AE/II/1129

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original extrait des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par de Saint-Priest.

1789/09/30

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; VERSAILLES (Yvelines); VERSAILLES (Yvelines) -- Assemblée nationale ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

AE/III/217

Etat des troupes tant anglaises qu'étrangères composant l'armée du roi d'Angleterre dans l'Amérique septentrionale. Document rédigé en français, daté du 11 mai 1776 et provenant des papiers de Charles François de Broglie.

1776/05/11

France -- XVIIIe siècle ; Angleterre -- XVIIIe siècle ; Etats Unis -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Hesse-Darmstadt (comté - Saint Empire romain germanique) ; Waldeck (principauté - Saint Empire romain germanique) ; Brunswick-Lunebourg (duché - Saint Empire romain germanique)

AE/III/220

Lettre de Benjamin Franklin adressée à George Washington pour lui recommander le prince Emmanuel de Salm, colonel du régiment d'Anhalt. Document rédigé en anglais, daté du 25 mars 1780, à Passy.

1780/03/25

Etats Unis -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; Passy (France) ; Salm-Salm (Saint Empire romain germanique - principauté) ; Bas-Rhin (Alsace - département) ; Alsace (France - région administrative)

AE/II/1014

Lettre d'Antoine-Laurent Lavoisier, membre de l'Académie des sciences et fermier général, concernant une machine à faire remonter les cours d'eau aux bateaux, sans adresse, datée du 16 septembre 1774.

1774/11/16

AE/II/1015

Lettre d'Anne-Robert-Jacques Turgot, contrôleur général des finances, à Louis XVI, concernant la nomination du prévôt des marchands de Lyon, datée de Versailles, le 6 février 1776.

1776/02/06

Lyon (Rhône) ; Versailles (Yvelines)

AE/II/1018

Lettre autographe de Marie-Joseph-Paul-Yves-Roch Gilbert du Motier, marquis de Lafayette, au comte de Broglie par laquelle il demande à Martin Dubois, secrétaire du comte de Broglie, l'approbation de son maître pour un coup de main sur les Antilles anglaises.
Fait au camp de White Marsh, le 23 octobre 1777.
Original autographe, avec signature de Lafayette

1777/10/23

Antilles (Angleterre - archipel) -- XVIIIe siècle ; Atlantique (océan) ; France -- XVIIIe siècle

AE/II/1033

Lettre du prince de Condé, gouverneur de Bourgogne, au Roi Louis XVI, pour se plaindre des agissements du baron de Breteuil, secrétaire d'Etat à la maison du roi, datée du 10 avril 1784.

1784/04/10

AE/II/1077

Lettre de Grégoire, curé d'Emberménil et député du clergé au bailliage de Nancy, à Bailly, président de l'ordre des communes, pour l'assurer qu'il est prêt à participer, à la suite de trois autres députés du clergé, à la vérification commune donnée dans la salle d'assemblée générale. Lettre datée de la salle des Etats à Versailles, le 13 juin 1789.

1789/06/13

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département)

AE/II/1080

Motion de Jérôme Le Grand, député des communes, proposant, le 16 juin 1789, aux représentants des trois ordres, de se constituer en Assemblée Nationale, faite à Versailles le 16 juin 1789.

1789/06/16

AE/II/1101

Projet d'adresse de Mirabeau à Louis XVI relative aux alarmes inspirées par la formation de camps autour de la capitale, daté du 8 juillet 1789.

1789/07/08

Versailles (Yvelines)

AE/II/1104

Lettre du roi invitant Necker, directeur général des finances, à sortir momentanément du royaume, le 11 juillet 1789.

1789/07/11

AE/II/1105

Lettre manuscrite de Necker adressée au roi, l'informant qu'il partira en secret et sans passer par Paris, sans date [11 juillet 1789].

1789/07/11

Paris (France)

AE/II/1108

Lettre manuscrite du 16 juillet 1789 du comte de Provence invitant Necker à rentrer au ministère.
Signatures de Giraud et de Carra, députés.

