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Cote

AE/I/15/7/12

Analyse

Lettre de M. Rouche, datée du 25 juillet 1843, adressée à M. Cauchy concernant la transmission de pièces à joindre au dossier de la succession du duc d'Orléans.

Dates document

1843/07/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 201


Cote

AE/I/15/7/11

Analyse

"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 13 juin 1843.

Dates document

1843/06/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 202


Cote

AE/I/15/1/3

Analyse

Tutelle des enfants du duc de Berry. Procès-verbal de délibération du conseil de famille du 27 juin 1820.

Dates document

1820/06/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 203


Cote

AE/I/15/1/2

Analyse

Ordonnance du roi relative à la composition du conseil de famille des enfants du duc de Berry, 22 juin 1820.

Dates document

1820/06/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 204


Cote

AE/I/15/1/1

Analyse

Ordonnance du roi relative aux formalités à observer, aux scellés ou inventaires auxquels il pourrait y avoir lieu de procéder après le décès des princes et princesses de la famille royale, 25 avril 1820.

Dates document

1820/04/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 205


Cote

AE/I/14/19/4-5

Analyse

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 206


Cote

AE/I/18/3/4

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Lettre du baron Atthalin, datée du 9 août 1832, concernant la rédaction de l'acte de mariage.

Dates document

1832/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 207


Cote

AE/I/18/3/3

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Extrait de l'acte de décès de la princesse Charlotte Augusta de Galles, première femme de Léopold Ier, roi des Belges, rédigé en langue anglaise, le 8 août 1832.

Dates document

1832/08/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 208


Cote

AE/I/18/3/2

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Lettre d'envoi de la note du 3 août 1832 relative aux titres et à l'état civil du roi des Belges.

Dates document

1832/08/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 209


Cote

AE/I/18/4/2-2bis

Analyse

Deux projets de "Cérémonial observé au mariage de S. M. la Reine des Belges", [9 août 1832]. Ces pièces ont été utilisées lors de la préparation du mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin, [30 mai 1837].

Dates document

1832/08/09 -- 1837/05/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 210


Cote

AE/I/18/9/19

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Correspondance relative à l'acte de mariage. Note concernant le rang de titre de député, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 211


Cote

AE/I/18/18/2

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de la princesse Françoise d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans mention de date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1844/07/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 212


Cote

AE/I/15/7/7

Analyse

Lettre du Garde des Sceaux adressée au chancelier de France, datée du 25 décembre 1842, relative à la succession des enfants du duc d'Orléans.

Dates document

1842/12/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 213


Cote

AE/I/15/7/5

Analyse

Copie certifiée du procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".

Dates document

1842/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 214


Cote

AE/I/15/7/17-37

Analyse

Vingt-et-un projets d'actes et notes concernant les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans. Inventaire. Partage de la succession. 1842-1843.

Dates document

1842/01/01 -- 1843/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 215


Cote

AE/I/15/7/16

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans (inventaire, liquidation de la succession. 1842-1843).
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1842 -- 1843

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 216


Cote

AE/I/13/1/3

Analyse

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Armoiries de la famille Buonarparte, 1779.

Dates document

1779

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 217


Cote

AE/I/13/1/4

Analyse

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
"Inventaire de production des titres de noblesse de Napoleone de Buonaparte d'ajaccio en l'Isle de Corse élève nommé par sa majestée pour les Etudes Royales militaires", 2 juillet 1779.

Dates document

1779/007/02

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) ; France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 218


Cote

AE/I/11-12/8/6

Analyse

Lettre close signée de Napoléon, datée du 22 décembre 1809, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de convoquer le conseil de famille afin de régler les questions relatives à la demande de séparation de corps de Louis Napoléon, roi de Hollande, avec la reine Hortense.

Dates document

1809/12/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 219


Cote

AE/I/18/3/11

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1832

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 220


Cote

AE/I/18/3/10

Analyse

Acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Exemplaire du "Moniteur Universel" du 19 août 1832 contenant un errata au n° du 12 août.

Dates document

1832/08/12 -- 1832/08/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 221


Cote

AE/I/18/3/9

Analyse

Acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel", n° 225 du 12 août 1832.

Dates document

1832/08/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 222


Cote

AE/I/18/3/8

Analyse

Lettre du chancelier Pasquier, datée du 17 août 1832, relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 aôut.

