AE/I/18/15/12

Mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil. Projet d'acte, [août 1843].

1843/08/01 -- 1843/08/31

France -- XIXe siècle ; Brésil

AE/I/18/15/11

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1843/07/17 -- 1843/08/06

France -- XIXe siècle ; Brésil

AE/I/18/15/10

Acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil publié dans le "Moniteur Universel", n° 218 du 6 août 1843.

1843/08/06

France -- XIXe siècle ; Brésil ; Rio de Janeiro ( Brésil)

AE/I/18/15/9

Procès-verbal du dépôt et de la transcription de l'acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil. Dressé par le baron Pasquier, le 28 août 1843.

1843/08/28

Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/8

Acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil. Traduction authentique en portugais, datée du 5 août 1843.

1843/08/05

Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/7

Copie du 31 juillet 1843 de l'expédition authentique de l'acte religieux du mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil dressé par l'évêque de Rio de Janeiro, le 10 mai 1843.

1843/05/10 -- 1843/07/31

France -- XIXe siècle ; Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil

AE/I/18/15/6

Expédition authentique en portugais, datée du 10 mai 1843, de l'acte religieux du mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil dressé par l'évêque de Rio de Janeiro.

1843/05/10

France -- XIXe siècle ; Brésil ; Rio de Janeiro ( Brésil)

AE/I/18/15/5

Ordonnance de Louis-Philippe du 3 août 1843, prescrivant le dépôt de l'acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil aux archives de la Maison royale.

1843/08/03

Paris (France)

AE/I/18/15/4

Lettre de Guizot, datée du 4 août 1843, adressée au chancelier de France relative au dépôt de l'acte de mariage religieux du prince de Joinville et de la princesse du Brésil.

1843/08/04

France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/3

Acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil. Dressé à Rio de Janeiro, le 1er mai 1843.

1843/05/01

Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/2

Mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil. Lettre de Guizot, datée du 30 juillet 1843, faisant part au chancelier de France de la nomination de MM. de Vasconcellos et de Ribeiro dans l'ordre national de la Légion d'honneur.

1843/07/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/12

Lettre de M. de Gérente, administrateur du domaine privé du roi, datée du 18 février 1844, concernant l'envoi d'une expédition du traité qui a réglé les conditions civiles du mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1844/02/18

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/11

Lettre de M. de Gérente, administrateur du domaine privé du roi, datée du 17 mai 1843, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de l'acte de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/05/17

Palais-Royal ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/18/13/10

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Lettre de Camille Fain, secrétaire du cabinet du roi, datée du 19 avril 1843, précisant les titres et prénoms de la princesse héréditaire de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/7

Lettre de Camille Fain, secrétaire du cabinet du roi, datée du 19 avril [1843], précisant au baron Pasquier, les titres du prince et de la princesse héréditaire de Saxe-Cobourg Gotha en vue de la rédaction de l'acte de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/6

Lettre du baron de Kœnneritz, datée du 19 avril 1843, jointe au dossier relatif au mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/5

Lettre du 18 avril 1843 du curé *** demandant une copie de l'acte de mariage civil de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha en vue de préparer l'acte de mariage religieux.

1843/04/18

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/4

Note concernant le mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/3

Note concernant la préparation des actes de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/2

Note concernant la préparation des actes de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/24

Lettre du comte de Bondy, intendant de la liste civile, adressée au chancelier de France, en date du 12 mars 1839, concernant l'envoi de pièces relatives au décès et aux obsèques de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/03/12

Palerme ; Italie ; Sicile ; Pise ; Toscane

AE/I/18/8/23

"Inventaire des pièces déposées aux archives de l'Etat civil de la Maison royale concernant le décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg", janvier 1839.