1789/07/16

Versailles (Yvelines)

AE/II/1109

Lettre manuscrite signée du duc de Broglie informant le président de l'Assemblée qu'il a reçu l'ordre de faire retourner dans leurs garnisons respectives les troupes rassemblées autour de la capitale.
Fait à Versailles le 16 juillet 1789.

1789/07/16

Versailles (Yvelines) ; Sèvres (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

AE/II/1111

Arrêté manuscrit signé par les membres du Comité permanent assemblé à l'Hôtel de ville ordonnant la démolition de la Bastille.
Fait à Paris, le 16 juillet 1789.
Ce document est scellé du "scel de la Prév. et Ech. de la ville de Paris".

1789/07/16

Paris (France) -- Hôtel de ville ; Paris (France) -- La Bastille

AE/II/1114

Lettre manuscrite signée de Lafayette informant le président de l'Assemblée nationale des mesures prises pour rétablir la tranquillité dans la capitale et aux environs.
Fait à Paris, le 20 juillet 1789.

1789/07/20

Paris (France)

AE/II/1117

Lettre manuscrite de Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé, informant Louis XVI de son prochain départ en Angleterre avec sa famille.
Sans lieu ni date.

1789/07/27

France ; Angleterre

AE/II/1129

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Minute originale extraite des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale, à la date du 30 septembre 1789.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par Saint-Priest.

1789/09/30

France -- XVIIIe siècle; France; Versailles (Yvelines); Versailles (Yvelines) -- Assemblée nationale ; Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/1132

Observations de Louis XVI adressées à l'Assemblée sur la Déclaration des droits de l'homme et sur les premiers articles de la Constitution, rédigées à Versailles le 4 octobre 1789.

1789/10/04

Versailles (Yvelines)

AE/II/1133

Lettre manuscrite signée de Louis XVI, du 5 octobre 1789, s'engageant à soutenir les efforts de la municipalité pour l'approvisionnement de Paris.

1789/10/05

Paris (France)

AE/II/1140

Décret de l'Assemblée nationale en date du 2 novembre 1789 mettant les biens ecclésiastiques à la disposition de la Nation.
Le décret est signé Camus, président ; Barnave, Thouret, Rostaing, Thibault, Target, Alexandre de Lameth, secrétaires.

1789/11/02

Paris (France)

AE/II/1161

Lettre manuscrite de Louis-Philippe-Joseph, duc d'Orléans au président de l'Assemblée nationale, pour signifier son adhésion au serment prononcé par les membres de l'assemblée le 4 février 1790.
Fait à Londres le 13 février 1790.

1790/02/13

Londres (Angleterre)

AE/II/1166/c

Liste des prisonniers enfermés à la Bastille du 1er au 14 juillet 1789, suivie de la liste des "dépenses extraordinaires" pendant les quatorze premiers jours du mois de juillet 1789.
Copie conforme signée Delessart, datée de juillet 1789

1789/07/01 -- 1789/07/31

Paris (France) -- prison de la Bastille

AE/II/1185

Décret de l'Assemblée nationale du 12 juillet 1790 portant constitution civile du clergé....."collationné à l'original par nous Président et Secrétaire de l'Assemblée nationale, Paris le 13 juillet 1790. Signé C. F. de Bonnay, président, Robespierre, Garat ainé, Pierre Dedelley, Dupont de Nemours, Populus, et Regnaud de St-Jean d'Angély, secrétaires et le roi accepte et fera exécuter".
Document de 47 pages signé par Louis XVI et contresigné par Guignard.
Le décret est divisé en quatre parties ayant pour titres : I. Des offices ecclésiastiques II. Nomination aux bénéfices III. Du traitement des ministres de la religion IV. De la loi de résidence.

1790/07/12

AE/II/1186

Procès-verbal manuscrit de la fête célébrée le 14 juillet 1790, jour anniversaire de la prise de la Bastille, rédigé par la fédération générale, signé par le président et les secrétaires de l'Assemblée nationale.
Fait à Paris le 14 juillet 1790.

1790/07/14

Paris (France) -- Champ de Mars

AE/II/1190

Lettre autographe de François-Claude, marquis de Bouillé, datée de septembre 1790, protestant de son dévouement à Louis XVI.

