ACCUEIL Nouvelle recherche
Affiner la recherche
  
42 / 42


Cote

AD/XVIIIc/291

Analyse

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Projet de loi sur la censure publique et la surveillance de la morale, situé à la page 19 du mémoire de François-Xavier Lanthenas, député à la Convention par le département de Rhône-et-Loire, intitulé "Convention nationale. Censure publique ou nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux... la surveillance des moeurs et de la morale, de l'instruction publique".
Texte publié par l'Imprimerie nationale à Paris en août 1793.

Dates document

1793/08/01 -- 1793/08/31

Noms de lieux

RHONE-ET-LOIRE (France - département) -- 1793 ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; PARIS (France) ; FRANCE

Notice complète N° 1


Cote

AE/II/1129

Analyse

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original extrait des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par de Saint-Priest.

Dates document

1789/09/30

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; VERSAILLES (Yvelines); VERSAILLES (Yvelines) -- Assemblée nationale ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 2


Cote

AE/I/7; AE/I/8

Analyse

Dernière lettre de Marie-Antoinette - également appelée testament de Marie-Antoinette, adressée à sa belle-soeur Madame Elisabeth.
"Ce 16 [octo]bre [1793] à 4 heures du matin".
"C'est à vous, ma soeur, que j'écris pour la dernière fois, je viens d'être condamné non pas à une mort honteuse, elle ne l'est que pour les criminels, mais à aller rejoindre votre frère. Comme lui innocente, j'espère montré la même fermeté que lui dans ces derniers moment. Je suis calme comme on l'est quant la consience ne reproche rien. J'ai un profonde regret d'abandonner mes pauvres enfants, vous savez que je n'existoit que pour eux et vous, ma bonne et tendre soeur ; vous qui avoit par votre amitié tout sacrifié pour être avec nous, dans quelle position je vous laisse. J'ai appris par le plaidoyer même du procès que ma fille étoit séparée de vous. Hélas, la pauvre enfant, je n'ose pas lui écrire, elle ne receveroit pas ma lettre. Je ne sais même pas si celle-cy vous parviendra. Recevez pour eux deux, icy ma bénédiction. J'espère qu'un jour lorsqu'ils seront plus grands, ils pourront se réunir avec vous et jouire en entier de vos tendres soins. Qu'ils pensent tous deux à ce que je n'ai cessé de leurs inspirer : que les principes et l'execution exacte de ses devoirs sont la premiere baze de la vie [...]".
Contresigné par Guffroy, Massieu, Lecointre, Fouquier-Tinville et Leg[...] (Legot ?).

Dates document

1793/10/16

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France) -- Prison de la Conciergerie

Notice complète N° 3


Cote

AE/I/5

Analyse

Série des procès-verbaux des séances des assemblées.
Registre intitulé : "Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 juin, et de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jusqu'au 27 octobre, 1789."
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans la salle du Jeu de paume le 20 juin 1789, suivi du serment dit du Jeu de paume.
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans l'église paroissiale Saint-Louis de Versailles, le 22 juin 1789, dont l'ordre du jour a été la signature du serment par les députés absents lors de la séance précédente, ainsi que la réception de représentants des députés du clergé qui ont annoncé leur volonté de mener des vérifications communes des pouvoirs des députés.

Dates document

1789/06/20 -- 1789/06/22

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume ; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 4


Cote

AE/I/29

Analyse

Constitution de l'an I, précédée de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Extrait du procès verbal de la Convention nationale du 24 juin 1793. Copie collationnée sur l'original par le président et les secrétaires de la Convention, Collot d'Herbois, Maillaud, Delacroix.

Dates document

1793/06/24

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 5


Cote

AE/I/9

Analyse

Procès-verbal de destruction des "monuments" contenus dans le coffre de bois de cèdre encastré le 14 juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille. Parmi ces documents, sont mentionnés le manuscrit sur vélin de la Constitution de 1791, recouvert de cuivre, et une tablette d'airain sur laquelle avait été gravée la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

Dates document

1793/05/05

Noms de lieux

PARIS (France) -- Place de la Bastille ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANVE

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/9

Analyse

Copie conforme du procès-verbal de destruction des "monuments" contenus dans le coffre de bois de cèdre encastré le 14 juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille. Parmi ces documents, sont mentionnés le manuscrit sur vélin de la Constitution de 1791, recouvert de cuivre, et une tablette d'airain sur laquelle avait été gravée la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cette copie est signée de Baudin, commissaire aux archives, et porte le cachet des archives de la République.

