AE/II/3003/68

"Gravelines. Redressement de la Route Nationale" No178, édité par U. V. à Gravelines, vers 1930.

1930

Gravelines (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/69

"Gravelines. Petit-Fort-Philippe - Rue de Gravelines". No192, édité par U. V. à Gravelines, vers 1930.

1930

Gravelines (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/70

"Gravelines. Bateaux d'Islande en partance", vers 1930.

1930

Gravelines (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/71

"Gravelines. La place d'Armes", édité par Dron photo[graphe?], vers 1930.

1930

Gravelines (Nord) -- place d'Armes ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/72

"Lille. Porte de Paris" No8, vers 1930, éditeur inconnu.

1930

Lille (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Lille (France) -- porte de Paris

AE/II/3003/73

"Lille. Place Richebé - Monument Faidherbe - Perspective du Boulevard de la Liberté", vers 1930, éditeur inconnu.

1930

Lille (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Lille (France) -- Place Richebé ; Lille (France) -- monument Faidherbe

AE/II/3003/74

"Lille. Intérieur de la Bourse" No81, édité par E. L. D., vers 1930.

1930

Lille (Nord) -- Bourse ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/75

"Lille. Monument du maire André" No109, édité par E. C., vers 1930.

1930

Lille (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Lille (France) -- Place du Concert

AE/II/3003/76

"Lille - Roubaix - Tourcoing par le nouveau boulevard Croisé-Laroche", No505, édité par E. L. D., vers 1930.

1930

Marcq-en-Barœul (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/77

"Louvroil. La Place", édité par J. C., vers 1930.

1930

Louvroil (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/78

"Maubeuge. Porte de Mons", édité par Lengrand, Maubeuge, vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) -- porte de Mons ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/80

"Maubeuge. Panorama" No19, édité par E. L. D., vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/81

"Maubeuge. La Sambre - Entrée des eaux et Château-d'Eau", édité par Lengrand, Maubeuge, vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Sambre (France - cours d'eau)

AE/II/3003/82

"Maubeuge. Monument commémoratif de la Bataille de Wattignies-la-Victoire" (16 octobre 1793), édité par L. S., à Hautmont, vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) ; Hautmont (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/85

"Valenciennes. Vue panoramique, prise du clocher de l'église Saint-Géry", photographié par Delsart, No711, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- église Saint-Géry

AE/II/3003/86

"Valenciennes. Entrée de la rue Saint-Géry et coin de place", photographié par Delsart, No512, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/87

"Valenciennes. Le fronton de l'Hôtel de Ville avec la Défense de Valenciennes par Carpeaux", photographié par Delsart, No517, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/88

"Valenciennes. Le musée des Beaux-Arts - Façade principale - P. Dusart, Architecte", photographié par Delsart, No4825, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ;Valenciennes (France) -- musée des Beaux-Arts

AE/II/3003/89

"Valenciennes. Le Pont Jacob", photographié par Delsart, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- Pont Jacob

AE/II/3003/90

"Valenciennes. Les Glacis - propriété de M. Dupas-Hamoir - Architecte : M. Mention, Bruxelles", photographié par Delsart, No46-6, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/91

"Valenciennes. Etang du jardin de la Rhonelle", photographié par Delsart, No4773, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- jardin de la Rhonelle

AE/II/3003/92

"Valenciennes. La statue de Brennus par H. Gauquie", photographié par Delsart, No246, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- monument de Brennus

AE/II/3003/93

"Valenciennes. Monument Froissart, historien et poète (1337-1400) H. Lemaire, statuaire", photographié par Delsart, No4651, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- monument Froissart

AE/II/3003/94

"Valenciennes. La statue de Watteau par Carpeaux" photographié par Delsart, No4821, vers 1930.

1930

Valenciennes (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Valenciennes (France) -- monument de Watteau

AE/II/3003/95

"Côte d'Emeraude, Paramé. La plage des bains" , édité par G.F. No3522, collection Germain fils aîné, Saint-Malo, vers 1930.

