AE/I/14/12/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
"Certifié exact" et signé par Cauchy, garde des archives de la pairie, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/26 -- 1818/08/27

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/4-5

Deux projets d'actes de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville et 7e enfant du duc d'Orléans.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/14/2

Lettre du comte de Pradel, directeur général de la Maison du Roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de son avis d'expédition des procès verbaux et actes de naissance de "Mademoiselle" et de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, le 31 janvier 1820.

1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/14/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, huitième enfant du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1820/01/28 -- 1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/17/2

Lettre signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il lui confirme la réception d'une expédition de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 10 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des pairs, dans les archives de la Maison royale.

1821/12/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/18/2

Procès-verbal signé par les témoins de la mort de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, le 10 janvier 1822, et consigné par les commissaires de police de la ville de Paris.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "B" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/3).

1822/01/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Quartier Saint-Jacques ; Paris (France) -- jardin des Tuileries ; Paris (France) -- hôtel de Matignon

AE/I/14/18/3

Procès-verbal en deux volets rédigé par les autorités judiciaires "constatant la mort subite" de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon "dans un appartement de l'Ecole de Droit où Madame avait été transportée", à Paris, le 10 janvier 1822.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "C" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/2).

1822/01/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Val de Grâce ; Londres (Royaume-Uni) ; Enghien (Val d'Oise -- XIXe siècle)

AE/I/14/18/4

Rapport des médecins appelés auprès de la duchesse de Bourbon agonisante, à l'école de Droit de Paris, le 10 janvier 1822, "à huit heure et demie du soir". Signé ce jour par le préfet de police de Paris et le procureur du Roi au tribunal de la Seine.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "D" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1, AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

1822/01/10

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/18/5

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier n°15 provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs. Tampon "Archives nationales".

1822/01/10 -- 1822/02/17

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/20/2

Demande de dépôt d'un acte à joindre au contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans conservé aux archives de la Chambre des Pairs. Lettre rédigée à la demande du duc d'Orléans et signée par le "Sieur Henrion", le 4 janvier 1823 à Paris.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1823/01/04

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/20/3

Lettre écrite à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs,et signée par le chevalier de Broval, secrétaire du duc d'Orléans, pour l'obtention d'un nouvel acte constatant l'exécution de l'article VIII du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, faite au Palais Royal, le 18 avril 1829.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1829/04/18

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

AE/I/14/20/4

Lettre de remerciement écrite par le chevalier de Broval, secrétaire du duc d'Orléans, au sujet de l'obtention d'un nouvel acte constatant l'exécution de l'article VIII du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, faite au Palais Royal, le 24 avril 1829.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1829/04/18 -- 1829/04/24

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/20/6

Projet d'acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, rédigé au nom du chancelier Charles Dambray, le 7 janvier 1823 à Paris, à "dix heure du matin".
Il était inclus dans une chemise au sein d'un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1809/11/18 -- 1823/01/07

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/15/5/1

Ordonnance de Louis-Philippe, datée du 27 août 1830, nommant le Baron Pasquier officier provisoire de l'Etat civil de la Maison royale.

1830/08/27

Paris (France)

AE/I/15/4/1

Procès-verbal du 16 septembre 1824 relatif à l'apposition et à la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.

1824/09/16

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/15/3/1

Lettre du chancelier Dambray, en date du 10 janvier 1822, relative à l'apposition des scellés après le décès de la duchesse de Bourbon.

1822/01/10

Paris (France)

AE/I/14/22/1

Lettre de Monsieur de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, datée du 21 août 1824, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de la copie du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Antoine Marie d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" du duc d'Orléans.

1824/08/21

Paris (France) -- Palais royal

AE/I/18/2/1

Ampliation de l'ordonnance du 2 septembre 1830 relative à l'administration des biens du duc d'Aumale.

1830/09/02

Paris (France)

AE/I/18/1/1

Ordonnance royale du 13 août 1830, déterminant les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/13 -- 1830/08/16

Paris (France)

AE/I/17/3

Minute de l'acte de mariage d'Antoine-Marie-Philippe-Louis d'Orléans, duc de Montpensier et de Marie-Louise-Fernande de Bourbon, infante d'Espagne. Madrid, le 10 octobre 1846.