Dates document

1793/05/18

Noms de lieux

PARIS (France) -- Place de la Bastille ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 7


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de 1791 : décret de l'Assemblée nationale précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Exemplaire manuscrit collationné sur l'original, signé du président et des secrétaires de l'Assemblée nationale, portant la mention d'acceptation et la signature de Louis XVI.
Reliure de maroquin vert estampillée du médaillon de l'Assemblée nationale.

Dates document

1791/09/03

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/29

Analyse

Constitution de 1791 : décret de l'Assemblée nationale précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original imprimé sur parchemin et signé de Louis XVI, scellé du sceau du roi.

Dates document

1791/09/03

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de 1791 : exemplaire imprimé à Dijon en 1791, par l'imprimerie de Causse.
Le texte est précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et suivi d'un message et d'un discours de Louis XVI.
Reliure de maroquin rouge.

Dates document

1791/09/03 -- 1791/12/31

Noms de lieux

FRANCE ; DIJON (Côte-d'Or) ; COTE-D'OR (Bourgogne - département) ; BOURGOGNE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de 1791 : exemplaire imprimé par l'Imprimerie nationale à Paris en 1791.
Le texte est précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

Dates document

1791/09/03 -- 1791/12/31

Noms de lieux

FRANCE ; PARIS (France) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/9

Analyse

Constitution de 1791 : exemplaire sur parchemin recouvert de plats de cuivre.
Ce document fut rangé dans un coffre de bois de cèdre encastré en juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille, et pilonné par le mouton national en mai 1793.

Dates document

1791/09/03 -- 1793/05/05

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 12


Cote

AE/I/9

Analyse

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Ce texte gravé sur une plaque d'airain, fut rangé dans un coffre de bois de cèdre encastré en juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille, et pilonné par le mouton national en mai 1793.

Dates document

1791/09/03 -- 1793/05/05

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/9

Analyse

"Tableau nominatif des citoyens qui composent l'association des Apôtres de la liberté, dressé... le 14 juillet 1792... le jour de la cérémonie de la pose de la première pierre du monument dont l'érection a été ordonnée sur les ruines de la Bastille par la loi du 27 juin 1792 ".
Ce document a été pilonné en mai 1793 par le mouton national.

Dates document

1792/07/14 -- 1793/05/05

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de l'an I : "Acte constitutionnel du peuple français", avec le rapport, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et le récit de la fête d'inauguration de la constitution du 10 août 1793.
Exemplaire imprimé à Paris chez Didot Jeune.

Dates document

1793/06/24 -- 1793/08/10

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; PARIS (France) ; FRANCE

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de l'an III : exemplaire manuscrit précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Reliure de maroquin rouge.

Dates document

1795/08/22

Noms de lieux

FRANCE; PARIS (France) ; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de l'an VIII : exemplaire manuscrit.
Reliure de velours violet.

Dates document

1799/12/13 -- 1799/12/31

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/29

Analyse

Constitution de l'an VIII : copie conforme à l'original ; copie de la loi du 23 frimaire an VIII qui règle la manière dont la Constitution sera présentée au peuple français.

Dates document

1799/12/13 -- 1799/12/14

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 18


Cote

CP/NN//37

Analyse

Carte intitulée "La France divisée en ses généralités ou intendances et pays d'Etats avec les chefs-lieux des élections, bailliages, territoires, prévôtés, subdélégations etc. Pour être insérée dans la lettre du roi pour la convocation des Etats généraux, du 24 janvier 1789."
Gravure rehaussée de couleurs.
Hors carte, à droite, liste des villes administratives des zones frontières du Nord et de l'Est, et à gauche, portrait anonyme du ministre Necker en médaillon, souligné de quatre vers de P.-L. Moline.
"A Paris, chez Desnos, ingénieur géographe du roi, rue Saint-Jacques, au Globe".

Dates document

1788/01/01 -- 1788/12/31

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; AUCH, GENERALITE D' (France); AMIENS, GENERALITE D' (France); ROUEN, GENERALITE DE (France); SOISSONS, GENERALITE DE (France); ALENCON, GENERALITE D' (France); CAEN, GENERALITE DE (France); TOURS, GENERALITE DE (France); POITIERS, GENERALITE DE (France); ORLEANS, GENERALITE D' (France); BOURGES, GENERALITE DE (France); LA ROCHELLE, GENERALITE DE (France); LIMOGES, GENERALITE DE (France); BORDEAUX, GENERALITE DE (France); MONTAUBAN, GENERALITE DE (France); MONTPELLIER, GENERALITE DE (France); RIOM, GENERALITE DE (France); GRENOBLE, GENERALITE DE (France); LYON, GENERALITE DE (France); MOULINS, GENERALITE DE (France); CHALONS, GENERALITE DE (France); TOULOUSE, GENERALITE DE (France); PERPIGNAN, GENERALITE DE (France); PAU, GENERALITE DE (France); AIX, GENERALITE DE (France); DIJON, GENERALITE DE (France); BESANCON, GENERALITE DE (France); FLANDRE (France - intendance) ; ALSACE (France - intendance); HAINAUT (France - intendance); LORRAINE (France - intendance); METZ, INTENDANCE DE (France)

