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AD/XVIIIc/291

Analyse

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Projet de loi sur la censure publique et la surveillance de la morale, situé à la page 19 du mémoire de François-Xavier Lanthenas, député à la Convention par le département de Rhône-et-Loire, intitulé "Convention nationale. Censure publique ou nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux... la surveillance des moeurs et de la morale, de l'instruction publique".
Texte publié par l'Imprimerie nationale à Paris en août 1793.

Dates document

1793/08/01 -- 1793/08/31

Noms de lieux

RHONE-ET-LOIRE (France - département) -- 1793 ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; PARIS (France) ; FRANCE

Notice complète N° 1


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SC/D6613

Analyse

Moulage du sceau de Robert Thomas Lindet, évêque constitutionnel de l'Eure.
Légende en français : "R.T.L. EV. DU DEPT. DE LEURE".

Dates document

1791/01/01 -- 1791/12/31

Noms de lieux

EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 2


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AE/II/1129

Analyse

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original extrait des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par de Saint-Priest.

Dates document

1789/09/30

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; VERSAILLES (Yvelines); VERSAILLES (Yvelines) -- Assemblée nationale ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 3


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AE/III/51/A

Analyse

Ratification par le Directoire exécutif de la République helvétique du traité de paix et d'alliance offensive et défensive conclu entre la République française et la République helvétique le 2 fructidor an VI (19 août 1798) à Paris, par Charles-Maurice Talleyrand, ministre des relations extérieures de la République française, et Pierre-Joseph Zeltner et Amédée Jenner, membres du Directoire exécutif de la République helvétique.
Acte rédigé en français, daté du 24 août 1798, à Arau, Suisse.

Dates document

1798/08/19 -- 1798/08/24

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Suisse ; République helvétique -- XVIIIe siècle ; République cisalpine -- XVIIIe siècle ;Haut-Rhin (Alsace - département) ; Jura (Franche-Comté - département) ; Meurthe (Lorraine - département) ; Mont-Blanc (France - département) -- XVIIIe siècle ; Mont-Terrible (France - département) -- XVIIIe siècle ; Valais (Suisse - canton) ; Bâle (Suisse) ; Genève (Suisse) ; Constance (Suisse - lac) ; Arau (Suisse) ; Porentru (Suisse) ; Rhône (fleuve) -- Suisse ; Rhin (fleuve) -- Suisse; Rhône (fleuve) -- France; Rhin (fleuve) -- France

Notice complète N° 4


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AE/III/51/B

Analyse

Ratification par le Directoire exécutif de la République helvétique des articles séparés et secrets du traité de paix et d'alliance offensive et défensive entre la République française et la République helvétique, conclu et signé à Paris le 2 fructidor an VI (19 août 1798) par Charles-Maurice Talleyrand, ministre des relations extérieures et Pierre-Joseph Zeltner et Amédée Jenner, membres du Directoire exécutif de la République helvétique.
Acte rédigé en français, daté du 24 août 1798, à Arau, Suisse.

Dates document

1798/08/19 -- 1798/08/24

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Suisse ; République helvétique -- XVIIIe siècle ; Fricktal (Suisse) -- XVIIIe siècle ; Vorarlberg (Autriche) -- XVIIIe siècle ; Berne (Suisse-canton) ; Grisons (Suisse - canton)

Notice complète N° 5


Cote

AE/II/1061

Analyse

Lettres de convocation des Etats généraux adressées par le roi Louis XVI aux gouverneurs des provinces. Lettres sur papier, faites à Versailles, le 24 janvier 1789.

Dates document

1789/01/24

Noms de lieux

Versailles, Château de (Yvelines) ; France ; Yvelines (Ile-de-France - département)

Notice complète N° 6


Cote

AE/II/1108

Analyse

Lettre manuscrite du 16 juillet 1789 du comte de Provence invitant Necker à rentrer au ministère.
Signatures de Giraud et de Carra, députés.

Dates document

1789/07/16

Noms de lieux

Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 7


Cote

AE/II/1109

Analyse

Lettre manuscrite signée du duc de Broglie informant le président de l'Assemblée qu'il a reçu l'ordre de faire retourner dans leurs garnisons respectives les troupes rassemblées autour de la capitale.
Fait à Versailles le 16 juillet 1789.

Dates document

1789/07/16

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) ; Sèvres (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

Notice complète N° 8


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AE/II/1111

Analyse

Arrêté manuscrit signé par les membres du Comité permanent assemblé à l'Hôtel de ville ordonnant la démolition de la Bastille.
Fait à Paris, le 16 juillet 1789.
Ce document est scellé du "scel de la Prév. et Ech. de la ville de Paris".

Dates document

1789/07/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Hôtel de ville ; Paris (France) -- La Bastille

Notice complète N° 9


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AE/II/1114

Analyse

Lettre manuscrite signée de Lafayette informant le président de l'Assemblée nationale des mesures prises pour rétablir la tranquillité dans la capitale et aux environs.
Fait à Paris, le 20 juillet 1789.

Dates document

1789/07/20

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 10


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AE/II/1117

Analyse

Lettre manuscrite de Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé, informant Louis XVI de son prochain départ en Angleterre avec sa famille.
Sans lieu ni date.

Dates document

1789/07/27

Noms de lieux

France ; Angleterre

Notice complète N° 11


Cote

AE/II/1129

Analyse

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Minute originale extraite des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale, à la date du 30 septembre 1789.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par Saint-Priest.