1930

Paramé (commune de Saint-Malo); Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; Ille-et-Vilaine (Bretagne - département) ; Bretagne (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/96

"Côte d'Emeraude. Saint-Malo (Bretagne). Rue Saint-François. Portail de l'Hôtel Marion-du Fresne (1675), découvreur de l'Ile-de-France. G.M." "Dans cette maison ornée de superbes lambris sculptés, fut le siège de la puissante compagnie des Indes aux XVIIIe siècle. Sous la révolution elle fut le siège de la Société Populaire, qui avec le conseil de surveillance terrorisa le pays", No 46 - 0, édité par Guérin, à Saint-Malo, vers 1930

1930

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; Ille-et-Vilaine (Bretagne - département) ; Bretagne (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Saint-Malo (France) -- hôtel Marion-du-Fresne

AE/II/3003/97

"Côte d'Emeraude. Saint-Malo. Remparts et Porte des Champs-Vauverts", édité par G. F. No2566 bis, collection Germain fils aîné Saint-Malo, vers 1930.

1930

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; Ille-et-Vilaine (Bretagne - département) ; Bretagne (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Saint-Malo (France) -- Porte des Champs-Vauverts

AE/II/3003/100

"Chablis. Porte de l'Eglise Saint-Martin" "Les voyageurs partant pour un long voyage, les Croisés allant en Palestine réclamaient le Secours de Saint-Martin à leur manière, ils clouaient à la porte de son Temple un des fers de leur monture" édité par Simonnet, vers 1930.

1930

Chablis (Yonne) ; Yonne (Bourgogne - département) ; Bourgogne (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Chablis (France) -- église Saint-Martin

AE/II/3003/98

Vue de l'église d'Orcival (Puy-de-Dôme), photographiée par J. Bost, vers 1930.

1930

Orcival (Puy-de-Dôme) ; Puy-de-Dôme (Auvergne - département) ; Auvergne ( France - région administrative) ; Orcival (France) -- église ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/101

"Pronleroy (Oise). Le Château" "Poste de Commandement du Général Mangin (10 à 12 juin 1918) C'est de là qu'il dirigea la contre-attaque de Mery-Courcelles (11 juin) qui arrêta la marche des Allemands sur Compiègne" No355-5, vers 1930, éditeur inconnu.

1930

Pronleroy (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; Pronleroy (France) -- château ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/102

"Environs de Meulan. Avernes. Mairie et Ecoles" édité par Klein, vers 1930.

1930

Avernes (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/103

"Essonnes (S.-et-O.). Eglise Saint-Etienne (Monument historique XIIe et XIIIe siècles)". Photographie Combier, Macon, collection J. Maserier, vers 1930.

1930

Corbeil-Essonnes (Essonne) ; Essonne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Corbeil-Essonnes (France) -- église Saint-Etienne ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/104

Propriété Bernardin-de-St-Pierre à Essonnes (S.- et-O.) vers 1930, édité par CIM.

1930

Corbeil-Essonnes (Essonne) ; Essonne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Mâcon (Saône-et-Loire)

AE/II/3003/106

"Genève. Pont du Mt- Blanc et le Grand Quai", édité par J. J., No 8661, vers 1930.

1930

Genève (Suisse) ; Suisse -- XXe siècle

AE/II/3818/2

"Le canard enchaîné" du 13 août 1958, No1978, raille la "Constitution moderne" du général de Gaulle et les conditions de son application, notamment les pleins pouvoirs qu'elle octroie au président de la République.
Tamponné "Archives nationales".

1958/08/13

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle ; Afrique -- XXe siècle

AE/II/3818/3

"Le Figaro" du 9 janvier 1959, No4461, relatant la passation de pouvoir entre René Coty et le général de Gaulle intitulé: "Le général de Gaulle, président de la République et de la communauté françaises.".
Tamponné "Archives nationales".

1959/01/09

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Etats-Unis -- XXe siècle ; Cuba -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle

AE/II/3003/8

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville, Cabinet de l'Echevin des Finances", édité par N. D. phot[ographe], No288, vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/9

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville,Cabinet de l'Echevin de l'Instruction publique", édité par N. D. phot[ographe], No290, vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/10

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville, la Salle du Collège", édité par N. D. phot[ographe], No291, vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/11

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville, Salle Maximilienne", édité par N. D. phot[ographe], No268, vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/12

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville, Hôtel de Ville, salle Gothique" , édité par N. D. phot[ographe], No17, vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/13

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville, la salle des Mariages", édité par N. D. phot[ographe], No270,vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/14

"Bruxelles. Intérieur de l'Hôtel de Ville, la Salle du Conseil Communal", édité par N. D. phot[ographe], No269, vers 1930.