Notice complète N° 19


Cote

AE/II/1265

Analyse

Pièce extraite de la collection des lois et décrets originaux rendus pendant la Révolution qui, envoyés aux archives de l'Assemblée au fur et à mesure de leur élaboration, furent enregistrés, classés chronologiquement et conservés par Camus, garde des archives.
Décret de l'Assemblée législative du 27 mai 1792 condamnant à la déportation les ecclésiastiques non assermentés.
Les mesures prévoient que les "ecclésiastiques insermentés" seront déportés par mesure de sûreté publique : "l'Assemblée nationale, considérant que les efforts auxquels se livrent constamment les eclésiastiques non sermentés pour renverser la Constitution ne permettent pas de suposer à ces ecclésiastiques la volonté de s'unir au pacte social, et que ce serait compromettre le salut public que de regarder plus longtemps comme membres de la société, des hommes qui cherchent évidemment à la dissoudre ; [...] après avoir décrété l'urgence, décrète que tous ceux qui n'ont pas prêté serment selon la loi du 26 décembre 1790 ou après le 3 septembre 1791, ou qui se sont rétractés, peuvent être déportés à la demande d'une assemblée de canton, demande confirmée par le Directoire du département. Lorsque l'avis du Directoire du district ne sera pas conforme à la pétition, le commissaire du canton devra vérifier si la présence de l'ecclésiastique ou des ecclésiastiques dénoncés, "nuit à la tranquillité publique"(art. 4).
Sceau de papier pendant sur lacs de soie tricolore.
En marge, figure la mention du veto du roi : "Le roi examinera. Le 19 juin 1792 l'an 4 de la liberté. [Signé] Louis et Dusanthon."
Signé entre autres par Tardiveau, président.

Dates document

1792/05/27

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France)

Notice complète N° 20


Cote

AE/II/1336/bis

Analyse

Minutes et pièces diverses pour la rédaction des procès-verbaux des séances de la Convention.
"Séance permanente des 16-17 janvier 1793" : "Appels nominaux" des députés à la Convention pour se prononcer sur la sentence de condamnation de Louis XVI.
Les noms des députés sont classés par départements. En face de chaque nom est mentionnée la teneur du vote du député. Le comptage des voix est porté dans la marge de gauche.
Première page, relative aux députés de Paris et à une partie des députés du Pas-de-Calais.

Dates document

1793/01/16 -- 1793/01/17

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France); PAS-DE-CALAIS (Nord-Pas-de-Calais - département); NORD-PAS-DE-CALAIS (France - région administrative)

Notice complète N° 21


Cote

AE/II/1895

Analyse

Archives imprimées. Journaux, affiches, gravures et faire-part.
Placards et affiches de l'époque révolutionnaire.
"Proclamation du général en chef Bonaparte", adressée à ses soldats le lendemain du coup d'Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799).
"Le 19 brumaire, onze heures du soir.
[...]
Signé Bonaparte.
Pour copie conforme : Alex. Berthier."
Affiche imprimée à Paris par l'Imprimerie de la République.

Dates document

1799/11/10

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; SAINT-CLOUD, CHATEAU DE (Hauts-de-Seine) -- Orangerie ; SAINT-CLOUD, CHATEAU DE (Hauts-de-Seine) -- Galerie d'Apollon ; SAINT-CLOUD (Hauts-de-Seine); HAUTS-DE-SEINE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 22


Cote

AE/II/3032

Analyse

"Retour de Varennes. Arrivée de Louis Seize à Paris, le 25 juin 1791."
Gravure en couleur par Berthault ("Berthault sculp.") d'après Jean-Louis Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n° 63.

Dates document

1791/06/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

PARIS (France); PARIS (France) -- Barrière du Roule; PARIS (France) -- Mur des Fermiers généraux ; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 23


Cote

Fonds Peyrat 909

Analyse

"Qu'est-ce que le tiers état ?"
Brochure anonyme [par l'abbé Sieyès]. Seconde édition, corrigée.