1790/09

France -- XVIIIe siècle

AE/II/1204

Lettre de Marie-Thérèse Levasseur, veuve de Jean-Jacques Rousseau, au président de l'Assemblée, au sujet de l'hommage rendu à son mari.
Fait au Plessis-Belleville le 3 janvier 1791.

1791/01/03

Le Plessis-Belleville (Oise)

AE/II/1204/bis

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du 21 décembre 1790 accordant une pension à Marie-Thérèse Levasseur, veuve de Jean-Jacques Rousseau.

1791/01/03

Paris (France)

AE/II/1217

Déclaration autographe signée de Danton relative au projet de départ du Roi.
Fait à Paris le 8 mai 1791.

1791/05/08

Paris (France)

AE/II/1218

Déclaration autographe de Louis XVI adressée aux Français à sa sortie de Paris le 20 juin 1791.
Cette déclaration retrace les principaux événements du règne de Louis XVI depuis le 14 juillet 1789. Elle fut d'abord remise à l'Assemblée puis communiquée à la Commission des vingt et un le 14 décembre 1792, en exécution du décret du 9 du même mois.
Cet exemplaire manuscrit comporte 14 feuilles recto et verso réunies en cahier.

1791/06/20

Paris (France)

AE/II/1219

Décret manuscrit de l'Assemblée nationale du 21 juin 1791 chargeant provisoirement les ministres du pouvoir exécutif au détriment du roi.
Signé par Alexandre de Beauharnais, président de l'assemblée nationale et par Lecartier, Merle et Grenot, secrétaires de l'assemblée nationale.
Fait à Paris le 21 juin 1791.
Document scellé du sceau de l'Assemblée, plaqué, en cire rouge.

1791/06/21

Paris (France)

AE/II/1223

Lettre manuscrite des officiers municipaux de Sainte-Menehould au président de l'Assemblée nationale annonçant que le Roi, ramené de Varennes, va être conduit à Châlons par les gardes nationales.
Fait à Sainte-Ménehould le 22 juin 1792.
Comporte un cachet de cire rouge.

1791/06/22

Paris (France) ; Sainte-Menehould (Marne) ; Chalons-en-Champagne (Marne) ; Varennes-en-Argonne (Meuse)

AE/II/1227

Lettre manuscrite signée du procureur Pastoret, annonçant à Duport-Dutertre, ministre de la justice, la translation des restes de Voltaire au Panthéon.
Fait à Paris le 9 juillet 1791.

1791/07/09

Paris (France) -- Panthéon

AE/II/1242

Lettre autographe de Louis XVI du 13 septembre 1791, informant l'Assemblée des motifs qui l'ont déterminé à accepter la constitution.
Louis XVI y annonce, à la fin, qu'il prononcera l'acceptation solennelle le lendemain "dans le lieu mesme ou la constitution a esté formée" (cf AE/II/1243)

1791/09/13

Versailles (Yvelines)

AE/II/1243

Serment autographe pour l 'acceptation de la Constitution prêté par Louis XVI devant les représentants, le 14 septembre 1791.

1791/09/14

Paris (France)

AE/II/1247

Décret manuscrit de l'Assemblée législative enjoignant aux ecclésiastiques non assermentés de prêter le serment civique, et déclarant suspects les réfractaires. Signé du président Ducastel, de Lémontey, député du Rhône, et de Guadet, député de Gironde.
Fait à Paris, le 29 novembre 1791.
Cacheté de cire rouge.

1791/11/29

Paris (France)

AE/II/1259/a

Texte manuscrit du discours de Louis XVI prononcé à l'Assemblée le 20 avril 1792 proposant la guerre contre l'empereur François II.

1792/04/20

Paris (France) ; Autriche ; Bohême ; Hongrie

AE/II/1261

Lettre autographe signée de Jacques-Louis David, en date du 2 mai 1792, adressée au président de l'Assemblée, annonçant qu'il renonce, en faveur de plusieurs jeunes artistes, au prix qu'elle lui a attribué pour ses travaux.
Renvoi au pouvoir exécutif signé par Giraud, secrétaire de l'assemblée.