1930

Bruxelles (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique) -- hôtel de Ville

AE/II/3003/5

"Bruxelles. Grand'Place. 1. La Maison de la Rose Blanche (1702) ; 2. la Maison des Brasseurs (1698) ; 3. La Maison du Cygne ; 4. La Maison de l'Etoile" No155, vers 1930, éditeur inconnu.

1930

Bruxelles (Belgique) -- Grand'Place ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique)

AE/II/3003/6

"Bruxelles. Grand'Place. 1. Le Renard (Maison du Mercier); 2. Le Cornet (Maison des Batelliers); 3. Louve (Maison des Archers); 4. La Sac (Maison des Charpentiers); 5. La Brouette (Maison des Imprimeurs); 6. Maison des Boulangers" No133, vers 1930, éditeur inconnu.

1930

Bruxelles (Belgique) -- Grand'Place ; Belgique -- XXe siècle ; Bruxelles (Belgique)

AE/II/3003/26

"Waterloo. Les trois Monuments", vers 1930 : monument aux Belges, Butte du Lion, monument Gordon. Editeur inconnu.

1930

Waterloo (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle

AE/II/3003/34

"Ypres. St Martin Chaire de Vérité", vers 1930. Editeur inconnu.

1930

Ypres (Belgique) -- cathédrale Saint-Martin ; Belgique -- XXe siècle

AE/II/3003/36

"Ypres. Les Halles sous le Beffroi", vers 1930. Editeur inconnu.

1930

Ypres (Belgique) -- halle ; Belgique -- XXe siècle

AE/II/3003/37

"Samedi à Ypres", vers 1930. Editeur inconnu.

1930

Ypres (Belgique) -- halle ; Belgique -- XXe siècle ; Ypres (Belgique)

AE/II/3003/44

"Revue Grand'Place" [Ypres]. Edité par Florimond Bartier, Ypres, vers 1930.

1930

Ypres (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Ypres (Belgique) -- Grand'Place

AE/II/3003/45

"Travail de tandems", Ypres, école d'équitation. Edité par Florimond Bartier, Ypres, vers 1930.

1930

Ypres (Belgique) ; Belgique -- XXe siècle ; Ypres (Belgique) -- école d'équitation

AE/II/3003/63

"Gravelines (Nord). Porte du Fort", édité par U. V. à Gravelines, No7, vers 1930.

1930

Gravelines (Nord) -- porte du Fort ; Gravelines (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/79

"Maubeuge. La Porte de France", édité par Lengrand, Maubeuge, vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) -- porte de France ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative)

AE/II/3003/83

"Carnot, Jourdan et Duquesnoy, les héros de la bataille de Wattignies", édité par L. S. à Hautmont, vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) ; Hautmont (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/84

"Maubeuge. Le tambour Stroh", édité par S. à Haumont, vers 1930.

1930

Maubeuge (Nord) ; Hautmont (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/99

Vue du portail de l'église d'Orcival, photographiée par J. Bost, vers 1930.

1930

Orcival (Puy-de-Dôme) ; Puy-de-Dôme (Auvergne - département) ; Auvergne (France - région administrative) ; France -- XXe siècle

AE/II/3003/105

"Propriété Bernardin-de-St-Pierre à Essonnes (S.-et-O.)" vers 1930.

1930

Corbeil-Essonnes (Essonne) ; Essonne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Mâcon (Saône-et-Loire)

AE/I/3/2

Formule de serment prêté par Louis XVI comme Grand Maître de l'Ordre du Saint-Esprit.

1775

France ; France -- XVIIIe siècle ;

AE/I/10/4

Constitution de 1793 : "Acte constitutionnel du peuple français", précédé du rapport de la Convention et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et, suivi du procès-verbal de l'inauguration de cette Constitution du 10 août 1793.
Exemplaire imprimé sur vélin chez Didot Jeune et fait "à Paris, le onze frimaire de l'an deuxième de la République Française une et indivisible".