1839/01/01 -- 1839/01/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/20

Lettre de E. D. Raffaello Jostolini, chancelier de l'Université de Pise, datée du 7 janvier 1839, relative au décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/01/07

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/16

Lettre du Chancelier de France, datée du 8 mars 1829, adressée au comte de Bondy, Intendant général de la liste civile, concernant la transcription dans le registre de l'Etat civil de la Maison royale de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/03/08

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/15

Lettre du Chancelier de France, datée du 8 mars 1839, adressée au comte Molé, président du Conseil des Ministres, concernant la transcription dans le registre de l'Etat civil de la Maison royale de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/03/09

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/14

Projet de procès-verbal de dépôt aux archives de la Chambre des Pairs d'une ampliation de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, 20 janvier 1839.

1839/01/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/13

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1839

France -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/12

Lettre de Louis Molé, ministre des Affaires étrangères, datée du 19 février 1839, transmettant au baron Pasquier, chancelier de France, deux procès-verbaux rédigés à l'occasion de l'arrivée en France des dépouilles mortelles de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/02/19 -- 1839 /02/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/11

Procès-verbal constatant la remise de la dépouille mortelle de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg à M. le Comte de Rumigny, aide de camp du roi, chargé par sa majesté de conduire le convoi jusqu'à Dreux. Dressé le 15 janvier 1839.

1839/01/15

France -- XIXe siècle ; Dreux (Eure-et-Loir) ; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

AE/I/18/8/10

Procès-verbal constatant la remise de la dépouille mortelle de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg au commandant du port de Toulon. Dressé le 15 janvier 1839.

1839/01/15

Italie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côtes-d'Azur) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative)

AE/I/18/8/9

Lettre de Louis Molé, ministre des affaires étrangères, datée du 25 janvier 1839, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, concernant le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs des pièces relatives au décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/01/25

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/8

Procès-verbal de la légation française en Toscane constatant l'apposition des scellés sur le cercueil de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Dressé à Pise, le 8 janvier 1839.

1839/01/08 -- 1839 /01/08

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/7

Acte notarié, dressé en italien le 8 janvier 1839, constatant le dépôt du coeur de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, dans une boite de plomb qui a été enfermée dans le cercueil.

1839/01/08

Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/6

Acte notarié, dressé en italien le 8 janvier 1839, constatant l'identité du corps de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, la déposition dans le cercueil et l'apposition des scellés sur le cercueil.

1839/01/08

Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/5

Procès-verbal d'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, par le professeur Aronssohn, professeur aggrégé près la faculté de Strasbourg. Dressé en français, le 4 janvier 1839.

1839/01/04

Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/4

Procès-verbal d'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Dressé en italien, le 4 janvier 1839.

1839/01/04

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/3

Déclaration du médecin constatant l'urgence de procéder à l'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Pise, le 4 janvier 1839.

1839/01/04

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/2

Acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, dressé le 2 janvier 1839 par la légation de France en Toscane suivant les formes usitées en France.

1839/01/02

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/6/13

Lettre du directeur du Domaine privé du roi, datée du 19 janvier 1839, adressée à M. de Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de l'extrait de l'acte de naissance du prince Philippe de Wurtemberg.

1838/01/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/12

Lettre du directeur du Domaine privé du roi, datée du 17 janvier 1839, demandant à M. de Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, un extrait de l'acte de naissance du prince Philippe de Wurtemberg.

1839/01/07 -- 1839/01/17

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/11

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note du 22 août 1838 adressée à M. Cauchy concernant les prénoms de M. de Salvandy, ministre de l'Instruction publique.

1838

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/10

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre datée du 20 août 1838 concernant les prénoms de M. Martin, commandeur de la Légion d'honneur.

1838/08/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/9

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre datée du 20 août 1838 adressée à M. Cauchy concernant les prénoms de M. Lacave-Laplagne, ministres des Finances.

1838/08/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/8

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note concernant les titres de Claude Charles Marie Ducampe de Rosamel, [s.d.].

1838

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/7

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre du secrétaire général du ministère de la Marine et des Colonies, datée du 18 août 1838, adressée à M. Cauchy concernant les noms, prénoms et grade du ministre de la Marine.