Dates document

1789/09/30

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle; France; Versailles (Yvelines); Versailles (Yvelines) -- Assemblée nationale ; Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 12


Cote

AE/II/1133

Analyse

Lettre manuscrite signée de Louis XVI, du 5 octobre 1789, s'engageant à soutenir les efforts de la municipalité pour l'approvisionnement de Paris.

Dates document

1789/10/05

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 13


Cote

AE/II/1140

Analyse

Décret de l'Assemblée nationale en date du 2 novembre 1789 mettant les biens ecclésiastiques à la disposition de la Nation.
Le décret est signé Camus, président ; Barnave, Thouret, Rostaing, Thibault, Target, Alexandre de Lameth, secrétaires.

Dates document

1789/11/02

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 14


Cote

AE/II/1166/c

Analyse

Liste des prisonniers enfermés à la Bastille du 1er au 14 juillet 1789, suivie de la liste des "dépenses extraordinaires" pendant les quatorze premiers jours du mois de juillet 1789.
Copie conforme signée Delessart, datée de juillet 1789

Dates document

1789/07/01 -- 1789/07/31

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de la Bastille

Notice complète N° 15


Cote

AE/II/1185

Analyse

Décret de l'Assemblée nationale du 12 juillet 1790 portant constitution civile du clergé....."collationné à l'original par nous Président et Secrétaire de l'Assemblée nationale, Paris le 13 juillet 1790. Signé C. F. de Bonnay, président, Robespierre, Garat ainé, Pierre Dedelley, Dupont de Nemours, Populus, et Regnaud de St-Jean d'Angély, secrétaires et le roi accepte et fera exécuter".
Document de 47 pages signé par Louis XVI et contresigné par Guignard.
Le décret est divisé en quatre parties ayant pour titres : I. Des offices ecclésiastiques II. Nomination aux bénéfices III. Du traitement des ministres de la religion IV. De la loi de résidence.

Dates document

1790/07/12

Noms de lieux

 

Notice complète N° 16


Cote

AE/II/1186

Analyse

Procès-verbal manuscrit de la fête célébrée le 14 juillet 1790, jour anniversaire de la prise de la Bastille, rédigé par la fédération générale, signé par le président et les secrétaires de l'Assemblée nationale.
Fait à Paris le 14 juillet 1790.

Dates document

1790/07/14

Noms de lieux

Paris (France) -- Champ de Mars

Notice complète N° 17


Cote

AE/II/1190

Analyse

Lettre autographe de François-Claude, marquis de Bouillé, datée de septembre 1790, protestant de son dévouement à Louis XVI.

Dates document

1790/09

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 18


Cote

AE/II/1217

Analyse

Déclaration autographe signée de Danton relative au projet de départ du Roi.
Fait à Paris le 8 mai 1791.

Dates document

1791/05/08

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 19


Cote

AE/II/1218

Analyse

Déclaration autographe de Louis XVI adressée aux Français à sa sortie de Paris le 20 juin 1791.
Cette déclaration retrace les principaux événements du règne de Louis XVI depuis le 14 juillet 1789. Elle fut d'abord remise à l'Assemblée puis communiquée à la Commission des vingt et un le 14 décembre 1792, en exécution du décret du 9 du même mois.
Cet exemplaire manuscrit comporte 14 feuilles recto et verso réunies en cahier.

Dates document

1791/06/20

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 20


Cote

AE/II/1219

Analyse

Décret manuscrit de l'Assemblée nationale du 21 juin 1791 chargeant provisoirement les ministres du pouvoir exécutif au détriment du roi.
Signé par Alexandre de Beauharnais, président de l'assemblée nationale et par Lecartier, Merle et Grenot, secrétaires de l'assemblée nationale.
Fait à Paris le 21 juin 1791.
Document scellé du sceau de l'Assemblée, plaqué, en cire rouge.

Dates document

1791/06/21

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 21


Cote

AE/II/1223

Analyse

Lettre manuscrite des officiers municipaux de Sainte-Menehould au président de l'Assemblée nationale annonçant que le Roi, ramené de Varennes, va être conduit à Châlons par les gardes nationales.
Fait à Sainte-Ménehould le 22 juin 1792.
Comporte un cachet de cire rouge.

Dates document

1791/06/22

Noms de lieux

Paris (France) ; Sainte-Menehould (Marne) ; Chalons-en-Champagne (Marne) ; Varennes-en-Argonne (Meuse)

Notice complète N° 22


Cote

AE/II/1242

Analyse

Lettre autographe de Louis XVI du 13 septembre 1791, informant l'Assemblée des motifs qui l'ont déterminé à accepter la constitution.
Louis XVI y annonce, à la fin, qu'il prononcera l'acceptation solennelle le lendemain "dans le lieu mesme ou la constitution a esté formée" (cf AE/II/1243)

Dates document

1791/09/13

Noms de lieux

Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 23


Cote

AE/II/1243

Analyse

Serment autographe pour l 'acceptation de la Constitution prêté par Louis XVI devant les représentants, le 14 septembre 1791.

Dates document

1791/09/14

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 24


Cote

AE/II/1247

Analyse

Décret manuscrit de l'Assemblée législative enjoignant aux ecclésiastiques non assermentés de prêter le serment civique, et déclarant suspects les réfractaires. Signé du président Ducastel, de Lémontey, député du Rhône, et de Guadet, député de Gironde.
Fait à Paris, le 29 novembre 1791.
Cacheté de cire rouge.