Dates document

1789/01/01 -- 1789/04/30

Noms de lieux

FRANCE

Notice complète N° 24


Cote

AD/XXa/29/15

Analyse

Journaux révolutionnaires.
"N° 86. Journal de la République française, par Marat, l'Ami du peuple, député à la Convention nationale. [...] Du vendredi 28 décembre 1792."
De l'imprimerie de Marat, rue des Cordeliers, vis-à-vis la rue Hautefeuille.

Dates document

1792/12/28

Noms de lieux

PARIS (France) -- Rue des Cordeliers; FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 25


Cote

AE/II/3698

Analyse

"J'suis du Tiers-état."
Eau-forte coloriée, anonyme, sans date.

Dates document

1789/01/31 -- 1789/12/31

Noms de lieux

FRANCE

Notice complète N° 26


Cote

AE/II/3699

Analyse

Gravure intitulée : "La Fédération faite le 14 juillet 1790". "Almanach pour 1791".
"A Paris, chez Basset, marchand fabricant de papiers peints, rue Saint-Jacques au coin de celle des Mathurins".
Cette gravure représente la fête de la Fédération sur le champ de Mars ; des médaillons contiennent les portraits de La Fayette, Bailly, Lameth, Sieyès, Thouret et Camus.

Dates document

1790/07/14 -- 1790/12/31

Noms de lieux

PARIS (France) -- Champ de Mars; PARIS (France) -- Ecole militaire; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 27


Cote

AE/II/3665

Analyse

"Intérieur d'un comité révolutionnaire sous la Terreur. 1793-1794."
Eau-forte de Malapeau ("C. N. Malapeau, aqua forte") d'après Fragonard fils ("Fragonard fils inv."), 1797.

Dates document

1797/01/01 -- 1797/12/31

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 28


Cote

AE/II/3016

Analyse

"Serment du Jeu de paume, à Versailles. Le 20 juin 1789."
Gravure de Berthault ("Berthault sculp.") d'après Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n°1.

Dates document

1791/06/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 29


Cote

F/7/3688/1

Analyse

Rapport de police sur l'état d'esprit au faubourg Saint-Antoine à Paris.

Dates document

1792/07/15

Noms de lieux

PARIS (France) -- Faubourg Saint-Antoine; PARIS (France) -- La Bastille; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 30


Cote

F/1cIII/Eure/11

Analyse

Extrait du registre des arrêtés et délibérations de la Société républicaine des Amis de la Montagne : "Procès-verbal de la fête de l'anniversaire de la mort de Capet célébrée à Conches le décadi 20 ventos l'an 2e de la République une et indivisible, par la Société républicaine des Amis de la Montagne sous l'autorisation et la présence de la municipalité et du comité de surveillance, sur la place dite de la Liberté".
Pendant la fête, un enfant de dix ans a récité "les Droits de l'homme". Une statue de Louis Capet portant le manteau royal a été décapitée. La fête s'est terminée par des danses "dans le lieu consacré à l'exercice du ci-devant culte catholique". Le document contient les paroles d'un chant révolutionnaire chanté pendant la fête, sur "l'air des Visitandines".
Copie conforme collationnée à l'original le 21 ventose an II.

Dates document

1794/03/10

Noms de lieux

CONCHES-EN-OUCHE (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 31


Cote

F/1cIII/Eure/11

Analyse

Procès-verbal daté du 2 pluviose an VII, rédigé par les adjoints municipaux de Blandey, au sujet de la plantation de l'arbre de la liberté, qui n'a pu être effectuée ce jour, à cause d'un temps défavorable, mais le sera dès que possible.

Dates document

1799/01/21

Noms de lieux

BLANDEY (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 32


Cote

F/1cIII/Eure/11

Analyse

Extrait du procès-verbal de la célébration de la fête commémorant l'exécution du roi Louis XVI du 2 pluviose an VII, au Mesnil-Jourdain, donnant les paroles d'un chant révolutionnaire, chanté sur l'air de "Malgré la bataille qu'on donne demain..."

Dates document

1799/01/21

Noms de lieux

MESNIL-JOURDAIN (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 33


Cote

F/1cIII/Eure/11

Analyse

"Procès-verbal de la fête [anniversaire de l'exécution du roi Louis XVI] qui a eu lieu le 2 pluviose an VII de la République française une et indivisible au chef-lieu de canton deThiberville". La cérémonie a dû être interrompue après l'intervention "d'un nommé Le Villain, horloger de Thiberville, reconnu pour turbulent, qui s'est emparé de la tribune et a entamé un discours qui dès les premières phrases a excité des murmures dans l'assemblée".

Dates document

1799/01/21

Noms de lieux

THIBERVILLE (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département); HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 34


Cote

F/1cIII/Eure/11

Analyse

Extrait du procès-verbal de la célébration de la mort de Louis XVI dans le canton de Vaudreuil le 2 pluviose an VII. Les pages reproduites concernent l'invocation de l'ëtre suprême prononcée par une élève des écoles, la déclamation du serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'"attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III".