1846/10/10

Madrid (Espagne) -- XIXe siècle

AE/I/17/2

Expédition authentique de l'acte de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et Marie-Amélie des Deux-Siciles. Document manuscrit en italien.

1809/11/01 -- 1810/02/12

Palerme (Sicile - capitale)

AE/I/17/1

Expédition authentique du contrat contenant les conventions civiles du mariage de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie des Deux-Siciles. Palerme, le 19 novembre 1809. Document manuscrit en italien.

1809/11/19

Palerme (Sicile - capitale)

AE/I/15/15/1

Lettre du préfet de Melun, en date du 1er juillet 1817, adressée au chancelier de France, concernant l'envoi du procès-verbal d'exhumation des restes mortels de Louis VII.

1817/07/01

Melun (Seine-et-Marne) ; Seine- et- Marne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/15/14/1

Lettre du préfet du Var, en date du 7 janvier 1817, adressée au chancelier de France lui faisant part de l'envoi d'une ampliation du procès-verbal de translation à Saint-Denis des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI.

1817/01/07

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

AE/I/15/13/1

Procès-verbal de la translation à Saint-Denis du corps de Louise de Lorraine, femme de Henri III. Dressé le 16 janvier 1817.

1817/01/16

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France

AE/I/15/9/1

Deux brouillons, datés du 4 décembre 1832, concernant le dépôt aux archives de la Chambre des pairs de la décision royale qui détermine les règles à suivre dans l'emploi de l'ancienne dotation des fonds du Sénat et des Sénatories.

1823/12/04

Paris (France)

AE/I/15/6/1

Procès-verbal de délibération du conseil de famille du duc d'Aumale réuni le 25 juin 1831 afin de régler les problèmes liés à la succession du duc de Bourbon, prince de Condé.

1831/06/25

Paris (France)

AE/I/18/19/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 15 décembre 1844, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, lui ordonnant de se rendre au Palais des Tuileries en vue de procéder à l'enregistrement de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale et de la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.

1844/12/15

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/18/18/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 22 juillet 1844, adressée au duc Decazes, grand référendaire de la Chambre des Pairs, l'invitant à se rendre au Palais de Neuilly afin d'établir l'acte de naissance du premier enfant du prince de Joinville.

1844/07/22

Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/18/16/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 25 mars 1844, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, l'informant de la naissance imminente du premier enfant de la princesse Clémentine.

1844/03/25

Paris (France) -- palais des Tuileries

AE/I/18/14/1

Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe du 20 mai 1843, qui élève à la dignité d'altesses royales les ducs de Saxe-Cobourg et de Wurtemberg, gendres du roi.

1843/05/20

Paris (France) -- palais desTuileries

AE/I/18/13/1

Projet d'acte de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, daté du 20 avril 1843.

1843/04/20

France -- XIXe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/18/11/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 28 avril 1842, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, l'informant de la naissance imminente du premier enfant du duc de Nemours.

1842/04/28

Paris (France)

AE/I/18/10/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 8 novembre 1810, adressée au duc de Cazes, grand référendaire de la Chambre des Pairs, l'informant de la naissance imminente du second fils du duc d'Orléans.

1840/11/08

Paris (France)

AE/I/18/8/1

Acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, dressé en italien par le vicaire général capitulaire de l'archevêché de Pise, le 7 janvier 1839.

1839/01/07 -- 1839/01/09

Pise (Italie)

AE/I/18/7/1

Acte de naissance du prince Louis-Philippe-Albert d'Orléans, comte de Paris, en date du 24 août 1838, publié dans "Le Moniteur universel", n° 237 du 25 août 1838.

1838/08/24 -- 1838/08/25

Paris (France)

AE/I/18/6/1

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre de M. de Mayneval, datée du 22 juillet 1838, transmettant une note de M. de Fleischmann.

1838/07/22

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/11-12/16

Procès-verbal constatant le dépôt fait aux Archives nationales de divers papiers relatifs à l'état civil de la Maison impériale. Dressé à Paris, le 28 mars 1850.

1850/03/28

Paris (France) -- Palais des Archives Nationales

AE/I/11-12/17

Contrat de mariage de Carlo Bonaparte et de Letizia Ramolino. Dressé à Ajaccio, le 31 mai 1764.

