AE/I/29/12/b

Sénatus-consulte du 7 novembre 1852 portant modification de la Constitution et instituant Louis-Napoléon Bonaparte "Empereur des Français" sous le nom de Napoléon III et rendant la charge héréditaire.

1852/11/07

France ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/17/b

Loi constitutionnelle tendant à compléter la loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics portant création d'une caisse de gestion des bons de la défense nationale et d'amortissement de la dette publique, "délibéré en séance publique à Versailles, le 10 août 1926". Minute originale manuscrite sur parchemin à en-tête de l'Assemblée nationale signée par son président et les secrétaires.

1926/08/10

France -- XXe siècle ; France ; Paris (France) -- Assemblée ; Paris (France) -- palais de l'Elysée

AE/I/29/17/c

Loi constitutionnelle tendant à compléter la loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics portant création d'une caisse de gestion des bons de la défense nationale et d'amortissement de la dette publique.
Le Sénat a adopté la "résolution tendant à insérer un article nouveau dans les lois constitutionnelles", et délibéré en séance publique à Paris le 7 août 1926.
Imprimé original à en-tête du Sénat, signé par le Président et les secrétaires.

1926/08/07

France -- XXe siècle ; France ; Paris (France) -- Assemblée ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/6/4bis

"Chasses du sanglier de la reine et Monseigneur Comte d'Artois", état des chasses de l'équipage de la Reine et du Comte d'Artois pour l'année 1786.
Un volume relié en maroquin rouge aux armes de France et de Lorraine-Autriche.

1786

France ; France -- XVIIIe siècle; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines)

AE/I/5/16/3

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, à Gustave IV, roi de Suède, le remerciant de son soutien à la cause des Bourbons exilés, écrite à "Mittau", le 10 octobre 1805.
Numéroté à la plume (No102), paraphé et tamponné "Direction générale des archives. Empire Français".

1805/10/10

Mitau (Lettonie) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Russie -- XIXe siècle ; Saint-Petersbourg (Russie) ; Londres (Royaume-Uni) ; Stockholm (Suède)

AE/I/5/16/4

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, à [Gustave IV, roi de Suède] relative à la situation du roi autoproclamé, le [16] octobre 1805.
Numéroté à la plume (No103), paraphé et tamponné Empire Français. Direction générale des Archives."

1805/10/16

France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Russie -- XIXe siècle

AE/I/5/16/5

Transcription, non datée et déposée par la section administrative, d'une lettre de la "Junte suprême de Séville" adressée à "Louis XVIII" concernant la défense "des droits sacrés de l'Auguste Maison de Bourbon" en Espagne, faite au "Palais Royal d'Alcanzan" (sic), le 4 octobre 1808.
Numérotée à la plume (No113), annotée, paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des archives."

1808/10/04

Séville (Espagne) ; Palais Royal d'Alcanzan (Séville) ; Aranjuez (Espagne) ; Andalousie -- XIXe siècle ; France ; France -- XIXe siècle ; Espagne ; Espagne -- XIXe siècle

AE/I/5/16/6

Transcription non datée, déposée par la section administrative, d'une lettre de Louis, comte de Provence, demandant à la Junte d'Aranjuez de venir combattre au nom de Ferdinand de Bourbon, écrite à Gosfield, le 12 décembre 1808.
Numéroté à la plume (No114), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives."

1808/12/12

Gosfield Hall (Angleterre) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Angleterre -- XIXe siècle ; Espagne -- XIXe siècle

AE/I/5/16/7-8

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, à Gustave IV de Suède, concernant les dettes contractées auprès du souverain suédois, écrite à Gosfield, le 28 novembre 1808.
Elle est accompagnée de sa transcription lacunaire déposée par la section administrative.
Numéroté à la plume (No98), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives."

1808/11/28

Gosfield Hall (Angleterre) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle

AE/I/5/16/9

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, à Gustave IV, roi de Suède au sujet de la guerre civile espagnole contre Napoléon Ier, à Gosfield, le 14 décembre 1808.
Numéroté à la plume (No111), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives".

1808/12/14 -- 1811/12/14

Gosfield Hall (Angleterre) ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Espagne -- XIXe siècle

AE/I/5/16/10-11

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, et sa transcription concernant le remplacement du duc de Pienne, représentant français du comte en Suède, faite à Gosfield, le 1er février 1809.
Numérotée à la plume (No97), paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des Archives."