1838/08/18

France -- XIXe siècle

AE/I/22/1

Titre de la famille de Mandell.
Lettre de l'empereur Joseph II élevant Jacob Mandell ainsi que sa "progéniture légitime des deux sexes" à la noblesse du Saint Empire romain germanique en raison de mérites exceptionnels. Vienne, le 14 Avril 1767.

1767/04/14

Saint Empire romain germanique -- 1648-1804 ; Vienne (Autriche)

AE/I/22/3/1

Titres de la famille Freital.
Lettre de l'empereur Franz Ier Stephan certifiant que Wilhelm Friedrich August Freital, [fils de Wilhelm Heinrich von Nassau-Saarbrücken], non reconnu à sa naissance, est par son mode de vie irréprochable, libéré de la souillure de l'illégitimité et, traité dorénavant de la même façon que les enfants légitimes, 14 Août 1762.

1662/08/14

Saint Empire romain germanique

AE/I/11-12/11/5

Acte de naissance du premier enfant d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, et de la princesse Auguste de Bavière. "Extrait du registre des actes de naissance des Princes et Princesses de la Famille Royale", le 14 mars 1807.

1807/03/14

Paris (France) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/3

Contrat de mariage entre Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, et la princesse Auguste de Bavière. Dressé à Munich, le 13 janvier 1806.

1806/01/13

Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/21

Lettre de M. Oudanel, secrétaire des commandements de la Reine, datée du 27 mars 1834, remerciant le baron Cauchy, pour l'envoi d'une copie de l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

1834/03/27

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/19

Lettre de Louis-Philippe, datée du 4 août 1832, ordonnant au marquis de Sémonville de se rendre au palais de Compiègne afin de dresser l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

1832/08/04

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/18

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. "Liste pour la signature", [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/17

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/12

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Questions à soumettre au roi, [1832].

1832/01/01 -- 1832/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/13

Projet de procès-verbal du mariage de Léopold Benjamin Joseph de Bourbon-Siciles, comte de Syracuse, avec la princesse Marie de Savoie-Carignan, 1835.

1835

France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/14

Projet de "procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans, en date du 9 août 1832.

1832/08/09

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/15

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/16

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/20

Lettre de M. Oudanel, secrétaire des commandements de la Reine, datée du 18 mars 1834, demandant au baron Cauchy une copie de l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

1834/18/03

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/9/31

Lettre d'Hippolyte de Gérente, administrateur du domaine privé de Louis-Philippe, datée du 22 août 1844, concernant des actes d'état civil de la maison royale.

1844/08/22

Paris (France)

AE/I/11-12/11/1

Acte de naissance du prince Eugène Napoléon, né le 3 septembre 1780. Extrait établi le 23 décembre 1807 conformément au registre des actes de naissance de la ville de Paris.

1780/01/01 -- 1807/12/23

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/2

Traité de mariage entre le prince Eugène Napoléon et la princesse Auguste de Bavière. Etabli à Munich par MM. Otto et Mongelas, le 3 janvier 1806.

1806/01/03

Paris (France) ; Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/11-12/11/4

Acte de mariage d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, avec la princesse Auguste de Bavière. Dressé à Munich, le 13 janvier 1806.

1806/01/13

Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/7

Lettre de Cambacérès, datée du 7 septembre 1807, transmettant à M. Regnaud, secrétaire de l'Etat de la famille impériale, des actes d'état civil de la famille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.

1807/09/11

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/9

Lettre de Cambacérès, datée du 20 janvier 1809, transmettant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély la copie de l'acte de naissance de la seconde fille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour transcription dans le registre d'Etat civil de la famille impériale.

1809/01/20

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/9

Lettre de M. Rouchet adressée au chancelier de France concernant la succession du duc d'Orléans, [s.d.]

1842/01/01 -- 1843/12/31

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/15/7/8

"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 8 janvier 1843.

1843/01/08

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/6

Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Marin de Verbois administrateur des biens des princes mineurs. Paris, le 24 décembre 1842.

1842/12/24

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/4

Procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".