1792/05/02

France

AE/II/1265

Décret de l'Assemblée législative prescrivant aux directoires de départements de prononcer la déportation contre les ecclésiastiques insermentés, daté du 27 mai 1792 (an IV).
Collationné à l'original par le président et les secrétaires de l' Assemblée nationale. Signé par Louis XVI.
Cahier assemblé par ruban et scellé sur soie tricolore.

1792/05/27

Paris ; Paris (France); Tuileries (Paris)

AE/II/1267

Décret de l'Assemblée législative ordonnant l'augmentation de la force armée (garde nationale) de vingt mille hommes à répartir proportionnellement dans tous les départements, manuscrit et signé de Tardiveau, président, et de Cambon, député de l'Hérault.
Fait le 8 juin 1792 à Paris.
Scellé du sceau de l'Assemblée.
En marge est écrite la formule du Veto : "Le Roi examinera. Le 19 juin 1792, l' an 4° de la Liberté" . Signé : Louis

1792/06/08

Paris (France)

AE/II/1271

Pétition d'une députation d'habitants du faubourg Saint-Antoine demandant au président de l'Assemblée nationale d'être admis à la barre de l'Assemblée.
Faite le 20 juin 1792, jour anniversaire du Serment du jeu de Paume, autographe et signée de Santerre, commandant de Bataillon.

1792/06/20

Paris (France) -- faubourg Saint-Antoine

AE/II/1272

Pétition autographe signée de La Fayette, en date du 23 juin 1792, réclamant de l'Assemblée la punition des instigateurs des violences commises le 20 juin 1792, jour anniversaire du serment du jeu de Paume.

1792/06/23

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/II/1334

Discours manuscrit et signé par Louis XVI devant la Convention nationale le [26 décembre 1792] après la présentation de ses moyens de défense par de Sèze.

1792/12/26

Paris (France)

AE/II/3015

Gravure en couleur de Claude Niquet d'après Veny et Girardet représentant l'Assemblée des Notables, réunie par le roi à compter du 22 février 1787.

1787/02/22 -- 1804/01/01

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/3016

Serment du Jeu de paume, à Versailles. Le 20 juin 1789. Gravure de Berthault ("Berthault sculp.") d'après Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n°1.

1791/06/01 -- 1817/12/31

Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); France; France -- XVIIIe siècle; Versailles (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

AE/II/3032

"Retour de Varennes. Arrivée de Louis Seize à Paris, le 25 juin 1791."
Gravure en couleur par Berthault ("Berthault sculp.") d'après Jean-Louis Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n° 63.

1791/06/01 -- 1817/12/31

Paris (France); Paris (France) -- Barrière du Roule; Paris (France) -- Mur des Fermiers généraux ; France -- XVIIIe siècle

AE/II/3631/1

Gravure de Varin d'après l'architecte Norry [ca 1790] figurant la nouvelle disposition projetée des tribunaux du royaume.

1790

AE/II/3698

"J'suis du Tiers-état."
Eau-forte coloriée, anonyme, sans date.

1789

France

AE/II/3699

Gravure intitulée : "La Fédération faite le 14 juillet 1790". "Almanach pour 1791".
"A Paris, chez Basset, marchand fabricant de papiers peints, rue Saint-Jacques au coin de celle des Mathurins".

1790/07/14 -- 1790/12/31

Paris (France) -- Champ de Mars; Paris (France) -- Ecole militaire; France -- XVIIIe siècle

AE/II/1027

Testament olographe de Madame Sophie, fille de Louis XV, née en 1734, morte en 1782. Fait à Versailles, le 13 janvier 1781.

1781/01/13

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/3631/2

Gravure de Varin d'après l'architecte Norry [ca 1790] figurant la nouvelle disposition projetée des tribunaux du royaume.

1790

AE/I/2/8

Lettre dans laquelle Jean-Sylvain Bailly fait état des incommodités de son logement au Palais du Louvre, le 24 mai 1787.