Dates document

1791/11/29

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 25


Cote

AE/II/1265

Analyse

Décret de l'Assemblée législative prescrivant aux directoires de départements de prononcer la déportation contre les ecclésiastiques insermentés, daté du 27 mai 1792 (an IV).
Collationné à l'original par le président et les secrétaires de l' Assemblée nationale. Signé par Louis XVI.
Cahier assemblé par ruban et scellé sur soie tricolore.

Dates document

1792/05/27

Noms de lieux

Paris ; Paris (France); Tuileries (Paris)

Notice complète N° 26


Cote

AE/II/1267

Analyse

Décret de l'Assemblée législative ordonnant l'augmentation de la force armée (garde nationale) de vingt mille hommes à répartir proportionnellement dans tous les départements, manuscrit et signé de Tardiveau, président, et de Cambon, député de l'Hérault.
Fait le 8 juin 1792 à Paris.
Scellé du sceau de l'Assemblée.
En marge est écrite la formule du Veto : "Le Roi examinera. Le 19 juin 1792, l' an 4° de la Liberté" . Signé : Louis

Dates document

1792/06/08

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 27


Cote

AE/II/1271

Analyse

Pétition d'une députation d'habitants du faubourg Saint-Antoine demandant au président de l'Assemblée nationale d'être admis à la barre de l'Assemblée.
Faite le 20 juin 1792, jour anniversaire du Serment du jeu de Paume, autographe et signée de Santerre, commandant de Bataillon.

Dates document

1792/06/20

Noms de lieux

Paris (France) -- faubourg Saint-Antoine

Notice complète N° 28


Cote

AE/II/1272

Analyse

Pétition autographe signée de La Fayette, en date du 23 juin 1792, réclamant de l'Assemblée la punition des instigateurs des violences commises le 20 juin 1792, jour anniversaire du serment du jeu de Paume.

Dates document

1792/06/23

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 29


Cote

AE/II/1282/b

Analyse

Déclaration, imprimée, du duc de Brunswick-Lunebourg " commandant les armées combinées de leurs majestés l'empereur et le roi de Prusse" aux habitants de France, leur demandant de bien les accueillir dans leur désir de porter secours au roi de France.
Fait à Coblence le 25 juillet 1792.

Dates document

1792/07/25

Noms de lieux

Coblence (Allemagne)

Notice complète N° 30


Cote

AE/II/1283

Analyse

Lettre autographe signée de Radix de Sainte-Foy, du 9 août 1792, annonçant à Laporte que le faubourg Saint-Antoine marche avec des canons sur les Tuileries.

Dates document

1792/08/09

Noms de lieux

Paris (France) -- faubourg Saint-Antoine ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 31


Cote

AE/II/1287

Analyse

Délibération du 10 août 1792 des "Commissaires de la majorité des sections réunis avec pleins pouvoirs pour sauver la chose publique" réclamant la mise en état d'arrestation de Louis XVI.

Dates document

1792/08/10

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 32


Cote

AE/II/1289

Analyse

Décret de l'Assemblée nationale du 10 août 1792 prononçant la suspension de Louis XVI, manuscrit et signé par Gensonné, Crestin et Blanchard.
Timbre plaqué sur cachet de cire et carré de papier.
En marge est écrit : "En vertu du décret du 10 août 1792. Le 10 août 1792, l 'an 4e de la Liberté . Au nom de la nation. Signé : Roland, Danton".

Dates document

1792/08/10

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 33


Cote

AE/II/1314

Analyse

Décret de l'Assemblée nationale du 20 septembre 1792 réglant le mode de constatation de l'état civil des citoyens.
Manuscrit, signé par Haussmann, Basire et Cambon et cacheté. En marge est écrit : "En vertu du Décret du 10 août 1792. Le 25 septembre 1792, l'an Ier de la République. Au nom de la Nation. Signé : Lebrun, Danton".

Dates document

1792/09/20

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 34


Cote

AE/II/1315/a

Analyse

"Mémoire historique de la Campagne militaire de 1792 par les armées de Sarre, de Sarre et Rhin et du Centre, commandées par le général en chef Kellermann", manuscrit.

Dates document

1792/09

Noms de lieux

Valmy (Marne) ; Worms (Allemagne) ; Luxembourg ; Trèves (Allemagne) ; Spire (Allemagne) ; Laudau ; Guermersheim ; Arsheim ; Wissembourg (Bas-Rhin) ; Ausveiler ; Damheim ; Bornheim ; Offenbach an der Queich (Allemagne) ; Neustadt an der Weinstraße (Allemagne) ; Lauterbourg (Bas-Rhin) ; Strasbourg (Bas-Rhin) ;Bitche (Moselle) ; Hau (Luxembourg) ; Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) ; Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges) ; Sampigny (Meuse) ; Ligny-en-Barrois (Meuse) ; Bar-le-Duc (Meuse) ; Saint-Dizier (Haute-Marne) ; Vitry-le-François (Marne) ; Vaubecourt (Meuse) ; Chaumont (Haute-Marne) ; Verdun (Meuse) ; Fresne-au-Mont (Meuse) ; Sonnecourt ; Dommartin-Dampierre (Marne) ; Voilemont (Marne) ; Argonne (montagnes d') ; Giraucourt ; Troyes (Aube) ; Pogny (Marne) ;Dampierre-le-Château (Marne) ; Virton (Luxembourg) ; Villers-la-Montagne (Meurthe-et-Moselle)

Notice complète N° 35


Cote

AE/II/1334

Analyse

Discours manuscrit et signé par Louis XVI devant la Convention nationale le [26 décembre 1792] après la présentation de ses moyens de défense par de Sèze.