1809/02/01

Gosfield Hall (Angleterre) ; Suède ; Suède -- XIXe siècle

AE/I/5/16/12

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, à l'occasion de l'arrivée de Gustave IV, roi déchu de Suède, en Angleterre, faite à Wimbledon, le 14 novembre 1810.
Numérotée à la plume (No186), paraphée et tamponnée "Empire Français. Direction générale des Archives."

1810/11/14

Wimbledon (Angleterre) ; Europe ; Europe -- XIXe siècle

AE/I/5/16/13

Lettre autographe signée de "Louis", comte de Provence, de remerciement adressée à George III, roi du Royaume-Uni et d'Irlande, faite à Wimbledon, le 19 novembre 1810.
Numéroté à la plume (No185), paraphé et tamponné "Empire Français. Direction générale des Archives."

1810/11/19

Wimbledon (Angleterre) ; Angleterre -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle

AE/I/5/16/16

Lettre de remerciement de Charlotte de Rohan, compagne du duc d'Enghien, adressée à [Louis, comte de Provence], écrite à Ettenheim, le 18 avril [année inconnue].
Numérotée à la plume (No105), paraphée et tamponnée "empire Français."

1805/06/20 -- 1811/03/28

Ettenheim (Allemagne) ; Bade, grand duché de -- XIXe siècle ; Allemagne ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/5/17

"Fragmens pour servir à l'histoire de ce temps-ci ou lettres des deux frères de Louis XVI et de quelques uns de leurs agens" pendant les années 1806 et 1807.

1806 -- 1807

Paris (France)

AE/I/11-12/16

Procès-verbal constatant le dépôt fait aux Archives nationales de divers papiers relatifs à l'état civil de la Maison impériale. Dressé à Paris, le 28 mars 1850.

1850/03/28

Paris (France) -- Palais des Archives Nationales

AE/I/3/1/b

"Registre des Ordonnances au Porteur signées par Le Roy" dit "Livre rouge" contenant les gratifications ou indemnités versées par Louis XV pour les années 1760 à 1772.

1760 -- 1772

Versailles (Yvelines) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Compiègne (Oise)

AE/I/3/1/a

"Registre des Ordonnances au Porteur signées par Le Roy" dit "Livre rouge" contenant les gratifications ou indemnités versées par Louis XV pour les années 1750 à 1760.

1750/01/10 -- 1760/01/07

France ; France -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/10/2

Adresse signée des membres de la "Société républicaine de Viens" au sujet de la mort de Louis XVI, rédigée le 18 février 1793 "l'an 2d de la République française".

1793/02/18

Viens (Vaucluse) ; Apt (Vaucluse)

AE/I/14/19/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/01/16 -- 1822/02/02

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/19/2

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

1822/02/02

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/4/3

Enveloppe ayant contenu le bref du pape Pie VI du 3 février 1796 contenant la dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1796/02/03

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/3/8-9

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

1816/06/17

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/14/3/7

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1816/04/24 -- 1816/05/17

Paris (France); France -- XIXe siècle; France

AE/I/14/21/7-11

Cinq notes et projets d'actes relatifs au décès de la princesse Louise-Adélaïde de Condé, survenu à Paris le 10 mars 1824.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France)

AE/I/14/21/6

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Adelaïde de Bourbon-Condé, abbesse du Temple, à Paris, le 10 mars 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/03/11 -- 1824/12/31

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais du Luxembourg

AE/I/14/21/5

Acte de décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, abbesse au "prieuré des dames bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement", dressé à Paris, le 11 mars 1824.
Cet extrait des registres de l'état civil de la maison royal a été collationné et délivré par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France) ; Remiremont (Vosges) -- abbaye ; Paris (France) -- Palais Bourbon

AE/I/14/21/4

Lettre du comte de Rully adressée au chancelier Dambray, en date du 10 mars 1824, concernant les préparatifs pour constater le décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France)

AE/I/14/21/3

Lettre du comte de Rully, datée du 10 mars 1824, informant le chancelier Dambray du décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/21/2

Note relative à l'état civil de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, née le 6 octobre 1757, rédigée après sa mort survenue à Paris en 1824.

1857/10/06 -- 1824/12/31

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) -- château ; Versailles (Yvelines) -- église Notre-Dame

AE/I/6/2

Gazette des atours de la Reine Marie-Antoinette pour l'année 1782.

1782/01/31 -- 1782/12/31

France

AE/I/6/3

Gazette des atours d'été de Madame Elisabeth, 1792.

