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Cote

AE/III/232

Analyse

Dépêche télégraphique adressée par Horace François Bastien Sébastiani, ministre des Affaires étrangères, au préfet du Nord, afin qu'il transmette au général Chassé - par l'intermédiaire du général Beillard -, l'intention de la France de défendre la Belgique contre l'invasion des Pays-Bas. Document rédigé en français, daté du 4 août 1831, à Paris, inséré dans un placard de maroquin ainsi que deux médailles en bronze, l'une à l'effigie du roi Louis-Philippe, l'autre présentant une allégorie de la France.

Dates document

1831/08/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle ; Pays-Bas -- XIXe siècle ; Europe -- XIXe siècle ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Paris (France) ; Anvers (Belgique)

Notice complète N° 1


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AE/II/3777

Analyse

Gravure signée de A. Desperet et représentant Louis Philippe brandissant une arme ("ordonnance"), l'ombre de la république se profilant sur le mur, pour le journal La caricature No62.

Dates document

1831/06/02

Noms de lieux

 

Notice complète N° 2


Cote

AE/II/3780

Analyse

Estampe satirique intitulée "Misère toujours misère. Armes du peuple. Mieux vaut la honte que la guerre. Armes du juste milieu." extraite du journal La caricature No39 [1831].

Dates document

1831

Noms de lieux

 

Notice complète N° 3


Cote

AE/II/3642/1

Analyse

"Les enfants de Paris aux barricades". Cette gravure inaugure une suite de 12 tableaux historiques des principaux événements de la Révolution Française de 1848.

Dates document

1848

Noms de lieux

France--XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris ( France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 4


Cote

AE/I/2/33

Analyse

Lettre d'Honoré V de Monaco, duc de Valentinois, au président de la Chambre des Pairs pour lui adresser son serment de fidélité au nouveau gouvernement, le 28 août 1830.

Dates document

1830/08/28

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 5


Cote

AE/I/2/35

Analyse

Lettre d'Aimé de Clermont-Tonnerre, pair de France, au président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité au nouveau gouvernement, écrite à Santena (Piémont) le 23 septembre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/09/23

Noms de lieux

Santena (Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Genève (Suisse) ; Suisse ; France ; France - XIXe siècle

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/2/36

Analyse

Lettre signée d'Armand, comte Guilleminot, pair de France, au baron Pasquier, président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité à la Monarchie de Juillet, écrite à Constantinople, le 4 octobre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/10/04

Noms de lieux

Constantinople (Turquie) -- XIXe siècle ; Constantinople (empire d'Orient) -- XIXe siècle ; Turquie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 7


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AE/I/20/3

Analyse

Pièces à conviction de l'affaire Choiseul-Praslin réunies après l'assassinat de la duchesse, le 17 août 1847.
1- Feuille de papier encadrée de noir sur laquelle sont écrites, de la main de Mme de Choiseul-Praslin, quelques pensées morales.
2- Petit volume relié en maroquin bleu, doré sur tranches, dont la moitié des feuillets existants sont écrits en partie de la main de Mme de Choiseul-Praslin.

Dates document

1847

Noms de lieux

France

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/14/5/1

Analyse

"Mémoire et projet de cérémonial à l'occasion de la naissance de l'enfant de M. le duc d'Orléans" qui précède la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Pour Copie conforme, signé par Dreux-Brézé, "grand maître des cérémonies de France" à Paris, le 23 mai 1817. La princesse naîtra le 3 juin 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1817/05/23 -- 1817/06/03

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/14/19/1

Analyse

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/14/25/2-3

Analyse

Abdication de Charles X, le 2 août 1830: lettre au duc d'Orléans en vue de la régence, avec son enveloppe.

Dates document

1830/08/02

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) ; Versailles (Yvelines) -- château ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/14/25/4

Analyse

Abdication de Charles X le 2 août 1830: inventaire des pièces.