1787/05/24

Paris (France) -- Palais du Louvre ; Paris ; Paris (France) -- XVIIIe siècle

AE/I/2/11

Lettre signée de Cassini dans laquelle il fait savoir à Charles Le Tonnelier, baron de Breteuil, ministre de la Maison du roi Louis , qu'il a invité par lettre le directeur de la manufacture de Cork (Irlande) à venir s'établir en France. Un post-scriptum mentionne la découverte par Nicolas Antoine Nouet, élève de l'Observatoire, d'un volcan lunaire. Il mentionne l'abbé de Morimond, supérieur de Nouet (moine cistercien).
Mention de l'approbation du ministre.

1788/04/09

Paris (France) -- Observatoire

AE/I/2/12

Lettre autographe de compliments de l'abbé Jean-Jacques Barthélémy au comte de Choiseul sur ses travaux archéologiques, suivie de notes et dissertations en relation, et particulièrement sur la Troade d'Homère. La lettre est datée de Paris, le 23 novembre 1789.

1789/11/23

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Péloponèse (Grèce) ; Constantinople (Turquie) -- XVIIIe siècle ; Istanbul (Turquie)

AE/I/2/13

Protestation de M. le Prince de Bauffremont contre le décret du 19 juin 1790 qui supprime la noblesse héréditaire (a), et lettre d'envoi de cette protestation adressée à une gazette, en particulier à une personne non nommée et appelée "monsieur". La lettre signée est datée à Paris "ce mardi"(b).

1790

France ; Paris (France) ; Vesoul (Haute-Sâone - région)

AE/I/2/14

Lettre de Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, rédacteur au Journal de Versailles, au sujet d'une place qu'il laisse vacante dans les tribunes de l'Assemblée. Cette lettre écrite à Paris et signée du nom de Regnaud, est datée du 19 février 1791.Signature autographe.

1791/02/19

France ; Paris (France) -- Assemblée ; Versailles (Yvelines)

AE/I/2/17

Rapport rédigé le 5 janvier de "l'an II de la République" (1793), "loin de Paris" et signé de la main du "citoyen" Dumouriez, commandant en chef des armées du Nord, dans lequel il expose au Président de l'Assemblée nationale la situation politique de la France et de son armée.
Ce rapport a été "renvoyé à la Commission des Douze le 7 janvier 1793"

1793/01/05 -- 1793/01/07

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France); Champagne ( France - Champagne-Ardennes ) région historique ; Valmy (Marne) ; France ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Belgique -- XVIIIe siècle ; Jemmapes (Belgique -- XVIIIe siècle) ; Jemmapes (Belgique - Hainaut) ; Autriche -- XVIIIe siècle ; Hollande -- XVIIIe siècle ; Europe ;

AE/I/3/2

Formule de serment prêté par Louis XVI comme Grand Maître de l'Ordre du Saint-Esprit.

1775

France ; France -- XVIIIe siècle ;

AE/I/4/5

Cinq clefs remises par Louis XVI à Thierry, valet de chambre du roi, aux Feuillants le 12 oût 1792. Note autographe de Thierry le précisant et portant mention ultérieure de dépôt aux Archives (le 28 décembre 1792). Il s'agit de clefs provenant des Tuileries.

1792/08/12

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/5/1

Manuscrit du discours prononcé par Louis XVI à l'Assemblée des notables le 23 avril 1787, au sujet de l'état des finances.
Sans lieu ni date.

1787/04/23

France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/2

Manuscrit du discours prononçé par Louis XVI à l'ouverture de l'Assemblée des notables de 1788.
Sans lieu ni date.

1788/11/06

France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/3

Manuscrit, en partie autographe, du discours adressé par Louis XVI aux députés des Communes, le 6 juin 1789.

1789/06/06

France ; Versailles (Yvelines) -- Château

AE/I/5/4

Réponse, non signée, de Louis XVI à la députation de l'Assemblée nationale chargée de lui offrir le titre de "Restaurateur de la liberté Française", écrite en "aoust". "Séance du 11 août 1793" a été indiquée au crayon.
Tampon des "Archives du royaume".

