AE/II/6

Le roi Clovis II confirme les privilèges accordés à sa demande à l'abbaye de Saint-Denis par Landry, évêque de Paris.
Diplôme en latin daté du 22 juin 653, portant le monogramme royal et les souscriptions de nombreux évêques parmi lesquels Eloi, évêque de Noyon.

0653/06/22

Saint-Denis (France) -- abbaye

AE/II/27

Le roi Chilpéric II confirme les privilèges d'immunité accordés par ses ancêtres à l'abbaye de Saint-Denis.
Diplôme en latin portant la signature autographe du roi, sceau manquant.

0716/12/29 -- 0716/02/29

Abbaye de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département)

AE/II/76

Charles III le Simple confirme aux religieux de Saint-Denis, le 8 février 898, leurs droits et franchises dans l'enceinte de la ville et leur donne le bois de la Cage près de Saint-Ouen.
Diplôme en latin, scellé d'un sceau plaqué et portant le monogramme royal.
Document en latin portant le monogramme royal.

0898/02/08

Abbaye de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;

AE/II/79

Le roi Charles III le Simple confirme les privilèges de l'abbaye de Saint-Maur-des-Fossés, notamment l'immunité accordée par ses prédécesseurs.
Document en latin donné à Compiègne, portant le monogramme royal.

0921/04/22

Val-de-Marne (Ile-de-France - département) ; Compiègne (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

AE/II/98

Grand diplôme en parchemin confirmant les privilèges de l'abbaye de Sainte-Geneviève de Paris. Ce diplôme, rédigé en latin, comporte des souscriptions autographes de Giraud et de Raimbaud, légats du pape en 1035, ainsi que des croix autographe de Henri Ier.
Le sceau rond de cire brune plaqué représentant le roi vu de face assis sur le trône est le premier exemple de représentation sigillaire qualifiée de sceau de majesté.

1035/07/21 -- 1035/12/31

Paris (France) -- Ile-de-France

AE/II/101

Le roi Henri Ier défend à ses cuisiniers de contraindre les habitants des villages de Moisenay ("Mosiniaco") et Courceaux ("Curciolis") appartenant à l'abbaye de Saint-Maur-des-Fossés, à leur vendre des boeufs pour la table royale. Il renonce ainsi au droit de prise sur ce bétail.
Diplôme en latin originellement scellé, sans mention de date, fait à Melun.

1058/07/12

Saint-Maur-des-Fossés, abbaye de (Val-de-Marne); Val-de-Marne (Ile-de-France - département); Moisenay (Seine-et-Marne); Melun (Seine-et-Marne); Seine-et-Marne (Ile-de-France - département); Courceaux (France - non identifié); Ile-de-France (France - région administrative); France -- XIe siècle; France

AE/II/140

Le roi Louis VI le Gros accorde des privilèges aux habitants de la ville de Compiègne.
Diplôme royal en latin, non daté, portant le monogramme royal.

1108/01/01 -- 1126/12/31

France -- XIIe siècle ; Compiègne (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; France

AE/II/147

Le roi Louis VII le Jeune exempte de toute redevance une maison et un four bâtis à Paris, au Marché neuf ("in foro novo"), dans le faubourg.
Charte en parchemin très étroite rédigée en latin, portant le monogramme royal et scellée d'un sceau de cire brune pendant sur flot de soie verte.

1137/01/01 -- 1137/12/31

Paris (France) ; France -- XIIe siècle

AE/II/149

Le roi Louis VII le Jeune confirme en 1138 des donations de prébendes de chanoines faites à l'abbaye de Saint-Victor de Paris par l'évêque Etienne de Paris.
Diplôme en parchemin, écrit en latin portant le monogramme royal comportant un sceau en cire rouge pendant à une lanière de cuir blanc.

1138/01/01 -- 1138/12/31

France -- XIIe siècle ; Paris ; Paris (France) -- Abbaye de Saint-Victor

AE/II/160

Sur demande de l'abbé de Saint-Denis, Eudes, Hugues, archevêque de Rouen, accorde, en 1154, la protection de l'Eglise à ceux qui fréquenteront le marché établi par le roi à Château-sur-Epte. La justice ecclésiastique frappera les malfaiteurs qui nuiront à ce marché.
Petite charte en parchemin, rédigée en latin avec un sceau en cire brune pendant sur une cordelette de chanvre.

1154/01/01 -- 1154/12/31

Château-sur-Epte (Eure); Eure (Haute-Normandie - département); Haute-Normandie (France - région administrative); Saint-Denis, Abbaye de (Seine-Saint-Denis); Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); France; France -- XIIe siècle

AE/II/300

Gautier de Joinville octroie en septembre 1298 une charte de franchise à la ville de Vaucouleurs, que confirme Jean de Joinville son oncle, historiographe du roi Louis IX et sénéchal de Champagne.
Charte en parchemin en français scellée à l'origine de trois sceaux dont il ne reste que deux, pendants sur cordon tressé de soie verte.

1298/09

Vaucouleurs (Meuse) ; Meuse (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Champagne (France - sénéchaussée) -- XIIIe siècle

AE/II/478

Edit de Louis XI d'octobre 1465 confirmant les privilèges des bourgeois de Paris. Acte scellé d'un sceau royal pendant sur lacs de soie.

1465/10 -- 1465/10

France ; Paris (France) ; France -- XVe siècle

AE/II/78

Charles III le Simple confirme, le 17 juin 911, à Changy, les privilèges d'immunité et franchises dont jouissaient jusqu'alors les chanoines de Paris. Il étend ces privilèges aux maisons habitées par les chanoines en-dehors de l'enceinte claustrale.
Diplôme en latin scellé d'un sceau plaqué de cire brune et portant le monogramme royal.

0911/06/17

Changy (Loire) -- château ; Loire (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Paris ; Paris (France) ; Paris (France) -- Eglise cathédrale Notre-Dame

AE/I/10/1

Constitution française de 1791 : décret de l'Assemblée nationale du 3 septembre 1791, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cet exemplaire manuscrit comporte 46 feuillets. Il a été collationné sur l'original. En marge du premier feuillet figure la mention d'acceptation " J'accepte et ferai exécuter. 14 7bre 1791.", signée : Louis; contre-signé: M. L. F. Duport.
Un cachet cire rouge apparaît à la fin du cahier, à droite des signatures : Vergnier, président ; F. Pougeard, Chaillon, Mailly-Chateaurenaud ; Aubry, évêque de Verdun; Couppé, C. Darche, secrétaires de l'Assemblée nationale.
Manuscrit sur vélin dans une reliure de maroquin vert et or, estampillée du médaillon de l'Assemblée nationale, équipée de 2 fermoirs et renforcée dans une boîte de métal.

1791/09/03 -- 1791/09/24

Paris (France) ; France

Fonds Peyrat 909

"Qu'est-ce que le tiers état ?"
Brochure anonyme [par l'abbé Sieyès]. Seconde édition, corrigée.

1789/01/01 -- 1789/04/30

FRANCE