AE/I/20/1/49

Réponse du préfet de l'Isère aux demandes de renseignements du ministre de l'Intérieur sur M. Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, 8 septembre 1837.

1837/09/28

Isère (Rhône-Alpes - département)

AE/I/20/1/37

Note du cabinet du ministre de l'intérieur concernant la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont, 15 septembre 1837.

1837/09/15

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/36

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron de Richemont concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/21

Lettre du comte de Mosbourg, datée du 12 octobre 1837, remerciant le comte [de Montalivet] de sa nomination à la Pairie.

1837/10/12

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/18-19

Lettre d'Auguste de Cambis, datée du 3 octobre 1837, sollicitant auprès du comte de [Montalivet] sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/03

Avignon (Vaucluse) -- XIVe siècle

AE/I/20/1/17

Lettre du marquis d'Escayrac, datée du 17 octobre 1837, remerciant le comte de Montalivet de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/17

France -- XIXe siècle ; Bordeaux (Gironde)

AE/I/20/1/16

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 8 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/08

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/15

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 22 juillet 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/07/22

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/14

Lettre du préfet de l'Aveyron adressée au ministre de l'Intérieur, en date du 27 septembre 1837, relative à la candidature du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

1837/09/27

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

AE/I/20/1/13

Lettre de la baronne de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur concernant la nomination de son mari à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/73

Lettre du comte de Kératry adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 21 août 1837, relative à la dissolution prochaine du nouveau gouvernement et à la nouvelle nomination de membres à la Chambre des Pairs.

1837/08/21

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/72

Lettre adressée au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, recommandant M. Nully d'Hécourt, maire de Beauvais, à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle ;

AE/I/20/1/69

Brouillon d'une lettre adressée à M. Meynard, député du Vaucluse, lui demandant de soutenir la candidature de M. Ernest Chabaud-Latour à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

France

AE/I/20/1/67

Minute de la lettre, datée du 21 septembre 1837, adressée au duc de Grammont, pair de France, recommandant M. Meynard à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/13/5

Réponse autographe du général Bonaparte à la motion de Dumolard au sujet des évènements de Venise, [Messidor An V], suivie de sa transcription.

1797/07/01 -- 1797/07/31

France

AE/I/18/18/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de la princesse Françoise d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans mention de date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1844/07/22

France -- XIXe siècle

AE/I/13/1/3

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Armoiries de la famille Buonarparte, 1779.

1779

France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

AE/I/13/1/4

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
"Inventaire de production des titres de noblesse de Napoleone de Buonaparte d'ajaccio en l'Isle de Corse élève nommé par sa majestée pour les Etudes Royales militaires", 2 juillet 1779.

1779/007/02

Versailles (Yvelines) ; France -- XVIIIe siècle ; Corse (France--région) -- XVIIIe siècle

AE/I/13/1/2

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Lettre de Bonaparte, datée du 14 mars 1779, adressée à Denis-Louis d'Hozier de Sérigny, par laquelle il lui transmet les réponses aux questions sur l'origine de son nom, l'état civil et les armoiries de sa famille, en vue de l'obtention d'un certificat de noblesse.

1779/03/14

France -- XVIIIe siècle

AE/I/14/13/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

1819/08/13

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/5/6

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

1817/05/14 -- 1818/06/03

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/15/11/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les fac-similés du testament de Louis XVI, et du testament de la Reine Marie-Antoinette.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1792/12/25 -- 1793/10/16

Paris (France) -- Temple ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/14/16/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 4 septembre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative au "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du troisième enfant du duc de Berry.

1820/09/04

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/14/4/11

Lettre, datée du 23 mai 1817, transmettant au [chevalier Dambray], président de la Chambre des Pairs, l'ordonnance du roi prescrivant le dépôt des pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France aux archives de la Chambre des Pairs.

1817/05/23

Paris (France)

AE/I/14/16/5

Lettre du marquis de Lauriston, ministre de la Maison du roi, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le remerciant de l'expédition du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux. Paris, le 28 avril 1821.

1821/04/28

Paris (France)

AE/I/14/16/4

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 1er octobre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative à la journée d'actions de grâces du 3 octobre 1820 en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry.

