AE/I/15/2/2

Lettre du marquis de Dreux Brezé adressée au baron Cauchy, en date du 5 juillet 1821, relative à l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

1821/01/01 -- 1821/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/2/1

Copie des testaments de Madame la duchesse Douairière d'Orléans des 6, 9, 11, 12 et 14 juin 1821.

1821/06/01 -- 1821/16/14

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/2-2bis

Décès de Madame Adélaïde d'Orléans. Procès-verbal d'apposition des scellés et de découverte de son testament, en date du 31 décembre 1847, suivi du procès-verbal de levée des scellés du 6 janvier 1848.

1847/01/31 -- 1848/01/06

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/3

Lettre de Boyer, premier aide de camp du duc de Nemours, adressée à M. Cauchy, en date du 4 janvier 1848, relative à la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.

1848/01/04

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/1

Lettre de l'aide de camp de Louis-Philippe, datée du 31 décembre 1847, annonçant au chancelier de France le décès de Madame Adélaïde d'Orléans, soeur du roi, survenu le jour même.

1847/01/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/1

Projet d'acte de mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Troisième copie soumise au roi, le 26 avril 1840.

1840/04/26

Saint-Cloud (France)

AE/I/18/5/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 14 octobre 1837, ordonnant au baron Pasquier, chancelier de France, de se rendre au Palais de Trianon pour dresser l'acte civil de mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg.

1837/10/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/18/4/1

Projet d'acte de mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin annoté de la main de Louis-Philippe, 31 mai 1837.

1837/05/01 -- 1837/05/30

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1847/12/31 -- 1848/01/04

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/1

Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui désigne les membres du conseil de famille des enfants du duc d'Orléans, 24 juillet 1842.

1842/07/24

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/15/2/7

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1821/06/06 -- 1822/10/24

France -- XIXe siècle

AE/I/14/23/1

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 16 septembre 1824, annonçant au chancelier de France, le décès de Louis XVIII.

1824/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/14/6/1

Articles séparés du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon (18 novembre 1809). Traduction authentique du 15 février 1815.

1809/11/18 -- 1815/02/15

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/15/11/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les fac-similés du testament de Louis XVI, et du testament de la Reine Marie-Antoinette.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1792/12/25 -- 1793/10/16

Paris (France) -- Temple ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/23sup/7/3

Certificat accompagnant le thermomètre Tonnelot n° 4338.

1888/08/30

France ; Paris (France)

AE/I/23sup/7/2

Annexe manuscrite au certificat du thermomètre Tonnelot n° 4338 produit le 30 août 1888 par le Bureau international des poids et mesures et destiné au Gouvernement de la République Française.

1888/08/30

France ; Paris (France)

AE/I/23sup/7/1

Certificat du thermomètre Tonnelot n° 4338 produit par le Bureau international des poids et mesures et destiné au Gouvernement de la République Française.
Fait à Sèvres le 30 août 1888, et signé par le directeur du Bureau international des poids et mesures, Broch.

1888/08/30

France ; Paris (France)

AE/I/30/1/2

Constitution du 4 octobre 1958.

1958/10/04

France -- XXe siècle ; France

AE/I/20/2/4-5

Affaire Fieschi. Première et seconde portions du carnet retrouvées dans la fosse d'aisance de la maison de Moret le 24 août 1835.

1835/08/24

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/13/8

Acte de douaire de son Altesse Impériale la Princesse Stéphanie Napoléon, grand-duchesse héréditaire de Bade. Karlsruhe, le 12 novembre 1807.

1807/11/12

Karlsruhe ; Allemagne

AE/I/11-12/13/7

Acte de contredot de son Altesse Impériale la Princesse Stéphanie Napoléon, grand-duchesse héréditaire de Bade. Karslruhe, le 12 novembre 1807.

1807/11/12

Karlsruhe ; Allemagne

AE/I/18/20/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc Auguste de Saxe, second enfant de la princesse Clémentine.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1845/08/09 -- 1845/08/16

France ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine); Cobourg (Bavière) ; Bavière (Allemagne) ; Saxe (Allemagne); Allemagne ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/16/2

Lettre du baron Atthalin, datée du 28 mars 1844, demandant au duc Decazes de se rendre au Palais des Tuileries pour assister à la naissance du premier enfant de la princesse Clémentine.