Dates document

1792/12/26

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 36


Cote

AE/II/1338

Analyse

Lettre autographe signée de Louis XVI, à la Tour du Temple, réclamant de la Convention un délai afin de pouvoir se préparer à paraître devant Dieu et communiquer librement avec sa famille, rédigée le 20 janvier 1793.

Dates document

1793/01/20

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- Prison du Temple ; France

Notice complète N° 37


Cote

AE/II/1342

Analyse

Procès-verbal manuscrit de deux membres du directoire du département de la Seine relatant comment ils ont assisté à l'exécution de Louis XVI, conformément au décret de la Convention.
Fait à Paris, le 21 janvier 1793.
Signé par Bernard, Roux, Momoro, Lefebvre, Sallais et Ysabeau.

Dates document

1793/01/21

Noms de lieux

Paris (France) -- place de la Révolution ; Paris (France) -- hôtel de la Marine

Notice complète N° 38


Cote

AE/II/1351

Analyse

Décret manuscrit de la Convention nationale du 10 mars 1793 portant établissement d'un tribunal criminel extraordinaire.
Cacheté et signé, entre autres, du président Gensonné, et de Claude Joseph Mallarmé député de Meurthe-et-Moselle.

Dates document

1793/03/10

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 39


Cote

AE/II/1352/bis

Analyse

Lettre autographe signée de Carnot informant la Convention de la trahison de Dumouriez.
Fait à Douai le 2 avril 1793.

Dates document

1793/04/02

Noms de lieux

Douai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Arras (Pas-de-Calais) ; Lille (Nord)

Notice complète N° 40


Cote

AE/II/1353

Analyse

Décret manuscrit de la Convention nationale du 6 avril 1793 instituant un Comité de salut public.
En marge est écrit : "En vertu du décret du 10 août 1792, le 11 avril 1793, l'an second de la République Françoise, au nom de la République. Signé : Gohier, président".
Scellé.

Dates document

1793/04/06

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 41


Cote

AE/II/1360

Analyse

Lettre autographe de Marie-Jeanne Roland à la Convention nationale contestant la légalité de son arrestation.
Fait à Paris, à la prison de l'Abbaye, le 1er juin 1793.

Dates document

1793/06/01

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de l'Abbaye

Notice complète N° 42


Cote

AE/II/1361/a/b

Analyse

Lettre manuscrite, signée par soixante-quinze membres de la Convention, contre les attentats commis le 31 mai et le 2 juin 1793 envers la représentation nationale.
Fait à Paris le 6 juin 1793.

Dates document

1793/06/06

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 43


Cote

AE/II/1362

Analyse

Lettre manuscrite signée de Cathelineau, en date du 16 juin 1793, demandant aux officiers du Conseil de Beaupréau le transfert de troupes de Saint-Florent à la Jumellière.
Fait au Pin-en-Mauges le 16 juin 1793.

Dates document

1793/06/16

Noms de lieux

Le Pin-en-Mauges (Maine-et-Loire) ; Saint-Florent-le Viel (Maine-et-Loire) ; La Jumellière (Maine-et-Loire) ; Angers (Maine-et-Loire)

Notice complète N° 44


Cote

AE/II/1367/bis

Analyse

Procès-verbal manuscrit du département de police de la Commune de Paris du 13 juillet 1793, relatant l'arrestation de Charlotte Corday et son transfert à la prison de l'Abbaye. Signé entre autres de Drouet, commissaire au Comité de Sûreté générale.

Dates document

1793/07/13

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de l'Abbaye

Notice complète N° 45


Cote

AE/II/1368

Analyse

Lettre d'adieu autographe de Charlotte Corday à son père, du 16 juillet 1793, paraphé le 17 juillet par le tribunal criminel révolutionnaire.

Dates document

1793/07/16

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de l'Abbaye ; Angleterre ; Caen (Manche)

Notice complète N° 46


Cote

AE/II/1375

Analyse

Lettre autographe signée de Toussaint-Louverture engageant les habitants du Cap-Français (aujourd'hui Cap-Haïti) à déposer les armes.
Fait le 25 août 1793, au "quartier général".

Dates document

1793/08/25

Noms de lieux

Saint-Domingue (Antilles) -- XVIIIe siècle ; Cap-Haïti (Haïti) ; Haïti

Notice complète N° 47


Cote

AE/II/1385

Analyse

Lettre autographe de Carnot annonçant au Comité de salut public la victoire de Wattignies.
Fait à Avesnes, le 17 octobre 1793.

Dates document

1793/10/17

Noms de lieux

Avesnes-sur-Helpe (Nord) ; Wattignies-la-Victoire (Nord) ; Maubeuge (Nord)

Notice complète N° 48


Cote

AE/II/1394/B

Analyse

Lettre autographe de Parmentier adressant à la commission des subsistances un mémoire relatif à la culture et aux usages de la pomme de terre.
Fait à Paris le "24e frimaire l'an 2e de la République" [14 décembre 1793].