1764/05/01

Ajaccio (Corse-du-Sud)

AE/I/11-12/18

Acte de mariage de Joachim Murat et de Marie-Annonciade Bonaparte. Enregistré à Plailly, le 20 janvier 1800.

1800/01/20

Plailly (Oise)

AE/I/11-12/19

Procès-verbal du 19 août 1807 concernant la remise d'actes de l'Etat civil de la famille impériale par M. Maret, ministre secrétaire d'Etat, à M. Regnauld de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'Etat civil de la famille impériale.

1807/08/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/24/1

Procès-verbal du constat de décès de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe. Dressé à Paris, au Palais des Tuileries, le 31 décembre 1847.

1847/12/31

Paris (France) -- palais des Tuileries

AE/I/18/23

Lettre du baron Atthalin, secrétaire général, aide-de-camp du roi, datée du 12 septembre 1847, adressée à monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, lui annoncant la naissance du duc de Guise, premier enfant du duc d'Aumale et le conviant au baptême.

1847/09/12

Saint-Cloud (France)

AE/I/18/22/1

Lettre du baron Atthalin, secrétaire général, aide-de-camp du roi, datée du 16 février 1846, adressée au duc Pasquier, chancelier de France, lui ordonnant de se rendre au Palais des Tuileries pour assister à la naissance imminente du troisième enfant du duc de Nemours.

1846/02/16

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/18/21/1

Liste des signataires des actes de naissance des ducs de Joinville, d'Aumale et de Montpensier. [1845].

1845

France -- XIXe siècle

AE/I/18/20/1

Expédition authentique de l'acte de naissance du prince Auguste-Louis-Marie-Eudes de Saxe-Cobourg, duc de Saxe-Cobourg Gotha, second enfant du prince Auguste de Saxe-Cobourg et de son épouse la princesse Clémentine d'Orléans. Extrait du registre d'état civil de la ville d'Eu, en date du 9 août 1845.

1845/08/09

Eu (Seine-Maritime)

AE/I/21/6/a

Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés au domicile du prince Charles Bonaparte. Dressé à Paris, le 30 juillet 1857.

1857/07/30

Paris (France)

AE/I/11-12/13/1

Autorisation de mariage du prince Charles Louis de Bade avec la princesse Stéphanie de Beauharnais accordée le 24 janvier 1806 par Charles Frédéric, margrave de Bade et de Hochberg.

1806/01/24

Karlsruhe ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/1

Lettre close signée de Napoléon, datée du 4 juillet 1810, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de se rendre au palais d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, afin de dresser l'acte de naissance de son neveu prénommé Jérôme Charles.

1810/07/04

Saint-Cloud (France)

AE/I/11-12/15

Procès-verbal de remise de pièces relatives à l'état civil de la famille royale par le comte Regnaud de Saint Jean d'Angély au sieur Le Picard, secrétaire général de la Chancellerie de France. Expédition authentique en date du 19 janvier 1815.

1815/01/19

Paris (France)

AE/I/11-12/13/5

Contrat de mariage de Stéphanie, Louise, Adrienne Napoléon et du prince Charles, Louis, Frédéric, prince électoral de Bade. Dressé à Paris, le 7 avril 1806.

1806/04/07

Paris (France)

AE/I/11-12/4/2

Acte de baptême de Maria Letizia Ramolino rédigé le 15 janvier 1745. Extrait des registres de l'Etat civil déposé à la mairie de la ville d'Ajaccio, département du Liamone, le 9 juillet 1806.

1745/01/15 -- 1806/07/09

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Liamone (département) -- XIXe siècle

AE/I/13/1/1

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Lettre de Denis-Louis d'Hozier de Sérigny, datée du 8 mars 1779, adressée à Bonaparte lui demandant l'origine de son nom Buonaparte, l'état civil de sa famille ainsi que les armoiries s'y reportant, afin d'établir un certificat de noblesse au ministre.

1779/03/08

Versailles (Yvelines)

AE/I/18/15/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 27 juillet 1843, ordonnant au baron Pasquier, chancelier de France, de transcrire sur les registres de l'Etat civil de la Maison Royale, l'acte de mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil.

1843/07/27

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/10

Lettre de Louis d'Orléans, duc de Nemours, datée du 12 juin 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans qui se tiendra le lendemain.