Dates document

1830/08/02

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) ; Versailles (Yvelines) -- château ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; France -- XIXe siècle ; Gorizia (slovène Gorica, allemand Görz et frioulan Gurize) (Italie)

Notice complète N° 12


Cote

AE/I/14/5/5

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, mademoiselle de Charolais, le 3 juin 1818. Il indique comporter quatre pièces, le "présent inventaire" et une "chemise renfermant deux pièces".
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la Maison Royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1817/05/06 -- 1818/04/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/14/6/2

Analyse

Document, daté du 16 janvier 1815, écrit à Paris, par un secrétaire-interprète (Blodoni) assermenté par la cour de Cassation du royaume de France. Traduction en français de neuf documents rédigés, à l'origine, en italien :
Un contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie Amélie, princesse des deux Siciles, signé à Palerme le 19 novembre 1809. Un acte d'adhésion au contrat par le roi des Deux Siciles, daté du 19 mai 1810. Trois actes dans lesquels le roi des Deux Siciles, le Duc et la duchesse d'Orléans octroient les pleins pouvoirs à un de leur conseiller pour conclure le contrat de mariage. Ces actes sont datés du 17 novembre 1809 et du 18 novembre 1809. Quatre copies de lettres du roi Louis XVIII écrites le 12 janvier et le 12 février 1810, lors de son exil en Angleterre. Ce document est la dixième pièce, d'un dossier, paraphé au désir de l'acte de dépôt, le 4 juin 1817.

Dates document

1809/11/17 -- 1817/06/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale) ; Paris (France)

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/14/6/3

Analyse

Expédition authentique de l'acte de célébration du mariage de Louis-Philippe, duc d'Orléans, avec Maris-Amélie, princesse des Deux-Siciles, datée du 8 décembre 1809. Document rédigé en langue latine portant l'empreinte d'un sceau. Ce document est la deuxième pièce, d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

Dates document

1809/11/25 -- 1809/12/08

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie)

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/14/6/4

Analyse

Expédition authentique de l'acte de naissance, rédigé en italien, du prince Ferdinand-Philippe d'Orléans, né le 14 septembre 1810 à Palerme.
Ce document est la troisième pièce, d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

Dates document

1810/09/14 -- 1817/06/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile -- capitale) ; Paris (France)

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/14/6/5

Analyse

Traduction de l'acte de naissance du prince Ferdinand-Philippe d'Orléans, né le 14 septembre 1810 à Palerme, collationnée et déclarée conforme à l'original en italien par le secrétaire assermenté auprès la Cour de cassation du royaume de France. Ce document est daté du 14 mars 1815. Ce document est la dixième pièce (ter), d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

Dates document

1810/09/03 -- 1817/06/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale) ; Paris (France)

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/14/6/6

Analyse

Expédition de l'acte de baptême du prince Ferdinand-Philippe d'Orléans, né le 3 septembre 1810, extraite des registres paroissiaux de la chapelle royale de Palerme. Document rédigé en langue latine, le 15 novembre 1814, à Palerme. Ce document est la quatrième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

Dates document

1810/09/03 -- 1817/06/07

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale)

Notice complète N° 18


Cote

AE/I/14/6/7

Analyse

Expédition de l'acte de baptême de la princesse Louise Marie-Thérèse d'Orléans, née le 3 avril 1812, extraite des registres paroissiaux de la chapelle royale de Palerme. Document rédigé en langue latine, le 21 avril 1812, à Palerme. Ce document est la cinquième pièce, d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

Dates document

1812/04/03 -- 1817/06/04

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile -- capitale)

Notice complète N° 19


Cote

AE/I/14/6/8

Analyse

Expédition de l'acte de baptême de la princesse Marie-Christine Caroline d'Orléans, née le 12 avril 1813, extraite des registres paroissiaux de la chapelle royale de Palerme. Document rédigé en langue latine, le 10 mai 1813, à Palerme. Ce document est la sixième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt le 4 juin 1817.

Dates document

1813/04/12 -- 1817/06/04

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle ; Sicile (Italie) ; Palerme (Sicile - capitale)

Notice complète N° 20


Cote

AE/I/14/6/9

Analyse

Acte de naissance du prince Louis Charles Philippe Raphaël d'Orléans né le 25 octobre 1814 au Palais royal. Document rédigé en français le 25 octobre 1814, déclaré conforme et collationé par Jean-Louis Boilleau, adjoint au maire du 2e arrondissement de Paris. Les témoins cités sont la famille d'Orléans et son entourage. Ce document est la septième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt, à Paris, le 4 juin 1817.