1789/08/13

France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/7

Pétition signée des citoyens de Lyon adressée à la Convention nationale "de Paris" pour demander et presser le jugement de "Louis Capet, sa femme et le reste de ses complices", reçu au comité de legislation le 15 novembre 1792, "l'an 1er de la République".

1792/09/14 -- 1792/09/15

France ; Paris (France) -- XVIIIe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) -- ; Rhône sur Loire -- XVIIIe siècle ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative)

AE/I/5/8

"Adresse du Conseil général de la Commune de Marseille à la Convention" pour demander la mort de Louis XVI, rédigée le 21 décembre 1792, "l'an 1er de la République française".
Tampon "Empire français. Direction générale des archives".

1792/12/21 -- 1793/01/10

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; France ; Brest (Finistère) ; Toulon (Var) ; Rochefort (Charente-Maritime)

AE/I/5/9

"Adresse du Conseil général de la commune de Marseille à la Convention Nationale", pour demander de nouveau la mort de Louis XVI, rédigée le 9 janvier 1793, "l'an 2d de la République française". Signature autographe des membres de ce Conseil.
Tampon de la "Direction générale des archives. Empire français".

1793/01/09 -- 1793/01/22

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) -- XVIIIe siècle ; France--XVIIIe siècle ; France ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/10/1

Adresse signée des "Républicains antipolitiques d'Aix " (Bouches du Rhône) au sujet de la mort de Louis XVI, rédigée le 25 janvier 1793, "l'an 2d de la République française".
Tampon "Direction générale des Archives. Empire français".

1793/01/25 -- 1793/02/17

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte d'Azur (France - région administrative); France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/13

Billet paraphé par Louis, comte de Provence, et Charles, comte d'Artois, adressé à Louis XVI pour protester de leur dévouement à sa personne, non daté, mais probablement rédigé en juillet 1791.
Tampon "Archives nationales" et à l'encre rouge "Archives du royaume. Section histoire".

1791/07/01 -- 1791/07/31

France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/14/1

Lettre autographe signée de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée à Bingen, le 31 juillet 1792.
Tampon des "Archives nationales" et "Vingt-Septième pièce" présentée au procès de Louis XVI, "Poultier".

1792/07/31

Bingen (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Pellingen (Allemagne) ; Liège (Belgique) ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/1

Lettre signée de Charles, "comte d'Artois", à propos de la venue de Louis, comte de Provence, en Prusse pour défendre la cause contre-révolutionnaire auprès du roi Frederic-Guillaume II, le 29 juin 1791.
Tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

1791/06/29

France ; France -- XVIIIe ; Europe ; Prusse -- XVIIIe siècle

AE/I/6/1

Lettre de Marie-Antoinette à son frère l'empereur Léopold II en date du 8 septembre 1791.
Autographe sur papier.

1791/09/08

France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/6/4

"Etat des chasses de l'équipage de la Reine et Monseigneur Comte d'Artois pour le sanglier. Année 1784"
Un volume relié en maroquin rouge aux armes de France et de Lorraine-Autriche.

1784

France ; France -- XVIIIe siècle ; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines)

AE/I/6/6

Liste des personnes que la Reine voit dans des cas particuliers pour l'année ???1784

1784

France

AE/I/10/1

Constitution française de 1791 : décret de l'Assemblée nationale du 3 septembre 1791, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cet exemplaire manuscrit comporte 46 feuillets. Il a été collationné sur l'original. En marge du premier feuillet figure la mention d'acceptation " J'accepte et ferai exécuter. 14 7bre 1791.", signée : Louis; contre-signé: M. L. F. Duport.
Un cachet cire rouge apparaît à la fin du cahier, à droite des signatures : Vergnier, président ; F. Pougeard, Chaillon, Mailly-Chateaurenaud ; Aubry, évêque de Verdun; Couppé, C. Darche, secrétaires de l'Assemblée nationale.
Manuscrit sur vélin dans une reliure de maroquin vert et or, estampillée du médaillon de l'Assemblée nationale, équipée de 2 fermoirs et renforcée dans une boîte de métal.