Dates document

1799/01/21

Noms de lieux

LE VAUDREUIL, CANTON DE (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 35


Cote

AD/XVIIIc/289

Analyse

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
"Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir les patois et d'universaliser l'usage de la langue française par Grégoire, séance du 16 prairial an II, suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés par l'ordre de la Convention nationale et envoyés aux autorités constituées, aux sociétés populaires et à toutes les communes de la République".
Extrait (chapitre 9, pages 14 et 15).

Dates document

1794/06/04

Noms de lieux

LOIR-ET-CHER (Centre - département) ; CENTRE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 36


Cote

AD/XVIIIc/289

Analyse

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Extraits du "Plan d'éducation nationale de Michel Lepelletier prérenté à la Convention par Maximilen Robespierre au nom de la Commission d'Instruction publique ; imprimé par ordre de la Convention nationale".
Pages 1 et 2 : lettre de Robespierre aux citoyens.
Pages 39 et 40 : articles généraux numéros I à VIII.

Dates document

1793/07/29

Noms de lieux

PARIS (France); FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 37


Cote

AD/XVIIIc/290

Analyse

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
"Tableau systématique de l'instruction publique ou de l'éducation de l'homme et du citoyen, considérée dans toutes ses branches, par son but et par nos moyens, présenté au Comité d'Instruction publique, par G. Romme, pour faire suite à son rapport du 20 décembre 1792. Imprimé par ordre du comité, pour être examiné."

Dates document

1792/12/20

Noms de lieux

PUY-DE-DOME (Auvergne - département) ; AUVERGNE (France - région administrative) ; FRANCE ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 38


Cote

F/7/4385/1

Analyse

Série de dossiers dite "Archives" (1782-1839) : mémoires, projets et rapports réservés par le ministre.
Inventaire des papiers et ouvrages en la possession de la veuve de Marat par le Comité de sûreté générale et de surveillance de la Convention nationale, "du deux août 1793, l'an second de la République française une et indivisible".
"Vu au Comité les scellés apposés par procès-verbal du jour d'hyer sur le sac où se trouvoit renfermé les papiers trouvés en la possession de la citoyenne Evrard, veuve Jean-Paul Marat, représentant du peuple. Après avoir trouvé les dits scellés sains et antiers, il a été procédé au triage et à l'examen d'iceux, en conséquence il a été procédé à leur description sommaire ainsi qu'il suit..."
Les pièces saisies comportent des ouvrages imprimés et manuscrits de Marat, ainsi que des "lettres, mémoires, nottices, journaux dépareillés, et réclamations qui avoient été adressées au citoyen Marat".

Dates document

1793/08/02

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France)

Notice complète N° 39


Cote

C//27

Analyse

Procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale constituante et pièces annexes.
"Motion de M. le marquis de La Fayete relativement à la Déclaration des droits de l'homme", du 11 juillet 1789.

Dates document

1789/07/11

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines); YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 40


Cote

F/1cI/92

Analyse

Cahier intitulé : "Cartes de la fête de la fondation de la République. An VI", contenant les cartes légendées : "Ecole militaire", "Tertre du Champ de Mars. Autorités constituées", "Respect à leurs parents", "Tertre du Champ de Mars", "Commissaire de la fête", "Conservatoire de Musique", "Course de char", "Course à cheval", "Course à pied", "Employé aux travaux".

Dates document

1797/01/01 -- 1798/12/31

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 41


Cote

AE/II/3701

Analyse

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, en trente-cinq articles, datée du 10 août 1793.
Les signataires du texte sont Collot d'Herbois, Durand de Maillane, Ducos, Meaulle, Delacroix, Gossuin et Laloy.
Le cadre entourant le texte est formé de feuilles de chêne et de faisceaux de licteurs. Il est surmonté d'un cartouche avec deux génies couronnant le symbole de l'Etre suprême et tenant une peau d'ours, au-dessous de laquelle se trouve un trophée composé de feuilles de chêne, d'une hache, d'une massue et d'un faisceau de licteur coiffé d'un bonnet phrygien. Au-dessous du texte, un autre trophée composé de palmes, de fers brisés et de drapeaux.
Imagerie sur cuivre coloriée, publiée "à Paris, chez les citoyens Esnauts et Rapilly, rue Saint-Jacques, à la Ville de Coutances, n° 259".

Dates document

1793/06/03 -- 1793/08/10

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; PARIS (France) -- Rue Saint-Jacques

Notice complète N° 42


Lots de réponses :