AE/I/18/19/7

Procès-verbal de transcription de l'acte de mariages de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles, publié dans le Moniteur Universel, n° 353 du 18 décembre 1844.

1844/12/18

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

AE/I/13/4

Note autographe du général Bonaparte sur les événements de Venise, suivie de sa transcription, An V.

1797/01/01 -- 1797/12/31

France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/31/2

Vingt-huit délégations admissibles en paiement des quatre cinquièmes de l'estimation des bois vendus en exécution de la loi du 23 septembre 1814, les dites délégations formant la somme de 885,800 livres.

1814/09/23 -- 1815/06/03

France -- XIXe siècle

AE/I/5/20

Plaquette reliée contenant trente et une pièces relatives au procès de Madame Elisabeth et de ses coaccusés, [floréal an II].

1794/04/20 -- 1794/05/10

France -- XVIIIe siècle

AE/I/18/3/1

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note du 3 août 1832 relative aux titres et à l'état civil du roi des Belges.

1832/08/03

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/15/1/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la tutelle des enfants du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1820

France -- XIXe siècle

AE/I/13/31/4

Soixante actions des salines de Creutznach et Durekeim, de 10.000 livres chacune, transférées à la princesse Pauline le 3 décembre 1808 par le trésorier de la couronne.

1808/12/03

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/13/6

Projet autographe d'une proclamation du général Bonaparte aux gardes nationales de la République Cisalpine, [s.d.], suivi de sa transcription.

1797/07/01 -- 1797/07/31

France

AE/I/13/5

Réponse autographe du général Bonaparte à la motion de Dumolard au sujet des évènements de Venise, [Messidor An V], suivie de sa transcription.

1797/07/01 -- 1797/07/31

France

AE/I/6/3

Gazette des atours d'été de Madame Elisabeth, 1792.

1792/01/01 -- 1792/07/31

France ; Paris (France) -- XVIIIe siècle

AE/I/6/2

Gazette des atours de la Reine Marie-Antoinette pour l'année 1782.

1782/01/31 -- 1782/12/31

France

AE/I/30/6/2

Loi constitutionnelle n° 63-1327 du 30 décembre 1963 portant modification des dispositions de l'article 28 de la Constitution, et son bordereau récapitulatif.

1963/12/30

France -- XXe siècle

AE/I/30/6/1

Loi constitutionnelle n° 63-1327 du 30 décembre 1963 portant modification des dispositions de l'article 28 de la Constitution, et son bordereau récapitulatif.

1963/12/30

France -- XXe siècle

AE/I/30/4/b

Loi constitutionnelle n° 60-525 du 4 juin 1960 tendant à compléter les dispositions du titre XII de la Constitution, et son bordereau récapitulatif.

1960/06/04

France -- XXe siècle

AE/I/30/3

Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l'article 90 de la Constitution, et son bordereau récapitulatif.

1958/06/03

France -- XXe siècle

AE/I/20/1/73

Lettre du comte de Kératry adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 21 août 1837, relative à la dissolution prochaine du nouveau gouvernement et à la nouvelle nomination de membres à la Chambre des Pairs.

1837/08/21

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/72

Lettre adressée au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, recommandant M. Nully d'Hécourt, maire de Beauvais, à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle ;

AE/I/20/1/71

Minute d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 21 septembre 1837, adressée au comte de Sade relative à la nouvelle nomination des membres de la Chambre des Pairs.

1837/09/21

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/20/1/69

Brouillon d'une lettre adressée à M. Meynard, député du Vaucluse, lui demandant de soutenir la candidature de M. Ernest Chabaud-Latour à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

France

AE/I/20/1/67

Minute de la lettre, datée du 21 septembre 1837, adressée au duc de Grammont, pair de France, recommandant M. Meynard à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/20/1/49

Réponse du préfet de l'Isère aux demandes de renseignements du ministre de l'Intérieur sur M. Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, 8 septembre 1837.

