal prince de Rohan-Soubise, en date du 6 septembre 1830.
Dates document
1830/09/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1119
Cote
AE/I/15/5/4
Analyse
Projet de legs du duc de Bourbon, [s.d.].
Dates document
1756 -- 1830
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1120
Cote
AE/I/15/5/3
Analyse
Testament du duc de Bourbon. Rédigé au Palais Bourbon, le 1er avril 1824.
Dates document
1824/04/01
Noms de lieux
Paris (France) -- Palais Bourbon
Notice complète N° 1121
Cote
AE/I/15/5/2
Analyse
Procès-verbal d'apposition de scellés après le décès du duc de Bourbon. Dressé à Paris, le 24 août 1830.
Dates document
1830/08/27
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1122
Cote
AE/I/15/4/4-5
Analyse
Deux notes de la main de M. Cauchy père relatives à l'apposition de scellés après le décès de Louis XVIII. L'une de ces notes est datée du 15 septembre 1824.
Dates document
1824/09/15
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1123
Cote
AE/I/15/9/8
Analyse
Note émanant du secrétariat de la chambre des Pairs relative au procès-verbal de naissance du duc de Bordeaux, [septembre 1820].
Dates document
1820/09/01 -- 1820/09/30
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1124
Cote
AE/I/15/9/7
Analyse
"Signatures pour le procès-verbal", [s.n.], [s.d.].
Dates document
1800 -- 1850
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1125
Cote
AE/I/15/9/5
Analyse
Brouillon de procès-verbal de naissance de [Philippe d'Orléans, comte de Paris], daté du mois d'août 1838.
Dates document
1838/08/01 -- 1838/08/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1126
Cote
AE/I/15/9/4
Analyse
Brouillon d'acte de naissance en date du 30 juillet 1838.
Dates document
1838/07/30
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1127
Cote
AE/I/15/9/3
Analyse
Note du secrétariat de la chambre des Pairs concernant l'usage des titres et qualifications dans les actes d'état civil de la Maison royale, [s.n.], [s.d.].
Dates document
1800 -- 1850
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1128
Cote
AE/I/15/9/2
Analyse
Brouillon de l'acte de naissance du duc de Wurtemberg, juillet 1838.
Dates document
1838/07/01 -- 1838/07/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1129
Cote
AE/I/15/6/3
Analyse
Brouillon du procès-verbal de la délibération du conseil de famille du duc d'Aumale du 25 juin 1831.
Dates document
1831/06/25
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1130
Cote
AE/I/15/6/2
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la délibération du conseil de famille du duc d'Aumale. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1831
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1131
Cote
AE/I/15/5/11
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition de scellés après le décès du duc de Bourbon. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1830/08/27
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1132
Cote
AE/I/15/13/3
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la translation à Saint-Denis du corps de Louise de Lorraine, femme de Henri III. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Brouillon d'une lettre d'Etienne-Denis Pasquier, chancelier de France, datée du 6 janvier 1848, concernant l'exécution testamentaire de la princesse Eugénie Adélaïde d'Orléans décédée le 31 décembre 1847.
Dates document
1847/12/31 -- 1848/01/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1135
Cote
AE/I/15/9/15
Analyse
Projet de l'acte de naissance de Philippe d'Orléans, fils de Ferdinand-Philippe d'Orléans et d'Hélène de Mecklembourg, août 1838.
Dates document
1838/08/01 -- 1838/08/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1136
Cote
AE/I/15/9/14
Analyse
"Réponses aux questions posées par le chancelier" concernant la rédaction des actes relatifs à la naissance du duc de Wurtemberg, [1838].
Dates document
1838
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle
Notice complète N° 1137
Cote
AE/I/15/9/13
Analyse
Projet d'un acte de transcription concernant le dépôt aux archives de la chambre des Pairs d'une ampliation de l'acte de naissance du duc de Saxe-Cobourg Gotha, 1845.
Dates document
1845
Noms de lieux
France
Notice complète N° 1138
Cote
AE/I/15/9/12
Analyse
Naissance du duc de Saxe-Cobourg Gotha. "Projet d'acte de naissance à inscrire sur les registres de l'Etat civil de la ville d'Eu", [1845].