Dates document

1832/08/12 -- 1832/18/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 223


Cote

AE/I/18/3/7

Analyse

Lettre de M. Dupin, datée du 15 août 1832, relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 août.

Dates document

1832/08/12 -- 1832/08/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 224


Cote

AE/I/18/3/6

Analyse

Lettre de J.W. Lake relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 août 1832.

Dates document

1832/08/12

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 225


Cote

AE/I/18/3/5

Analyse

Procès-verbal de l'acte civil du mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Dressé à Compiègne, le 9 août 1832.

Dates document

1832/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 226


Cote

AE/I/15/1/5

Analyse

Chemise renfermant six pièces qui sont des notes et des projets d'actes relatifs à la tutelle des enfants du duc de Berry.

Dates document

1820

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 227


Cote

AE/I/14/23/4-7

Analyse

Quatres projets d'actes relatifs à la levée des scellés après le décès de Louis XVIII [16 septembre 1824].

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 228


Cote

AE/I/14/23/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louis XVIII survenu le 16 septembre 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 229


Cote

AE/I/14/23/2

Analyse

Acte de décès de Louis XVIII, 16 septembre 1824. Extrait collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 1er octobre 1823.

Dates document

1824/09/16 -- 1824/10/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 230


Cote

AE/I/18/9/11

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Projet de cérémonial pour le mariage de S. A. M. Madame la Princesse Marie d'Orléans", [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 231


Cote

AE/I/18/9/10

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Cérémonial observé au mariage de S. A. M. Mr le Duc d'Orléans (30 mai 1837)".

Dates document

1837/05/30 -- 1840/04/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 232


Cote

AE/I/18/9/9

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Personnes invitées", [avril 1840].

Dates document

1840/04/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 233


Cote

AE/I/18/9/8

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre des signatures apportées sur les actes de mariage de la famille royale", [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 234


Cote

AE/I/18/9/7

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre à suivre pour la signature" de l'acte de mariage, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 235


Cote

AE/I/13/1/2

Analyse

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Lettre de Bonaparte, datée du 14 mars 1779, adressée à Denis-Louis d'Hozier de Sérigny, par laquelle il lui transmet les réponses aux questions sur l'origine de son nom, l'état civil et les armoiries de sa famille, en vue de l'obtention d'un certificat de noblesse.

Dates document

1779/03/14

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 236


Cote

AE/I/14/4/9

Analyse

Décharge signée du chancelier Dambray concernant la remise par le baron de Vitrolles des pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, en vue d'en effectuer le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs. Paris, le 4 mai 1817.

Dates document

1817/05/04

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 237


Cote

AE/I/14/4/8

Analyse

Récépissé signé du baron de Vitrolles concernant les pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, en vue d'en effectuer le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs. Paris, le 21 juillet 1815.

Dates document

1799/06/10 -- 1815/07/21

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 238


Cote

AE/I/11-12/7/5

Analyse

Acte de naissance de la princesse Charlotte, fille de Joseph Bonaparte et de Marie Julie Clary, née le 31 octobre 1802. Deux extraits authentiques établis le 12 août 1807 conformément aux registres des actes de naissance de la commune de Mortefontaine.

Dates document

1802/10/31 -- 1807/08/12

Noms de lieux

Mortefontaine (Oise) ; Senlis (Oise)

Notice complète N° 239


Cote

AE/I/11-12/7/6

Analyse

Acte de naissance de la princesse Charlotte Zénaide Julie, fille de Joseph Bonaparte et de Marie Julie Clary, née le 7 Juillet 1801. Deux extraits authentiques établis le 13 août 1807 conformément aux registres des actes de naissance du premier arrondissement de Paris.

Dates document

1801/07/07 -- 1807/08/13

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 240


Cote

AE/I/11-12/7/3

Analyse

Acte de mariage de Joseph Bonaparte et de Marie-Julie Clary, roi et reine des Espagnes et des Indes (1er août 1794). Extrait établi le 22 juin 1807 conformément au registre des mariages de la commune de Cuges, arrondissement de Marseille.

Dates document

1794/08/01 -- 1807/06/22

Noms de lieux

Marseille (Bouches-du-Rhône)

Notice complète N° 241


Cote

AE/I/11-12/7/2

Analyse

Acte de naissance et de baptême de Marie-Julie Clary, reine des Espagnes et des Indes, en date du 26 décembre 1777. Extrait établi le 29 juillet 1806 conformément au registre des naissances de la paroisse de Saint-Ferreol déposé aux archives de la mairie de Marseille.