1837/09/28

Isère (Rhône-Alpes - département)

AE/I/20/1/37

Note du cabinet du ministre de l'intérieur concernant la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont, 15 septembre 1837.

1837/09/15

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/36

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron de Richemont concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/21

Lettre du comte de Mosbourg, datée du 12 octobre 1837, remerciant le comte [de Montalivet] de sa nomination à la Pairie.

1837/10/12

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/18-19

Lettre d'Auguste de Cambis, datée du 3 octobre 1837, sollicitant auprès du comte de [Montalivet] sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/03

Avignon (Vaucluse) -- XIVe siècle

AE/I/20/1/17

Lettre du marquis d'Escayrac, datée du 17 octobre 1837, remerciant le comte de Montalivet de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/17

France -- XIXe siècle ; Bordeaux (Gironde)

AE/I/20/1/16

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 8 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/10/08

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/15

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 22 juillet 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/07/22

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/14

Lettre du préfet de l'Aveyron adressée au ministre de l'Intérieur, en date du 27 septembre 1837, relative à la candidature du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

1837/09/27

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

AE/I/20/1/13

Lettre de la baronne de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur concernant la nomination de son mari à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/12

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au préfet de l'Aveyron, datée du 4 octobre 1837, concernant la nomination du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

1837/10/04

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

AE/I/20/1/11

Lettre du Baron de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 12 octobre 1837, concernant la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

1837/10/12

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

AE/I/20/1/10

Lettre du Baron de Nogaret, datée du 20 novembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/11/20

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

AE/I/20/1/9

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au Baron de Nogaret, en date du 29 novembre 1837, concernant la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

1837/11/29

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

AE/I/20/1/8

Lettre du préfet de Saône-et-Loire apportant des renseignements sur des candidats à la Chambre des Pairs au ministre de l'Intérieur, 8 octobre 1837.

1837/10/08

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saône-et-Loire (Bourgogne - département)

AE/I/20/1/7

Nomination à la Chambre des Pairs : liste de noms, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/6

Nomination à la Chambre des Pairs : liste de noms portant la mention "refus", [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/1/5

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée à M. de Nully-D'hécourt, maire de Beauvais, l'informant que sa candidature n'a pas été retenue à la Pairie, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Beauvais (Oise)

AE/I/20/1/4

"Tableau des fonctions gratuites que M de Nully-D'hécourt, maire de la ville de Beauvais a remplies depuis le 30 avril 1795 jusqu'au 15 septembre 1837". Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. de Nully-D'hécourt.

1795/04/30 -- 1837/09/15

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/3

Lettre de M. de Nully-D'hécourt, maire de Beauvais, datée du 15 septembre 1837, sollicitant sa nomination à la Pairie auprès du ministre de l'Intérieur.

1837/09/15

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/2

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron Méchin concernant l'augmentation du nombre de préfets à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/20/2/3

Affaire Fieschi. Procès-verbal de visite de la fosse d'aisance de la maison de Moret et de la découverte du carnet de Fieschi dans ladite fosse. Dressé le 24 août 1835.

1835/08/24

France -- XIXe siècle

AE/I/20/2/2

Affaire Fieschi. Ordonnance du juge d'instruction, datée du 25 août 1835, pour la visite de la fosse d'aisance de la maison de Moret.

1835/07/25

France

AE/I/21/1/c

Autorisation de dépôt de l'acte d'abdication de Louis-Philippe aux Archives nationales, donnée par le ministre de l'Instruction publique et des Cultes le 25 septembre 1872.

1872/09/25

France -- XIXe siècle

AE/I/21/1/b

Notice historique sur l'acte d'abdication de Louis-Philippe par Alfred Maury, directeur des Archives, [1872].

1872

France -- XIXe siècle

AE/I/21/6/c

Lettre du ministre de la Justice adressée à M. Duvergier, datée du 4 septembre 1857, concernant la levée des scellés après le décès du prince Charles Bonaparte.