1844/03/28

Paris (France) -- palais des Tuileries

AE/I/18/14/4

Projet de procès-verbal de dépôt, aux archives de la Chambre des Pairs, de l'ordonnance de Louis-Philippe qui élève à la dignité d'Altesses royales les princes Auguste de Saxe-Cobourg Gotha, Alexandre de Wurtemberg et Philippe de Wurtemberg, gendres et petit-fils du roi, 1843.

1843

France

AE/I/18/14/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le dépôt de l'ordonnance de Louis-Philippe qui élève à la dignité d'Altesses royales les ducs Auguste de Saxe-Cobourg Gotha et Alexandre de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1843/05/20 -- 1843/05/22

France ; Paris (France)

AE/I/18/14/2

Lettre du président du Conseil des ministres, datée du 22 mai 1843, ordonnant au chancelier de France de procéder à l'enregistrement et au dépôt parmi les actes de la famille royale, de l'ordonnance de Louis-Philippe qui élève à la dignité d'Altesses royales les princes Auguste de Saxe-Cobourg Gotha, Alexandre de Wurtemberg et Philippe de Wurtemberg, gendres et petit-fils du roi.

1843/05/22

France ; Paris (France)

AE/I/18/11/4

"Signatures au procès-verbal" de naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.

1842/04/28

France -- XIXe siècle

AE/I/18/11/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1842/04/28

France -- XIXe siècle

AE/I/18/11/2

Acte de naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours né le 28 avril 1842, publié dans le "Moniteur Universel", n° 120 du 29 avril 1842.

1842/04/28 -- 1842/04/29

Paris (France)

AE/I/18/10/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc de Chartres, second fils du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1840/11/08

France -- XIXe siècle

AE/I/18/7/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Louis-Philippe-Albert d'Orléans, comte de Paris (24 août 1838).
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1838/08/24 -- 1838/08/25

Paris (France)

AE/I/15/3/8

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de la duchesse de Bourbon.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/01/10 -- 1822/02/23

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/15/3/7

Lettre de M. de Broval adressée au chevalier de Cauchy, en date du 23 février 1822, accusant réception du procès-verbal constatant le décès de la duchesse de Bourbon.

1822/02/23

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/15/3/5

Inventaire des pièces relatives au décès de la duchesse de Bourbon déposées aux archives de la Chambre des Pairs, avec mention du récépissé de dépôt en date du 8 février 1822.

1822/02/08

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/15/3/4

Procès-verbal de levée des scellés après le décès de la duchesse de Bourbon. Dressé à Paris, le 23 janvier 1822.

1822/01/22

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/14/22/3

Projet d'acte de naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, 31 juillet [1824].

1824/07/31

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/22/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/08/24 -- 1848/02/24

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/20/5

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le "dépôt d'un acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage" de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/09/27 -- 1823/05/24

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/16/6

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux, le 29 septembre 1820 à Paris.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1820/09/21 -- 1821/04/28

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/13/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite "Mademoiselle", deuxième enfant du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1819/08/13

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/13/3

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

1819/09/27

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/13/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

1819/08/13

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/5/6

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

1817/05/14 -- 1818/06/03

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/5/3

Acte de baptême de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817. Extrait établi le 13 avril 1818 conformément au registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Jean Baptiste de Neuilly-sur-Seine, diocèse de Paris.

1817/06/03 -- 1818/04/13

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Chapelle du château (Neuilly-sur-Seine -- Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/14/4/15

Chemise renfermant huit projets d'actes relatifs au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, (9 juin 1799).

1799/06/09 -- 1817/05/24

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/14/4/14

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de Louis XVI, le 9 juin 1799.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1799/06/09 -- 1817/06/17

Paris (France)

AE/I/14/4/10

Ordonnance du roi, datée du 21 juin 1817, prescrivant le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs, des pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1817/06/21

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- château des Tuileries

AE/I/14/4/9

Décharge signée du chancelier Dambray concernant la remise par le baron de Vitrolles des pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, en vue d'en effectuer le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs. Paris, le 4 mai 1817.

1817/05/04

Paris (France)

AE/I/14/4/8

Récépissé signé du baron de Vitrolles concernant les pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, en vue d'en effectuer le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs. Paris, le 21 juillet 1815.

1799/06/10 -- 1815/07/21

Paris (France)

AE/I/11-12/7/5

Acte de naissance de la princesse Charlotte, fille de Joseph Bonaparte et de Marie Julie Clary, née le 31 octobre 1802. Deux extraits authentiques établis le 12 août 1807 conformément aux registres des actes de naissance de la commune de Mortefontaine.

