Lettre de Louis d'Orléans, duc de Nemours, datée du 12 juin 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans qui se tiendra le lendemain.
Dates document
1843/06/12 -- 1843/06/13
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1
Cote
AE/I/15/7/15
Analyse
Lettre de M. Verbois, datée du 17 novembre 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans du 13 juin 1843.
Dates document
1843/06/13 -- 1843/11/17
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 2
Cote
AE/I/15/7/14
Analyse
Copie certifiée du partage de la succession du duc d'Orléans, 10 juillet 1843.
Dates document
1843/07/10
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 3
Cote
AE/I/15/7/12
Analyse
Lettre de M. Rouche, datée du 25 juillet 1843, adressée à M. Cauchy concernant la transmission de pièces à joindre au dossier de la succession du duc d'Orléans.
Dates document
1843/07/25
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 4
Cote
AE/I/15/7/11
Analyse
"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 13 juin 1843.
Dates document
1843/06/13
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 5
Cote
AE/I/15/7/7
Analyse
Lettre du Garde des Sceaux adressée au chancelier de France, datée du 25 décembre 1842, relative à la succession des enfants du duc d'Orléans.
Dates document
1842/12/25
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 6
Cote
AE/I/15/7/5
Analyse
Copie certifiée du procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".
Dates document
1842/08/09
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 7
Cote
AE/I/15/7/17-37
Analyse
Vingt-et-un projets d'actes et notes concernant les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans. Inventaire. Partage de la succession. 1842-1843.
Dates document
1842/01/01 -- 1843/12/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 8
Cote
AE/I/15/7/16
Analyse
Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans (inventaire, liquidation de la succession. 1842-1843). Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs. Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.
Dates document
1842 -- 1843
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 9
Cote
AE/I/15/7/9
Analyse
Lettre de M. Rouchet adressée au chancelier de France concernant la succession du duc d'Orléans, [s.d.]
Dates document
1842/01/01 -- 1843/12/31
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 10
Cote
AE/I/15/7/8
Analyse
"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 8 janvier 1843.
Dates document
1843/01/08
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 11
Cote
AE/I/15/7/6
Analyse
Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Marin de Verbois administrateur des biens des princes mineurs. Paris, le 24 décembre 1842.
Dates document
1842/12/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 12
Cote
AE/I/15/7/4
Analyse
Procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".
Dates document
1842/08/09
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 13
Cote
AE/I/15/7/3
Analyse
Lettre de Louis-Philippe adressée au Chancelier [de France] relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans. Neuilly, le 6 août 1842.
Dates document
1842/08/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 14
Cote
AE/I/15/7/2
Analyse
Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Beuzart administrateur provisoire des biens des princes mineurs. Neuilly, le 24 juillet 1842.
Dates document
1842/07/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 15
Cote
AE/I/15/7/14bis
Analyse
"Acte de liquidation et partage amiable 1° de la communauté des biens qui a existé entre leurs altesses Royales Monseigneur le Duc et Madame la Duchesse d'Orléans, 2° et de la succession de son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Orléans, Prince Royal." Fait au Palais des Tuileries, le 10 juillet 1843. Signé Louis-Philippe.
Dates document
1843/07/10
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 16
Cote
AE/I/15/7/13
Analyse
Expédition de l'inventaire après décès du duc d'Orléans, 19 août 1843.
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