1791/09/03 -- 1791/09/24

Paris (France) ; France

AE/I/10/10

La Constitution de 1791 est "présentée au roi le 3 septembre 1791 et acceptée par sa majesté le 14 du même mois". Elle est suivie du "message du roi à l'Assemblée nationale le 13 septembre 1791" et du "discours du roi à l'Assemblée nationale le 14 septembre 1791". Un glossaire figure en fin de volume.
Cet exemplaire a été offert à l'Assemblée nationale. Il a été réalisé par l'imprimerie de P. Causse, à Dijon en 1791.
Il est relié de maroquin rouge orné de dorure.

1791/09/03 -- 1791/09/31

Versailles (Yvelines) -- Château ; Dijon (Côte-d'Or) ; Côte-d'Or (Bourgogne - département) ; Bourgogne (France - région administrative) ; Bourgogne, duché de -- XVIIIe siècle

AE/I/13/32

Lettre autographe signée de Charles de Buonaparte à Calonne, lui demandant sa protection pour sa "pauvre" famille, qui va s'augmenter d'un huitième enfant.

1784/06/30

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/33

Mémoire adressé au contrôleur général par "Letizia Ramolini, veuve de Carlo de Buonaparte" au sujet de sa pépinière de mûriers, près d'Ajaccio. La pièce est signée : "Pour Madame sa mère, Buonaparte, officier d'artillerie" (autographe).

1789

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/14/10/1;AE/I/14/10/2

Deux brouillons de l'acte de décès de Louis Joseph V de Bourbon-Condé, prince de Condé, le 13 mai 1818, rédigé au nom de Charles Dambray, président de la Chambre des Pairs.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1818/05/13

Paris (France) -- palais Bourbon

AE/I/5/14/2

Lettre autographe de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée à Bingen, le 27 juillet 1792.
Tampon des "Archives nationales" et mention de la "Vingt-Quatrième pièce", "Poultier". Ancien dossier Winpffen.

1792/07/27

Bingen (Allemagne) ; Pellingen (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/14/3

Lettre autographe et signée de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée au "camp", le 24 août 1792.
Tampon des "Archives nationales" et mention de la "Trente deuxième pièce", "Poultier". Ancien dossier Winpffen.

1792/08/24

France ; France -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/2

Lettre autographe et signée de Charles, comte d'Artois, adressée à son "cher Lambert", le 5 juin, suivi des instructions signées depuis Colbence par les deux frères de Louis XVI, le 29 mai 1792.
Mention "Sixième pièce", "Poultier" et Tampon "Direction générale des Archives. Empire Français".

1792/05/29 -- 1792/06/05

Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/3

Instructions, signées par Louis, comte de provence, et Charles, comte d'Artois, destinées au marquis de Lambert, à Coblence, les 4 et 5 juin 1792.
Mention de la "huitième pièce", "Poultier" avec tampon "Direction générale des Archives. Empire Français".

1792/06/04 -- 1792/06/05

Coblence (Allemagne) ; Magdebourg (Allemagne) ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/4

Lette autographe et signée de "Charles Philippe", comte d'Artois, donnant instructions à son "cher Lambert" des activités contre-révolutionnaires, rédigée à Bingen, le 15 juillet 1792.
Mention "Pièce vingt-unième" (sic), "Poultier" et tampon "Direction général des archives. Empire français."

1792/07/15

Bingen (Allemagne) ; Trèves (Allemagne) ; Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/5

Lettre de créances du marquis de Lambert, signée de "Louis Stanislas Xavier", comte de Provence, et de "Charles Philippe", comte d'Artois, faite à Coblence, le 24 juillet 1792. Mention "Vingt-troisième pièce", "Poultier", et tampon "Direction générale des Archives. Empire Français."

1792/07/24

Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/6

Billet non signé, sans doute de la main de Charles, comte d'Artois, adressé au marquis de Lambert concernant la situation des armées contre-révolutionnaires, daté du 19 août [1792].
Mention "Septième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des archives. Empire Français."

1792/08/19

Prusse -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/7

Questions de Louis, comte de Provence, et Charles, comte d'Artois, adressées au [duc de Brunswick], non daté [1792].
Mention "huitième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des Archives. Empire Français."