Dates document

1814/10/25 -- 1817/06/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- 2e arrondissement -- Palais royal

Notice complète N° 21


Cote

AE/I/14/6/10

Analyse

Extrait du registre de baptême de l'église Saint-Roch, à Paris, annonçant le baptême de Louis Charles Philippe Raphaël d'Orléans, au lendemain de sa naissance, en la chapelle royale du château des Tuileries le 26 octobre 1814. Louis XVIII, roi de France, en est le parrain et Marie-Thérèse Charlotte d'Angoulême la marraine. Document collationné et délivré par le dépositaire des registres le 2 avril 1816. Ce document est la huitième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt, à Paris, le 4 juin 1817.

Dates document

1814/10/25 -- 1817/06/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- église Saint-Roch ; Paris (France) -- rue de Bourbon ; Paris (France) -- rue de l'Université ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 22


Cote

AE/I/14/6/11

Analyse

Copie de l'acte de naissance de Françoise Louise Caroline d'Orléans, dite Mademoiselle de Montpensier, née le 28 mars 1816 à Twickenham, en Grande-bretagne, rédigée en français par le marquis d'Osmond, ambassadeur de France à Londres. Copie de l'extrait de baptême de la chapelle particulière du duc d'Orléans, à Twickenham, annonçant le baptême de Mademoiselle de Montpensier le 20 juillet 1816 en présence de la famille royale des Royaumes Unis. François Ier, roi de Hongrie et de Bohême et empereur d'Autriche en est le parrain. Documents rédigés en français, à Twickenham, scellés de trois sceaux de cire rouge.

Dates document

1816/03/23 -- 1816/07/20

Noms de lieux

Angleterre -- XIXe siècle ; Londres (Royaume-Uni) ; Greater London (Royaume-Uni - région administrative) ; Middelsex (Royaume-Uni - Greater London) -- ancien comté ; Twickenham (Greater London - Middelsex) -- résidence du duc de Kent

Notice complète N° 23


Cote

AE/I/14/6/12

Analyse

Copie de l'acte de naissance de Françoise Louise Caroline d'Orléans, dite Mademoiselle de Montpensier, née le 28 mars 1816 à Twickenham, en Grande-Bretagne, rédigé en français par le marquis d'Osmond, ambassadeur de France à Londres. Copie de l'extrait de baptême de la chapelle particulière du duc d'Orléans, à Twickenham, annonçant le baptême de Mademoiselle de Montpensier le 20 juillet 1816 en présence de la famille royale des Royaumes Unis. François Ier, roi de Hongrie et de Bohême et empereur d'Autriche en est le parrain. Documents rédigés en français, le 23 mai 1817, à Londres et scellés de trois sceaux de cire rouge. Ce document est la neuvième pièce d'un dossier, paraphée au désir de l'acte de dépôt de Paris le 4 juin 1817.

Dates document

1816/03/23 -- 1817/06/04

Noms de lieux

Angleterre -- XIXe siècle ; Londres (Royaume-Uni) ; Greater London ( Royaume-Uni - région administrative) ; Middelsex (Royaume-Uni - Greater London) -- ancien comté ; Twickenham ( Greater London - Middelsex) -- résidence du duc de Kent

Notice complète N° 24


Cote

AE/I/14/6/18

Analyse

Catalogue des titres et pièces relatives au mariage des duc et duchesse d'Orléans et aux naissances de leurs enfants, écrit par Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs. Monsieur Cauchy certifie ici avoir reçu les documents de Monsieur Henrion de Pansey. Document écrit en français, au palais du Luxembourg à Paris, le 1er juin 1817.

Dates document

1809/11/18 -- 1817/06/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 25


Cote

AE/I/14/6/20

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire des commandements et ordonnateur de la maison, des domaines et des finances du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, confirmant la réception des actes de mariage et de naissance de la famille du duc d'Orléans. Document rédigé en français, au Palais royal à Paris, le 19 juillet 1817 et signé.

Dates document

1817/07/14 -- 1817/07/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 26


Cote

AE/I/14/6/26

Analyse

Inventaire d'archives de la Maison royale conservées à la Chambre des Pairs depuis le règne de Louis XVIII et présentant des documents relatifs au mariage de Louis-Philippe Ier et à la naissance de ses cinq enfants. Cet inventaire a été établi durant la Monarchie de Juillet (1830-1848), comme l'indique la mention en première page "Mariage de s.M. Louis Philippe Ier et naissance de ses enfants".

Dates document

1830/08/07 -- 1848/02/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 27


Cote

AE/I/5/17

Analyse

"Fragmens pour servir à l'histoire de ce temps-ci ou lettres des deux frères de Louis XVI et de quelques uns de leurs agens" pendant les années 1806 et 1807.