1843/06/12 -- 1843/06/13

France -- XIXe siècle

AE/I/14/1/4

Table chronologique des actes inscrits dans le premier volume des registres de l'Etat civil de la Maison royale de France, [17 juin 1816 - 15 novembre 1845].

1816/06/17 -- 1845/09/05

France -- XIXe siècle

AE/I/14/1/3

Procès-verbal du dépôt aux Archives du Royaume de l'un des volumes des registres de l'Etat civil de la Maison royale de France. Dressé par Louis Cauchy, le 27 novembre 1845.

1845/11/27

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/10

Procès-verbal de remise d'une lettre signée de Louis-Napoléon au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'État et de la famille impériale, le 22 janvier 1811.

1811/01/22

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/9

Lettre autographe de Louis-Napoléon adressée au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, ministre secrétaire de l'État et de la famille impériale, par laquelle il refuse le sénatus-consulte du 10 décembre 1810, lui accordant, ainsi qu'à sa famille, un brillant apanage, en dédommagement de la Hollande. Grätz, le 30 décembre 1810.

1810/12/10 -- 1810/12/30

Graz (Autriche)

AE/I/11-12/8/8

Lettre adressant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'État et de la famille impériale, la copie du contrat de mariage de Louis Napoléon, roi de Hollande, avec la reine Ortense. Signée Noël, notaire de sa Majesté, le 25 décembre 1810.

1810/12/25

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/7

Procès-verbal du conseil de famille réuni le 24 octobre 1809 afin de régler les questions relatives à la séparation de corps de Louis Napoléon, roi de Hollande et de la reine Ortense.

1809/10/24

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/11-12/8/5

Demande de séparation de corps avec la reine Hortense adressée par Louis Napoléon, roi de Hollande à Napoléon Bonaparte, le 17 décembre 1809.

1809/12/17

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/4

Acte de décès du prince Charles Napoléon. "Procès-verbal de la mort de Son Altesse Royale, le Prince Charles Napoléon, décédé à La Haye le 5 mai 1807".

1807/05/05

Utrecht (Pays-Bas - province d'Utrecht - chef-lieu) ; La Haye (Pays-Bas)

AE/I/11-12/8/3

Acte de mariage de Louis Bonaparte et d'Hortense Eugénie de Beauharnais. Fait à Paris, le 13 nivôse an X (3 janvier 1802).

1802/01/03

Paris (France)

AE/I/11-12/8/2

Acte de naissance d'Hortense de Beauharnais, reine de Hollande, née le 10 avril 1783. Extrait établi conformément au registre des actes de naissance de la ville de Paris, paroisse de La Madelaine Ville Léveque, le 23 décembre 1807.

1789/04/10 -- 1807/12/23

Paris (France) -- Paroisse de La Madeleine

AE/I/14/19/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/01/16 -- 1822/02/02

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/19/2

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

1822/02/02

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/4/7

Autorisation donnée par le roi Louis XVIII au Comte de Saint-Priest, le 1er juillet 1799, pour recueillir la signature de différentes personnes au service de Russie au contrat de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême et de Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1799/07/01

Millau (Aveyron)

AE/I/14/4/6

Lettre de Victor Kotschoubey, administrateur de sa Majesté Impériale de Saint-Petersbourg, adressée au comte de Saint-Priest le 21 juin 1799, relative au contrat de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême et de Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1799/06/21

Saint-Petersbourg (Russie) ; Paris (France)

AE/I/14/4/5

Minute de l'acte de célébration du mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, rédigé le 10 juin 1799 par M. le cardinal de Montmorency-Laval, grand aumonier de France.

1799/06/10

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/14/4/4

Copie, datée du 6 mai 1799, du bref du pape Pie VI du 3 février 1796 contenant la dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1796/02/03 -- 1799/06/10

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/4/3

Enveloppe ayant contenu le bref du pape Pie VI du 3 février 1796 contenant la dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1796/02/03

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/4/2

Bref du pape Pie VI portant dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, 3 février 1796.