Dates document

1778/12/26 -- 1802/07/29

Noms de lieux

Marseille (Bouches-du-Rhône)

Notice complète N° 242


Cote

AE/I/18/13/9

Analyse

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Note du cabinet du Chancelier de France, [avril 1844].

Dates document

1844/04/01 -- 1843/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 243


Cote

AE/I/18/13/8

Analyse

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Enveloppe adressée à M. Cauchy, secrétaire archiviste de la Chambre des Pairs, [avril 1843].

Dates document

1843/04/01 -- 1843/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 244


Cote

AE/I/14/20/5

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le "dépôt d'un acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage" de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/09/27 -- 1823/05/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 245


Cote

AE/I/14/16/6

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux, le 29 septembre 1820 à Paris.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1820/09/21 -- 1821/04/28

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 246


Cote

AE/I/14/13/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite "Mademoiselle", deuxième enfant du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 247


Cote

AE/I/14/13/3

Analyse

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

Dates document

1819/09/27

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 248


Cote

AE/I/14/13/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

Dates document

1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 249


Cote

AE/I/14/5/6

Analyse

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

Dates document

1817/05/14 -- 1818/06/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 250


Cote

AE/I/14/5/3

Analyse

Acte de baptême de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817. Extrait établi le 13 avril 1818 conformément au registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Jean Baptiste de Neuilly-sur-Seine, diocèse de Paris.

Dates document

1817/06/03 -- 1818/04/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Chapelle du château (Neuilly-sur-Seine -- Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 251


Cote

AE/I/14/4/15

Analyse

Chemise renfermant huit projets d'actes relatifs au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, (9 juin 1799).

Dates document

1799/06/09 -- 1817/05/24

Noms de lieux

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

Notice complète N° 252


Cote

AE/I/14/4/14

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de Louis XVI, le 9 juin 1799.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1799/06/09 -- 1817/06/17

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 253


Cote

AE/I/14/4/10

Analyse

Ordonnance du roi, datée du 21 juin 1817, prescrivant le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs, des pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

Dates document

1817/06/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- château des Tuileries

Notice complète N° 254


Cote

AE/I/18/11/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1842/04/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 255


Cote

AE/I/18/11/2

Analyse

Acte de naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours né le 28 avril 1842, publié dans le "Moniteur Universel", n° 120 du 29 avril 1842.

Dates document

1842/04/28 -- 1842/04/29

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 256


Cote

AE/I/18/10/2

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc de Chartres, second fils du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1840/11/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 257


Cote

AE/I/18/7/2

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Louis-Philippe-Albert d'Orléans, comte de Paris (24 août 1838).
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1838/08/24 -- 1838/08/25

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 258


Cote

AE/I/15/3/8

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de la duchesse de Bourbon.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/23

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 259


Cote

AE/I/15/3/7

Analyse

Lettre de M. de Broval adressée au chevalier de Cauchy, en date du 23 février 1822, accusant réception du procès-verbal constatant le décès de la duchesse de Bourbon.

Dates document

1822/02/23

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 260


Cote

AE/I/15/3/5

Analyse

Inventaire des pièces relatives au décès de la duchesse de Bourbon déposées aux archives de la Chambre des Pairs, avec mention du récépissé de dépôt en date du 8 février 1822.

Dates document

1822/02/08

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 261


Cote

AE/I/15/3/4

Analyse

Procès-verbal de levée des scellés après le décès de la duchesse de Bourbon. Dressé à Paris, le 23 janvier 1822.

Dates document

1822/01/22

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 262


Cote

AE/I/14/22/3

Analyse

Projet d'acte de naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, 31 juillet [1824].

Dates document

1824/07/31

Noms de lieux

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 263


Cote

AE/I/14/22/2

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1824/08/24 -- 1848/02/24

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 264


Cote

AE/I/11-12/13/8

Analyse

Acte de douaire de son Altesse Impériale la Princesse Stéphanie Napoléon, grand-duchesse héréditaire de Bade. Karlsruhe, le 12 novembre 1807.

Dates document

1807/11/12

Noms de lieux

Karlsruhe ; Allemagne

Notice complète N° 265


Cote

AE/I/11-12/13/7

Analyse

Acte de contredot de son Altesse Impériale la Princesse Stéphanie Napoléon, grand-duchesse héréditaire de Bade. Karslruhe, le 12 novembre 1807.