Dates document

1806 -- 1807

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 28


Cote

AE/I/18/1/1

Analyse

Ordonnance royale du 13 août 1830, déterminant les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

Dates document

1830/08/13 -- 1830/08/16

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 29


Cote

AE/I/18/13/1

Analyse

Projet d'acte de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, daté du 20 avril 1843.

Dates document

1843/04/20

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 30


Cote

AE/I/18/11/1

Analyse

Lettre de Louis-Philippe, datée du 28 avril 1842, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, l'informant de la naissance imminente du premier enfant du duc de Nemours.

Dates document

1842/04/28

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 31


Cote

AE/I/18/6/1

Analyse

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre de M. de Mayneval, datée du 22 juillet 1838, transmettant une note de M. de Fleischmann.

Dates document

1838/07/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 32


Cote

AE/I/20/1/1

Analyse

Lettre du Préfet du Nord, datée du 15 septembre 1837, adressée au comte de Montalivet, concernant la promotion de nouveaux membres à la chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/15

Noms de lieux

Lille (Nord) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 33


Cote

AE/I/15/7/10

Analyse

Lettre de Louis d'Orléans, duc de Nemours, datée du 12 juin 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans qui se tiendra le lendemain.

Dates document

1843/06/12 -- 1843/06/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 34


Cote

AE/I/14/19/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/01/16 -- 1822/02/02

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 35


Cote

AE/I/14/19/2

Analyse

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

Dates document

1822/02/02

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 36


Cote

AE/I/18/1/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1830

Noms de lieux

France

Notice complète N° 37


Cote

AE/I/18/19/8

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1844

Noms de lieux

Giardinello; Palerme ; Sicile; Italie

Notice complète N° 38


Cote

AE/I/18/19/2

Analyse

Lettre de Louis-Philippe, datée du 15 décembre 1844, ordonnant au duc Decazes, de se rendre au Palais-Royal pour procéder à l'enregistrement de l'acte de mariage de Louis d'Orléans, duc d'Aumale avec la princesse Marie-Caroline des Deux-Siciles.

Dates document

1844/12/15

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais-Royal

Notice complète N° 39


Cote

AE/I/18/1/6

Analyse

Note concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale, [s.n.], [s.d.].

Dates document

1830/08/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 40


Cote

AE/I/18/1/5

Analyse

Projet d'acte, daté du 16 août 1839, relatif au dépôt aux archives de la Chambre des Pairs et à la transcription sur les registres de l'état civil de la Maison royale, de l'ordonnance qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

Dates document

1830/08/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 41


Cote

AE/I/18/1/4

Analyse

Note de Louis-Philippe, datée du 16 août 1830, relative à l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.

Dates document

1830/08/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 42


Cote

AE/I/20/1/2

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron Méchin concernant l'augmentation du nombre de préfets à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 43


Cote

AE/I/20/1/12

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au préfet de l'Aveyron, datée du 4 octobre 1837, concernant la nomination du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

Notice complète N° 44


Cote

AE/I/20/1/11

Analyse

Lettre du Baron de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 12 octobre 1837, concernant la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/12

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

Notice complète N° 45


Cote

AE/I/20/1/10

Analyse

Lettre du Baron de Nogaret, datée du 20 novembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/11/20

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

Notice complète N° 46


Cote

AE/I/20/1/9

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au Baron de Nogaret, en date du 29 novembre 1837, concernant la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/11/29

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

Notice complète N° 47


Cote

AE/I/20/1/8

Analyse

Lettre du préfet de Saône-et-Loire apportant des renseignements sur des candidats à la Chambre des Pairs au ministre de l'Intérieur, 8 octobre 1837.

Dates document

1837/10/08

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saône-et-Loire (Bourgogne - département)

Notice complète N° 48


Cote

AE/I/20/1/7

Analyse

Nomination à la Chambre des Pairs : liste de noms, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 49


Cote

AE/I/20/1/6

Analyse

Nomination à la Chambre des Pairs : liste de noms portant la mention "refus", [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 50


Cote

AE/I/20/1/5

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée à M. de Nully-D'hécourt, maire de Beauvais, l'informant que sa candidature n'a pas été retenue à la Pairie, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Beauvais (Oise)

Notice complète N° 51


Cote

AE/I/20/1/4

Analyse

"Tableau des fonctions gratuites que M de Nully-D'hécourt, maire de la ville de Beauvais a remplies depuis le 30 avril 1795 jusqu'au 15 septembre 1837". Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. de Nully-D'hécourt.