1820/10/01 -- 1820/10/03

France -- XIXe siècle

AE/I/15/5/6

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de la baronne de Feuchères, en date du 7 septembre 1830.

1830/09/07

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/7

Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.

1811/04/11

Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/39

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont : "Services et titres rappelés sommairement à l'appui de la demande formée par le baron de Richemont".

1837

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/38

Lettre du baron de Richemont, datée du 27 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/27

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/32

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Titres honorifiques décernés à M. Augustin Thomas des Essarts, ancien négociant et armateur de Saint-Malo", [septembre 1837].

1837 -- ?

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/31

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Justification des titres légaux que Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, peut faire valoir à la Pairie", [septembre 1837].

1837/09/01 -- 1837/09/30

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/30

Lettre de Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, datée du 18 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/18

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/29

Note du 4 octobre 1837 relative à la demande de nomination à la Pairie du Comte de Boissy.

1837/10/04

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/28

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 6 octobre 1837, adressée au Comte de Boissy, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/10/06

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/26

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 18 octobre 1837, adressée au lieutenant-général Petit concernant sa nomination à la Pairie.

1837/10/18

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/20

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 17 octobre 1837, adressée au comte de Mosbourg concernant sa nomination à la Pairie.

1837/10/17

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/66

Copie d'une lettre, datée du 21 septembre 1837, annonçant au marquis de Cambis sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/20/1/64

Lettre du ministre de l'Intérieur demandant au préfet [de l'Isère] des renseignements sur le Baron Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/62

Brouillon d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de La Loire, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/58

Lettre du préfet de La Loire, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/19

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/57

Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/43

Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/12

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/42

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.

1837/10/04

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/41

Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.

1837/09/14

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/40

Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/09/19

France -- XIXe siècle

AE/I/22/1

Titre de la famille de Mandell.
Lettre de l'empereur Joseph II élevant Jacob Mandell ainsi que sa "progéniture légitime des deux sexes" à la noblesse du Saint Empire romain germanique en raison de mérites exceptionnels. Vienne, le 14 Avril 1767.

1767/04/14

Saint Empire romain germanique -- 1648-1804 ; Vienne (Autriche)

AE/I/18/8/12

Lettre de Louis Molé, ministre des Affaires étrangères, datée du 19 février 1839, transmettant au baron Pasquier, chancelier de France, deux procès-verbaux rédigés à l'occasion de l'arrivée en France des dépouilles mortelles de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/02/19 -- 1839 /02/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/12

Lettre de M. de Gérente, administrateur du domaine privé du roi, datée du 18 février 1844, concernant l'envoi d'une expédition du traité qui a réglé les conditions civiles du mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1844/02/18

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/11

Lettre de M. de Gérente, administrateur du domaine privé du roi, datée du 17 mai 1843, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de l'acte de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/05/17

Palais-Royal ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/18/13/10

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Lettre de Camille Fain, secrétaire du cabinet du roi, datée du 19 avril 1843, précisant les titres et prénoms de la princesse héréditaire de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/6

Lettre du baron de Kœnneritz, datée du 19 avril 1843, jointe au dossier relatif au mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/5

Lettre du 18 avril 1843 du curé *** demandant une copie de l'acte de mariage civil de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha en vue de préparer l'acte de mariage religieux.

1843/04/18

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/4

Note concernant le mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/3

Note concernant la préparation des actes de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/23

Lettre du maire de Beauvais, datée du 8 octobre 1837, demandant au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, son soutien pour la nomination à la Chambre des Pairs de son petit-fils, M. de Bréville.

1837/10/08

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Beauvais (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

AE/I/20/1/22

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 15 octobre 1837, adressée à [s.n.] concernant une nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/15

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/47

Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 8 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'intérieur, sa nomination à la Pairie.

1837/09/08

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)

AE/I/20/1/46

Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 9 septembre 1837, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/09/09

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)

AE/I/20/1/45

Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 26 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur concernant le rejet de sa candidature à la Pairie.

1837/09/26

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)

AE/I/20/1/44

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant à M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, que sa candidature à la Pairie n'a pas été retenue.

1837/10/04

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/35

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée à la comtesse Duchatel concernant la demande de nomination du comte Papin à la Pairie, [septembre 1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/34

Lettre de M. Lefort, datée du 28 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/09/28

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/33

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, adressée à M. Lefort concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie.

