Charles III le Noble (duc de Nemours - roi de Navarre) -- fils de Charles II le Mauvais (roi de Navarre) ; Charles II le Mauvais (roi de Navarre) -- son fils
Le document portant le sceau original est conservé aux Archives départementales de la Côte-d'Or. Voir également le sceau coté SC/B16 du même sigillant. Certains sceaux de la famille du sigillant figurent dans ARCHIM. Charles III le Noble (1361-1425). Voir l'Inventaire des sceaux de Bourgogne par A. Coulon, publié en 1912 par la direction des Archives de France.