Dates document

1793/12/14

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 49


Cote

AE/II/1401

Analyse

Arrêté des Comités de salut public et de Sûreté générale ordonnant l'arrestation de Danton, Delacroix, Camille Desmoulins et Philippeaux.
Fait à Paris le 30 mars 1794.

Dates document

1794/03/30

Noms de lieux

Paris (France) ; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département)

Notice complète N° 50


Cote

AE/II/1406

Analyse

Décret manuscrit de la Convention nationale du 22 prairial an II [10 juin 1794] portant organisation du Tribunal révolutionnaire.
Cachet de la Convention.
A ce décret est annexé le rapport sur le Tribunal révolutionnaire fait au nom du Comité de Salut public par Couthon "par ordre de la Convention nationale".
Le rapport porte le cachet de la Convention.

Dates document

1794/06/10 -- 1794/06/12

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 51


Cote

AE/II/1408

Analyse

Lettre manuscrite signée de Méhul du "29 prairial, l'an deux de la République" [17 juin 1794] informant Payan, membre de la Commission d'instruction publique, de ses préoccupations au sujet de la musique à composer pour l'hymne de Désaugiers à l'Etre suprême.

Dates document

1794/06/17

Noms de lieux

France

Notice complète N° 52


Cote

AE/II/1415

Analyse

Procès-verbal manuscrit de la séance tenue le 9 thermidor an II [27 juillet 1794] par le Conseil général de la Commune de Paris.

Dates document

1794/07/27

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 53


Cote

AE/II/1417

Analyse

Billet autographe de Robespierre appelant Couthon à se rendre à la Commune, signé de Robespierre aîné, Robespierre jeune et Saint-Just.
Fait à Paris, le 9 thermidor an II [ 27 juillet 1794].

Dates document

1794/07/27

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 54


Cote

AE/II/1446

Analyse

Lettre autographe signée de Barras adressée au Conseil des Cinq-Cents annonçant qu'il accepte de faire partie du Directoire exécutif, écrite à Paris, le 11 Brumaire an IV (2 novembre 1795).
Tampon "Archives du Royaume. Sect.[ion] Leg."

Dates document

1795/11/02

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 55


Cote

AE/II/1451

Analyse

Lettre signée du "prince de Gavre" au nom de l'empereur François Ier d'Autriche confirmant la réception de Marie-Thérèse de France par le gouvernement Autrichien, à Bâle, le 26 décembre 1795. Cachet de cire rouge apposé et signature autographe.
Signature autographe et sceau apposé. Tampon de l'"Empire français. direction générale des Archives".

Dates document

1795/12/26

Noms de lieux

Bâle (Suisse) ; Suisse -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 56


Cote

AE/II/1455

Analyse

Message du "directoire exécutif", signé de La Réveillière-Lépeaux, Letourneur et Barras, adressé au Corps législatif lors de la découverte de la conspiration des égaux, à Paris, le 21 Floréal an IV (10 mai 1796).
Document paraphé et tamponné "Empire français. Direction général des Archives".

Dates document

1796/05/10

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XVIIIe siècle ; France

Notice complète N° 57


Cote

AE/II/1457

Analyse

Lettre autographe de Chérubini, "inspecteur de l'enseignement" au conservatoire de musique de Paris s'adressant à Le Révellière-Lepeaux, directeur de l'instruction publique, à propos de la bibliothèque de ce même conservatoire, écrite [à Paris], le 14 messidor an IV soit le 2 juillet 1796.
Papier à en-tête du "conservatoire de musique" avec vignette et paraphé.

Dates document

1796/07/02

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Italie ; Italie -- XVIIIe siècle ; Bologne (Italie) ; Bologne (Italie) -- église San Francesco

Notice complète N° 58


Cote

AE/II/1507

Analyse

Renvoi au ministre de l'Intérieur d'un règlement pour la fête de Jeanne d'Arc à Orléans.(24 ventose an XI)

Dates document

1803/03/15

Noms de lieux

Orléans (Loiret) ; Loiret (Centre - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative) ; Rouen (Seine-Maritime) ; Seine-Maritime (Haute-Normandie - département) ; Haute-Normandie

Notice complète N° 59


Cote

AE/II/1869

Analyse

Portrait de Jean-Paul Marat dessiné à la plume par Laurent Palme fils et dédié à la Convention par la Société des Montagnards de Vaucouleurs.

Dates document

1794/05/10

Noms de lieux

Vaucouleurs (Meuse) ; Meuse (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative)

Notice complète N° 60


Cote

AE/II/1880

Analyse

Complainte sur l'arrestation des hébertistes, le 24 ventôse an II, extraite du journal "Le Père Duchesne" sur l'air de "Je l'ai planté, je l'ai vu naître."
Elle est constituée de huit couplets de quatre vers dans lesquels l'auteur, J.-J. Dussault, s'étonne de la chute soudaine de Hébert guillotiné à Paris, le 4 germinal an II.
Il s'agit d'un "Extrait de la Correspondance politique, cloître Saint-Thomas du Louvre, No5." tamponné "Empire français. Direction Générale des Archives".