1837/10/04

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/27

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 12 octobre 1837, adressée à M. d'Abancourt concernant sa nomination à la Pairie.

1837/10/12

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/25

Lettre adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 30 septembre 1837, demandant la nomination à la Chambre des Pairs d'Alexandre Joubert Bonnaire.

1837/09/30

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/24

Lettre du préfet du Nord, datée du 10 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/10

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative)

AE/I/20/1/60

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet du Maine-et-Loire concernant la candidature de M. d'Andigné de la Blanchaye à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire - département) ; Pays de la Loire (France - région administrative)

AE/I/20/1/59

Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet du Pas-de-Calais concernant la candidature de M. *** de la Tombe à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département)

AE/I/20/1/56

Note de travail, [s.n.], [1837], [s.l.].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/55

Réponse du préfet des Boûches-du-Rhône au ministre de l'Intérieur, en date du 19 septembre 1837, concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.

1837/09/19

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/54

Note du ministère de l'Intérieur : observation supplémentaire concernant M. de la Besnardière, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/53

Observation supplémentaire concernant M. de la Besnardière, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/52

Liste de nom, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/51

Loi du 29 décembre 1831 sur la Pairie contenant l'article qui remplace l'article 23 de la Charte.

1831/12/29

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/50

Note sur le comte Marchand, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/48

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant à M. Dupont-Delporte, préfet de la Seine-Inférieure, que sa candidature à la Pairie n'a pas été retenue.

1837/10/04

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/70

Lettre du comte de Sade, datée du 22 septembre 1837, adressée au comte [de Montalivet], relative à la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

1837/09/22

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/68

Minute d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 21 septembre 1837, demandant à M. Meynard, député du Vaucluse, de soutenir la candidature de M. Ernest Chabaud-Latour à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département)

AE/I/20/1/63

Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet des Boûches-du-Rhône concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative)

AE/I/20/1/61

Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de l'Ain concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Ain (Rhône-Alpes - département) ; Rhone-Alpes (France - région administrative)

AE/I/19/1

Un paquet de lettres copiées dans les bureaux de la Poste et du Ministère de l'Intérieur, 16 décembre 1818 - 1er février 1819.

1818/12/16 -- 1819/02/01

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/5/6

Lettre signée de François Tronchet et Chrétien de Lamoignon de Malesherbes, adressée au président de la Convention nationale le 4 janvier 1793, jointe à une liasse comportant les "Observations des défenseurs de Louis XVI sur une imputation particulière qui lui avait été faite dans la Convention".

1793/01/04

Paris (France)

257AP/2

Lettre autographe écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi les lettres du comte de Toulouse et amiral de France, Louis-Alexandre de Bourbon, et du comte de Coeuvres, maréchal de France, renseignant sur les mouvements de la flotte anglaise dans la Méditerranée. Il informe Louis XIV qu'on a cru apercevoir des vaisseaux anglais au large de Cherbourg.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Ce vendredy à minuit. Je vous renvoie tout ce qui estoit dans vostre paquet, à la réserve de la lettre du comte de Toulouse qui dit les mesmes choses que le maréchal de Coeuvres. Il faut estre plus assuré qu'on ne l'est de la route que prendront les ennemis devant que de donner des ordres positifs. Rendés vous dimanche à Versaille pour que je vous dise ce qu'il y aura à faire si dans ce jour là nous avons des nouvelles plus assurées. Louis."

1703/10/26

PARIS (France); FRANCE; CHERBOURG (Manche); MANCHE (Basse-Normandie - département); BASSE-NORMANDIE (France - région administrative); MEDITERRANEE, MER; MANCHE, MER DE LA (Atlantique Nord); ATLANTIQUE NORD ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre autographe écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi des lettres écrites par le comte de Toulouse et amiral de France, Louis-Alexandre de Bourbon, et par le comte de Coeuvres, maréchal de France, évoquant un possible départ de la flotte anglaise de la Méditerranée. Il rapporte à Louis XIV les agissements suspects du duc de Savoie, qui a envoyé un émissaire à la flotte anglaise.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Ce samedy à 2 heures après midy. Je vous revoie vos lettres. Il faut voir ce que les ennemis feront devant devant [sic] que prendre un party. Demin ou mardy nous en parlerons. Louis."