1793/06/24 -- 1793/12/01

Paris (France) ; France

AE/I/10/10

La Constitution de 1791 est "présentée au roi le 3 septembre 1791 et acceptée par sa majesté le 14 du même mois". Elle est suivie du "message du roi à l'Assemblée nationale le 13 septembre 1791" et du "discours du roi à l'Assemblée nationale le 14 septembre 1791". Un glossaire figure en fin de volume.
Cet exemplaire a été offert à l'Assemblée nationale. Il a été réalisé par l'imprimerie de P. Causse, à Dijon en 1791.
Il est relié de maroquin rouge orné de dorure.

1791/09/03 -- 1791/09/31

Versailles (Yvelines) -- Château ; Dijon (Côte-d'Or) ; Côte-d'Or (Bourgogne - département) ; Bourgogne (France - région administrative) ; Bourgogne, duché de -- XVIIIe siècle

AE/I/25bis/2

Registre en anglais contenant l'adresse signée en [juin 1916] par cinq cent Américains, "en témoignage de profonde admiration (...) pour le courage et la valeur de la nation française" et remis, le [13 octobre] suivant, à Raymond Poincaré, président de la République.
Tamponné à plusieurs reprises "Archives nationales".

1916/06/01 -- 1916/10/13

Etats-Unis -- XXe siècle ; France -- XXe siècle ; Allemagne -- XXe siècle ; Belgique -- XXe siècle

AE/I/14/5/1

"Mémoire et projet de cérémonial à l'occasion de la naissance de l'enfant de M. le duc d'Orléans" qui précède la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Pour Copie conforme, signé par Dreux-Brézé, "grand maître des cérémonies de France" à Paris, le 23 mai 1817. La princesse naîtra le 3 juin 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1817/05/23 -- 1817/06/03

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/20

Loi constitutionnelle relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel, original imprimé avec sceau pendant de la République en cire jaune.

1962/11/06

Paris (France); France -- XXe siècle

AE/I/29/24

Loi constitutionnelle numéro 93-952 du 27 juillet 1993, portant révision de la constitution du 4 octobre 1958 et modifiant les titres VIII, IX, X et XVI, relatifs au Conseil supérieur de la magistrature, à la Haute Cour de justice et à la responsabilité pénale des membres du Gouvernement et à la Cour de justice de la République. Un sceau de cire jaune pend au document.

1993/07/27

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/7

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire, expédition imprimée certifiée conforme du 22 avril 1815.

1815/04/22

Lausanne (canton de Vaud -- Suisse); Paris (France); Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/29/19

Constitution du 4 octobre 1958.
Original imprimé avec sceau de la République en cire jaune pendant sur un ruban tricolore.
Signatures autographes.

1958/10/04

France ; Paris (France)

AE/I/15bis/2/2

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : Maximilien de Béthune, duc de Sully, Economies royales, 2 volumes in-folio reliés par Simier, relieur du roi, veau rouge et dorures, armes de France.
Les volumes sont collés entre eux, dans un état de dégradation très avancé qui ne permet pas d'en consulter le corps d'ouvrage.

1818/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/3/2

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : Voltaire, La Henriade, 2 volumes in 8o (édition Beaumarchais, Kehl, 1779-?) reliés par Simier, relieur du roi, en maroquin bleu, "avec dentelles, compartimens et armes de France".
La reliure a disparu, soit par décomposition, soit par agglutination avec un des pans de la boîte en bois.

1779/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/4/2

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : Hardouin de Péréfixe, Histoire du roi Henri le Grand, édition Renouard, Paris, 1816, 1 volume in 8o relié par Simier, relieur du roi, en maroquin vert, avec dentelle et tranche dorée.
Volume en très bon état de conservation, reliure de très belle exécution.