Dates document

1794/03/13 -- 1794/03/24

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Royaume-Uni -- XVIIIe siècle ; Vendée (Pays-de-la-Loire - département) ; Paris (France) ; Paris (France) -- rue Saint-Thomas-du-Louvre

Notice complète N° 61


Cote

AE/II/1895

Analyse

"Proclamation du général en chef Bonaparte", adressée à ses soldats le lendemain du coup d'Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799).
"Le 19 brumaire, onze heures du soir.
[...]
Signé Bonaparte.
Pour copie conforme : Alex. Berthier."
Affiche imprimée à Paris par l'Imprimerie de la République.

Dates document

1799/11/10

Noms de lieux

France; France -- XVIIIe siècle; Saint-Cloud, Chateau de (Hauts-de-Seine) -- Orangerie ; Saint-Cloud, Chateau de (Hauts-de-Seine) -- Galerie d'Apollon ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine); Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 62


Cote

AE/II/2205

Analyse

Rapport de Bonaparte au Directoire en faveur de l'abandon du projet de débarquement en Angleterre, fait à Paris, le 5 ventôse an VI (23 février 1798). Document signé Bonaparte.

Dates document

1798/02/23

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe

Notice complète N° 63


Cote

AE/II/2213

Analyse

Loi du 18 germinal an X, relative à l'organisation des cultes, signée par Bonaparte le 28 germinal an X (18 avril 1802).
"Au nom du peuple français, Bonaparte, premier Consul, proclame loi de la République le décret suivant, rendu par le Corps législatif le 18 germinal an X, conformément à la proposition faite par le Gouvernement le 15 dudit mois, communiquée au Tribunat le même jour." Signé Bonaparte, le Premier consul et contresigné Hugues B. Maret, secrétaire d'Etat.

Dates document

1802/04/18

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 64


Cote

AE/II/2450

Analyse

Carte de sécurité de citoyen actif portant le numéro 107, décernée par la section parisienne du Luxembourg au sieur Le Roy ou pour "M. Le Roy", le 1er juillet 1790.
Cette carte porte la mention manuscrite "inscrit garde national" et la signature de Lablée, administrateur de la municipalité.

Dates document

1790/07/01

Noms de lieux

Paris (France) -- Section du Luxembourg ; France

Notice complète N° 65


Cote

AE/II/2468

Analyse

Gravure de Vivant Denon d'après David représentant un homme vêtu d'un uniforme et armé, légendée "habit militaire" (Catalogue de l'oeuvre gravé de Denon No 228 CCL 265 TIB 325), éditée sans doute alors que Denon exerçait, grâce à l'appui de David, la charge de graveur officiel sous la Terreur. "David inv., Denon scul."

Dates document

1793 -- 1794/07

Noms de lieux

 

Notice complète N° 66


Cote

AE/II/2474

Analyse

Gravure en couleur représentant des soldats aux pieds d'une allégorie de la Liberté, légendée "liberté, liberté chérie, combats avec tes défenseurs" (paroles de la Marseillaise, datée du 25-26 avril 1792). Epoque révolutionnaire (sans doute antérieure au Directoire).

Dates document

1792/04/26 -- 1795/10/26

Noms de lieux

 

Notice complète N° 67


Cote

AE/II/2484

Analyse

Trente gravures coloriées des drapeaux des bataillons de la Garde nationale de Paris, en 1792, rassemblées dans le premier volume de "Collection des drapeaux" ayant appartenu à l'Assemblée Nationale.

Dates document

1792

Noms de lieux

Paris (France) -- XVIIIe siècle ;

Notice complète N° 68


Cote

AE/II/2795

Analyse

Image d' Epinal de la fabrique de Pellerin décrivant le prise d'Alexandrie par le général Bonaparte le 3 juillet 1798. L'image, non datée, est probablement de peu ultérieure à l'événement.

Dates document

1798/07/03 -- 1799/07/03

Noms de lieux

Alexandrie (Égypte) ; Epinal (Vosges)

Notice complète N° 69


Cote

AE/II/2863/a

Analyse

"Décret, numéro 1393, de la Convention Nationale du 1er août 1793, l'an second de la République...qui établit pour toute la République la même uniformité dans les poids et mesures." Visé par l'inspecteur Battellier. Collationné à l'original et signé par Danton, président de la Convention nationale et Dupuy et Lecarpentier, secrétaires de la Convention nationale.
Signé et contresigné par Gohier, président du Conseil exécutif provisoire. Imprimé, à Paris, par l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre en 1793.
Le décret est suivi du "Tableau du nouveau système des poids et mesures...mesures linéaires, de superficie, de capacité, poids et unité monétaire."

Dates document

1793/08/01

Noms de lieux

 

Notice complète N° 70


Cote

AE/II/2863/b

Analyse

"Tableau du nouveau système des poids et mesures et de leurs dénominations, annexé au décret de la Convention nationale, de juillet 1793, l'an 2 de la République,...mesures linéaires, de superficie, de capacité, poids, unité monétaire" Journal des décrets, numéro 312.

Dates document

1793/07 -- 1793/08

Noms de lieux

 

Notice complète N° 71


Cote

AE/II/2899

Analyse

Gravure représentant l'ouverture des Etats généraux à Versailles le 5 mai 1789. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1789/05/05

Noms de lieux

France ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 72


Cote

AE/II/2900

Analyse

Gravure représentant le Serment du Jeu de paume, le 20 juin 1789, à Versailles . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1789/06/19

Noms de lieux

France ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- Salle du Jeu de paume

Notice complète N° 73


Cote

AE/II/2901

Analyse

Gravure représentant la Prise de la Bastille, le 14 juillet 1789. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an IV.