1792

Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/8

Lettre rédigée par Louis, comte de Provence, puis signée par Charles, comte d'Artois, adressée au marquis de Lambert, concernant la situation des troupes des émigrés, le 23 août 1792.
Mention "trentième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des Archives. Empire Français."

1792/08/23

Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Longwy (Meurthe-et-Moselle)

AE/I/5/15/10

Lettre signée de Charles, comte d'Artois, à son "cher général" Lambert, à propos des événements survenus à Thionville, le 5 septembre 1792.
Mention "trente cinquième" [pièce], "Poultier" et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

1792/09/05

Longwy (Meurthe-et-Moselle) ; Thionville (Moselle) ; Moselle (Lorraine - département) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/11

Double lettre signée par "Louis Stanislas Xavier", comte de Provence, et "Charles Philippe", comte d'Artois, traitant de la situation difficile de l'armée des émigrés, les 11 et 13 octobre [1792].
Mention "septième pièce", "Poutlier" et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

1792/10/11

Lexy (Meurthe-et-Moselle) ; Longwy (Meurthe-et-Moselle) ; Verdun ( Meuse) ; Meurthe-et-Moselle (Lorraine - département) ; Liège (Belgique) ; Arlons (Belgique) ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Luxembourg, duché de -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/12

Lettre du baron de Roll, signée de "Charles Philippe", comte d'Artois, adressée au marquis de Lambert au sujet du repli des troupes émigrées, écrite le [19] octobre 1792 "à 8 heure du soir".
Mention "quarante deux[ièm]e", "Poultier" et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

1792/10/19

Arlons (Belgique) ; Liège, principauté de -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/6/4bis

"Chasses du sanglier de la reine et Monseigneur Comte d'Artois", état des chasses de l'équipage de la Reine et du Comte d'Artois pour l'année 1786.
Un volume relié en maroquin rouge aux armes de France et de Lorraine-Autriche.

1786

France ; France -- XVIIIe siècle; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines)

AE/I/29/2

Décret de l'Assemblée nationale du 2 septembre 1791 contenant la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen et la première Constitution française.

1791/09/02

Paris (France)

AE/I/3/1/c

"Registre des Ordonnances au Porteur signées par Le Roy" dit "Livre rouge" contenant les gratifications ou indemnités pour les années 1773 à 1789.

1773 -- 1789

France

AE/I/5/12

Adresse des députés à Louis XVIII, datée du 21 janvier 1816, pour désavouer l'attentat du 21 janvier 1793 suivie de la lettre d'envoi de cette pièce aux Archives en date du 30 mars 1816.

1816/01/21 -- 1816/03/30

Paris (France)

AE/I/5/10/2

Adresse signée des membres de la "Société républicaine de Viens" au sujet de la mort de Louis XVI, rédigée le 18 février 1793 "l'an 2d de la République française".

1793/02/18

Viens (Vaucluse) ; Apt (Vaucluse)

AE/I/6/2

Gazette des atours de la Reine Marie-Antoinette pour l'année 1782.

1782/01/31 -- 1782/12/31

France

AE/I/10/2

Constitution de 1791 : exemplaire imprimé par l'Imprimerie nationale à Paris en 1791.
Le texte est précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

1791/09/03 -- 1791/12/31

France -- XVIIIe siècle

AE/I/6/5

Etudes de Madame Elisabeth sur les langues italienne et anglaise. Notes et devoirs de sa main et de celles de ses professeurs, [s.d.].

1764 -- 1794

France -- XVIIIe siècle

AE/I/4/3

Journal de Louis XVI.
Tome III contenant des cahiers relatant les chasses du roi dans les forêts de Versailles et de Rambouillet de 1769 à 1791.
III. I. 1 (Chasses du roi, 1771-1782)

1771 -- 1782

Versailles (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/4/2

Journal de Louis XVI.
Tome II contenant les dépenses particulières, pensions et gratifications sur la cassette, (1772-1792).
II. 1 (Comptes, 1772-1773)

1772 -- 1773

Versailles (Yvelines) -- Château ; France -- XVIIIe siècle