1816/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/14/5/5

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, mademoiselle de Charolais, le 3 juin 1818. Il indique comporter quatre pièces, le "présent inventaire" et une "chemise renfermant deux pièces".
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la Maison Royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1817/05/06 -- 1818/04/18

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/6/6

Expédition de l'acte de baptême du prince Ferdinand-Philippe d'Orléans, né le 3 septembre 1810, extraite des registres paroissiaux de la chapelle royale de Palerme. Document rédigé en langue latine, le 15 novembre 1814, à Palerme. Ce document est la quatrième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

1810/09/03 -- 1817/06/07

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale)

AE/I/14/6/7

Expédition de l'acte de baptême de la princesse Louise Marie-Thérèse d'Orléans, née le 3 avril 1812, extraite des registres paroissiaux de la chapelle royale de Palerme. Document rédigé en langue latine, le 21 avril 1812, à Palerme. Ce document est la cinquième pièce, d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

1812/04/03 -- 1817/06/04

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile -- capitale)

AE/I/14/6/8

Expédition de l'acte de baptême de la princesse Marie-Christine Caroline d'Orléans, née le 12 avril 1813, extraite des registres paroissiaux de la chapelle royale de Palerme. Document rédigé en langue latine, le 10 mai 1813, à Palerme. Ce document est la sixième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

1813/04/12 -- 1817/06/04

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale)

AE/I/14/6/10

Extrait du registre de baptême de l'église Saint-Roch, à Paris, annonçant le baptême de Louis Charles Philippe Raphaël d'Orléans, au lendemain de sa naissance, en la chapelle royale du château des Tuileries le 26 octobre 1814. Louis XVIII, roi de France, en est le parrain et Marie-Thérèse Charlotte d'Angoulême la marraine. Document collationné et délivré par le dépositaire des registres le 2 avril 1816. Ce document est la huitième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt, à Paris, le 4 juin 1817.

1814/10/25 -- 1817/06/04

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- église Saint-Roch ; Paris (France) -- rue de Bourbon ; Paris (France) -- rue de l'Université ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/6/26

Inventaire d'archives de la Maison royale conservées à la Chambre des Pairs depuis le règne de Louis XVIII et présentant des documents relatifs au mariage de Louis-Philippe Ier et à la naissance de ses cinq enfants. Cet inventaire a été établi durant la Monarchie de Juillet (1830-1848), comme l'indique la mention en première page "Mariage de s.M. Louis Philippe Ier et naissance de ses enfants".

1830/08/07 -- 1848/02/24

France -- XIXe siècle

AE/I/14/14/2

Lettre du comte de Pradel, directeur général de la Maison du Roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de son avis d'expédition des procès verbaux et actes de naissance de "Mademoiselle" et de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, le 31 janvier 1820.

1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/18/5

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier n°15 provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs. Tampon "Archives nationales".

1822/01/10 -- 1822/02/17

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/29/17/c

Loi constitutionnelle tendant à compléter la loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics portant création d'une caisse de gestion des bons de la défense nationale et d'amortissement de la dette publique.
Le Sénat a adopté la "résolution tendant à insérer un article nouveau dans les lois constitutionnelles", et délibéré en séance publique à Paris le 7 août 1926.
Imprimé original à en-tête du Sénat, signé par le Président et les secrétaires.

1926/08/07

France -- XXe siècle ; France ; Paris (France) -- Assemblée ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/23supp/6/4

Certificat du thermomètre Tonnelot No4337 produit le 30 août 1888 par le Bureau international des poids et mesures et destiné au Gouvernement de la République Française : annexe imprimée. Elle comporte des tables de dépressions et de corrections.
Signée par O.-J. Broch, directeur du Bureau international des poids et mesures.
Imprimée par Gauthier-Villard et fils à Paris, quai des Grands-Augustins, sans date.

1888/08/30

France

AE/I/5/17

"Fragmens pour servir à l'histoire de ce temps-ci ou lettres des deux frères de Louis XVI et de quelques uns de leurs agens" pendant les années 1806 et 1807.

1806 -- 1807

Paris (France)

AE/I/18/7/1

Acte de naissance du prince Louis-Philippe-Albert d'Orléans, comte de Paris, en date du 24 août 1838, publié dans "Le Moniteur universel", n° 237 du 25 août 1838.

1838/08/24 -- 1838/08/25

Paris (France)

AE/I/31/1

Loi constitutionnelle n° 2003-276 du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République.

2003/03/28

Paris (France)

AE/I/23/14

Rapport sur les poids et mesures métriques envoyés au Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, 1852.