Dates document

1807/11/12

Noms de lieux

Karlsruhe ; Allemagne

Notice complète N° 266


Cote

AE/I/18/20/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc Auguste de Saxe, second enfant de la princesse Clémentine.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1845/08/09 -- 1845/08/16

Noms de lieux

France ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine); Cobourg (Bavière) ; Bavière (Allemagne) ; Saxe (Allemagne); Allemagne ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 267


Cote

AE/I/18/16/2

Analyse

Lettre du baron Atthalin, datée du 28 mars 1844, demandant au duc Decazes de se rendre au Palais des Tuileries pour assister à la naissance du premier enfant de la princesse Clémentine.

Dates document

1844/03/28

Noms de lieux

Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 268


Cote

AE/I/18/14/4

Analyse

Projet de procès-verbal de dépôt, aux archives de la Chambre des Pairs, de l'ordonnance de Louis-Philippe qui élève à la dignité d'Altesses royales les princes Auguste de Saxe-Cobourg Gotha, Alexandre de Wurtemberg et Philippe de Wurtemberg, gendres et petit-fils du roi, 1843.

Dates document

1843

Noms de lieux

France

Notice complète N° 269


Cote

AE/I/18/14/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le dépôt de l'ordonnance de Louis-Philippe qui élève à la dignité d'Altesses royales les ducs Auguste de Saxe-Cobourg Gotha et Alexandre de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1843/05/20 -- 1843/05/22

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 270


Cote

AE/I/18/14/2

Analyse

Lettre du président du Conseil des ministres, datée du 22 mai 1843, ordonnant au chancelier de France de procéder à l'enregistrement et au dépôt parmi les actes de la famille royale, de l'ordonnance de Louis-Philippe qui élève à la dignité d'Altesses royales les princes Auguste de Saxe-Cobourg Gotha, Alexandre de Wurtemberg et Philippe de Wurtemberg, gendres et petit-fils du roi.

Dates document

1843/05/22

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 271


Cote

AE/I/18/11/4

Analyse

"Signatures au procès-verbal" de naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.

Dates document

1842/04/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 272


Cote

AE/I/18/4/1

Analyse

Projet d'acte de mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin annoté de la main de Louis-Philippe, 31 mai 1837.

Dates document

1837/05/01 -- 1837/05/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 273


Cote

AE/I/15/8/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1847/12/31 -- 1848/01/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 274


Cote

AE/I/15/7/1

Analyse

Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui désigne les membres du conseil de famille des enfants du duc d'Orléans, 24 juillet 1842.

Dates document

1842/07/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 275


Cote

AE/I/15/2/7

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1821/06/06 -- 1822/10/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 276


Cote

AE/I/14/23/1

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 16 septembre 1824, annonçant au chancelier de France, le décès de Louis XVIII.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 277


Cote

AE/I/14/6/1

Analyse

Articles séparés du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon (18 novembre 1809). Traduction authentique du 15 février 1815.

Dates document

1809/11/18 -- 1815/02/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 278


Cote

AE/I/15/11/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les fac-similés du testament de Louis XVI, et du testament de la Reine Marie-Antoinette.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1792/12/25 -- 1793/10/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Temple ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 279


Cote

AE/I/15/2/5

Analyse

Lettre de M. Oudard, secrétaire du duc d'Orléans, datée du 24 juillet 1821, concernant la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1821/07/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 280


Cote

AE/I/15/2/4

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, adressée au baron Cauchy, en date du 23 juillet 1821, concernant la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1821/07/23

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 281


Cote

AE/I/15/2/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux Brezé adressée au baron Cauchy, en date du 5 juillet 1821, relative à l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1821/01/01 -- 1821/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 282


Cote

AE/I/15/2/1

Analyse

Copie des testaments de Madame la duchesse Douairière d'Orléans des 6, 9, 11, 12 et 14 juin 1821.

Dates document

1821/06/01 -- 1821/16/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 283


Cote

AE/I/15/8/2-2bis

Analyse

Décès de Madame Adélaïde d'Orléans. Procès-verbal d'apposition des scellés et de découverte de son testament, en date du 31 décembre 1847, suivi du procès-verbal de levée des scellés du 6 janvier 1848.

Dates document

1847/01/31 -- 1848/01/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 284


Cote

AE/I/15/8/3

Analyse

Lettre de Boyer, premier aide de camp du duc de Nemours, adressée à M. Cauchy, en date du 4 janvier 1848, relative à la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.