Dates document
1845
Noms de lieux
France
Notice complète N° 1139
Cote
AE/I/15/9/11
Analyse
Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].
Dates document
1839/01/06 -- 1839/01/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1140
Cote
AE/I/15/9/10
Analyse
Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].
Dates document
1839/01/06 -- 1839/01/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1141
Cote
AE/I/15/9/9
Analyse
"Signatures pour l'acte de Naissance", [s.n.], [s.d.].
Dates document
1800 -- 1850
Noms de lieux
France
Notice complète N° 1142
Cote
AE/I/18/6/5
Analyse
Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans : "ordre à suivre pour la signature", [juillet 1838].
Dates document
1838/07/01 -- 1838/07/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle
Notice complète N° 1143
Cote
AE/I/18/6/4
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du prince Philippe de Wurtemberg. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1838
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle
Notice complète N° 1144
Cote
AE/I/18/6/3
Analyse
Lettre du docteur Moreau, datée du 30 juillet 1838, annonçant la naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans.
Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note concernant Guillaume Auguste de Fleischmann, [juillet 1838].
Dates document
1838
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle
Notice complète N° 1146
Cote
AE/I/15/15/3
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'exhumation des restes mortels de Louis VII. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1817 / 01 / 01 -- 1817 / 12 / 31
Noms de lieux
France
Notice complète N° 1147
Cote
AE/I/15/15/2
Analyse
Procès-verbal d'exhumation des dépouilles mortelles de Louis VII déposées dans l'église de Barbaux, commune de Fontaine-le-Port. Dressé à Fontaine-le-Port, le 30 juin 1817.
Dates document
1817/06/30
Noms de lieux
France ; Fontaine-le-Port -- abbaye de Barbeau ; Saint-Denis -- abbaye ; Chartrettes (Seine-et-Marne)
Notice complète N° 1148
Cote
AE/I/15/14/4
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la translation à Saint-Denis des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI. Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1817/01/01 -- 1817/12/31
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1149
Cote
AE/I/15/14/3
Analyse
Copie du procès-verbal, dressé par le maire de Toulon le 7 janvier 1817, de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var.
Dates document
1817/01/07
Noms de lieux
Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1150
Cote
AE/I/15/14/2
Analyse
Procès-verbal de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var. Dressé par le maire de Toulon, le 7 janvier 1817.
Dates document
1817/01/07
Noms de lieux
Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1151
Cote
AE/I/15/13/4
Analyse
Projet de procès-verbal, daté du 16 janvier 1817, de la translation à Saint-Denis du corps de Louise de Lorraine, femme de Henri III.
Dates document
1817/01/16 -- 1817/12/16
Noms de lieux
France ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Notice complète N° 1152
Cote
AE/I/11-12/13/4
Analyse
Acte concernant un article secret et séparé annexé au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade. Paris, le 4 mars 1806.
Dates document
1806/03/04
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1153
Cote
AE/I/11-12/13/3
Analyse
Procès-verbal du 3 mars 1806, relatif au traité conclu pour le contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.
Dates document
1806/02/17 -- 1806/03/03
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1154
Cote
AE/I/11-12/13/2
Analyse
Lettre de Charles Louis, prince électoral de Bade, datée du 24 janvier 1806, par laquelle il confère ses pouvoirs pour l'établissement de son contrat de mariage avec la princesse Stéphanie de Beauharnais.
Dates document
1806/01/24
Noms de lieux
Karlsruhe ; Allemagne -- XIXe siècle
Notice complète N° 1155
Cote
AE/I/11-12/14/7
Analyse
Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.
Dates document
1811/04/11
Noms de lieux
Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1156
Cote
AE/I/11-12/14/6
Analyse
Acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino, (17 avril 1811). Extrait établi le 18 avril 1811 conformément aux registres de la secrétairerie d'Etat de la principauté de Lucques.
Dates document
1811/04/17 -- 1811/04/18
Noms de lieux
Italie
Notice complète N° 1157
Cote
AE/I/11-12/14/5
Analyse
Atto di morte di Girolamo Carlo, Principe Ereditario. Estratto de' Registri della Segreteria di Stato del Principato di Lucca, 18 aprile 1811.