1857/09/04

France -- XIXe siècle

AE/I/21/6/b

Lettre du Ministre d'Etat adressée à M. Duvergier, datée du 29 juillet 1857, concernant l'apposition des scellés après le décès du prince Charles Bonaparte.

1857/07/29

France -- XIXe siècle

AE/I/22/1bis/9

Titres de la famille de Mandell.
Lettre du margrave Friedrich Christian de Brandebourg-Bayreuth adressée au "premier lieutenant" Philipp Wilhelm von Mandell, datée du 19 mars 1764.

1764/03/19

Bayreuth (Saint-Empire Romain Germanique) ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

AE/I/22/1bis/8

Titres de la famille de Mandell.
Nomination de Philippe Guillaume de Mandel dans l'ordre de Saint-Hubert, le 19 mars 1764. Traduit en français le 28 octobre 1787.

1764/03/19 -- 1787/10/28

Saint Empire romain germanique -- 1648-1804 ; Nancy (Meurthe-et-Moselle)

AE/I/22/1bis/7

Titres de la famille de Mandell.
Elévation de Jacob Mandell en dignité de noble du Saint-Empire, 28 décembre 1787.

1787/12/28

Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

AE/I/18/19/8

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1844

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

AE/I/18/19/6

Traduction authentique de l'acte de célébration du mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles dressé à Naples par l'Archevêque de Leucosie, le 25 novembre 1844.

1844/11/25 -- 1844/12/16

Naples (Italie)

AE/I/18/19/5

Expédition authentique, rédigé en italien, de l'acte de célébration du mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles. Dressé à Naples par l'Archevêque de Leucosie, le 25 novembre 1844.

1844/11/25

Naples (Italie)

AE/I/18/19/4

Traduction authentique de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles, dressé à Naples par le duc de Bagnoli, le 25 novembre 1844.

1844/11/25 -- 1844/12/16

Naples (Italie)

AE/I/18/19/3

Expédition authentique, rédigé en italien, de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles. Dressé à Naples par le duc de Bagnoli, le 25 novembre 1844.

1844/11/25

Naples (Italie)

AE/I/18/19/2

Lettre de Louis-Philippe, datée du 15 décembre 1844, ordonnant au duc Decazes, de se rendre au Palais-Royal pour procéder à l'enregistrement de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.

1844/12/15

Paris (France) -- Palais-Royal

AE/I/18/2/2

Lettre du président de la Chambre des Pairs, datée du 7 septembre 1830, concernant le dépôt dans les archives de la Chambre des Pairs, d'une ampliation de l'ordonnance relative à l'administration des biens du duc d'Aumale.

1830/09/07

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/6

Note concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale, [s.n.], [s.d.].

1830/08/16

France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/5

Projet d'acte, daté du 16 août 1839, relatif au dépôt aux archives de la Chambre des Pairs et à la transcription sur les registres de l'état civil de la Maison royale, de l'ordonnance qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/16

France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/4

Note de Louis-Philippe, datée du 16 août 1830, relative à l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/16

France -- XIXe siècle

AE/I/18/1/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1830

France

AE/I/18/1/2

Lettre du garde des Sceaux adressée au grand référendaire de la Chambre des Pairs, datée du 14 août 1830, l'informant du dépôt aux archives de la Chambre des Pairs, de l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

1830/08/14

France -- XIXe siècle

AE/I/15/3/3

Réquisition du 23 janvier 1822 afin de lever les scellés apposés après le décès de la duchesse de Bourbon.

1822/01/23

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/15/3/2

Procès-verbal d'apposition de scellés après le décès de la duchesse de Bourbon. Dressé à Paris, le 11 janvier 1822.