1842/08/09

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/3

Lettre de Louis-Philippe adressée au Chancelier [de France] relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans. Neuilly, le 6 août 1842.

1842/08/06

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/15/7/2

Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Beuzart administrateur provisoire des biens des princes mineurs. Neuilly, le 24 juillet 1842.

1842/07/24

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/11-12/11/11

Lettre de Cambacérès, datée du 1er février 1811, transmettant au comte [Regnaud de Saint-Jean d'Angély], la copie du procès-verbal de naissance du fils d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.

1811/02/01

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/66

Copie d'une lettre, datée du 21 septembre 1837, annonçant au marquis de Cambis sa nomination à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/20/1/64

Lettre du ministre de l'Intérieur demandant au préfet [de l'Isère] des renseignements sur le Baron Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/62

Brouillon d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de La Loire, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/58

Lettre du préfet de La Loire, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/19

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/57

Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/43

Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/12

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/42

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.

1837/10/04

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/41

Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.

1837/09/14

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/40

Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/09/19

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/39

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont : "Services et titres rappelés sommairement à l'appui de la demande formée par le baron de Richemont".

1837

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/38

Lettre du baron de Richemont, datée du 27 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/27

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/32

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Titres honorifiques décernés à M. Augustin Thomas des Essarts, ancien négociant et armateur de Saint-Malo", [septembre 1837].

1837 -- ?

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/31

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Justification des titres légaux que Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, peut faire valoir à la Pairie", [septembre 1837].

1837/09/01 -- 1837/09/30

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/30

Lettre de Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, datée du 18 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/18

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/29

Note du 4 octobre 1837 relative à la demande de nomination à la Pairie du Comte de Boissy.

1837/10/04

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/28

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 6 octobre 1837, adressée au Comte de Boissy, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/10/06

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/26

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 18 octobre 1837, adressée au lieutenant-général Petit concernant sa nomination à la Pairie.

1837/10/18

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/20

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 17 octobre 1837, adressée au comte de Mosbourg concernant sa nomination à la Pairie.

1837/10/17

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/11-12/13/6

Note signée de ***, datée du 13 avril 1806, relative au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

1806/04/13

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/11-12/13/4

Acte concernant un article secret et séparé annexé au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade. Paris, le 4 mars 1806.

1806/03/04

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/11-12/13/3

Procès-verbal du 3 mars 1806, relatif au traité conclu pour le contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

1806/02/17 -- 1806/03/03

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/11-12/13/2

Lettre de Charles Louis, prince électoral de Bade, datée du 24 janvier 1806, par laquelle il confère ses pouvoirs pour l'établissement de son contrat de mariage avec la princesse Stéphanie de Beauharnais.

1806/01/24

Karlsruhe ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/7

Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.

1811/04/11

Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/6

Acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino, (17 avril 1811). Extrait établi le 18 avril 1811 conformément aux registres de la secrétairerie d'Etat de la principauté de Lucques.

1811/04/17 -- 1811/04/18

Italie

AE/I/11-12/14/5

Atto di morte di Girolamo Carlo, Principe Ereditario. Estratto de' Registri della Segreteria di Stato del Principato di Lucca, 18 aprile 1811.

1811/04/17 -- 1811/04/18

Italie

AE/I/11-12/14/4

Lettre de Cambacérès, datée du 4 juillet 1810, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély les lettres closes relatives aux actes de naissance des enfants d'Elisa Bonaparte.

1810/07/04

Paris (France -- XIXe siècle)

AE/I/11-12/14/3

Lettre de *** adressée au comte Regnaud [de Saint-Jean d'Angély], concernant les lettres closes relatives à la naissance des enfants d'Elisa Bonaparte, *** février 1810.

1810/02/01 -- 1810/02/28

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/2

Lettre close signée de Napoléon, datée du 4 juillet 1810, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de se rendre au palais d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, afin de dresser l'acte de naissance de sa nièce prénommée Elisa Napoléon.

1810/07/04

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)