AE/III/106

Projet d'articles en vue du mariage de Joachim, fils ainé de Joachim Ier, marquis de Brandebourg, avec Renée de France, fille de Louis XII. Acte rédigé en latin, scellé et daté du 15 août 1517, à Cölln.

1517/08/15

Saint Empire romain germanique ; France -- XVIe siècle ; Allemagne -- XVIe siècle ; Cölln (Allemagne)

AE/III/109

Notification, à Spire le 21 octobre 1570, par Maximilien II, du mariage entre Elisabeth d'Autriche, sa fille, et Charles IX, roi de France, représenté par Raymond de Forquevaulx. L'acte comporte en son sein:
- l'engagement de Maximilien II, en latin, daté du 2 septembre 1569, à Presbourg
- l'engagement de Charles IX, en français, daté du 30 juillet 1569, auquel souscrit Claude de L'Aubespine, secrétaire d'Etat
- les différentes clauses et conventions à observer entre les époux (dotations etc.)
La signature autographe de Maximilien figure p. 9 à la fin de l'acte.

1569/07/30 -- 1570/10/21

France -- XVIe siècle ; Saint Empire romain germanique ; Allemagne -- XVIe siècle ; Paris (France) ; Spire (Allemagne); Presbourg (Hongrie) -- XVIe siècle; Presbourg Voir Bratislava; Bratislava (Slovaquie)

AE/III/128

Contrat de mariage entre Bonne de Luxembourg et Jean, fils aîné de Philippe de Valois, roi de France, donné à Fontainebleau en janvier 1331.

1331

France -- XIVe siècle ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/443

Charles de Bourbon, comte de Clermont, Robert Dauphin, évêque de Chartres, Jaquette Dauphine, abbesse de Saint-Menoux et Bertrand seigneur de la Tour d'Auvergne règlent les conditions du mariage entre Louis, comte de Bourbon et Jeanne dauphine d'Auvergne. Le contrat, daté du 9 octobre 1426, comporte la trace de trois cachets de cire et de nombreuses signatures dont celles des futurs époux.

1426/10/09

France ; France -- XVe siècle ; Montpensier (France - comté); Auvergne (France - comté)

AE/II/591

Articles du mariage du duc Henri d'Orléans et de Catherine de Médicis rédigés en italien sur parchemin à marseille le 27 octobre 1533. Au bas de la page figurent les signature de Thomas, évêque de Vaison, représentat du pape Clément VII, et des secrétaires d'Etat du roi de France François Ier Breton et Gilbert Bayard. Le grand sceau de France en cire verte pendant sur lac de soie rouge et verte est appendu au bas du parchemin, la bulle en plomb de Clément VII, scellée sur cordonnet de soie rouge et jaune, est détachée et conservée à part.

1533/10/27

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte d'Azur (France - région administrative)

AE/II/646

Traité de mariage entre le dauphin François et Marie Stuart, donné le 19 avril 1558. Figurent en premier lieu les signatures du roi Henri II, de la reine Catherine, de Marie et de François.

1558/04/19

Paris (France) -- Palais du Louvre

AE/II/827

Contrat de mariage de Louis de Bourbon, duc d'Enghien (futur Grand Condé) avec Claire-Clémence de Maillé, établi le 7 février 1641, à Paris, en présence du roi, de ses ministres, et de nombreux membres de la famille royale (dont beaucoup sont signataires de l'acte).

1641/02/07

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/978

Contrat de mariage entre Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé et Charlotte-Elisabeth-Godefride de Rohan-Soubise, conclu à Versailles, devant le roi, le 2 mai 1753.

1753/05/02

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/1/14

Ratification, le 10 décembre 1663, du contrat de mariage d' Henri Jules de Bourbon, duc d'Enghien, pair et grand maître de France avec la princesse Anne de Bavière, fille de Anne de Gonzague et d'Edouard, comte palatin du Rhin, à Paris. Au bas de la ratification ont été apposées notamment les signatures du roi Louis XIV, de la reine mère Anne d'Autriche et de la jeune reine Marie Thérèse.

1663/12/10

France ; Paris (France) ; Palais du Louvre (Paris)

AE/I/11-12/9

Etat civil de Jérôme Bonaparte. Les deux documents sont insérés dans un portefeuillet de velours aux armes de l'Empire.
Acte de naissance de Jérôme Bonaparte, roi de Westphalie né le 15 novembre 1784 à Ajaccio (Corse) fils de Charles-Marie Buonaparte et de Maria-Letizia Ramolino signé par Nicolas-Louis Paravicini et Jean Baptiste Forciolo archiprêtre d'Ajaccio et traduit de l'italien en français par l'interprète juré du département du Liamone (Corse du Sud), à Ajaccio, le 9 juillet 1806.
Contrat de mariage passé entre Jérôme Bonaparte et Catherine de Wurtemberg le 22 août 1807.

1784/11/15 -- 1807/08/22

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département)

AE/I/14/4/1

Acte de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon , duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de feu Louis XVI, donné en Russie le 9 juin 1799.

1799/06/09

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/14/20/1

Minute constatant l'exécution de l'article VIII et des clauses du contrat de mariage (18 novembre 1809) de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822. Document paraphé "au désir de l'acte de dépôt, à Paris", le 7 janvier 1823.
Il était inclus dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1823/01/07

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Sicile (royaume) -- XIXe siècle

AE/I/14/6/2

Document, daté du 16 janvier 1815, écrit à Paris, par un secrétaire-interprète (Blodoni) assermenté par la cour de Cassation du royaume de France. Traduction en français de neuf documents rédigés, à l'origine, en italien :
Un contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie Amélie, princesse des deux Siciles, signé à Palerme le 19 novembre 1809. Un acte d'adhésion au contrat par le roi des Deux Siciles, daté du 19 mai 1810. Trois actes dans lesquels le roi des Deux Siciles, le Duc et la duchesse d'Orléans octroient les pleins pouvoirs à un de leur conseiller pour conclure le contrat de mariage. Ces actes sont datés du 17 novembre 1809 et du 18 novembre 1809. Quatre copies de lettres du roi Louis XVIII écrites le 12 janvier et le 12 février 1810, lors de son exil en Angleterre. Ce document est la dixième pièce, d'un dossier, paraphé au désir de l'acte de dépôt, le 4 juin 1817.

1809/11/17 -- 1817/06/04

France -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale) ; Paris (France)

AE/I/14/6/3

Expédition authentique de l'acte de célébration du mariage de Louis-Philippe, duc d'Orléans, avec Maris-Amélie, princesse des Deux-Siciles, datée du 8 décembre 1809. Document rédigé en langue latine portant l'empreinte d'un sceau. Ce document est la deuxième pièce, d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

1809/11/25 -- 1809/12/08

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie)

AE/I/14/20/6

Projet d'acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, rédigé au nom du chancelier Charles Dambray, le 7 janvier 1823 à Paris, à "dix heure du matin".
Il était inclus dans une chemise au sein d'un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1809/11/18 -- 1823/01/07

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/17/1

Expédition authentique du contrat contenant les conventions civiles du mariage de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie des Deux-Siciles. Palerme, le 19 novembre 1809. Document manuscrit en italien.

1809/11/19

Palerme (Sicile - capitale)

AE/I/11-12/13/5

Contrat de mariage de Stéphanie, Louise, Adrienne Napoléon et du prince Charles, Louis, Frédéric, prince électoral de Bade. Dressé à Paris, le 7 avril 1806.

1806/04/07

Paris (France)