Dates document

1848/01/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 285


Cote

AE/I/15/8/1

Analyse

Lettre de l'aide de camp de Louis-Philippe, datée du 31 décembre 1847, annonçant au chancelier de France le décès de Madame Adélaïde d'Orléans, soeur du roi, survenu le jour même.

Dates document

1847/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 286


Cote

AE/I/18/9/1

Analyse

Projet d'acte de mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Troisième copie soumise au roi, le 26 avril 1840.

Dates document

1840/04/26

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 287


Cote

AE/I/18/5/1

Analyse

Lettre de Louis-Philippe, datée du 14 octobre 1837, ordonnant au baron Pasquier, chancelier de France, de se rendre au Palais de Trianon pour dresser l'acte civil de mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg.

Dates document

1837/10/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 288


Cote

AE/I/18/5/8

Analyse

Acte de mariage de la princesse Marie d'Orléans et du prince Alexandre de Wurtemberg publié dans le "Moniteur Universel", n° 295 du 20 octobre 1837.

Dates document

1837/10/17 -- 1837/10/20

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 289


Cote

AE/I/18/5/7

Analyse

Mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg. Lettre du ministère des affaires étrangères, datée du 31 octobre 1837, répondant à une demande d'identification d'une signature sur une lettre en provenance de la Maison royale du Wurtemberg.

Dates document

1837/10/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Würtemberg (Allemagne - duché) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 290


Cote

AE/I/18/5/6

Analyse

Note de transmission au chancelier de France de l'acte de décès du duc Alexandre, Frédéric, Charles de Wurtemberg. Versailles, le 21 octobre 1837.

Dates document

1837/10/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 291


Cote

AE/I/18/5/5

Analyse

Acte de décès du duc Alexandre, Frédéric, Charles de Wurtemberg établi le 4 juillet 1833.
Traduction en français de l' "extrait mortuaire pris sur les registres de l'église du château de Gotha", le 14 octobre 1837.

Dates document

1833/07/04 -- 1837/10/14

Noms de lieux

Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 292


Cote

AE/I/18/5/4

Analyse

Mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg. Lettre du comte de Mülinen, datée du 14 octobre 1837, adressant au baron Pasquier l'extrait de baptême du prince Alexandre de Wurtemberg.

Dates document

1837/10/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 293


Cote

AE/I/18/5/3

Analyse

Acte de naissance du prince Alexandre de Wurtemberg né le 20 novembre 1804. Traduction en français établie à Stuttgart, le 6 octobre 1837.

Dates document

1804/11/20 -- 1837/10/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Stuttgart (Bade-Würtemberg)

Notice complète N° 294


Cote

AE/I/18/5/2

Analyse

Acte de naissance du prince Alexandre de Wurtemberg né le 20 novembre 1804.
Extrait, en langue allemande, établi à Stuttgart, le 6 octobre 1837.

Dates document

1804/11/20 -- 1837/10/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Stuttgart (Bade-Würtemberg)

Notice complète N° 295


Cote

AE/I/18/9/2

Analyse

Projet d'acte de mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary, 27 avril 1840.

Dates document

1840/04/27

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 296


Cote

AE/I/15/2/3

Analyse

Lettre du marquis de Lauriston, datée du 7 juillet 1821, accusant réception, auprès du baron Cauchy, de l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1821/07/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 297


Cote

AE/I/15/2/6

Analyse

Lettre de M. Février, notaire, datée du 22 octobre 1824, demandant au chevalier Cauchy, une copie de l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1824/10/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 298


Cote

AE/I/18/4/11-12

Analyse

Acte de décès du Grand Duc héréditaire de Mecklembourg-Schwerin (décédé le 29 novembre 1819). Extrait, en langue allemande, établi conformément au registre des décès de la paroisse de la Cour à Ludwigslust le 16 mai 1837, suivi de sa traduction en français.

Dates document

1819/11/29 -- 1837/05/16

Noms de lieux

Allemagne

Notice complète N° 299


Cote

AE/I/18/4/9-10

Analyse

Acte de décès de la Grande Duchesse héréditaire de Mecklembourg-Schwerin (décédée le 20 janvier 1816). Extrait, en langue allemande, établi conformément au registre des décès de la paroisse de la Cour à Ludwigslust le 14 mai 1837, suivi de sa traduction en français.

Dates document

1816/01/20 -- 1837/05/16

Noms de lieux

Allemagne

Notice complète N° 300


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