1792/01/01 -- 1792/07/31

France ; Paris (France) -- XVIIIe siècle

AE/I/14/19/4-5

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1822/01/16

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/20/5

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le "dépôt d'un acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage" de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/09/27 -- 1823/05/24

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/16/6

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux, le 29 septembre 1820 à Paris.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1820/09/21 -- 1821/04/28

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/13/3

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

1819/09/27

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/13/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

1819/08/13

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/22/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/08/24 -- 1848/02/24

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/21/4

Senatus-Consulte du 7 novembre 1852 instituant Louis-Napoléon Bonaparte Empereur des Français sous le nom de Napoléon III et rendant la charge héréditaire.
Minute originale signée.

1852/11/07

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud, Château de (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/23

Lettre du maire de Beauvais, datée du 8 octobre 1837, demandant au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, son soutien pour la nomination à la Chambre des Pairs de son petit-fils, M. de Bréville.

1837/10/08

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Beauvais (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

CP/O/1/3241

Recueil des Menus Plaisirs du roi intitulé : " Receuil de décorations de théâtre receuillies par Monsieur Leveque, garde général des magasins des Menus Plaisirs de la Chambre du roy, Tom. IV, Paris, 1752 ".
Projet de Jean Berain pour un décor de feu d'artifice à la gloire de la France.
Dessin à la plume, à l'encre brune et au lavis gris avec des traces de pierre noire et des annotations de la main de l'artiste: "la france", "la paix" et de nombreuses indications de dimensions.

1687 -- 1690

Paris (France)

683AP/1/dossier 1

Manuscrit de Robespierre sur les finances de la France.
Manuscrit inédit écrit aux derniers jours de la Constituante (septembre 1791).

1791/09

Paris (France)

683AP/1/dossier 2

Lettre inédite de Robespierre à un destinataire inconnu sur le bonheur et la vertu, non datée [1792].

1792

Paris (France)

683AP/1/dossier 3

Discours de Robespierre sur la guerre prononcé à la séance de la société des Amis de la Constitution ou des Jacobins (fragment), 25 janvier 1792.

1792/01/25

Paris (France)

683AP/1/dossier 4

[Robespierre se résigne à la guerre]. Discours aux Jacobins sur les circonstances actuelles (fragment), 26 mars 1792.
Le feuillet 1 est un fragment avec variantes du discours sur les circonstances. Les feuillets 5 à 7 sont un fragment d'un autre texte. Le feuillet 8 appartient à un troisème texte.

1792/03/26

Paris (France)

683AP/1/dossier 5

[Contre Brissot]. Considérations de Robespierre sur l'une des principales causes de nos maux.
Note de bas de page. Le Défenseur de la Constitution, No3, mai 1792.

1792/05

Paris (France)

683AP/1/dossier 6

[Contre les Girondins]. Trois fragments de discours de Robespierre : De l'influence de la calomnie sur la Révolution , discours aux Jacobins le 28 octobre 1792, et deux inédits.

1792/10/28

Paris (France)

683AP/1/dossier 7

[Contre Pétion]. Réponse de Maximilien Robespierre à Jérôme Pétion (fragment), 30 novembre 1792.
Lettre à ses commettans. Septième lettre de la première série. Brouillon, nombreux passages barrés, corrections.

1792/11/30

Paris (France)

683AP/1/dossier 8

[Contre l'indulgence pour Louis XVI]. Opinion de Robespierre sur la proposition faite de bannir tous les Capets. Suivi de : Compte-rendu des séances de la Convention du 10 au 13 décembre (fragment), Décembre 1792.
Lettre à ses commettans. Onzième lettre de la première série. Brouillon, nombreux passages barrés, corrections.

1792/12

Paris (France)

683AP/1/dossier 9

[Robespierre au procès de Louis XVI, contre l'appel au peuple]. Lettre à MM. Vergniaud, Gensonné, Brissot et Guadet, sur la souveraineté du peuple et sur leur système de l'appel du jugement de Louis Capet (fragment), Janvier 1793.
Lettre à ses commettans. Première lettre de la deuxième série. Brouillon, nombreux passages barrés et mots corrigés.

1793/01

Paris (France)

683AP/1/dossier 10

[Robespierre appelle à la guerre]. Réponse de la Convention nationale aux rois ligués contre la République (fragment), 15 frimaire an II (5 décembre 1793). Importants passages barrés.

1793/12/05

Paris (France)

683AP/1/dossier 11

[La préparation de la Fête de l'Etre suprême]. Rapport à la Convention du Comité de Salut Public sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales (fragment), 18 floréal an II (7 mai 1794). Important passage barré.

1794/05/07

Paris (France)

683AP/1/dossier 12

[Le dernier discours de Robespierre]. Discours du 8 thermidor an II (26 juillet 1794), fragment.

1794/07/26

Paris (France)