Dates document

1795 -- 1796

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- place de la Bastille

Notice complète N° 74


Cote

AE/II/2902

Analyse

Gravure intitulée "Assemblée Nationale. Abolition des privilèges", représentant la Nuit du 4 août 1789 . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1793/01/01 -- 1793/12/31

Noms de lieux

France ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 75


Cote

AE/II/2903

Analyse

Gravure intitulée "Fédération générale des Français au champ de mars le 14 juillet 1790", représentant la Fête de la Fédération. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1793/01/01 -- 1793/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Champ de Mars

Notice complète N° 76


Cote

AE/II/2904

Analyse

Gravure intitulée "Journée du 10 août 1792". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.
10 août 1792 : chute de la royauté. Les sections parisiennes envahissent les Tuileries, obligeant Louis XVI à se réfugier à l'Assemblée, qui décrète la suspension et l'internement du roi.

Dates document

1793/01/01 -- 1793/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 77


Cote

AE/II/2905

Analyse

Gravure intitulée "Pompe funèbre en l'honneur des Martyrs de la journée du 10, dans le Jardin National le 26 août 1792". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an III.
Il s'agit d'un hommage rendu aux victimes, côté révolutionnaire, de la journée d'invasion des Tuileries du 10 août précédent, dans le jardin des Tuileries où fut élevée une immense pyramide entourée d'encensoirs.

Dates document

1794 -- 1795

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 78


Cote

AE/II/2906

Analyse

Gravure intitulée "Journée du 21 Janvier 1793 la mort de Louis Capet sur la Place de la Révolution Présentée à la Convention Nationale le 30 Germinal par Helman" . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an II.

Dates document

1794/04/19

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- place de la Révolution (aujourd'hui place de la Concorde)

Notice complète N° 79


Cote

AE/II/2907

Analyse

Gravure intitulée "La Fontaine de la Régénération sur les débris de la Bastille le 10 août 1793". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.

Dates document

1794

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Place de la Bastille

Notice complète N° 80


Cote

AE/II/2908

Analyse

Gravure intitulée "Journée du 16 octobre 1793" représentant la décapitation de Marie-Antoinette. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an III.

Dates document

1794 -- 1795

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- place de la Révolution (aujourd'hui place de la Concorde)

Notice complète N° 81


Cote

AE/II/2909

Analyse

Gravure intitulée "Le IX Thermidor an II". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.
Un texte sous le titre raconte la scène gravée : "Robespierre Couthon et St Just déclarés traîtres à la Patrie ainsi que Henriot commandant général de la Force armée de Paris. Ils se rejoignent dans la maison commune où les officiers municipaux les accueillent à onze heures du soir. Deux députés de la Convention nationale proclament sur la place de Grève les décrets qui mettent les rebelles hors la loi. Robespierre est blessé d'un coup de feu à la tête, son frère se jette par une fenêtre, on ramène Couthon qui s'était échappé, on les enlève ainsi que la plupart des membres de la commune et tous sont guillotinés le lendemain "
Ces deux journées des 9 et 10 Thermidor mettent fin à la Convention montagnarde et à la Terreur.

Dates document

1794/06/27

Noms de lieux

France--XVIIIe siècle ; Paris (France) -- place de Grève (aujourd'hui place de l'Hôtel de ville) ; Paris (France) -- Hôtel de ville

Notice complète N° 82


Cote

AE/II/2910

Analyse

Gravure intitulée "Journée du Ier Prairial de l'an III. Ferraud, représentant du peuple assassiné dans la Convention nationale".
Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an V.
Le Ier prairial an III est une journée d'émeute parisienne, provoquée par la disette et la misère et écrasée par la Convention. Ferraud, député des Hautes-Pyrénées à la Convention, voulut s'opposer à la foule qui forçait les portes de la Convention et fut tué d'un coup de pistolet. Sa tête, coupée et mise au bout d'une pique, fut portée jusqu'au président Boissy d'Anglas.

Dates document

1796

Noms de lieux

France--XVIIIe siècle ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 83


Cote

AE/II/2911

Analyse

Gravure intitulée "Journée du XIII vendémiaire l'an IV. Eglise St Roch rue Honoré[sic]". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.
Le 5 octobre 1795, le général Bonaparte mitraille les royalistes insurgés.

Dates document

1795 -- 1796

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- église Saint-Roch

Notice complète N° 84


Cote

AE/II/2912

Analyse

Gravure intitulée "Le IX Floréal an VII. Assassinat des Plénipotentiaires Français au Congrès de Rastadt". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.
Tenu entre les représentants de l'empereur, de l'empire, de la Prusse et de la France, le congrès de Rastadt venait d'être dissous sans résultat, lorsque les deux plénipotentiaires français, Roberjot et Bonnier, furent assassinés par une troupe de hussards autrichiens presque au sortir de la ville, le 28 avril 1799.

Dates document

1799/01/01 -- 1799/12/31

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Rastadt (Allemagne)

Notice complète N° 85


Cote

AE/II/2913

Analyse

Gravure intitulée "Journée de Saint-Cloud, le 18 Brumaire an 8 (9 novembre 1799)" . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date. Editée à Paris, chez Bance aîné, marchand d'estampes, rue Saint-Denis.
Bonaparte disperse les membres des conseils, force les directeurs à démissionner et s'empare du pouvoir : c'est le coup d'Etat des 18/19 brumaire an VIII.