1802/10/31 -- 1807/08/12

Mortefontaine (Oise) ; Senlis (Oise)

AE/I/11-12/7/6

Acte de naissance de la princesse Charlotte Zénaide Julie, fille de Joseph Bonaparte et de Marie Julie Clary, née le 7 Juillet 1801. Deux extraits authentiques établis le 13 août 1807 conformément aux registres des actes de naissance du premier arrondissement de Paris.

1801/07/07 -- 1807/08/13

Paris (France)

AE/I/11-12/7/3

Acte de mariage de Joseph Bonaparte et de Marie-Julie Clary, roi et reine des Espagnes et des Indes (1er août 1794). Extrait établi le 22 juin 1807 conformément au registre des mariages de la commune de Cuges, arrondissement de Marseille.

1794/08/01 -- 1807/06/22

Marseille (Bouches-du-Rhône)

AE/I/11-12/7/2

Acte de naissance et de baptême de Marie-Julie Clary, reine des Espagnes et des Indes, en date du 26 décembre 1777. Extrait établi le 29 juillet 1806 conformément au registre des naissances de la paroisse de Saint-Ferreol déposé aux archives de la mairie de Marseille.

1778/12/26 -- 1802/07/29

Marseille (Bouches-du-Rhône)

AE/I/22/1bis/1

Titres de la famille de Mandell. Lettre relative à la demande de confirmation et de reconnaissance de noblesse de Guillaume-Philippe-Juste et Jean-Michel-François de Mandell. Paris, le 21 janvier 1790.

1790/01/21

Paris (France)

AE/I/18/13/9

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Note du cabinet du Chancelier de France, [avril 1844].

1844/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/8

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Enveloppe adressée à M. Cauchy, secrétaire archiviste de la Chambre des Pairs, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/13/14/2

Rapport adressé à l'empereur, en date du 13 pluviose an XIII (2 février 1805), sur l'état des malades existant dans les hospices de Paris.

1805/02/02

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/15/1/5

Chemise renfermant six pièces qui sont des notes et des projets d'actes relatifs à la tutelle des enfants du duc de Berry.

1820

France -- XIXe siècle

AE/I/14/23/4-7

Quatres projets d'actes relatifs à la levée des scellés après le décès de Louis XVIII [16 septembre 1824].

1824/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/14/23/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louis XVIII survenu le 16 septembre 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.

1824/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/14/23/2

Acte de décès de Louis XVIII, 16 septembre 1824. Extrait collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 1er octobre 1823.

1824/09/16 -- 1824/10/01

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/11

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Projet de cérémonial pour le mariage de S. A. M. Madame la Princesse Marie d'Orléans", [avril 1840].

1840/04/01 -- 1840/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/10

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Cérémonial observé au mariage de S. A. M. Mr le Duc d'Orléans (30 mai 1837)".

1837/05/30 -- 1840/04/26

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/9

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Personnes invitées", [avril 1840].

1840/04/26

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/8

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre des signatures apportées sur les actes de mariage de la famille royale", [avril 1840].

1840/04/01 -- 1840/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/7

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre à suivre pour la signature" de l'acte de mariage, [avril 1840].

1840/04/01 -- 1840/04/30

Saint-Cloud (France)

AE/I/13/1/2

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Lettre de Bonaparte, datée du 14 mars 1779, adressée à Denis-Louis d'Hozier de Sérigny, par laquelle il lui transmet les réponses aux questions sur l'origine de son nom, l'état civil et les armoiries de sa famille, en vue de l'obtention d'un certificat de noblesse.

1779/03/14

France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/1/3

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Armoiries de la famille Buonarparte, 1779.

1779

France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

AE/I/13/1/4

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
"Inventaire de production des titres de noblesse de Napoleone de Buonaparte d'ajaccio en l'Isle de Corse élève nommé par sa majestée pour les Etudes Royales militaires", 2 juillet 1779.

1779/007/02

Versailles (Yvelines) ; France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

AE/I/11-12/8/6

Lettre close signée de Napoléon, datée du 22 décembre 1809, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de convoquer le conseil de famille afin de régler les questions relatives à la demande de séparation de corps de Louis Napoléon, roi de Hollande, avec la reine Hortense.

1809/12/22

France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/11

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/10

Acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Exemplaire du "Moniteur Universel" du 19 août 1832 contenant un errata au n° du 12 août.

1832/08/12 -- 1832/08/19

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/9

Acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel", n° 225 du 12 août 1832.