1703/10/27

PARIS (France); FRANCE; MEDITERRANEE, MER ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre autographe de Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi des lettres qui confirment le départ de la flotte anglaise les 21 et 22 août. Phélypeaux pense que la flotte anglaise a relâché en Irlande, et non à l'île de Wight comme le pense le maréchal de Châteaurenault.
Phélypeaux informe aussi le roi que Duguay-Trouin est arrivé à Brest après avoir saisi plusieurs navires anglais en partance pour l'Amérique et lui transmet la liste de ces navires.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : ''A 7 heures et demie. Je vous renvoie vos lettres. Il n'y a rien à respondre. Vous saurés sans doute que je retourne demin à Versailles. Préparés nos affaires pour travailler mardy matin avec moy".

1704/08/29

PARIS (France) ; FRANCE ; BREST (Finistère) ; FINISTERE (Bretagne - département) ; BRETAGNE (France - région administrative) ; IRLANDE (Angleterre - île) -- XVIIIe siècle ; ANGLETERRE -- XVIIIe siècle ; WIGHT (Angleterre - île) -- XVIIIe siècle ; ANGLETERRE ; ROYAUME-UNI ; ATLANTIQUE NORD ; MANCHE, MER DE LA (Atlantique Nord) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre autographe de Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi des lettres d'Amelot, ambassadeur de France en Espagne, et du missionnaire jésuite Granados, qui confirment que la flotte anglaise est passée à la vue de Cadix, sans que l'on puisse dire si elle va vers la Catalogne, à Malaga ou vers le Levant.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Je vous renvoie ce qui estoit dans vostre paquet. Je savois déjà ce matin ce qui est contenu dans les nouvelles qui y sont. Quand je vous verray nous discourrons sur ce qu'il y aura à faire".

1705/07/17

PARIS (France); FRANCE; ESPAGNE; CADIX (Espagne); MALAGA (Espagne); CATALOGNE (Espagne - région historique); MEDITERRANEE, MER; ATLANTIQUE NORD ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi des lettres du duc de Berwick, lieutenant général, et de Baville, rapportant les dernières avancées militaires au Portugal. Il évoque la bonne situation militaire en Catalogne et celle plus inquiétante de Port-Mahon menacé par les ennemis.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Vous avés bien fait de m'envoier les nouvelles. Continués quand vous les croirés assez importantes".

1705/09/18

PARIS (France); FRANCE; PORTUGAL ; ESPAGNE; CATALOGNE (Espagne - région historique); MEDITERRANEE, MER ; MAHON (Minorque) ; MINORQUE (Espagne - île) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle ; PORTUGAL -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre de Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi deux lettres du comte de Toulouse relatives au retard pris dans l'armement de trente-neuf vaisseaux nécessaires pour la défense de Port-Mahon.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Ce lundy à 9 heures 3 quars. Je vous renvoie vostre lettre et garde la mienne. Je n'ay rien à changer à ce que j'ay ordonné. Le port Mahon est important mais je ne sais qui y envoier".

1705/09/21

PARIS (France); FRANCE; ESPAGNE; MEDITERRANEE, MER; MAHON (Minorque); MINORQUE (Espagne - île) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux évoque les bonnes nouvelles envoyées de Catalogne par Amelot, ainsi que la situation militaire préoccupante à Port-Mahon, dont il souhaite parler au roi à Fontainebleau.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "A Seaux le 22ème septembre 1705. Je vous renvoie vostre lettre. J'en ay receu une d'Amelot qui dit les mesmes nouvelles. Nous devons espérer que Dieu nous assistera en Catalongne comme ailleurs".

