AE/III/170

Réglement, entre Alphonse IV, roi d'Aragon et Philippe VI, roi de France, de la procédure à suivre en cas de conflits sur mer entre leurs sujets. Acte en latin, donné à Saragosse le 2 novembre 1333. Parchemin scellé.

1333/11/02

France -- XIVe siècle ; Espagne -- XIVe siècle ; Aragon (royaume) -- XIVe siècle

AE/III/147

Règlement pour un quartier de la ville de Venise. Document rédigé en latin, daté de 1319.

1319

Venise (Italie) -- XIVe siècle ; Italie -- XIVe siècle

AE/II/581

Registre sur parchemin (43 ff.) contenant les statuts et conventions particulières de de la faculté de théologie de l'Université de Paris, copiés à la fin des années 1530.

1426 -- 1535

Paris (France) ; France -- XVIe siècle

AE/II/1452

Arrêté du Directoire exécutif, signé par les directeurs La Réveillière-Lepeaux, Carnot et Reubell, portant création de l'école polytechnique, le 1er ventôse an IV (20 février 1796).
Tampon "Empire français. direction générale des Archives".

1796/02/20

Paris (France) ; France -- XVIIIe siècle ; France

AE/I/13/25

Lettre manuscrite signée du cardinal Fesch au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, au sujet d'un règlement sur l'administration des séminaires diocésains proposé au Conseil d'Etat, écrite à Lyon, le 10 novembre 1813.
Tamponné "Archives du Royaume. S[ecti]on Ad[ministrati]ve"

1813/11/10 -- 1813/11/24

Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Lyon (diocèse) ; Ile-de-France (France - région administrative) --