1832/08/31

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/8

Lettre du chancelier Pasquier, datée du 17 août 1832, relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 aôut.

1832/08/12 -- 1832/18/17

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/7

Lettre de M. Dupin, datée du 15 août 1832, relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 août.

1832/08/12 -- 1832/08/15

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/6

Lettre de J.W. Lake relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 août 1832.

1832/08/12

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/5

Procès-verbal de l'acte civil du mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Dressé à Compiègne, le 9 août 1832.

1832/08/09

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/4

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Lettre du baron Atthalin, datée du 9 août 1832, concernant la rédaction de l'acte de mariage.

1832/08/09

France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/3

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Extrait de l'acte de décès de la princesse Charlotte Augusta de Galles, première femme de Léopold Ier, roi des Belges, rédigé en langue anglaise, le 8 août 1832.

1832/08/08

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/2

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Lettre d'envoi de la note du 3 août 1832 relative aux titres et à l'état civil du roi des Belges.

1832/08/03

France -- XIXe siècle

AE/I/18/4/2-2bis

Deux projets de "Cérémonial observé au mariage de S. M. la Reine des Belges", [9 août 1832]. Ces pièces ont été utilisées lors de la préparation du mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin, [30 mai 1837].

1832/08/09 -- 1837/05/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/19

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Correspondance relative à l'acte de mariage. Note concernant le rang de titre de député, [avril 1840].

1840/04/01 -- 1840/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/18/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de la princesse Françoise d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans mention de date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1844/07/22

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/7

Lettre du Garde des Sceaux adressée au chancelier de France, datée du 25 décembre 1842, relative à la succession des enfants du duc d'Orléans.

1842/12/25

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/5

Copie certifiée du procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".

1842/08/09

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/17-37

Vingt-et-un projets d'actes et notes concernant les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans. Inventaire. Partage de la succession. 1842-1843.

1842/01/01 -- 1843/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/16

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans (inventaire, liquidation de la succession. 1842-1843).
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1842 -- 1843

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/15

Lettre de M. Verbois, datée du 17 novembre 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans du 13 juin 1843.

1843/06/13 -- 1843/11/17

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/14

Copie certifiée du partage de la succession du duc d'Orléans, 10 juillet 1843.

1843/07/10

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/12

Lettre de M. Rouche, datée du 25 juillet 1843, adressée à M. Cauchy concernant la transmission de pièces à joindre au dossier de la succession du duc d'Orléans.

1843/07/25

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/11

"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 13 juin 1843.

1843/06/13

France -- XIXe siècle

AE/I/15/1/3

Tutelle des enfants du duc de Berry. Procès-verbal de délibération du conseil de famille du 27 juin 1820.

1820/06/27

France -- XIXe siècle

AE/I/15/1/2

Ordonnance du roi relative à la composition du conseil de famille des enfants du duc de Berry, 22 juin 1820.

1820/06/22

France -- XIXe siècle

AE/I/15/1/1

Ordonnance du roi relative aux formalités à observer, aux scellés ou inventaires auxquels il pourrait y avoir lieu de procéder après le décès des princes et princesses de la famille royale, 25 avril 1820.

1820/04/25

France -- XIXe siècle

AE/I/13/31/3

Vingt-neuf déclarations de versements au trésor admissibles en paiement du dernier cinquième des bois vendus en exécution de la loi du 23 septembre 1814, les dites déclarations représentant la somme de 225.475,49 livres.

1814/09/14 -- 1815/06/03

France -- XIXe siècle

AE/I/14/19/4-5

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1822/01/16

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/19/7

Procès-verbal de transcription de l'acte de mariages de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles, publié dans le Moniteur Universel, n° 353 du 18 décembre 1844.

1844/12/18

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

AE/I/13/4

Note autographe du général Bonaparte sur les événements de Venise, suivie de sa transcription, An V.

1797/01/01 -- 1797/12/31

France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/31/2

Vingt-huit délégations admissibles en paiement des quatre cinquièmes de l'estimation des bois vendus en exécution de la loi du 23 septembre 1814, les dites délégations formant la somme de 885,800 livres.

1814/09/23 -- 1815/06/03

France -- XIXe siècle

AE/I/5/20

Plaquette reliée contenant trente et une pièces relatives au procès de Madame Elisabeth et de ses coaccusés, [floréal an II].

1794/04/20 -- 1794/05/10

France -- XVIIIe siècle