1705/09/22

PARIS (France); FRANCE; ESPAGNE; MEDITERRANEE, MER; CATALOGNE (Espagne - région historique); MAHON (Minorque); MINORQUE (Espagne - île); SCEAUX (Hauts-de-Seine); HAUTS-DE-SEINE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi plusieurs lettres relatives aux mouvements de la flotte anglaise dans la Manche, ainsi qu'une lettre du prince de Monaco faisant état des préparatifs ennemis dans la vallée d'Oneglia. Une autre lettre écrite par le marquis de Montéléon indique qu'une galère de l'escadre de Tursie s'est livrée aux Anglais.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Ce vendredy devant minuit. Je vous renvoie vos nouvelles. Je ne voy rien d'assuré dans ce qu'elle contiennent que la trahison de Doria pour emmener une gallère de Tursie. Il faut savoir plus positivement des nouvelles de la flotte ennemie pour calmer nos inquiestudes".

1706/07/30

PARIS (France); FRANCE ; ITALIE ; ONEGLIA (Italie) (Savoie - marquisat) -- XVIIIe siècle ; SAVOIE (duché) -- XVIIIIe siècle ; MANCHE, MER DE LA (Atlantique Nord) ; ATLANTIQUE NORD ; ITALIE -- XVIIIe siècle ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux dément les rumeurs d'une attaque de Belle-Ile par les Anglais, et rapporte des informations fournies par Châteaurenault. Il fait l'éloge des mesures prises par Louis XIV pour la flotte de Coetlogon, qui, étant à Brest, gêne les ennemis.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "A 9 heures et demie. Je n'avois pas entendu parler du bombardement de Belislle. Je suis bien aise qu'il ne soit pas vray et de l'ambarras où paroissent les ennemis".

1706/07/20 -- 1706/07/31

PARIS (France); FRANCE; ATLANTIQUE NORD; BELLE-ILE (Morbihan - île); BREST (Finistère); FINISTERE (Bretagne - département); BRETAGNE (France - région administrative); MORBIHAN (Bretagne - département) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux évoque les mouvements de la flotte anglaise dans la Manche, près d'Ouessant, et les craintes de bombardement de Brest.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Le party que l'on a pris est très bon et l'on ne doit rien faire qu'on ne voie à quoy les ennemis seront déterminés. Vous voiés que je suis de vostre advis".

1706/07/20 -- 1706/08/10

PARIS (France); FRANCE; ATLANTIQUE NORD; FINISTERE (Bretagne - département); BRETAGNE (France - région administrative); MANCHE, MER DE LA (Atlantique Nord); OUESSANT (Finistère - île); BREST (Finistère) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi des lettres reçues du Havre, faisant état du départ de la flotte anglaise vers une destination qui, selon lui, pourrait être l'Espagne.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche :" A 11 heures et demie du soir. Il n'y a rien encore de bien assuré sur la route des ennemis. Envoiés moy tout ce que l'on vous mandera".

1706/08/26

PARIS (France) ; FRANCE ; ATLANTIQUE NORD ; MANCHE, MER DE LA (Atlantique Nord) ; LE HAVRE (Seine-Maritime) ; SEINE-MARITIME (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi des lettres confirmant le départ de la flotte anglaise, sans doute vers l'Espagne. Il évoque l'expédition du marquis de Guiscard, qui devait fomenter une insurrection des huguenots en Biscaye. Il rapporte la nouvelle donnée par le commissaire de la Marine de Nantes, selon laquelle Duguay-Trouin aurait pris plusieurs navires anglais chargés d'armes en partance pour la Barbade et la Jamaïque.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "A 7 heures. Il n'y a rien de bien considérable ny de bien assuré dans les lettres que vous m'avés envoiées mardi. Mandés moy touttesfois bientost. Escrivés moy tout ce que vous saurés de la mer, car j'avoue que j'ay grande impatience de savoir le party que les ennemis auront pris".

1706/08/27

PARIS (France); FRANCE; ATLANTIQUE NORD; ROSCOFF (Finistère); FINISTERE (Bretagne - département); BRETAGNE (France - région administrative); NANTES (Loire-Atlantique); LOIRE-ATLANTIQUE (Pays-de-la-Loire - département); PAYS-DE-LA-LOIRE (France - région administrative); BISCAYE (Espagne - province); ESPAGNE; BARBADE (Angleterre - île) -- XVIIIe siècle; JAMAIQUE (Angleterre - île) -- XVIIIe siècle ; ANGLETERRE -- XVIIIe siècle ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux a de bonnes nouvelles de la situation militaire en Catalogne : il lui transmet une lettre de Châteaurenault, une lettre de Baville sur le naufrage d'une barque catalane, une lettre du commissaire de la Marine à Collioure l'informant notamment de l'entrée de Berwick à Valence.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche :"Ce vendredy au soir. J'ay esté bien aise de voir ce qui est contenu dans les lettres que je vous renvoie".