1822/01/11

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/14/21/7-11

Cinq notes et projets d'actes relatifs au décès de la princesse Louise-Adélaïde de Condé, survenu à Paris le 10 mars 1824.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France)

AE/I/14/21/6

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Adelaïde de Bourbon-Condé, abbesse du Temple, à Paris, le 10 mars 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/03/11 -- 1824/12/31

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais du Luxembourg

AE/I/14/21/5

Acte de décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, abbesse au "prieuré des dames bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement", dressé à Paris, le 11 mars 1824.
Cet extrait des registres de l'état civil de la maison royal a été collationné et délivré par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France) ; Remiremont (Vosges) -- abbaye ; Paris (France) -- Palais Bourbon

AE/I/14/21/4

Lettre du comte de Rully adressée au chancelier Dambray, en date du 10 mars 1824, concernant les préparatifs pour constater le décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France)

AE/I/14/21/3

Lettre du comte de Rully, datée du 10 mars 1824, informant le chancelier Dambray du décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/21/2

Note relative à l'état civil de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, née le 6 octobre 1757, rédigée après sa mort survenue à Paris en 1824.

1857/10/06 -- 1824/12/31

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) -- château ; Versailles (Yvelines) -- église Notre-Dame

AE/I/14/19/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/01/16 -- 1822/02/02

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/19/2

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

1822/02/02

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/4/7

Autorisation donnée par le roi Louis XVIII au Comte de Saint-Priest, le 1er juillet 1799, pour recueillir la signature de différentes personnes au service de Russie au contrat de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême et de Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1799/07/01

Millau (Aveyron)

AE/I/14/4/6

Lettre de Victor Kotschoubey, administrateur de sa Majesté Impériale de Saint-Petersbourg, adressée au comte de Saint-Priest le 21 juin 1799, relative au contrat de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême et de Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1799/06/21

Saint-Petersbourg (Russie) ; Paris (France)

AE/I/14/4/5

Minute de l'acte de célébration du mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, rédigé le 10 juin 1799 par M. le cardinal de Montmorency-Laval, grand aumonier de France.

1799/06/10

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/14/4/4

Copie, datée du 6 mai 1799, du bref du pape Pie VI du 3 février 1796 contenant la dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1796/02/03 -- 1799/06/10

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/4/3

Enveloppe ayant contenu le bref du pape Pie VI du 3 février 1796 contenant la dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1796/02/03

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/4/2

Bref du pape Pie VI portant dispense de consanguinité pour le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, 3 février 1796.

1796/02/03

France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle

AE/I/14/3/8-9

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

1816/06/17

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/14/3/7

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1816/04/24 -- 1816/05/17

Paris (France); France -- XIXe siècle; France

AE/I/14/1/4

Table chronologique des actes inscrits dans le premier volume des registres de l'Etat civil de la Maison royale de France, [17 juin 1816 - 15 novembre 1845].

1816/06/17 -- 1845/09/05

France -- XIXe siècle

AE/I/14/1/3

Procès-verbal du dépôt aux Archives du Royaume de l'un des volumes des registres de l'Etat civil de la Maison royale de France. Dressé par Louis Cauchy, le 27 novembre 1845.

1845/11/27

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/10

Procès-verbal de remise d'une lettre signée de Louis-Napoléon au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'État et de la famille impériale, le 22 janvier 1811.

1811/01/22

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/9

Lettre autographe de Louis-Napoléon adressée au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, ministre secrétaire de l'État et de la famille impériale, par laquelle il refuse le sénatus-consulte du 10 décembre 1810, lui accordant, ainsi qu'à sa famille, un brillant apanage, en dédommagement de la Hollande. Grätz, le 30 décembre 1810.

1810/12/10 -- 1810/12/30

Graz (Autriche)

AE/I/11-12/8/8

Lettre adressant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'État et de la famille impériale, la copie du contrat de mariage de Louis Napoléon, roi de Hollande, avec la reine Ortense. Signée Noël, notaire de sa Majesté, le 25 décembre 1810.