1852/03/06

Paris (France)

AE/I/23/15

Rapport sur les comparaisons qui ont été faites à Paris en 1859 et 1860 de plusieurs kilogrammes en platine et en laiton avec le kilogramme prototype en platine des Archives Impériales par Messieurs Regnaud, Morin et Brix, Berlin, 1861.

1859 -- 1861

Paris (France)

AE/I/30/7

Loi constitutionnelle n° 76-527 du 18 juin 1976 modifiant l'article 7 de la Constitution, et son bordereau récapitulatif.

1976/06/18

Paris (France)

AE/I/30/5

Loi constitutionnelle n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel.

1962/11/06

Paris (France)

AE/I/30/2

Procès-verbal des travaux de la Commission nationale chargée du recensement général des votes et de la proclamation du résultat du référendum du 28 septembre 1958 suivi des tableaux d'inscription des résultats du scrutin.

1958/09/28 -- 1958/10/04

Paris (France)

AE/I/30/1/1

Constitution du 4 octobre 1958.

1958/10/04

Paris (France)

AE/I/29/27

Loi constitutionnelle n° 96-138 du 22 février 1996 instituant les lois de financement de la sécurité sociale.
Exemplaire original scellé et signé de Jacques Chirac, président de la République, d'Alain Juppé, Premier ministre, de Jacques Toubon, garde des sceaux, de Jacques Barrot, ministre du Travail et des Affaires sociales.

1996/02/22

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/26

Loi constitutionnelle n° 93-1256 du 25 novembre 1993 relative aux accords internationaux en matière de droit d'asile.
Exemplaire original scellé et signé de François Mitterrand, président de la République, d'Edouard Balladur, Premier ministre, de Charles Pasqua, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, de Pierre Méhaignerie, garde des sceaux, d'Alain Juppé, ministre des Affaires étrangères, d'Alain Lamassoure, ministre délégué aux Affaires européennes.

1993/11/25 -- 1993/11/26

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/25

Loi constitutionnelle n° 95-880 du 4 août 1995 portant extension du champ d'application du référendum, instituant une session parlementaire unique, modifiant le régime de l'inviolabilité parlementaire et abrogeant les dispositions relatives à la Communauté européenne.
Exemplaire original scellé et signé de Jacques Chirac, président de la République, d'Alain Juppé, Premier ministre, de Jacques Toubon, garde des sceaux, de Roger Romani, ministre chargé des relations avec le Parlement.

1995/08/04

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/23

Loi constitutionnelle n° 92-554 du 25 juin 1992 ajoutant à la Constitution le titre "Des Communautés européennes et de l'Union européenne".

1992/06/25

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/21

Loi constitutionnelle du 30 décembre 1963 portant modification des dispositions de l'article 28 de la Constitution, relatives aux dates des sessions parlementaires.

1963/12/30

France -- XXe siècle ; France

AE/I/30/8

Loi constitutionnelle n° 95-880 du 4 août 1995 portant extension du champ d'application du référendum instituant une session parlementaire ordinaire unique, modifiant le régime de l'inviolabilité parlementaire et abrogeant les dispositions transitoires.

1995/08/04

Paris (France)

AE/I/30/9

Loi constitutionnelle n° 98-610 du 20 juillet 1998 relative à la Nouvelle-Calédonie.

1998/07/20

Paris (France) ; France -- XXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/22

Loi constitutionnelle n° 74 904 du 29 octobre 1974 portant révision de l'article 61 de la Constitution, relatif au Conseil constitutionnel à qui peuvent être déférées les lois avant leur promulgation.
Exemplaire original signé du président de la République, du Premier ministre et du garde des sceaux, suivi de son bordereau récapitulatif.

1974/10/29

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/18

Constitution du 27 octobre 1946. Original scellé du sceau de la République en cire rouge..

1946/10/27

France -- XXe siècle ; France

AE/I/18/19/8

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1844

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

AE/I/18/19/6

Traduction authentique de l'acte de célébration du mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles dressé à Naples par l'Archevêque de Leucosie, le 25 novembre 1844.

1844/11/25 -- 1844/12/16

Naples (Italie)

AE/I/30/6/2

Loi constitutionnelle n° 63-1327 du 30 décembre 1963 portant modification des dispositions de l'article 28 de la Constitution, et son bordereau récapitulatif.

1963/12/30

France -- XXe siècle