AE/III/3

Traité de Paris conclu entre la France et l'Angleterre et ratifié à Londres le 13 octobre 1259 par Henri III, roi d'Angleterre, et Louis IX. Acte en français scellé du sceau de Henri III en cire verte sur cordonnets de soie rouge et verte.

1259/10/13

Londres (Royaume-Uni)

AE/III/235

Pouvoir donné par Napoléon Ier au général Duroc pour signer tout nouveau traité d'accession à la Confédération du Rhin.
Acte rédigé en français, donné à Posen le 12 décembre 1806.

1806/12/12

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle ; Posen (Prusse - province autonome) -- XIXe siècle; Posen Voir Poznan (Pologne); Saxe-Gotha (duché - Allemagne) -- XIXe siècle ; Saxe-Meiningen (duché - Allemagne) -- XIXe siècle ; Saxe-Hildburghausen (duché - Allemagne) -- XIXe siècle ; Saxe-Cobourg-Saafeld (duché - Allemagne) -- XIXe siècle ; Anhalt (duché - Allemagne) -- XIXe siècle ; Waldeck (principauté - Allemagne) -- XIXe siècle ; Schaumbourg-Lippe (comté - Allemagne) -- XIXe siècle ; Lippe-Detmold (principauté - Allemagne) -- XIXe siècle

AE/III/10

Robert Bruce ratifie le traité passé en avril 1326 entre les royaumes d'Ecosse et de France à Stirling (Ecosse). Acte scellé du sceau de Robert en cire verte sur cordelette de soie nattée rouge (passée), daté du 12 juillet 1326, rédigé en latin.

1326/07/12

Ecosse (Royaume-Uni) -- XIVe siècle; Stirling (Royaume-Uni -- région)

AE/III/248

Ratification par Charles Quint du traité de Crépy en Laonnois, conclu avec François Ier. Acte rédigé en français, daté du 22 septembre 1544, au Cateau-Cambrésis.

1544/09/22

France -- XVIe siècle ; Crépy-en-Laonnois (France) -- XVIe siècle ; Crépy (France) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; Saint Empire romain germanique

AE/III/251

Ratification par Charles Quint du traité de Madrid (signé le 14 janvier 1526) et du traité de Cambrai (signé le 5 août 1529), conclus avec François Ier. Acte rédigé en latin à la Fère, daté du 18 août 1529.

1529/08/18

France -- XVIe siècle ; Saint Empire romain germanique ; Espagne -- XVIe siècle ; La Fère (Aisne) ; Madrid (Espagne) ; Italie -- XVIe siècle ; Cambrai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

AE/III/250

Ratification par Clément VII du traité de Cambrai, signé le 5 août 1529. Acte rédigé en latin à Bologne, daté du 14 avril 1529.

1529/04/14

Saint Empire romain germanique ; Italie -- XVIe siècle ; France -- XVIe siècle ; Espagne -- XVIe siècle ; Vatican (Rome) ; Rome (Italie) ; Cambrai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative)

AE/III/21

Ratification du traité de commerce conclu entre Jean Ier, roi de Danemark, et Louis XII, roi de France le 14 octobre 1499. Acte rédigé en langue latine scellé d'un sceau et d'un contre-sceau de cire rouge en berceau de cire brune appendu sur lacs de soie rouge, verte et blanche.

1499/10/14

France -- XVe siècle ; Danemark -- XVe siècle ; Norvège -- XVe siècle ; Suède -- XVe siècle

AE/III/43

Ratification par Christine, reine de Suède, sous la tutelle du chancelier Oxenstierna, du traité d'alliance de Hambourg conclu avec la France le 5 mars 1638. Document rédigé en langue latine à Stockholm, le 30 mars 1638, présentant un sceau de cire rouge appendu sur cordelette de fil bleu et jaune.

1638/03/05 -- 1638/03/30

Suède -- XVIIe siècle ; Stockholm (Suède - capitale) ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Hambourg (Allemagne); Hambourg (ancienne ville libre du Saint Empire romain germanique) -- XVIIe siècle ;

AE/III/247

Ratification par Charles 1er d'Angleterre du traité conclu entre la France et l'Angleterre en août 1610, donnée à Westminster le 19 juillet 1626.

1626/07/19

Westminster (Londres) ; Londres (Angleterre) ; Angleterre -- XVIIe siècle

AE/II/550

Cet acte, rédigé le 7 juillet 1506 à Abbeville, renferme la ratification du serment prêté aux Etats de Tours par les députés d'Abbeville au sujet du mariage de Claude de France avec François de Valois. Cette pièce en parchemin est scellée du grand sceau de la communauté d'Abbeville sur lacs de soie rouge.

1506/07/07

Abbeville (Somme) ; Somme -- Picardie ; France -- XVIe siècle ; Somme (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; France

AE/I/1/10

Ratification donnée par Henri VIII, roi d'Angleterre, à Londres le 18 septembre 1527, du traité de paix d'Amiens d'août 1527 conclu entre lui et François Ier.
Un sceau d'or était autrefois appendu au document.

1527/09/18

Londres (Royaume-Uni) ; Royaume-Uni; Angleterre -- XVIe siècle; France -- XVIe siècle; Amiens (Oise); Oise (Picardie - département); Picardie (France - région administrative)