Dates document

1795/04/30 -- 1837/09/15

Noms de lieux

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 52


Cote

AE/I/20/1/3

Analyse

Lettre de M. de Nully-D'hécourt, maire de Beauvais, datée du 15 septembre 1837, sollicitant sa nomination à la Pairie auprès du ministre de l'Intérieur.

Dates document

1837/09/15

Noms de lieux

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 53


Cote

AE/I/20/1/49

Analyse

Réponse du préfet de l'Isère aux demandes de renseignements du ministre de l'Intérieur sur M. Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, 8 septembre 1837.

Dates document

1837/09/28

Noms de lieux

Isère (Rhône-Alpes - département)

Notice complète N° 54


Cote

AE/I/20/1/37

Analyse

Note du cabinet du ministre de l'intérieur concernant la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont, 15 septembre 1837.

Dates document

1837/09/15

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 55


Cote

AE/I/20/1/36

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron de Richemont concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 56


Cote

AE/I/20/1/21

Analyse

Lettre du comte de Mosbourg, datée du 12 octobre 1837, remerciant le comte [de Montalivet] de sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/12

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 57


Cote

AE/I/20/1/18-19

Analyse

Lettre d'Auguste de Cambis, datée du 3 octobre 1837, sollicitant auprès du comte de [Montalivet] sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/03

Noms de lieux

Avignon (Vaucluse) -- XIVe siècle

Notice complète N° 58


Cote

AE/I/20/1/17

Analyse

Lettre du marquis d'Escayrac, datée du 17 octobre 1837, remerciant le comte de Montalivet de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Bordeaux (Gironde)

Notice complète N° 59


Cote

AE/I/20/1/16

Analyse

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 8 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 60


Cote

AE/I/20/1/15

Analyse

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 22 juillet 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/07/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 61


Cote

AE/I/20/1/14

Analyse

Lettre du préfet de l'Aveyron adressée au ministre de l'Intérieur, en date du 27 septembre 1837, relative à la candidature du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/27

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

Notice complète N° 62


Cote

AE/I/20/1/13

Analyse

Lettre de la baronne de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur concernant la nomination de son mari à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 63


Cote

AE/I/20/1/73

Analyse

Lettre du comte de Kératry adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 21 août 1837, relative à la dissolution prochaine du nouveau gouvernement et à la nouvelle nomination de membres à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/08/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 64


Cote

AE/I/20/1/72

Analyse

Lettre adressée au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, recommandant M. Nully d'Hécourt, maire de Beauvais, à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/16

Noms de lieux

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle ;

Notice complète N° 65


Cote

AE/I/20/1/71

Analyse

Minute d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 21 septembre 1837, adressée au comte de Sade relative à la nouvelle nomination des membres de la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 66


Cote

AE/I/20/1/69

Analyse

Brouillon d'une lettre adressée à M. Meynard, député du Vaucluse, lui demandant de soutenir la candidature de M. Ernest Chabaud-Latour à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

France

Notice complète N° 67


Cote

AE/I/20/1/67

Analyse

Minute de la lettre, datée du 21 septembre 1837, adressée au duc de Grammont, pair de France, recommandant M. Meynard à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 68


Cote

AE/I/18/3/1

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note du 3 août 1832 relative aux titres et à l'état civil du roi des Belges.

Dates document

1832/08/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 69


Cote

AE/I/15/7/15

Analyse

Lettre de M. Verbois, datée du 17 novembre 1843, relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans du 13 juin 1843.

Dates document

1843/06/13 -- 1843/11/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 70


Cote

AE/I/15/7/14

Analyse

Copie certifiée du partage de la succession du duc d'Orléans, 10 juillet 1843.

Dates document

1843/07/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 71


Cote

AE/I/15/7/12

Analyse

Lettre de M. Rouche, datée du 25 juillet 1843, adressée à M. Cauchy concernant la transmission de pièces à joindre au dossier de la succession du duc d'Orléans.

Dates document

1843/07/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 72


Cote

AE/I/15/7/11

Analyse

"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 13 juin 1843.

Dates document

1843/06/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 73


Cote

AE/I/14/19/4-5

Analyse

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 74


Cote

AE/I/18/3/4

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Lettre du baron Atthalin, datée du 9 août 1832, concernant la rédaction de l'acte de mariage.