1810/12/25

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/7

Procès-verbal du conseil de famille réuni le 24 octobre 1809 afin de régler les questions relatives à la séparation de corps de Louis Napoléon, roi de Hollande et de la reine Ortense.

1809/10/24

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/11-12/8/5

Demande de séparation de corps avec la reine Hortense adressée par Louis Napoléon, roi de Hollande à Napoléon Bonaparte, le 17 décembre 1809.

1809/12/17

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/8/4

Acte de décès du prince Charles Napoléon. "Procès-verbal de la mort de Son Altesse Royale, le Prince Charles Napoléon, décédé à La Haye le 5 mai 1807".

1807/05/05

Utrecht (Pays-Bas - province d'Utrecht - chef-lieu) ; La Haye (Pays-Bas)

AE/I/11-12/8/3

Acte de mariage de Louis Bonaparte et d'Hortense Eugénie de Beauharnais. Fait à Paris, le 13 nivôse an X (3 janvier 1802).

1802/01/03

Paris (France)

AE/I/11-12/8/2

Acte de naissance d'Hortense de Beauharnais, reine de Hollande, née le 10 avril 1783. Extrait établi conformément au registre des actes de naissance de la ville de Paris, paroisse de La Madelaine Ville Léveque, le 23 décembre 1807.

1789/04/10 -- 1807/12/23

Paris (France) -- Paroisse de La Madeleine

AE/I/3/1/c

"Registre des Ordonnances au Porteur signées par Le Roy" dit "Livre rouge" contenant les gratifications ou indemnités pour les années 1773 à 1789.

1773 -- 1789

France

AE/I/3/1/b

"Registre des Ordonnances au Porteur signées par Le Roy" dit "Livre rouge" contenant les gratifications ou indemnités versées par Louis XV pour les années 1760 à 1772.

1760 -- 1772

Versailles (Yvelines) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Compiègne (Oise)

AE/I/13/1/1

Titres de noblesse et armoiries de la famille Bonaparte.
Lettre de Denis-Louis d'Hozier de Sérigny, datée du 8 mars 1779, adressée à Bonaparte lui demandant l'origine de son nom Buonaparte, l'état civil de sa famille ainsi que les armoiries s'y reportant, afin d'établir un certificat de noblesse au ministre.

1779/03/08

Versailles (Yvelines)

AE/I/20/1/1

Lettre du Préfet du Nord, datée du 15 septembre 1837, adressée au comte de Montalivet, concernant la promotion de nouveaux membres à la chambre des Pairs.

1837/09/15

Lille (Nord) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 27 juillet 1843, ordonnant au baron Pasquier, chancelier de France, de transcrire sur les registres de l'Etat civil de la Maison Royale, l'acte de mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil.

1843/07/27

France -- XIXe siècle

AE/I/3/1/a

"Registre des Ordonnances au Porteur signées par Le Roy" dit "Livre rouge" contenant les gratifications ou indemnités versées par Louis XV pour les années 1750 à 1760.

1750/01/10 -- 1760/01/07

France ; France -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/15/7/10

Lettre de Louis d'Orléans, duc de Nemours, datée du 12 juin 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans qui se tiendra le lendemain.

1843/06/12 -- 1843/06/13

France -- XIXe siècle

AE/I/29/18

Constitution du 27 octobre 1946. Original scellé du sceau de la République en cire rouge..

1946/10/27

France -- XXe siècle ; France

AE/I/5/12

Adresse des députés à Louis XVIII, datée du 21 janvier 1816, pour désavouer l'attentat du 21 janvier 1793 suivie de la lettre d'envoi de cette pièce aux Archives en date du 30 mars 1816.

1816/01/21 -- 1816/03/30

Paris (France)

AE/I/5/10/2

Adresse signée des membres de la "Société républicaine de Viens" au sujet de la mort de Louis XVI, rédigée le 18 février 1793 "l'an 2d de la République française".

1793/02/18

Viens (Vaucluse) ; Apt (Vaucluse)