Dates document
1811/04/17 -- 1811/04/18
Noms de lieux
Italie
Notice complète N° 1158
Cote
AE/I/11-12/14/4
Analyse
Lettre de Cambacérès, datée du 4 juillet 1810, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély les lettres closes relatives aux actes de naissance des enfants d'Elisa Bonaparte.
Dates document
1810/07/04
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1159
Cote
AE/I/11-12/14/3
Analyse
Lettre de *** adressée au comte Regnaud [de Saint-Jean d'Angély], concernant les lettres closes relatives à la naissance des enfants d'Elisa Bonaparte, *** février 1810.
Dates document
1810/02/01 -- 1810/02/28
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1160
Cote
AE/I/11-12/14/2
Analyse
Lettre close signée de Napoléon, datée du 4 juillet 1810, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de se rendre au palais d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, afin de dresser l'acte de naissance de sa nièce prénommée Elisa Napoléon.
Dates document
1810/07/04
Noms de lieux
Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 1161
Cote
AE/I/18/6/6
Analyse
Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans, [juillet 1838]. Croquis protocolaire.
Dates document
1838/07/01 -- 1838 /07/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1162
Cote
AE/I/20/1/39
Analyse
Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont : "Services et titres rappelés sommairement à l'appui de la demande formée par le baron de Richemont".
Dates document
1837
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1163
Cote
AE/I/20/1/38
Analyse
Lettre du baron de Richemont, datée du 27 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.
Dates document
1837/09/27
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1164
Cote
AE/I/20/1/32
Analyse
Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Titres honorifiques décernés à M. Augustin Thomas des Essarts, ancien négociant et armateur de Saint-Malo", [septembre 1837].
Dates document
1837 -- ?
Noms de lieux
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1165
Cote
AE/I/20/1/31
Analyse
Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Justification des titres légaux que Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, peut faire valoir à la Pairie", [septembre 1837].
Dates document
1837/09/01 -- 1837/09/30
Noms de lieux
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1166
Cote
AE/I/20/1/30
Analyse
Lettre de Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, datée du 18 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.
Dates document
1837/09/18
Noms de lieux
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1167
Cote
AE/I/20/1/29
Analyse
Note du 4 octobre 1837 relative à la demande de nomination à la Pairie du Comte de Boissy.
Dates document
1837/10/04
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1168
Cote
AE/I/20/1/28
Analyse
Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 6 octobre 1837, adressée au Comte de Boissy, concernant sa demande de nomination à la Pairie.
Dates document
1837/10/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1169
Cote
AE/I/20/1/26
Analyse
Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 18 octobre 1837, adressée au lieutenant-général Petit concernant sa nomination à la Pairie.
Dates document
1837/10/18
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1170
Cote
AE/I/20/1/20
Analyse
Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 17 octobre 1837, adressée au comte de Mosbourg concernant sa nomination à la Pairie.
Dates document
1837/10/17
Noms de lieux
Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 1171
Cote
AE/I/11-12/13/6
Analyse
Note signée de ***, datée du 13 avril 1806, relative au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.
Dates document
1806/04/13
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle
Notice complète N° 1172
Cote
AE/I/11-12/11/11
Analyse
Lettre de Cambacérès, datée du 1er février 1811, transmettant au comte [Regnaud de Saint-Jean d'Angély], la copie du procès-verbal de naissance du fils d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.
Dates document
1811/02/01
Noms de lieux
Paris (France) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1173
Cote
AE/I/20/1/66
Analyse
Copie d'une lettre, datée du 21 septembre 1837, annonçant au marquis de Cambis sa nomination à la Chambre des Pairs.
Dates document
1837/09/21
Noms de lieux
Paris (France) -- XIXe siècle
Notice complète N° 1174
Cote
AE/I/20/1/64
Analyse
Lettre du ministre de l'Intérieur demandant au préfet [de l'Isère] des renseignements sur le Baron Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, [1837].
Dates document
1837
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1175
Cote
AE/I/20/1/62
Analyse
Brouillon d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de La Loire, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.