Dates document

1832/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 75


Cote

AE/I/18/3/3

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Extrait de l'acte de décès de la princesse Charlotte Augusta de Galles, première femme de Léopold Ier, roi des Belges, rédigé en langue anglaise, le 8 août 1832.

Dates document

1832/08/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 76


Cote

AE/I/18/3/2

Analyse

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Lettre d'envoi de la note du 3 août 1832 relative aux titres et à l'état civil du roi des Belges.

Dates document

1832/08/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 77


Cote

AE/I/18/4/2-2bis

Analyse

Deux projets de "Cérémonial observé au mariage de S. M. la Reine des Belges", [9 août 1832]. Ces pièces ont été utilisées lors de la préparation du mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin, [30 mai 1837].

Dates document

1832/08/09 -- 1837/05/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 78


Cote

AE/I/18/9/19

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. Correspondance relative à l'acte de mariage. Note concernant le rang de titre de député, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 79


Cote

AE/I/15/7/7

Analyse

Lettre du Garde des Sceaux adressée au chancelier de France, datée du 25 décembre 1842, relative à la succession des enfants du duc d'Orléans.

Dates document

1842/12/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 80


Cote

AE/I/15/7/5

Analyse

Copie certifiée du procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".

Dates document

1842/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 81


Cote

AE/I/15/7/17-37

Analyse

Vingt-et-un projets d'actes et notes concernant les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans. Inventaire. Partage de la succession. 1842-1843.

Dates document

1842/01/01 -- 1843/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 82


Cote

AE/I/15/7/16

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans (inventaire, liquidation de la succession. 1842-1843).
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1842 -- 1843

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 83


Cote

AE/I/18/3/11

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1832

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 84


Cote

AE/I/18/3/10

Analyse

Acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Exemplaire du "Moniteur Universel" du 19 août 1832 contenant un errata au n° du 12 août.

Dates document

1832/08/12 -- 1832/08/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 85


Cote

AE/I/18/3/9

Analyse

Acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel", n° 225 du 12 août 1832.

Dates document

1832/08/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 86


Cote

AE/I/18/3/8

Analyse

Lettre du chancelier Pasquier, datée du 17 août 1832, relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 aôut.

Dates document

1832/08/12 -- 1832/18/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 87


Cote

AE/I/18/3/7

Analyse

Lettre de M. Dupin, datée du 15 août 1832, relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 août.

Dates document

1832/08/12 -- 1832/08/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 88


Cote

AE/I/18/3/6

Analyse

Lettre de J.W. Lake relative à l'erreur contenue dans l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans publié dans le "Moniteur Universel" du 12 août 1832.

Dates document

1832/08/12

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 89


Cote

AE/I/18/3/5

Analyse

Procès-verbal de l'acte civil du mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Dressé à Compiègne, le 9 août 1832.

Dates document

1832/08/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

Notice complète N° 90


Cote

AE/I/18/9/11

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Projet de cérémonial pour le mariage de S. A. M. Madame la Princesse Marie d'Orléans", [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 91


Cote

AE/I/18/9/10

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Cérémonial observé au mariage de S. A. M. Mr le Duc d'Orléans (30 mai 1837)".

Dates document

1837/05/30 -- 1840/04/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 92


Cote

AE/I/18/9/9

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Personnes invitées", [avril 1840].

Dates document

1840/04/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 93


Cote

AE/I/18/9/8

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre des signatures apportées sur les actes de mariage de la famille royale", [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 94


Cote

AE/I/18/9/7

Analyse

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Ordre à suivre pour la signature" de l'acte de mariage, [avril 1840].

Dates document

1840/04/01 -- 1840/04/30

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 95


Cote

AE/I/18/13/9

Analyse

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Note du cabinet du Chancelier de France, [avril 1844].

Dates document

1844/04/01 -- 1843/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 96


Cote

AE/I/18/13/8

Analyse

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Enveloppe adressée à M. Cauchy, secrétaire archiviste de la Chambre des Pairs, [avril 1843].

Dates document

1843/04/01 -- 1843/04/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 97


Cote

AE/I/14/5/6

Analyse

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

Dates document

1817/05/14 -- 1818/06/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 98


Cote

AE/I/14/4/14

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de Louis XVI, le 9 juin 1799.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1799/06/09 -- 1817/06/17

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 99


Cote

AE/I/18/11/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1842/04/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 100


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