1706/10/29

PARIS (France); FRANCE; ESPAGNE; CATALOGNE (Espagne - région historique); VALENCE (Espagne); COLLIOURE (Pyrénées-Orientales) ; PYRENEES-ORIENTALES (Languedoc-Roussillon - département); LANGUEDOC-ROUSSILLON (France - région administrative) ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Paris par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux annonce au roi la prise de Carthagène par le maréchal de Berwick. Il lui transmet plusieurs lettres relatives à cette opération. Il l'informe qu'il a reçu une lettre chiffrée d'Amelot, relative à Port-Mahon et à l'Andalousie.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Ce jeudy matin. Je savois la prise de Cartagène quand j'ay receu vostre paquet, le courrier du d[uc] de Barrvick étant arrivé ier au soir. J'ay veu les lettres et je vous les renvoie. Il me paroist que les choses vont asses bien en Espagne".

1706/12/01

PARIS (France); FRANCE; ESPAGNE; CARTHAGENE (Espagne); ANDALOUSIE (Espagne - région historique); MAHON (Minorque); MINORQUE (Espagne - île) ; ESPAGNE -- XVIIIe siècle ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre écrite à Versailles par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux annonce au roi que les vaisseaux de l'escadre de Duquesne ont mis la voile et partent, selon ses instructions, pour une expédition qui mettra les forces anglaises d'Amérique en grand danger et les empêchera de menacer l'Espagne et les côtes de France. Il évoque un projet d'armement de six vaisseaux présenté par Amelot et qu'il adresse à d'Aguesseau.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "A Marly, le 2me de mars. Je suis très aise que Duquesne ait receu mes ordres. J'espère que nous serons heureux. Je vous revoie vos lettres".

1707/03/02

VERSAILLES, CHATEAU DE (Yvelines); MARLY-LE-ROI (Yvelines) ; FRANCE; ESPAGNE; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); AMERIQUE; ATLANTIQUE NORD; FRANCE -- XVIIIe siècle; ESPAGNE -- XVIIIe siècle;

257AP/2

Lettre autographe écrite par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux transmet au roi une lettre de Bouville, intendant de la généralité d'Orléans, relative à une révolte contre les impôts à Gien, dont Chamillart, contrôleur général, a déjà dû informer Louis XIV.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "Il n'y a rien à dire de plus que ce que vous avés mandé jusques asteure. On est pas assés informé pour faire davantage".

1707/07/25

FRANCE; GIEN (Loiret); LOIRET (Centre - département); CENTRE (France - région administrative); ORLEANS, GENERALITE D' (France) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

257AP/2

Lettre autographe écrite par Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat de la Marine, adressée à Louis XIV.
Phélypeaux évoque les préparatifs secrets d'invasion de l'Ecosse qui ont lieu à Dunkerque. Il transmet à Louis XIV une lettre de Forbin, qui doit commander l'escadre, et de Duguay, intendant de la Marine.
La réponse autographe du roi figure dans la marge de gauche : "A 4 heures. Je voy par les lettres que je vous renvoie que les choses vont assés bien. J'espère que nous saurons bientost le temps que tout sera prest. Envoiés moy les lettres aussitost que vous les recevrés. J'aprouve ce que vous avés fait et ce que vous avés dit. Les mouvements de terre ne peuvent pas [se] faire autrement. J'espère qu'on ne pourra que soupçonner l'entreprise et que l'on ne dira rien de positif. Chamillart vous mandera ojorduy comment les paquets seront envoiés aux troupes et aux officiers généraux".

1708/02/17

FRANCE; DUNKERQUE (Nord); NORD (Nord-Pas-de-Calais - département); NORD-PAS-DE-CALAIS (France - région administrative); ECOSSE (Royaume-Uni); ROYAUME-UNI; MANCHE, MER DE LA (Atlantique Nord); ATLANTIQUE NORD ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; ECOSSE -- XVIIIe siècle