1796/02/03

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/3/8-9

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

1816/06/17

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/14/3/7

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1816/04/24 -- 1816/05/17

Paris (France); France -- XIXe siècle; France

AE/I/18/1/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1830

France

AE/I/18/1/2

Lettre du garde des Sceaux adressée au grand référendaire de la Chambre des Pairs, datée du 14 août 1830, l'informant du dépôt aux archives de la Chambre des Pairs, de l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/14

France -- XIXe siècle

AE/I/15/3/3

Réquisition du 23 janvier 1822 afin de lever les scellés apposés après le décès de la duchesse de Bourbon.

1822/01/23

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/15/3/2

Procès-verbal d'apposition de scellés après le décès de la duchesse de Bourbon. Dressé à Paris, le 11 janvier 1822.

1822/01/11

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/14/21/7-11

Cinq notes et projets d'actes relatifs au décès de la princesse Louise-Adélaïde de Condé, survenu à Paris le 10 mars 1824.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France)

AE/I/14/21/6

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Adelaïde de Bourbon-Condé, abbesse du Temple, à Paris, le 10 mars 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/03/11 -- 1824/12/31

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais du Luxembourg

AE/I/14/21/5

Acte de décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, abbesse au "prieuré des dames bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement", dressé à Paris, le 11 mars 1824.
Cet extrait des registres de l'état civil de la maison royal a été collationné et délivré par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France) ; Remiremont (Vosges) -- abbaye ; Paris (France) -- Palais Bourbon

AE/I/14/21/4

Lettre du comte de Rully adressée au chancelier Dambray, en date du 10 mars 1824, concernant les préparatifs pour constater le décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France)

AE/I/14/21/3

Lettre du comte de Rully, datée du 10 mars 1824, informant le chancelier Dambray du décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/21/2

Note relative à l'état civil de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, née le 6 octobre 1757, rédigée après sa mort survenue à Paris en 1824.

1857/10/06 -- 1824/12/31

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) -- château ; Versailles (Yvelines) -- église Notre-Dame

AE/I/18/19/8

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1844

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

AE/I/18/19/6

Traduction authentique de l'acte de célébration du mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles dressé à Naples par l'Archevêque de Leucosie, le 25 novembre 1844.

1844/11/25 -- 1844/12/16

Naples (Italie)

AE/I/18/19/5

Expédition authentique, rédigé en italien, de l'acte de célébration du mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles. Dressé à Naples par l'Archevêque de Leucosie, le 25 novembre 1844.

1844/11/25

Naples (Italie)

AE/I/18/19/4

Traduction authentique de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles, dressé à Naples par le duc de Bagnoli, le 25 novembre 1844.

1844/11/25 -- 1844/12/16

Naples (Italie)

AE/I/18/19/3

Expédition authentique, rédigé en italien, de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles. Dressé à Naples par le duc de Bagnoli, le 25 novembre 1844.

1844/11/25

Naples (Italie)

AE/I/18/19/2

Lettre de Louis-Philippe, datée du 15 décembre 1844, ordonnant au duc Decazes, de se rendre au Palais-Royal pour procéder à l'enregistrement de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.

1844/12/15

Paris (France) -- Palais-Royal

AE/I/18/2/2

Lettre du président de la Chambre des Pairs, datée du 7 septembre 1830, concernant le dépôt dans les archives de la Chambre des Pairs, d'une ampliation de l'ordonnance relative à l'administration des biens du duc d'Aumale.

1830/09/07

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/6

Note concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale, [s.n.], [s.d.].

1830/08/16

France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/5

Projet d'acte, daté du 16 août 1839, relatif au dépôt aux archives de la Chambre des Pairs et à la transcription sur les registres de l'état civil de la Maison royale, de l'ordonnance qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/16

France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/4

Note de Louis-Philippe, datée du 16 août 1830, relative à l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/16

France -- XIXe siècle

AE/I/18/19/7

Procès-verbal de transcription de l'acte de mariages de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles, publié dans le Moniteur Universel, n° 353 du 18 décembre 1844.

1844/12/18

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

AE/I/18/3/1

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note du 3 août 1832 relative aux titres et à l'état civil du roi des Belges.

1832/08/03

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/15/1/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la tutelle des enfants du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1820

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/15

Lettre de M. Verbois, datée du 17 novembre 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans du 13 juin 1843.

1843/06/13 -- 1843/11/17

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/14

Copie certifiée du partage de la succession du duc d'Orléans, 10 juillet 1843.

1843/07/10

France -- XIXe siècle