Dates document
1837/09/16
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1176
Cote
AE/I/20/1/58
Analyse
Lettre du préfet de La Loire, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.
Dates document
1837/09/19
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1177
Cote
AE/I/20/1/57
Analyse
Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.
Dates document
1837/09/21
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1178
Cote
AE/I/20/1/43
Analyse
Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.
Dates document
1837/09/12
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1179
Cote
AE/I/20/1/42
Analyse
Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.
Dates document
1837/10/04
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1180
Cote
AE/I/20/1/41
Analyse
Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.
Dates document
1837/09/14
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1181
Cote
AE/I/20/1/40
Analyse
Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.
Dates document
1837/09/19
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1182
Cote
AE/I/11-12/11/2
Analyse
Traité de mariage entre le prince Eugène Napoléon et la princesse Auguste de Bavière. Etabli à Munich par MM. Otto et Mongelas, le 3 janvier 1806.
Dates document
1806/01/03
Noms de lieux
Paris (France) ; Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle
Notice complète N° 1183
Cote
AE/I/11-12/11/4
Analyse
Acte de mariage d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, avec la princesse Auguste de Bavière. Dressé à Munich, le 13 janvier 1806.
Lettre de Cambacérès, datée du 7 septembre 1807, transmettant à M. Regnaud, secrétaire de l'Etat de la famille impériale, des actes d'état civil de la famille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.
Dates document
1807/09/11
Noms de lieux
Paris (France) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1185
Cote
AE/I/11-12/11/9
Analyse
Lettre de Cambacérès, datée du 20 janvier 1809, transmettant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély la copie de l'acte de naissance de la seconde fille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour transcription dans le registre d'Etat civil de la famille impériale.
Dates document
1809/01/20
Noms de lieux
Paris (France) ; France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1186
Cote
AE/I/15/7/9
Analyse
Lettre de M. Rouchet adressée au chancelier de France concernant la succession du duc d'Orléans, [s.d.]
Dates document
1842/01/01 -- 1843/12/31
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1187
Cote
AE/I/15/7/8
Analyse
"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 8 janvier 1843.
Dates document
1843/01/08
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1188
Cote
AE/I/15/7/6
Analyse
Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Marin de Verbois administrateur des biens des princes mineurs. Paris, le 24 décembre 1842.
Dates document
1842/12/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1189
Cote
AE/I/15/7/4
Analyse
Procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".
Dates document
1842/08/09
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1190
Cote
AE/I/15/7/3
Analyse
Lettre de Louis-Philippe adressée au Chancelier [de France] relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans. Neuilly, le 6 août 1842.
Dates document
1842/08/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1191
Cote
AE/I/15/7/2
Analyse
Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Beuzart administrateur provisoire des biens des princes mineurs. Neuilly, le 24 juillet 1842.
Dates document
1842/07/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 1192
Cote
AE/I/18/3/18
Analyse
Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. "Liste pour la signature", [1832].
Dates document
1832
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle
Notice complète N° 1193
Cote
AE/I/18/3/17
Analyse
Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].
Dates document
1832
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle
Notice complète N° 1194
Cote
AE/I/18/3/12
Analyse
Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Questions à soumettre au roi, [1832].
Dates document
1832/01/01 -- 1832/12/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1195
Cote
AE/I/18/3/13
Analyse
Projet de procès-verbal du mariage de Léopold Benjamin Joseph de Bourbon-Siciles, comte de Syracuse, avec la princesse Marie de Savoie-Carignan, 1835.
Dates document
1835
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1196
Cote
AE/I/18/3/14
Analyse
Projet de "procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans, en date du 9 août 1832.
Dates document
1832/08/09
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle
Notice complète N° 1197
Cote
AE/I/18/3/15
Analyse
Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].
Dates document
1832
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle
Notice complète N° 1198
Cote
AE/I/18/3/16
Analyse
Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].
Dates document
1832
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle
Notice complète N° 1199
Cote
AE/I/18/3/20
Analyse
Lettre de M. Oudanel, secrétaire des commandements de la Reine, datée du 18 mars 1834, demandant au baron Cauchy une copie de l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.