Dates document

1799 -- 1800

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- domaine et château de

Notice complète N° 86


Cote

AE/II/3005

Analyse

Gravure de Vivant Denon représentant un homme vêtu d'un uniforme et armé, légendée "habit militaire" (Catalogue de l'oeuvre gravé de Denon No 228 CCL 265 TIB 325), éditée sans doute alors que Denon exerçait, grâce à l'appui de David, la charge de graveur officiel sous la Terreur.

Dates document

1793/01/01 -- 1794/07/01

Noms de lieux

 

Notice complète N° 87


Cote

AE/II/3007

Analyse

Gravure de Denon d'après David représentant un "Officier municipal avec l'écharpe" (catalogue de l'oeuvre de Denon No 230 CCL 267 TIB 327), éditée sans doute alors que Denon exerçait, grâce à l'appui de David, la charge de graveur officiel sous la Terreur.

Dates document

1793/01/01 -- 1794/07/01

Noms de lieux

 

Notice complète N° 88


Cote

AE/II/3008

Analyse

Gravure de Labrousse accompagnée de deux pages de texte illustrant la bataille d'Hondschoote (8 septembre 1793), légendée "Mandement, cavalier au 6e régiment. Je l'aurai ou je perdrai la vie".

Dates document

1793

Noms de lieux

Hondschoote (Nord)

Notice complète N° 89


Cote

AE/II/3010

Analyse

Lithographie de Charlet intitulée "La patrie en danger. 1792".

Dates document

1792

Noms de lieux

 

Notice complète N° 90


Cote

AE/II/3011

Analyse

Gravure représentant Louis XVI avec son confesseur, l'abbé Edgeworth, avant sa mort le 21 janvier 1793 et légendée en allemand "Ludwig der XVI. mit seinem Beichtvater Edgeworth vor seinem Tode, den 21 Jener 1793". L'estampe, non datée, est probablement de peu postérieure à l'événement.

Dates document

1793/01/21 -- 1794/01/21

Noms de lieux

Paris (France) -- place de la Révolution

Notice complète N° 91


Cote

AE/II/3013

Analyse

Gravure de Girardet, non datée, représentant le "Pacte fédératif des Français le 14 juillet 1790".

Dates document

1790/07/14 -- 1790/12/31

Noms de lieux

Paris (France) -- Champ de Mars

Notice complète N° 92


Cote

AE/II/3014

Analyse

Eau-forte représentant la "Clôture de la salle des Jacobins, dans la nuit dans la nuit du 27 au 28 juillet 1794 ou du 9 au 10 thermidor, an 2ème de la République" dessiné et gravé par Couché fils.

Dates document

1794/07/28 -- 1794/12/31

Noms de lieux

Paris (France) -- Couvent des Jacobins

Notice complète N° 93


Cote

AE/II/3016

Analyse

Serment du Jeu de paume, à Versailles. Le 20 juin 1789. Gravure de Berthault ("Berthault sculp.") d'après Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n°1.

Dates document

1791/06/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); France; France -- XVIIIe siècle; Versailles (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 94


Cote

AE/II/3018

Analyse

Gravure de Berthault, en couleur non datée, intitulée "massacres des 2, 3, 4, 5 et 6 septembre 1792". Sans date (ca 1800?).

Dates document

1792/09/02 -- 1800/01/01

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 95


Cote

AE/II/3019

Analyse

Gravure en couleur non datée de Berthault d'après Prieur intitulée "10 Août 1792. Siège et prise du château des Tuileries". Sans date (ca 1800?).

Dates document

1792/08/10 -- 1800/01/01

Noms de lieux

Paris (France) -- château des Tuileries

Notice complète N° 96


Cote

AE/II/3021

Analyse

Gravure en couleur de Berthault d'après Girardet, non datée, intitulée "journée célèbre du 18 fructidor. An 5ème de la République". Sans date (ca 1800?).

Dates document

1797/09/04 -- 1800/01/01

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 97


Cote

AE/II/3032

Analyse

"Retour de Varennes. Arrivée de Louis Seize à Paris, le 25 juin 1791."
Gravure en couleur par Berthault ("Berthault sculp.") d'après Jean-Louis Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n° 63.

Dates document

1791/06/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

Paris (France); Paris (France) -- Barrière du Roule; Paris (France) -- Mur des Fermiers généraux ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 98


Cote

AE/II/3631/1

Analyse

Gravure de Varin d'après l'architecte Norry [ca 1790] figurant la nouvelle disposition projetée des tribunaux du royaume.

Dates document

1790

Noms de lieux

 

Notice complète N° 99


Cote

AE/II/3641

Analyse

Diplôme de vainqueur de la Bastille décerné par la Commission des vainqueurs de la Bastille, conformément au décret de l'Assemblée nationale du 19 juin 1790, à "M. Etienne Benoist, né 1740, natif de Villeneuve, département de la Yionne". Signé Benoist dans la marge de gauche. Signé entre autres par Charles de Lameth, et par Pannetier, président des vainqueurs de la Bastille.
Gravure sur parchemin de Delettre ("gravé par Delettre"), d'après un dessin de Nicolas ("Nicolas, invenit.").

Dates document

1790/06/19 -- 1790/12/31

Noms de lieux

France; Paris (France) ; Paris (France) -- Place de la Bastille

Notice complète N° 100


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